Réunion ordinaire
Ordre du jour numéro 3
Réunion ordinaire du conseil scolaire catholique MonAvenir
Le mercredi 26 janvier 2022
Présences :
Geneviève Grenier, présidence du Conseil
Dorothée Petit-Pas, vice-présidence du Conseil
Donald Blais
Roger Brideau
Melinda Chartrand
Nathalie Dufour-Séguin
Anne Godbout
Dominique Janssens
Marcel Levesque
Maxime Papillon
Claire Thibideau
Jo-Anne Thibodeau
Audrey Lemire, élève conseillère
Sandra Kemzang, élève conseillère
Membres du personnel :
André Blais, directeur de l’éducation
Dereck Chin, chef des affaires
Anik Gagnon, surintendante de l’éducation
Suzanne Iskander, surintendante de l’éducation
Mikale Andrée Joly, directrice exécutive, Service des relations corporatives
Gina Kozak, surintendante de l’éducation
Jean Magny, surintendant de l’éducation
Nicole Mollot, surintendante de l’éducation
Vincent Nguyen Van Mai, chef administratif
Gilles Rodrigues, surintendant de l’éducation
Chantal Perron, agente aux affaires du Service des relations corporatives et du Conseil
Invité :
Joël Dubé, direction, ÉÉC Frère-André
1. Ouverture de la réunion, appel nominal et absences motivées
1.1 Reconnaissance des territoires autochtones
Nous prenons un moment pour remercier les peuples autochtones de la région, les « Hurons-Wendat », les « Anishinaabe » et les « Haudenosaunee » pour le partage de leur territoire ancestral, surtout les Premières Nations Chippewas de Rama, Beausoleil, Georgina Island, Scugog, Curve Lake, Hiawatha, Alderville et les Métis qui s’y retrouvent.
1.2 Prière d’ouverture
La prière d’ouverture est présentée séance tenante.
2. Adoption de l’ordre du jour
Motion
Proposée par
Appuyée par
Que le Conseil scolaire catholique MonAvenir adopte l’ordre du jour de la réunion ordinaire du 26 janvier 2022, sous la forme modifiée/présentée.
3. Déclaration de conflit d’intérêts
4. Auditions des contribuables/délégations
Sans objet.
5. Présentation de service ou Nouvelles du système
5.1 Collecte de denrées alimentaires pour les abris pour femmes et enfants de Barrie
Présentation de Joël Dubé, direction, ÉÉC Frère-André
6. Adoption des procès-verbaux
6.1 Adoption du procès-verbal de la réunion mensuelle du Conseil du 15 décembre 2021
Motion
Proposée par
Appuyée par
Que le Conseil adopte le procès-verbal de la réunion mensuelle du Conseil du 15 décembre 2021, sous la forme présentée/modifiée.
7. Affaires découlant des réunions ordinaires du Conseil
Voir tableau.
8. Affaires différées
Sans objet.
9. Recommandations des comités
9.1 Rapport des réunions publiques des comités du Conseil
9.1.1 Comité de travail du 12 janvier 2022
9.1.1.1 Rapport FIN.02-01/2022 – Fonds pour l’éducation en milieu rural et dans le Nord
Motion :
Proposée par :
Appuyée par :
Que le Conseil autorise l’ajout de l’ÉÉC Saint-Louis à la liste des écoles éligibles à la subvention « Fonds pour l’éducation en milieu rural et dans le nord » selon le rapport FIN.02-01/2022 intitulé « Fonds pour l’éducation en milieu rural et dans le Nord ».
9.1.1.2 Rapport PLA.02-01/2022 – Rapport portant sur les propriétés déclarées excédentaires d’autres conseils scolaires
Motion :
Proposée par :
Appuyée par :
Que le Conseil n’approuve pas les propriétés mises en disponibilité telles que décrites dans le rapport PLA.02-01/2022 intitulé « Rapport portant sur les propriétés déclarées excédentaires d’autres conseils scolaires et agences provinciales » et pour lesquelles le Conseil ne manifeste aucun intérêt soit :
- Our Lady of Grace CS, Ridgeway
- ID-2456-4887, Acton
- N06047 – P62627, Markham
- N72199 – P690969, Markham
- Brockton Stadium, Toronto
9.1.2 Comité consultatif pour l’enfance en difficulté (Prochaines réunions : janvier et février – 16 février 2022)
Sans objet.
9.1.3 Comité de participation des parents du 18 janvier 2022
Aucune recommandation.
9.1.4 Comité de vérification (Prochaine réunion : 30 mai 2022)
Sans objet.
10. Étude des rapports des membres de l’administration
10.1 Rapport CDA.02-01/2022 – Comités d’admission
11. Affaires courantes
11.1 Association franco-ontarienne des conseils scolaires catholiques (AFOCSC)
11.1.1 L’éducation catholique : pilier de la francophonie ontarienne! – Épisode 5 – Rôle et importance des conseils scolaires en Ontario
11.1.2 L’éducation catholique : pilier de la francophonie ontarienne! – Épisode 6 – Élections des conseillers et conseillères scolaires
12. Présentations
12.1 Présentation du compte-rendu trimestriel du directeur de l’éducation
Sans objet.
12.2 Présentation à la suite de participation aux congrès
Sans objet.
13. Compte-rendu mensuel des membres du Conseil
13.1 Présidence
13.2 Conseillers/conseillères scolaires
13.3 Élèves conseillères
14. Avis de motion
15. Correspondances
15.01 Correspondance datée du 14 décembre 2021 adressée à l’honorable Stephen Lecce, ministre de l’Éducation de la part de la présidence du Conseil scolaire public du Nord-Est de l’Ontario, monsieur Denis Labelle, en ce qui a trait à l’iniquité salariale des membres de la haute direction.
15.02 Correspondance datée du 5 janvier 2022 adressée à l’honorable Stephen Lecce, ministre de l’Éducation de la part de la présidence du Csc MonAvenir, madame Geneviève Grenier, en ce qui a trait à l’iniquité salariale de ses membres cadres.
15.03 Communiqué de presse daté du 13 janvier 2022 intitulé « L’Ontario met en place de nouvelles mesures pour le retour des élèves à l’apprentissage en personne .»
15.04 Correspondance datée du 21 janvier 2022 adressée à l’honorable Stephen Lecce, ministre de l’Éducation de la part de la présidence du Csc MonAvenir, madame Geneviève Grenier, demandant au Ministère de réinstaurer les protocoles entourant la gestion de la COVID-19.
16. Motion de recevoir
Motion
Proposée par
Appuyée par
Que le Conseil reçoive en bloc les documents présentés en réunion publique à titre d’information et aux fins de discussion seulement :
- Tableau des affaires découlant
- Rapport CDA.02-02/2022 – Comités d’admission
- Rapport verbal – Activités de l’AFOCSC
- Compte-rendu mensuel des membres du Conseil
- Correspondances
17. Questions diverses
17.1 COVID-19 – Mise à jour
18. Séance à huis clos
Motion
Proposée par
Appuyée par
Que le Conseil scolaire catholique MonAvenir se constitue en séance à huis clos.
LA SÉANCE À HUIS CLOS SE POURSUIT EN RÉUNION PUBLIQUE.
19. Levée de la réunion ordinaire du Conseil.
Procès-verbal numéro 3
Réunion ordinaire du Conseil scolaire catholique MonAvenir
Le mercredi 26 janvier 2022
Par vidéoconférence 18 h 32
Présences :
Geneviève Grenier, présidence du Conseil
Dorothée Petit-Pas, vice-présidence du Conseil
Roger Brideau
Melinda Chartrand
Nathalie Dufour-Séguin
Dominique Janssens
Marcel Levesque
Maxime Papillon
Claire Thibideau
Jo-Anne Thibodeau
Audrey Lemire, élève conseillère
Sandra Kemzang, élève conseillère
Absences motivées :
Anne Godbout
Donald Blais
Membres du personnel :
André Blais, directeur de l’éducation
Dereck Chin, chef des affaires
Anik Gagnon, surintendante de l’éducation
Suzanne Iskander, surintendante de l’éducation
Mikale Andrée Joly, directrice exécutive, Service des relations corporatives
Gina Kozak, surintendante de l’éducation
Jean Magny, surintendant de l’éducation
Nicole Mollot, surintendante de l’éducation
Vincent Nguyen Van Mai, chef administratif
Gilles Rodrigues, surintendant de l’éducation
Chantal Perron, agente aux affaires du Service des relations corporatives et du Conseil
Invité :
Joël Dubé, direction, ÉÉC Frère-André
1. Ouverture de la réunion, appel nominal et absences motivées
La présidente du Conseil, la conseillère Geneviève Grenier, déclare la réunion ordinaire du Conseil du 26 janvier 2022 ouverte à 18 h 32.
1.1 Reconnaissance des territoires autochtones
Nous prenons un moment pour remercier les peuples autochtones de la région, les « Hurons-Wendat », les « Anishinaabe » et les « Haudenosaunee » pour le partage de leur territoire ancestral, surtout les Premières Nations Chippewas de Rama, Beausoleil, Georgina Island, Scugog, Curve Lake, Hiawatha, Alderville et les Métis qui s’y retrouvent.
1.2 Prière d’ouverture
La prière d’ouverture est récitée. La Journée internationale de commémoration de l’Holocauste, qui se tiendra le 27 janvier, est également soulignée.
2. Adoption de l’ordre du jour
Motion 1, Résolution 24/2022
La conseillère Melinda Chartrand propose
Appuyée par la conseillère Dorothée Petit-Pas
Que le Conseil scolaire catholique MonAvenir adopte l’ordre du jour de la réunion ordinaire du 26 janvier 2022, sous la forme présentée.
ADOPTÉE
3. Déclaration de conflit d’intérêts
Aucune déclaration de conflit d’intérêts.
4. Auditions des contribuables/délégations
Sans objet.
5. Présentation de service ou Nouvelles du système
5.1 Collecte de denrées alimentaires pour les abris pour femmes et enfants de Barrie
Monsieur Joël Dubé, directeur de l’ÉÉC Frère-André (Barrie) présente le projet de collecte de denrées alimentaires organisé les élèves de 4e année et leur enseignant. Il indique qu’il s’agit d’une stratégie qui préconise l’approche qui engage l’élève Les étapes de la mise en œuvre du projet sont, entre autres : la recherche d’une cause, la préparation et la distribution de pamphlets, les affiches pour les murs de l’école, la collecte des biens, la rencontre avec la gestionnaire de l’abris pour femmes et enfants, la rencontre avec la journaliste de CTV, le chargement des denrées.
En terminant, monsieur Dubé invite les conseillers scolaires et les membres de l’administration à visionner le reportage diffusé au réseau CTV.
La Table remercie le directeur de l’école, monsieur Dubé, pour cette présentation inspirante.
Monsieur Joel Dubé quitte la réunion.
6. Adoption des procès-verbaux
6.1 Adoption du procès-verbal de la réunion mensuelle du Conseil du 15 décembre 2021
Motion 2, Résolution 25/2022
Le conseiller Maxime Papillon propose
Appuyé par le conseiller Dominique Janssens
Que le Conseil adopte le procès-verbal de la réunion mensuelle du Conseil du 15 décembre 2021, sous la forme présentée.
ADOPTÉE
Les sujets suivants, traités en séance à huis clos, ont fait l’objet de discussions :
- Rapport – Activités de l’AFOCSC
- Suspension et renvois des élèves
- Directive administrative ÉLV.1.1 – Admission des élèves
- Dotation du personnel
7. Affaires découlant des réunions ordinaires du Conseil
Le directeur de l’éducation, monsieur André Blais, confirme que les bulletins de vote utilisés lors de la période d’élections à la présidence qui se sont tenues lors de la réunion annuelle d’organisation du 1er décembre 2021 ont été détruits. Le point sera retiré du tableau.
8. Affaires différées
Sans objet.
9. Recommandations des comités
9.1 Rapport des réunions publiques des comités du Conseil
9.1.1 Comité de travail du 12 janvier 2022
9.1.1.1 Rapport FIN.02-01/2022 – Fonds pour l’éducation en milieu rural et dans le Nord
Motion 3, Résolution 26/2022
La conseillère Nathalie Dufour-Séguin propose
Appuyée par la conseillère Claire Thibideau
Que le Conseil autorise l’ajout de l’ÉÉC Saint-Louis à la liste des écoles éligibles à la subvention « Fonds pour l’éducation en milieu rural et dans le nord » selon le rapport FIN.02-01/2022 intitulé « Fonds pour l’éducation en milieu rural et dans le Nord ».
ADOPTÉE
9.1.1.2 Rapport PLA.02-01/2022 – Rapport portant sur les propriétés déclarées excédentaires d’autres conseils scolaires
Motion 4, Résolution 27/2022
La conseillère Jo-Anne Thibodeau propose
Appuyée par la conseillère Claire Thibideau
Que le Conseil n’approuve pas les propriétés mises en disponibilité telles que décrites dans le rapport PLA.02-01/2022 intitulé « Rapport portant sur les propriétés déclarées excédentaires d’autres conseils scolaires et agences provinciales » et pour lesquelles le Conseil ne manifeste aucun intérêt soit :
- Our Lady of Grace CS, Ridgeway
- ID-2456-4887, Acton
- N06047 – P62627, Markham
- N72199 – P690969, Markham
- Brockton Stadium, Toronto
ADOPTÉE
9.1.2 Comité consultatif pour l’enfance en difficulté (Prochaines réunions : no2 et no 3 – 16 février 2022)
Sans objet.
9.1.3 Comité de participation des parents du 18 janvier 2022
Aucune recommandation.
La conseillère Dorothée Petit-Pas informe la Table que les membres du sous-comité du Comité de participation des parents ont tenu des rencontres afin de planifier des projets visant à susciter l’engagement et la participation des parents.
Les membres du sous-comité proposent, suite au sondage mené auprès des parents, des ateliers interactifs avec la participation des parents, des membres du personnel et des élèves. Les élèves conseillères seront également invitées à participer.
9.1.4 Comité de vérification (Prochaine réunion : 30 mai 2022)
Sans objet.
10. Étude des rapports des membres de l’administration
10.1 Rapport CDA.02-01/2022 – Comités d’admission
Le rapport CDA.02-01/2022 est présenté.
11. Affaires courantes
11.1 Association franco-ontarienne des conseils scolaires catholiques (AFOCSC)
11.1.1 L’éducation catholique : pilier de la francophonie ontarienne! – Épisode 5 – Rôle et importance des conseils scolaires en Ontario
11.1.2 L’éducation catholique : pilier de la francophonie ontarienne! – Épisode 6 – Élections des conseillers et conseillères scolaires
La conseillère Melinda Chartrand, représentante du Conseil au CA de l’AFOCSC, remercie les conseillers scolaires d’avoir répondu au sondage mené par l’Association quant à leur intention de participer ou non, en personne, au congrès qui se tiendra en mai prochain.
À la demande de la Table à savoir quel est le public cible des capsules d’information produites par l’AFOCSC, la conseillère Chartrand indique qu’elles ont été partagées sur Facebook, avec le ministère de l’Éducation et certains députés provinciaux.
12. Présentations
12.1 Présentation du compte-rendu trimestriel du directeur de l’éducation
Sans objet.
12.2 Présentation à la suite de participation aux congrès
Sans objet.
13. Compte-rendu mensuel des membres du Conseil
13.1 Présidence
La présidente du Conseil, la conseillère Geneviève Grenier, rappelle qu’elle achemine, à ses collègues conseillers scolaires, un compte-rendu hebdomadaire de ses activités. Cette semaine, elle rappelle qu’elle posera la question suivante à ses collègues : comment se sont déroulées les soirées portes-ouvertes dans les écoles de leur région respective?
13.2 Conseillers/conseillères scolaires
13.3 Élèves conseillères
Les élèves conseillères rendent compte des activités qui se sont déroulées dans les écoles secondaires du Conseil.
À la demande de la Table à savoir si les élèves de 12e année des écoles secondaires semblent intéressés à fréquenter l’Université de l’Ontario français, les élèves conseillères rappellent que plusieurs foires des universités ont eu lieu pour les élèves du secondaire. Elles indiquent que les élèves semblent se diriger plutôt vers l’Université d’Ottawa qui est une université bilingue et qui offre un régime coop pour les élèves qui se dirigent vers un domaine en sciences. Les élèves conseillères poursuivent en indiquant que les universités ont fait un travail de visibilité exceptionnel auprès des élèves.
Le directeur de l’éducation, monsieur André Blais, rappelle que le Service des relations corporatives analyse annuellement la destination postsecondaire des élèves de 12e année. Il rappelle que les défis financiers que vit présentement l’Université Laurentienne n’incitent pas les jeunes à s’y inscrire.
La surintendante de l’éducation, madame Gina Kozak, souligne que non seulement les universités mais également les collèges font des présentations lors des foires dans les écoles secondaire dont, entre autres, les collèges francophones : La Cité et Boréal. Elle rappelle que ces foires ont toujours été offertes en format virtuel.
14. Avis de motion
Sans objet.
15. Correspondances
15.01 Correspondance datée du 14 décembre 2021 adressée à l’honorable Stephen Lecce, ministre de l’Éducation de la part de la présidence du Conseil scolaire public du Nord-Est de l’Ontario, monsieur Denis Labelle, en ce qui a trait à l’iniquité salariale des membres de la haute direction.
15.02 Correspondance datée du 5 janvier 2022 adressée à l’honorable Stephen Lecce, ministre de l’Éducation de la part de la présidence du Csc MonAvenir, madame Geneviève Grenier, en ce qui a trait à l’iniquité salariale de ses membres cadres.
15.03 Communiqué de presse daté du 13 janvier 2022 intitulé « L’Ontario met en place de nouvelles mesures pour le retour des élèves à l’apprentissage en personne .»
15.04 Correspondance datée du 21 janvier 2022 adressée à l’honorable Stephen Lecce, ministre de l’Éducation de la part de la présidence du Csc MonAvenir, madame Geneviève Grenier, demandant au Ministère de réinstaurer les protocoles entourant la gestion de la COVID-19.
16. Motion de recevoir
Motion 5, Résolution 28/2022
L’élève conseillère Sandra Kemzang propose
Appuyée par l’élève conseillère Audrey Lemire
Que le Conseil reçoive en bloc les documents présentés en réunion publique à titre d’information et aux fins de discussion seulement :
- Tableau des affaires découlant
- Rapport CDA.02-01/2022 – Comités d’admission
- Rapport verbal – Activités de l’AFOCSC
- Compte-rendu mensuel des membres du Conseil
- Correspondances
ADOPTÉE
17. Questions diverses
17.1 COVID-19 – Mise à jour
Madame Mikale-Andrée Joly, directrice exécutive du Service des relations corporatives, informe la Table des ajustements faits au sein des écoles après l’annonce du gouvernement de rouvrir les écoles le 17 janvier dernier.
1. Une mise à jour de l’outil d’auto-dépistage, pour les élèves et les membres du personnel ;
2. La réception et la distribution de nouveaux masques pour les membres du personnel et les élèves ;
3. La réception et la distribution des tests de dépistage rapides pour les élèves et les membres du personnel ;
4. La réception et la distribution des unités de ventilation HEPA;
5. Outiller les directions d’école à partager le nombre de cas rapporté et le taux d’absentéisme. La directrice exécutive indique qu’une école a l’obligation de faire rapport à son bureau de santé publique quand le taux d’absentéisme atteint 30 %. Toutefois, les écoles du Conseil communiquent avec les parents lorsque le taux d’absentéisme atteint 15 %.
6. L’administration a pris connaissance des nouvelles attentes pour les bureaux de santé publique. Les rôles de chacun ont été définis. Les écoles du Conseil poursuivent le partage des cas avec les bureaux de santé publique et informent les parents lors qu’un cas est déclaré à l’école par le parent.
7. Les bureaux de santé publique ont envoyé des consignes et ciblé des écoles pour le programme de vaccination contre la COVID-19 dans les écoles. Un formulaire d’autorisation parental a été conçu. Trois cliniques de vaccination auront lieu au cours du mois de février. Des communications seront partagées avec les parents, selon les régions.
8. Les employés ont été invités à mettre à jour leur statut vaccinal en divulguant la date de leur 3e dose ;
9. Des rappels sur les consignes, la réorganisation et les reprises des activités scolaires ont été partagées avec les écoles :
10. Les écoles s’apprêtent à un réajustement des activités le 31 janvier alors que le gouvernement assouplira graduellement les restrictions.
Le directeur de l’éducation, monsieur André Blais, rappelle toutes les étapes entourant la réception et la distribution des masques et des tests antigéniques rapides dans des délais très serrés.
À la demande de la Table, la directrice exécutive Joly rappelle que, contrairement aux exigences du ministère de l’Éducation qui demande aux écoles d’informer les bureaux de santé publique lorsque le taux d’absentéisme atteint 30 %, le Conseil demande aux écoles d’informer les parents lorsque le taux d’absentéisme atteindra 15 %. De plus, la directrice exécutive réitère que lorsqu’un cas est rapporté à la direction d’une école, celle-ci informera tous les parents.
À la demande de la Table, l’administration partagera le lien vers le site Internet du ministère de l’Éducation qui rend compte des écoles ontariennes qui ont fermé et sur le nombre de membres du personnel et d’élèves absents au sein du système financé par les fonds publics.
Le directeur de l’éducation poursuit en indiquant, à la demande des élèves conseillères, que les cours a
u palier secondaire seront offerts, au deuxième semestre, en format hybride, soit en virtuel ou en personne. Il confirme que le deuxième semestre sera un semestre régulier : quatre cours par jour seront à l’horaire. Les bureaux de santé publique ont confirmé ce retour à la normale. Seul le bureau de santé publique de Toronto demande aux écoles de compiler le nombre d’élèves qui sont vaccinés. Ce sera une attestation vaccinale de l’élève et non pas une preuve vaccinale.
Également à la demande des élèves conseillères, le directeur de l’éducation Blais rappelle que la note de l’élève au 17 décembre sera la note qui sera honorée. Toutefois, il précise que si la note augmente, la note globale de l’élève sera ajustée à la hausse ; les élèves ne peuvent qu’être gagnant avec cette approche. Les notes qui seront partagées avec le Centre de demande d’admission aux universités de l’Ontario/Ontario Universities’ Application Centre (OUAC) et le Service d’admission des collèges de l’Ontario (OCAS) seront donc les notes en date du 17 décembre 2021 ou de la fin du semestre, dépendamment de ce qui est le plus bénéfique pour l’élève.
En ce qui a trait aux achats en argent comptant d’articles scolaires, le directeur de l’éducation Blais rappelle que les vérificateurs internes avaient soulevé il y a quelques années que le Conseil se mettait à risque en permettant des transactions en espèces, si minimes soient elles. C’est la raison pour laquelle le système d’achat en ligne a été mis en place.
Il confirme, toujours à la demande des élèves conseillères, que le compte Instagram des élèves sera réinitialisé et l’accès sera réinstauré.
La vice-présidence du Conseil, la conseillère Dorothée Petit-Pas, remercie les élèves conseillères pour leur participation aux rencontres et rappelle qu’elles sont invitées à partager les questions des présidences des conseils des élèves des écoles secondaires avec la présidence et la vice-présidence.
18. Séance à huis clos
Motion 6, Résolution 29/2022
Le conseiller Dominique Janssens propose
Appuyé par le conseiller Roger Brideau
Que le Conseil scolaire catholique MonAvenir se constitue en séance à huis clos.
ADOPTÉE
LA SÉANCE À HUIS CLOS SE POURSUIT EN RÉUNION PUBLIQUE.
19. Levée de la réunion ordinaire du Conseil.
Les points à l’ordre du jour de la réunion ordinaire du Conseil du 26 janvier 2022 étantépuisés, la réunion est levée à 20 h 20.