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Questions fréquentes sur le transport scolaire

Si je dois marcher à l’école et s’il y a des places vides dans un autobus scolaire qui passe dans mon secteur, puis-je monter à bord ?

Non. Les élèves qui ne sont pas admissibles au transport scolaire n’ont pas le droit à de telles places.

Les autobus vont-ils chercher les élèves à domicile ?

Non. Les élèves doivent se rendre par eux-mêmes de leur domicile à leur arrêt d’autobus le matin et l’après-midi. Veuillez prendre note que les élèves de la maternelle, du jardin, de la 1ère et 2 e année doivent être accompagnés et accueillis par une personne adulte désignée à l’embarquement et à leur descente de l’autobus sans quoi l’enfant restera à bord du véhicule et sera retourné à l’école. Les parents devront alors s’occuper de son retour à la maison.

Certains programmes du conseil scolaire sont-ils admissibles aux de transport ?

Oui. Le transport sera offert aux élèves inscrits à certains programmes spécialisés comme les programmes d’aide à l’enfance en difficulté

Si mon enfant est admissible aux services de transport et que je désire qu’on le conduise à une autre adresse, peut-on le faire ?

Le transport de l’élève est prévu en fonction d’une seule adresse principale. Toutefois il y a une possibilité d’avoir une adresse alternative, constante, à l’intérieur de la zone de fréquentation de l’école où l’élève est inscrit. Toutes les demandes pour un point d’embarquement ou de débarquement différent seront traitées conformément à la procédure des sièges de courtoisie et doivent être faites en remplissant un formulaire disponible à l’école. Les demandes de sièges de courtoisie seront analysées seulement à partir de la fin septembre.

Si l’élève est blessé et qu’il ne peut pas aller à l’école sans difficulté (à cause d’une jambée fracturée, par exemple), le Service de transport pourra-t-il offrir des services spécifiques ?

Toute demande de transport spécial doit être soumise au Service de transport scolaire du Conseil accompagnée d’un certificat médical signé par un médecin autorisé attestant l’état de santé de l’élève. Une évaluation de la demande sera faite. Si le transport spécial est accordé l’information sera acheminée au Service de transport pour la planification du transport. Ce transport est d’une durée limitée.

Quelle est la durée d’un trajet ?

Dans la mesure du possible, le temps passé à bord de l’autobus par les élèves ne dépassera pas :

  • 60 minutes – pour les élèves fréquentant une école élémentaire
  • 75 minutes – pour les élèves fréquentant une école secondaire.
Quels sont les facteurs qui influencent la planification des circuits d’autobus scolaires ?

Au moment de la planification des circuits d’autobus scolaires, le Service de transport prend en considération les facteurs suivants :

  • l’éligibilité des élèves au transport scolaire ;
  • l’âge des passagers ;
  • l’état et l’emplacement des routes qu’emprunteront les autobus ;
  • l’horaire des écoles ;
  • la distance entre les domiciles et l’école ;
  • la distance entre les domiciles et les circuits d’autobus ;
  • la sécurité des trajets que les enfants doivent parcourir à pied entre le domicile et l’arrêt d’autobus ;
  • le nombre et la taille des autobus disponibles ;
  • le nombre de passagers auxquels il faut offrir des services ;
  • l’étendue du secteur ;
  • l’emplacement des arrêts d’autobus.

Veuillez prendre note que le temps des trajets est calculé en fonction de conditions dites  » normales  » de circulation, mais ne tient pas compte de facteurs externes tels que les accidents de la route (autre véhicules) et météo non clémente.

Si je suis admissible au service de transport à partir de mon domicile, mais que je choisisse une gardienne se trouvant à l’extérieur de ma zone de fréquentation de l’école, les services de transport me seront-ils offerts entre l’endroit où sont offerts les services de garde et l’école qui m’a été assignée dans ce secteur ?

Non. Seuls les points d’embarquement et de débarquement situés à l’intérieur de la zone de fréquentation seront considérés pour le transport.

Si le comportement des élèves à bord de l’autobus laisse à désirer et s’il cause un effet défavorable sur mon enfant, puis-je demander un changement d’autobus ?

Non. Cependant à bord de l’autobus, les élèves doivent rendre des comptes à la direction de l’école. En cas de problème (indiscipline, taxage, intimidation, etc.), veuillez vous adresser à la direction de l’école. C’est à la direction de prendre des mesures concernant ces écarts de conduite.

Mes enfants peuvent-ils prendre le même autobus bien qu’ils ne soient pas dans la même année d’études ?

S’ils fréquentent la même école oui. Si les écoles sont différentes, il se peut que le transport soit assuré par des autobus différents.

Puis-je présenter une demande de changement directement au chauffeur d’autobus ?

Non. Les chauffeurs travaillent pour le transporteur scolaire qui assure le service en vertu d’un contrat signé avec le Service de transport et doivent respecter les indications données par celui-ci. Le transporteur scolaire et le chauffeur sont donc tenus de respecter la politique du Service de transport et les modalités du contrat. Un chauffeur ne peut donner suite à aucune demande et ne le fera pas.

J’habite dans un cul-de-sac. Pourquoi l’autobus scolaire ne vient-il pas dans ma rue ?

Pour des raisons de sécurité, nous évitons de planifier des trajets de transport obligeant le conducteur de l’autobus à faire marche arrière, des virages en épingle ou des demi-tours. Plusieurs transporteurs interdisent même à leurs conducteurs d’entreprendre de telles manœuvres sans qu’un adulte responsable ne se tienne debout à proximité du véhicule et guide le conducteur dans ces démarches.

Je pars en vacances et je veux que l’on dépose mes enfants à un autre arrêt d’autobus.

Malheureusement, toutes les demandes de transport temporaire sont refusées à moins de circonstances où la Société de l’aide à l’enfance est impliquée.

J’habite sur un chemin caractérisé par des virages et on me dit que l’autobus scolaire ne peut s’arrêter près de chez moi.  Pourquoi?

Tous les élèves sont tenus de marcher jusqu’à l’arrêt d’autobus.
Pour des raisons de sécurité, il est déconseillé de ramasser ou de déposer les passagers sur une pente raide ou dans un virage. L’arrêt d’autobus doit avoir une vue dégagée sur une distance d’au moins 150 mètres (500 pieds) dans les deux sens.

J’habite sur un chemin privé dans la campagne. Pourquoi l’autobus scolaire n’a-t-il pas le droit de l’emprunter ?

Pour des raisons d’assurance et de responsabilité, les autobus scolaire n’empruntent pas de chemins privés. Le Code de la route de l’Ontario définit clairement les règles que les automobilistes et les conducteurs d’autobus doivent suivre lors d’arrêts d’autobus sur la voie publique. Ce qui rend les arrêts plus sécuritaires.

Mon fils joue au hockey après l’école et on lui a dit qu’il ne pouvait pas apporter son équipement à bord de l’autobus. Pourquoi ?

L’allée de l’autobus doit être dégagée en tout temps. Il est donc strictement interdit d’y apporter des skis, des bâtons de ski, des raquettes, des traîneaux, des sacs de hockey ou des planches à roulettes.

Comment décide-t-on de l’emplacement des arrêts d’autobus ?

Nous fixons les arrêts d’autobus en fonction de la dispersion des élèves sur le territoire et de l’optimisation des circuits de transport. Le chauffeur doit avoir une vue dégagée sur une distance d’au moins 150 mètres (500 pieds) dans les deux sens. Les arrêts d’autobus ne doivent pas être situés sur une pente raide, sur le sommet d’une colline ou dans un virage masqué.

Le matin, mes enfants doivent se rendre à leur arrêt d’autobus. Qui est responsable de leur sécurité tout au long de leur trajet à pied ?

Les parents sont responsables de la sécurité et du comportement de leurs enfants avant que ces derniers ne montent dans l’autobus et après qu’ils en descendent.

Comment est-ce que le Service de transport fixe-t-il les distances de marche à l’arrêt ?

La distance du domicile à l’arrêt d’autobus est calculée en fonction du chemin sur la voie publique entre l’adresse principale de l’élève et l’arrêt. Toutes les distances sont évaluées et déterminées par un logiciel de géomatique. La distance de marche à l’arrêt varie selon le niveau d’étude de l’élève.

En cas d’intempéries, devrais-je envoyer mes enfants à l’école ?

En cas de mauvais temps, le consortium émet des directives à savoir si le transport scolaire est fonctionnel. Toutefois les parents ont toujours le mot final quant à l’envoi de leurs enfants à l’école par autobus.

À quel moment le Consortium décidera-t-il d’annuler le transport scolaire à cause du mauvais temps ?

La décision d’annuler le transport scolaire relève du gestionnaire du Service de transport Francobus ou de son ou sa délégué/ée après discussion avec les transporteurs scolaires.

Qu’est-ce qui assure la sécurité des autobus scolaires ?

Tous les autobus construits depuis 1980 se conforment aux normes de sécurité élaborées par CSA International (CSA D-250) et établies par Transport Canada.
Les autobus scolaires sont très visibles à cause de leur taille et de leur jaune distinctif.
L’autobus scolaire est conçu afin de protéger les passagers contre les impacts. Le plancher est donc soulevé, les vitres, résistantes aux chocs et les côtés de l’autobus, renforcés d’une armature.

Les automobilistes doivent s’arrêter quand les feux clignotants et le bras de signalisation d’arrêt d’un autobus scolaire immobilisé sont actionnés. La sanction sévère (six points d’inaptitude et une amende importante) constitue un moyen de dissuasion efficace pour les automobilistes qui pourraient omettre de s’arrêter en voyant un autobus immobilisé.

Les chauffeurs d’autobus bénéficient d’une formation et de l’octroi d’un permis spécialisé, font l’objet d’examens rigoureux et doivent maintenir un excellent dossier de conduite.

Qu’est-ce que la Loi sur l’arrêt des autobus scolaires de l’Ontario ?

Les automobilistes venant dans les deux sens qui rencontrent un autobus scolaire arrêté dont les feux supérieurs rouges clignotent et dont le bras de signalisation d’arrêt est activé sont tenus de s’arrêter. La Loi s’applique à toutes les routes publiques (autoroutes, chemins de campagne, rues en milieu urbain, dans les villes et les villages), en dépit de la vitesse permise affichée. Seuls les automobilistes qui se trouvent de l’autre côté de la bande médiane d’une autoroute à chaussée séparée ne sont pas tenus de s’arrêter.

Pourquoi n’y a-t-il pas de ceintures de sécurité dans les autobus scolaires ?

Certains parents sont surpris lorsqu’ils apprennent que les autobus scolaires ne sont pas munis de ceintures de sécurité alors que le port de la ceinture est obligatoire dans les véhicules à passagers. Les autobus scolaires sont conçus en vue de protéger les passagers grâce à un système de « compartimentation » .
Caractéristiques des autobus scolaires :

  • les sièges sont dotés de dossiers hauts ;
  • les sièges sont rapprochés de manière à former des compartiments ;
  • les sièges sont bien rembourrés avec des matériaux souples capables d’amortir les chocs ;
  • les sièges sont solidement ancrés au plancher.
Comment peut-on améliorer la sécurité des autobus scolaires ?

La plupart des blessures que subissent les passagers d’autobus scolaires surviennent à l’extérieur de l’autobus lorsque les élèves montent à bord ou en descendent, ou encore, lorsqu’ils traversent la rue.
Il est possible d’améliorer la sécurité des autobus scolaires en enseignant aux enfants les procédures et les comportements appropriés à proximité des autobus scolaires.
Il est essentiel que les enfants :

  • arrivent à l’heure à l’arrêt d’autobus ;
  • attendent dans un endroit sécuritaire, en retrait de la route ;
  • connaissent les zones de danger autour de l’autobus où le chauffeur ne peut pas les voir ;
  • montent à bord de l’autobus à la queue leu-leu et en tenant la rampe ;
  • trouvent un siège et à rester assis dans le sens de la marche en tout temps ;
  • n’encombrent pas l’allée avec leurs effets personnels ;
  • suivent les directives du conducteur ou de la conductrice d’autobus ;
  • ne dérangent pas le conducteur ou la conductrice ;
  • se comportent de façon calme ;
  • gardent la tête et les mains à l’intérieur du véhicule ;
  • doivent faire preuve de prudence lorsqu’ils descendent de l’autobus ;
  • s’éloignent de la route en sortant de l’autobus et ne jouent pas dans les bancs de neige ;
  • évitent d’aller chercher un objet tombé près de l’autobus. Il faut plutôt apprendre à l’enfant de laisser l’objet parterre et d’en informer un adulte. Il ne devrait jamais ramasser l’objet parce qu’il est possible que le chauffeur ne puisse pas le voir.

Les enfants qui traversent la rue doivent:

  • s’éloigner de l’avant de l’autobus d’au moins puis regarder en direction du conducteur ou de la conductrice avant de traverser ;
  • attendre le signal du chauffeur avant de traverser l
  • regarder dans les deux directions avant de traverser.
Les heures de classe changeront-elles chaque année ?

Au besoin, des modifications sont apportées aux heures de classe pour assurer la plus grande efficacité de tout le système de transport scolaire. Chaque année, nous examinerons les circuits afin de nous assurer que nous maximisons l’efficacité de l’ensemble du système. Nous ne modifierons les heures de classe que si les changements s’avèrent nécessaires.

Les autobus arrivent-ils à l’école à l’heure du début des classes ?

Pour l’année scolaire en cours, les autobus déposent les élèves à l’école 15 minutes avant le début des classes et les ramassent 15 minutes après la fin de celles-ci.

Mon arrêt d’autobus changera-t-il chaque année ?

Chaque année, l’évolution de notre effectif nous oblige à apporter des modifications mineures aux emplacements des arrêts d’autobus. Il est possible que votre arrêt change d’année en année.

Comment me tiendra-t-on au courant des modifications possibles au circuit d’autobus de mon enfant tout au long de l’année ?

Il se peut que nous devions apporter des modifications au circuit de votre enfant en raison de l’arrivée de nouveaux élèves ou pour des changements similaires. Le Service de transport fera parvenir des renseignements à jour aux écoles sur une base régulière. Les renseignements sur les changements seront transmis aux parents par leur école ou par le Service de transport Francobus.

Comment puis-je me renseigner sur l’heure à laquelle mon enfant devra se présenter à son arrêt d’autobus en septembre ?

Le Service de transport Francobus vous fait parvenir les informations concernant le transport par la poste. Une lettre vous indiquant :

  • le numéro d’autobus attitré à l’élève ;
  • l’horaire d’autobus ;
  • le lieu d’embarquement et de débarquement de l’élève.

Un document d’information avec la procédure à suivre pendant les premiers jours de la rentrée arrive avec la lettre mentionnée précédemment.

À qui dois-je téléphoner si mon enfant ne revient pas à la maison par autobus scolaire à l’heure habituelle ?

Appelez le transporteur scolaire. Vous devez conserver en note près de votre téléphone le nom de la compagnie d’autobus et le numéro de circuit. Cette information se trouve dans le guide de transport et le calendrier scolaire de votre enfant.

Qui d’autre a accès aux renseignements relatifs au transport de mon enfant ?

Tout renseignement concernant votre enfant demeure confidentiel. Seul le personnel du Service de transport accède aux renseignements sur votre enfant et la confidentialité est maintenue en tout temps.

En septembre, aurons-nous droit aux services du même transporteur scolaire et des mêmes chauffeurs que l’année précédente ?

Il est possible que ce ne soit pas la même compagnie ou le même chauffeur qui assure le service de transport scolaire de votre enfant. Il se peut que votre enfant soit transporté par un conducteur différent le soir comparativement au matin.

Comment les parents peuvent-ils préparer leurs enfants à prendre l’autobus ?

Comme parent, vous devez demander à vos enfants d’être extrêmement prudents lorsqu’ils montent à bord d’un autobus ou en descendent. De plus, apprenez-leur à toujours vérifier la circulation une deuxième fois avant de traverser la rue.
De plus, réviser avec à vos enfants les règles de sécurité en matière de transport scolaire qu’ils ont apprises à l’école. Encouragez-les à aider le chauffeur à se concentrer sur la conduite en se comportant bien dans le véhicule, c’est-à-dire en ne faisant pas faire trop de bruit et en demeurant assis dans le sens de la marche, jusqu’à ce que ce soit le temps de descendre de l’autobus.

Questions fréquentes

Qui a droit à l’école élémentaire catholique de langue française?

Langue

L’un des parents ou tuteurs de l’enfant doit être citoyen canadien et répondre à l’un des critères suivants :

  • avoir le français comme première langue apprise et encore comprise; ou
  • avoir complété ses études élémentaires dans une école de langue française du Canada; ou
  • l’un des enfants de la famille est inscrit dans une école de langue française au Canada, ou en a déjà fréquenté une.

Si aucun parent ne répond à l’un ou l’autre de ces trois critères, un comité d’admission peut alors déterminer si l’enfant est admissible. Voir à la section « inscriptions » pour des exemples de cas pouvant être considérés pour admission via un Comité d’admission.

La capacité des parents et de l’enfant à communiquer en français est un critère de premier plan pour toutes les admissions.

Religion

  • L’un des parents de l’enfant doit être catholique.
  • L’admission d’un élève d’une dénomination religieuse dont l’Église catholique reconnaît le baptême peut être considérée.
Avec qui devez-vous communiquer afin d’inscrire votre enfant?

Vous pouvez communiquer avec l’école la plus près de chez vous ou remplir le formulaire de demande d’inscription directement en ligne en accédant à la section « inscriptions ».

Quels renseignements sont demandés lors de l’inscription de votre enfant?

Les documents suivants doivent être présentés lors de l’inscription :

  • certificat de naissance;
  • certificat de baptême;
  • fiche d’immigration (IMM) et passeport de l’élève, s’il y a lieu;
  • copie de la carte d’immunisation;
  • preuve de résidence;
  • dernier bulletin scolaire reçu (si l’élève vient d’une autre école).

Vous devez également fournir l’information suivante :

  • nom des parents ou tuteurs/tutrices;
  • adresse résidentielle et coordonnées complètes.
Comment détermine-t-on le choix de l’école pour votre enfant?

Les zones de fréquentation scolaire sont déterminées selon votre adresse. Si vous désirez inscrire votre enfant dans une autre école que celle correspondant à votre adresse, vous devez assurer le
transport de votre enfant à l’école.

Y a-t-il des frais imposés pour l’école ou pour le transport des élèves?

Il n’y a pas de frais additionnels imposés aux parents pour la fréquentation scolaire ou pour le service de transport scolaire.

Quel âge doivent avoir les enfants pour commencer l’école?

La maternelle est offerte aux enfants qui auront atteint l’âge de quatre ans avant le 31 décembre de l’année scolaire en cours.

Est-ce que la maternelle et le jardin sont offerts à temps plein?

La maternelle et le jardin sont offerts à temps plein dans toutes nos écoles élémentaires et ce, gratuitement, afin d’assurer un enseignement plus intensif de la langue française.

Est-ce qu’il faut acheter un uniforme pour les élèves et où faut-il se le procurer?

Les uniformes sont obligatoires au palier secondaire. Certaines écoles élémentaires optent pour une version modifiée de l’uniforme (foulard, chandail, etc.). Communiquez avec votre école catholique de langue française pour obtenir plus d’information.

En quelle année commence-t-on l’enseignement de l’anglais?

Les élèves commencent l’apprentissage de l’anglais en 4e année. Les compétences en langue anglaise acquises à l’école de langue française sont suffisamment solides pour que les élèves suivent le même cours d’English que les élèves de langue anglaise au secondaire. Ces élèves ont acquis un bilinguisme durable à la fin de leur 12e année et peuvent poursuivre avec succès leurs études postsecondaires dans la langue officielle de leur choix.

Est-ce que toutes les matières scolaires sont enseignées dans la langue française?

Mis à part l’anglais, tous les cours sont enseignés en français seulement. Le français est également la langue de communication à l’école et avec les parents, ce qui permet la création d’un espace francophone qui valorise la langue française et la culture francophone chez les élèves.

À quelle heure les classes commencent-elles pour les élèves?

L’heure du début des classes peut varier légèrement d’une école à l’autre selon la coordination du transport par autobus scolaire. Pour la majorité de nos écoles, les classes commencent entre 8 h 15 et 9 h 15. Veuillez communiquer avec votre école pour connaître l’heure exacte à laquelle les cours commencent.

Combien d’élèves y a-t-il en moyenne par salle de classe?

En 2011-2012, on comptait en moyenne 18 élèves par classe de la maternelle à la 3e année et 23 élèves par classe à l’élémentaire de la 4e à la 8e année. Au palier secondaire, pour la même année,
le nombre d’élèves par classe se chiffrait en moyenne à 15 élèves.

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