Ordre du jour numéro 8

Réunion ordinaire du Conseil scolaire catholique MonAvenir

Le mercredi 15 juin 2022

Salle du Conseil, réunion en mode hybride 19 h

Présences :
Geneviève Grenier, présidence du Conseil
Dorothée Petit-Pas, vice-présidence du Conseil
Donald Blais
Roger Brideau
Nathalie Dufour-Séguin
Anne Godbout
Dominique Janssens
Marcel Levesque
Maxime Papillon
Claire Thibideau
Jo-Anne Thibodeau
Audrey Lemire, élève conseillère
Sandra Kemzang, élève conseillère

Absence motivée :
Melinda Chartrand

Membres du personnel :
André Blais, directeur de l’éducation
Dereck Chin, chef des affaires
Anik Gagnon, surintendante de l’éducation
Suzanne Iskander, surintendante de l’éducation
Mikale-Andrée Joly, directrice exécutive, Service des relations corporatives
Gina Kozak, surintendante de l’éducation
Nicole Mollot, surintendante de l’éducation
Vincent Nguyen Van Mai, chef administratif
Gilles Rodrigues, surintendant de l’éducation
Sébastien Lacroix, conseiller aux affaires diocésaines et scolaires
Chantal Perron, agente aux affaires du Service des relations corporatives et du Conseil

Invité :
Adam Hammoud, élève, ÉÉC Sainte-Jeanne-d’Arc
Dalia Hammoud, parent

1. Ouverture de la réunion, appel nominal et absences motivées
1.1 Reconnaissance des territoires autochtones
Nous prenons un moment pour remercier les peuples autochtones de la région, les « Hurons-Wendat », les « Anishinaabe » et les « Haudenosaunee » pour le partage de leur territoire ancestral, surtout les Premières Nations Chippewas de Rama, Beausoleil, Georgina Island, Scugog, Curve Lake, Hiawatha, Alderville et les Métis qui s’y retrouvent.
1.2 Prière d’ouverture
La prière d’ouverture est présentée séance tenante.

2. Adoption de l’ordre du jour
Motion
Proposée par
Appuyée par
Que le Conseil scolaire catholique MonAvenir adopte l’ordre du jour de la réunion ordinaire du 15 juin 2022, sous la forme modifiée/présentée.

3. Déclaration de conflit d’intérêts

4. Auditions des contribuables/délégations
Sans objet.

5. Présentation de service ou Nouvelles du système
5.1 Adam Hammoud, élève, ÉÉC Sainte-Jeanne-d’Arc
– Ma surdité

6. Adoption des procès-verbaux
6.1 Adoption du procès-verbal de la réunion extraordinaire du Conseil du 25 mai 2022
Motion
Proposée par
Appuyée par
Que le Conseil adopte le procès-verbal de la réunion extraordinaire du Conseil du 25 mai 2022, sous la forme présentée/modifiée.
6.2 Adoption du procès-verbal de la réunion mensuelle du Conseil du 25 mai 2022
Motion
Proposée par
Appuyée par
Que le Conseil adopte le procès-verbal de la réunion mensuelle du Conseil du 25 mai 2022, sous la forme présentée/modifiée.

7. Affaires découlant des réunions ordinaires du Conseil
Voir tableau.

8. Affaires différées
Sans objet.

9. Recommandations des comités
9.1 Rapport des réunions publiques des comités du Conseil
9.1.1 Comité de travail du 8 juin 2022
9.1.1.1 Communiqué des conseillers scolaires aux parents – juin 2022
Motion :
Proposée par :
Appuyée par :
Que le Conseil approuve le communiqué des conseillers scolaires aux parents – juin 2022.
9.1.1.2 Rapport DIR.10-06/2022 – Ligne de conduite CSL.2.1 – Élection des conseillères et des conseillers scolaires
Motion :
Proposée par :
Appuyée par :
Que le Conseil approuve la ligne de conduite CSL.2.1 – Élection des conseillères et des conseillers scolaires selon le rapport DIR.10-06/2022 intitulé « Ligne de conduite CSL.2.1 – Élection des conseillers et des conseillères scolaires ».
9.1.1.3 Rapport DIR.11-06/2022 – Congrès 2022 – Participation des conseillers scolaires
Motion :
Proposée par :
Appuyée par :
Que la conseillère scolaire Nathalie Dufour-Séguin soit la déléguée du Conseil lors du prochain congrès de l’ACELF qui se tiendra les 6 et 7 octobre prochains et que la conseillère scolaire Nathalie Dufour-Séguin soit la déléguée votant lors de l’assemblée générale annuelle selon le rapport DIR.11-06/2022 intitulé « Congrès 2022 – Participation des conseillers scolaires ».
Fédération nationale des conseils scolaires francophones (FNCSF)
Motion :
Proposée par :
Appuyée par :
Que les conseillers scolaires Melinda Chartrand, Nathalie Dufour-Séguin, Dominique Janssens, Maxime Papillon et Dorothée Petit-Pas, soient les délégués du Conseil lors du prochain congrès de la Fédération nationale des conseils scolaires francophones (FNCSF) qui se tiendra du 20 au 22 octobre 2022 et que les conseillers scolaires Dominique Janssens, Maxime Papillon et Dorothée Petit-Pas soient les délégués votant lors de l’assemblée générale annuelle selon le rapport DIR.11-06/2022 intitulé « Congrès 2022 – Participation des conseillers scolaires ».

Motion :
Proposée par :
Appuyée par :
Que les conseillers scolaires Melinda Chartrand et Nathalie Dufour-Séguin soient nommées déléguées votant substituts lors de l’assemblée générale annuelle de la FNCSF.
9.1.1.4 Rapport PLA.08-06/2022 – Rapport portant sur les propriétés déclarées excédentaires d’autres conseils scolaires
Motion :
Proposée par :
Appuyée par :
Que le Conseil n’approuve pas les propriétés mises en disponibilité par les autres conseils scolaires et les agences provinciales tel que décrit dans le rapport PLA.08-06/2022 intitulé « Rapport portant sur les propriétés déclarées excédentaires d’autres conseils scolaires et agences provinciales » et pour lesquelles le Conseil ne manifeste aucun intérêt soit :

• Cartwright HS, Blackstock
• HW Knight PS, Cannington

9.1.2 Comité de participation des parents (Prochaine réunion : du 18 octobre 2022)
9.1.3 Comité consultatif pour l’enfance en difficulté du 7 juin 2022
9.1.3.1 Rapport sur l’éducation de l’enfance en difficulté 2022-2023
Motion :
Proposée par :
Appuyée par :
Que le Conseil approuve le Rapport sur l’éducation de l’enfance en difficulté 2022-2023.
9.1.4 Comité de vérification du 30 mai 2022
Aucune recommandation.

10. Étude des rapports des membres de l’administration
10.1 Rapport CDA.07-06/2022 – Comités d’admission
10.2 Rapport FIN.11-06/2022 – Rapport financier au 31 mai 2022
10.3 Rapport FIN.10-06/2022 – Budget 2022-2023
Motion
Proposée par :
Appuyée par :
Que le Conseil approuve le budget 2022-2023 selon le Rapport FIN.10-06/2022 intitulé « Budget 2022-2023 ».

11. Affaires courantes
11.1 Association franco-ontarienne des conseils scolaires catholiques (AFOCSC)
Sans objet.
11.2 Planification stratégique – Horizon 2027 (mise à jour verbale)

12. Présentations
12.1 Présentation du compte-rendu trimestriel du directeur de l’éducation
12.2 Présentation à la suite de participation aux congrès
12.2.1 Congrès annuel de l’AFOCSC du 26 au 28 mai 2022

• Compte-rendu des participants

12.2.2 Assemblée générale annuelle et congrès de l’ACCEC des 2 et 3 juin 2022

• Compte-rendu des participants
• Assemblée générale annuelle du 3 juin 2022

13. Compte-rendu mensuel des membres du Conseil
13.1 Présidence
13.2 Conseillers/conseillères scol
aires
13.3 Élèves conseillères

14. Avis de motion

15. Correspondances
15.01 Communiqué de presse daté du 26 mai 2022 intitulé « Et c’est lancé – 19e édition des Jeux de l’AESD en plein envol ! »
15.02 Avis envoyé aux parents : Élections provinciales 2022 – Bureaux de vote dans les écoles
15.03 Communiqué de presse daté du 1er juin 2022 intitulé « Mois nationale de l’histoire autochtone – Les écoles du Csc MonAvenir en marche vers la vérité et la réconciliation »
15.04 Communiqué de presse daté du 1er juin 2022 intitulé « Le Csc MonAvenir souligne le mois de la Fierté »
15.05 Communiqué de presse daté du 2 juin 2022 intitulé « Programme spécialisé en arts de Toronto de l’ÉSC Saint-Frère-André »
15.06 Communiqué de presse daté du 9 juin 2022 intitulé « Retour des célébrations en personne pour les finissants du Csc MonAvenir!

16. Motion de recevoir
Motion
Proposée par
Appuyée par
Que le Conseil reçoive en bloc les documents présentés en réunion publique à titre d’information et aux fins de discussion seulement :

• Tableau des affaires découlant
• Rapport CDA.07-06/2022 – Comités d’admission
• Rapport FIN.11-06/2022 – Rapport financier au 31 mai 2022
• Présentation du compte-rendu trimestriel du directeur de l’éducation
• Congrès annuel de l’AFOCSC
• Congrès annuel de l’ACCEC
• Compte-rendu mensuel des membres du Conseil
• Correspondances

17. Questions diverses
Tel que stipulé lors de l’échange sur les bonnes pratiques à préconiser lors de réunions (octobre 2021), les conseillers scolaires sont invités à acheminer leurs questions diverses avant la rencontre afin de permettre à l’administration d’obtenir les réponses à ces questions. La présidence d’assemblée pourra limiter le nombre de questions diverses posées à chaque réunion.

18. Séance à huis clos
Motion
Proposée par
Appuyée par
Que le Conseil scolaire catholique MonAvenir se constitue en séance à huis clos.

LA SÉANCE À HUIS CLOS SE POURSUIT EN RÉUNION PUBLIQUE.

19. Levée de la réunion ordinaire du Conseil.

Procès-verbal de la réunion du Conseil du 15 juin 2022 (PDF non accessible)