Réunion annuelle d’organisation
Ordre du jour numéro 1
Réunion annuelle d’organisation
Le mercredi 1er décembre 2021
Via visioconférence ZOOM 18 h 30
1. Ouverture de la réunion annuelle d’organisation du Conseil, appel nominal
Région de Mississauga Donald Blais
Région de Durham-Peterborough-Kawartha-Clarington Roger Brideau
Région de Lincoln-Niagara Melinda Chartrand
Région de Toronto Ouest Nathalie Dufour-Séguin
Région de Toronto Est Anne Godbout
Région de Dufferin-Peel-Wellington Geneviève Grenier
Région de Halton Dominique Janssens
Région de Hamilton-Wentworth Marcel Levesque
Région de York Maxime Papillon
Région de Waterloo-Brant-Haldimand-Norfolk Dorothée Petit-Pas
Région de Simcoe-Muskoka Claire Thibideau
Région de Welland Jo-Anne Thibodeau
Élève conseillère Audrey Lemire
Élève conseillère Sandra Kemzang
Membres du personnel :
André Blais, direction de l’éducation
Dereck Chin, chef des affaires
Anik Gagnon, surintendante de l’éducation
Suzanne Iskander, surintendante de l’éducation
Mikale Joly, directrice exécutive, Service des relations corporatives
Gina Kozak, surintendante de l’éducation
Jean Magny, surintendant de l’éducation
Nicole Mollot, surintendante de l’éducation
Vincent Nguyen Van Mai, chef administratif
Gilles Rodrigues, surintendant de l’éducation
Sébastien Lacroix, conseiller aux affaires diocésaines et scolaires
Billy Boulet, direction adjointe, ÉSC Saint-Frère-André
Joanne Johnson, direction, Service de la construction identitaire M-12e
Philippe Gagnon, responsable des activités systémiques en construction identitaire
Chantal Perron, agente aux affaires du Service des relations corporatives et du Conseil
2. Reconnaissance des territoires autochtones
Nous prenons un moment pour remercier les peuples autochtones de la région, les « Hurons-Wendat », les « Anishinaabe » et les « Haudenosaunee » pour le partage de leur territoire ancestral, surtout les Premières Nations Chippewas de Rama, Beausoleil, Georgina Island, Scugog, Curve Lake, Hiawatha, Alderville et les Métis qui s’y retrouvent.
3. Liturgie de la parole
3.1 Prière d’ouverture
3.2 Lecture choisie (texte biblique)
3.3 Rite d’engagement des conseillers scolaires
3.4 Prière universelle (intention)
4. Adoption de l’ordre du jour
Motion :
Proposée par :
Appuyée par :
Que l’ordre du jour de la réunion annuelle d’organisation du 1er décembre 2021 soit adopté sous la forme présentée/modifiée.
5. Nomination des scrutateurs ou des scrutatrices
Motion :
Proposée par :
Appuyée par :
Que Suzanne Iskander et Vincent Nguyen Van Mai soient nommés à titre de scrutateurs aux élections de la réunion annuelle d’organisation.
6. Élection à la présidence du Conseil
6.1 Procédures d’élection
6.2 Mises en candidature
6.2.1 Clôture de la période des mises en candidature
6.2.2 Vérification de la disponibilité des personnes mises en candidature
6.2.3 Discours des personnes mises en candidature
6.2.4 Vote au scrutin
6.2.5 Résultat du vote
6.2.6 Déclaration de la personne élue
6.2.7 Discours de la présidence élue
Présentation de l’Association des élèves du secondaire de notre district (AESD).
7. Élection à la vice-présidence du Conseil
7.1. Mises en candidature
7.1.1 Clôture de la période des mises en candidature
7.1.2 Vérification de la disponibilité des personnes mises en candidature
7.1.3 Discours des personnes mises en candidature
7.1.4 Vote au scrutin
7.1.5 Résultat du vote
7.1.6 Déclaration de la personne élue
7.1.7 Discours de la vice-présidence élue
7.1.8 Transfert de présidence d’assemblée
8. Constitution des comités
Note : Article 9.09 – Règlement de procédure du Conseil – Présidence membre d’office
« La présidence du Conseil est membre de tous les comités du Conseil, sauf les comités statutaires. Elle compte comme membre aux fins de quorum, participe aux délibérations et y a droit de vote. En l’absence de la présidence, la vice-présidence devient membre d’office des Comités où elle est déléguée. »
8.1 Comité d’apprentissage parallèle dirigé pour les élèves dispensés de fréquentation scolaire (CAPD) (Comité statutaire)
Mandat : Le Comité étudie les demandes de permission d’apprentissage parallèle dirigé pour les élèves dispensés de fréquentation scolaire selon un programme qui répond aux besoins et aux intérêts de l’élève, formule des recommandations et fait rapport au Conseil.
Composition : Un membre du Conseil (Membre du Conseil 2020-2021 : Claire Thibideau)
Une personne représentant la communauté
La surintendance en enfance en difficulté
Durée du mandat : Un an
Nombre de rencontres : Au besoin (Membre de la communauté 2020-2021 : Claude Légère .M. Légère a accepté de renouveler son mandat en 2021-2022.)
8.1.1 Mises en candidatures
8.1.2 Clôture de la période des mises en candidature
8.1.3 Vérification de la disponibilité des personnes mises en candidature
8.1.4 Vote au scrutin
8.1.5 Résultat du vote
8.1.6 Déclaration des personnes élues
8.2 Association franco-ontarienne des conseils scolaires catholiques (AFOCSC)
Les statuts et règlements de l’Association requièrent que la personne à la présidence ou son délégué siège au conseil d’administration de l’Association pour représenter notre Conseil.
Délégation : La présidence du Conseil. Si la présidence décline, le Conseil procède à l’élection d’un délégué.
Tous les membres du Conseil peuvent participer à l’assemblée générale annuelle de l’AFOCSC avec droit de vote.
Responsabilité
d’ordre général : Tout membre représentant le Conseil à l’AFOCSC doit toujours représenter les intérêts de la table en s’assurant d’obtenir un mandat accompagné d’une motion et d’une résolution.
Tout membre représentant le Conseil auprès de l’AFOCSC doit s’assurer de partager l’avancement des dossiers avec la présidence, la vice-présidence et la direction de l’éducation (exemple : compte-rendu d’activités, le bulletin d’information mensuelle, les bulletins de relation de travail). Il incombe à la représentante d’en informer les autres membres de la table du Conseil lors des réunions ordinaires du Conseil.
Lorsque l’AFOCSC doit prendre une décision exigeant une contribution financière de la part de ses conseils membres ou lorsqu’une décision pourrait avoir un impact de nature politique (mémoires, poursuites ou tout autre sujet) qui pourrait avoir un impact sur le Conseil, le représentant du Conseil à l’AFOCSC doit obtenir un mandat accompagné d’une motion et d’une résolution du Conseil.
Durée du mandat : Le terme est de décembre à novembre
8.2.1 Mise en candidature
8.2.2 Clôture de la période des mises en candidature
8.2.3 Vérification de la disponibilité des personnes mises en candidature
8.2.4 Vote au scrutin
8.2.5 Résultat du vote
8.2.6 Déclaration de la personne élue
8.3 Formation et participation aux congrès
Les délégations pour les associations citées ci-dessous seront choisies trois mois avant la tenue des rencontres :
- 1. Association franco-ontarienne des conseils scolaires (AF
OCSC)
Du 26 au 28 mai 2022 à Toronto, Ontario
i. Délégation : tous les conseillers scolaires et les élèves conseillers - 2. Association canadienne des commissaires d’écoles catholiques (ACCEC)
Du 2 au 4 juin 2022 à Blue Mountain, Ontario
i. Délégation : présidence ou vice-présidence et quatre membres du Conseil (maximum de cinq personnes) - 3. Association canadienne d’éducation de langue française (ACELF)
Les 29 et 30 septembre 2022 à Charlottetown, Île-du-Prince-Édouard
i. Délégation : présidence ou vice-présidence et un élève conseiller - 4. Fédération nationale des conseils scolaires francophones (FNCSF)
Du 20 au 22 octobre 2022 à Whitehorse, Yukon
i. Délégation : Présidence ou vice-présidence, quatre membres du Conseil plus le ou la représentante du Conseil au CA de l’AFOCSC (maximum de 5 personnes) - 5. Assemblée de la francophonie de l’Ontario (AFO)
Les dates sont à confirmer, à Toronto, Ontario (en présentiel, si les circonstances le permettent)
i. Délégation : Présidence ou vice-présidence du Conseil - 6. Parents partenaires en éducation
Les dates et le lieu sont à confirmer pour le congrès de 2022
i. Délégation : 1 membre du Conseil (le membre élu au CPP)
9. Questions diverses
10. Dépôt du rapport annuel de la direction de l’éducation et secrétaire-trésorier du Conseil 2020-2021
11. Levée de la réunion annuelle d’organisation du Conseil
Procès-verbal numéro 1
Réunion annuelle d’organisation
Le mercredi 1er décembre 2021
Via visioconférence ZOOM 18 h 34
1. Ouverture de la réunion annuelle d’organisation du Conseil, appel nominal
Monsieur André Blais, directeur de l’éducation et secrétaire-trésorier du Conseil déclare la réunion annuelle d’organisation du Conseil du 1er décembre 2021 ouverte à 18 h 34.
Monsieur Blais souhaite la bienvenue aux conseillers scolaires et aux membres du personnel. Il procède à l’appel nominal.
Présences :
Région de Mississauga Donald Blais
Région de Durham-Peterborough-Kawartha-Clarington Roger Brideau
Région de Lincoln-Niagara Melinda Chartrand
Région de Toronto Ouest Nathalie Dufour-Séguin
Région de Toronto Est Anne Godbout
Région de Dufferin-Peel-Wellington Geneviève Grenier
Région de Halton Dominique Janssens
Région de Hamilton-Wentworth Marcel Levesque
Région de York Maxime Papillon
Région de Waterloo-Brant-Haldimand-Norfolk Dorothée Petit-Pas
Région de Simcoe-Muskoka Claire Thibideau
Région de Welland Jo-Anne Thibodeau
Élève conseillère Audrey Lemire
Élève conseillère Sandra Kemzang
Membres du personnel :
André Blais, direction de l’éducation
Dereck Chin, chef des affaires
Anik Gagnon, surintendante de l’éducation
Suzanne Iskander, surintendante de l’éducation
Mikale Joly, directrice exécutive, Service des relations corporatives
Gina Kozak, surintendante de l’éducation
Jean Magny, surintendant de l’éducation
Nicole Mollot, surintendante de l’éducation
Vincent Nguyen Van Mai, chef administratif
Gilles Rodrigues, surintendant de l’éducation
Sébastien Lacroix, conseiller aux affaires diocésaines et scolaires
Billy Boulet, direction adjointe, ÉSC Saint-Frère-André
Joanne Johnson, direction, Service de la construction identitaire M-12e
Chantal Perron, agente aux affaires du Service des relations corporatives et du Conseil
2. Reconnaissance des territoires autochtones
Nous prenons un moment pour remercier les peuples autochtones de la région, les « Hurons-Wendat », les « Anishinaabe » et les « Haudenosaunee » pour le partage de leur territoire ancestral, surtout les Premières Nations Chippewas de Rama, Beausoleil, Georgina Island, Scugog, Curve Lake, Hiawatha, Alderville et les Métis qui s’y retrouvent.
3. Liturgie de la parole
Monsieur André Blais, directeur de l’éducation et secrétaire-trésorier du Conseil, invite monsieur Sébastien Lacroix, conseiller aux affaires diocésaines et scolaires, à prendre la parole.
3.1 Prière d’ouverture
La prière d’ouverture est récitée par monsieur Sébastien Lacroix.
3.2 Lecture choisie (texte biblique)
Monsieur Sébastien Lacroix procède à la lecture du livre de l’Évangile selon saint Marc (10, 46-52)
3.3 Rite d’engagement des conseillers scolaires
Les conseillers scolaires Claire Thibideau et Maxime Papillon procèdent à la lecture du rite d’engagement au nom des conseillers scolaires présents.
3.4 Prière universelle (intention)
Les intentions de prière sont récitées par les élèves conseillères Sandra Kemzang et Audrey Lemire.
4. Adoption de l’ordre du jour
Motion 1, Résolution 1/2021
La conseillère scolaire Dorothée Petit-Pas propose
Appuyée par la conseillère Jo-Anne Thibodeau
Que l’ordre du jour de la réunion annuelle d’organisation du 1er décembre 2021 soit adopté sous la forme présentée.
5. Nomination des scrutateurs ou des scrutatrices
Motion 2, Résolution 2/2021
Le conseiller Dominique Janssens propose
Appuyé par le conseiller Donald Blais
Que madame Suzanne Iskander et monsieur Vincent Nguyen Van Mai soient nommés à titre de scrutateurs aux élections de la réunion annuelle d’organisation.
ADOPTÉE
6. Élection à la présidence du Conseil
6.1 Procédures d’élection
Le président d’assemblée, le directeur de l’éducation et secrétaire-trésorier du Conseil, monsieur André Blais, informe l’assemblée des procédures qui régissent la période d’élections. Il rappelle aux conseillers scolaires le paragraphe 4) de l’article 208 de la Loi sur l’éducation ainsi que la procédure électorale stipulée dans l’article 2.05 du Règlement de procédures du Conseil. Il rappelle que certaines modalités d’élection seront adaptées à cette réunion virtuelle.
6.2 Mises en candidature
Motion 3, Résolution 3/2021
Le conseiller Roger Brideau propose
Appuyé par le conseiller Dominique Janssens
Que la conseillère Geneviève Grenier soit mise en candidature pour le poste de la présidence du Conseil pour le terme 2021-2022.
Motion 4, Résolution 4/2021
Le conseiller Marcel Levesque propose
Appuyé par la conseillère Claire Thibideau
Que la conseillère Melinda Chartrand soit mise en candidature pour le poste de la présidence du Conseil pour le terme 2021-2022.
6.2.1 Clôture de la période des mises en candidature
Le président d’assemblée, monsieur André Blais, déclare close la période des mises en candidature à la présidence du Conseil pour le terme 2021-2022.
6.2.2 Vérification de la disponibilité des personnes mises en candidature
La candidate à la présidence, la conseillère Melinda Chartrand, accepte que sa candidature soit posée à titre de présidence du Conseil pour le terme 2021-2022.
La candidate à la présidence, la conseillère Geneviève Grenier, accepte que sa candidature soit posée à titre de présidence du Conseil pour le terme 2021-2022.
6.2.3 Discours des personnes mises en candidature
Les candidates à la présidence du Conseil, les conseillères Melinda Chartrand et Geneviève Grenier, prononcent un court discours.
6.2.4 Vote au scrutin
Le président d’assemblée, monsieur André Blais, invite maintenant tous les membres du Conseil à voter.
6.2.5 Résultat du vote
Les deux scrutateurs reçoivent et dépouillent les votes reçus.
6.2.6 Déclaration de la personne élue
Le président d’assemblée, monsieur André Blais, déclare que la conseillère Geneviève Grenier est élue à la présidence du Conseil pour le terme 2021-2022.
6.2.7 Discours de la présidence élue
La présidence élue, la conseillère Geneviève Grenier, remercie les conseillères et conseillers scolaires de leur confiance.
Présentation de l’Association des élèves du secondaire de notre district (AESD).
Monsieur André Blais, directeur de l’éducation, souhaite la bienvenue à madame Joanne Johnson, direction, Service de la construction identitaire M-12e.
Madame Johnson présente une courte vidéo préparée par les représentants de l’AESD. Elle rappelle que les jeunes profitent de cette occasion pour remercier la Table du Conseil pour leur appui.
Les participants à la rencontre visionnent la vidéo.
7. Élection à la vice-présidence du Conseil
7.1. Mises en candidature
Motion 5, Résolution 5/2021
Le conseiller Roger Brideau propose
Appuyé par le conseiller Dominique Janssens
Que la conseillère Dorothée Petit-Pas soit mise en candidature pour le poste de la vice-présidence du Conseil pour le terme 2021-2022.
7.1.1 Clôture de la période des mises en candidature
Le président d’assemblée, monsieur André Blais, déclare close la période des mises en candidature à la vice-présidence du Conseil pour le terme 2021-2022.
7.1.2 Vérification de la disponibilité des personnes mises en candidature
La candidate à la vice-présidence, la conseillère Dorothée Petit-Pas, accepte que sa candidature soit posée
à la vice-présidence du Conseil pour le terme 2021-2022.
7.1.3 Discours des personnes mises en candidature
La candidate à la vice-présidence du Conseil, la conseillère Dorothée Petit-Pas, prononce un court discours.
7.1.4 Vote au scrutin
Sans objet.
7.1.5 Résultat du vote
Sans objet.
7.1.6 Déclaration de la personne élue
Le président d’assemblée, monsieur André Blais, déclare que la conseillère Dorothée Petit-Pas est élue, par acclamation, à la vice-présidence du Conseil pour le terme 2021-2022.
7.1.7 Discours de la vice-présidence élue
La conseillère Dorothée Petit-Pas remercie les membres du Conseil pour leur appui.
7.1.8 Transfert de présidence d’assemblée
Le président d’assemblée, monsieur André Blais, transfère la présidence d’assemblée à la présidence élue du Conseil, la conseillère Geneviève Grenier.
La réunion se poursuit sous la présidence de la conseillère Geneviève Grenier.
8. Constitution des comités
Note : Article 9.09 – Règlement de procédure du Conseil – Présidence membre d’office
« La présidence du Conseil est membre de tous les comités du Conseil, sauf les comités statutaires. Elle compte comme membre aux fins de quorum, participe aux délibérations et y a droit de vote. En l’absence de la présidence, la vice-présidence devient membre d’office des Comités où elle est déléguée. »
8.1 Comité d’apprentissage parallèle dirigé pour les élèves dispensés de fréquentation scolaire (CAPD) (Comité statutaire)
Mandat : Le Comité étudie les demandes de permission d’apprentissage parallèle dirigé pour les élèves dispensés de fréquentation scolaire selon un programme qui répond aux besoins et aux intérêts de l’élève, formule des recommandations et fait rapport au Conseil.
Composition : Un membre du Conseil
Une personne représentant la communauté
La surintendance en enfance en difficulté
Durée du mandat : Un an
Nombre de rencontres : Au besoin
8.1.1 Mises en candidatures
Motion 6, Résolution 6/2021
La conseillère Nathalie Dufour-Séguin propose
Appuyée par le conseiller Dominique Janssens
Que la conseillère Claire Thibideau soit mise en candidature à la charge de membre du Comité d’apprentissage parallèle dirigé (CAPD) pour le terme 2021-2022.
8.1.2 Clôture de la période des mises en candidature
La présidence d’assemblée, la conseillère Geneviève Grenier, déclare close la période des mises en candidature à la charge de membre du Comité d’apprentissage parallèle dirigé (CAPD) pour le terme 2021-2022.
8.1.3 Vérification de la disponibilité des personnes mises en candidature
La conseillère Claire Thibideau accepte que sa candidature soit posée à la charge de membre du Comité d’apprentissage parallèle dirigé pour les élèves dispensés de fréquentation scolaire (CAPD) pour le terme 2021-2022?
8.1.4 Vote au scrutin
Sans objet.
8.1.5 Résultat du vote
Sans objet.
8.1.6 Déclaration des personnes élues`
La présidente d’assemblée, la conseillère Geneviève Grenier, déclare que la conseillère Claire Thibideau ainsi que monsieur Claude Légère, membre de la communauté, sont membres du Comité d’apprentissage parallèle dirigé pour le terme 2021-2022.
La présidence d’assemblée, la conseillère Geneviève Grenier, remercie monsieur Claude Légère d’avoir accepté encore une fois de siéger au Comité d’apprentissage parallèle dirigé du Conseil.
8.2 Association franco-ontarienne des conseils scolaires catholiques (AFOCSC)
Les statuts et règlements de l’Association requièrent que la personne à la présidence ou son délégué siège au conseil d’administration de l’Association pour représenter notre Conseil.
Délégation : La présidence du Conseil. Si la présidence décline, le Conseil procède à l’élection d’un délégué.
Tous les membres du Conseil peuvent participer à l’assemblée générale annuelle de l’AFOCSC avec droit de vote.
Responsabilité
d’ordre général : Tout membre représentant le Conseil à l’AFOCSC doit toujours représenter les intérêts de la table en s’assurant d’obtenir un mandat accompagné d’une motion et d’une résolution.
Tout membre représentant le Conseil auprès de l’AFOCSC doit s’assurer de partager l’avancement des dossiers avec la présidence, la vice-présidence et la direction de l’éducation (exemple : compte-rendu d’activités, le bulletin d’information mensuelle, les bulletins de relation de travail). Il incombe à la représentante d’en informer les autres membres de la table du Conseil lors des réunions ordinaires du Conseil.
Lorsque l’AFOCSC doit prendre une décision exigeant une contribution financière de la part de ses conseils membres ou lorsqu’une décision pourrait avoir un impact de nature politique (mémoires, poursuites ou tout autre sujet) qui pourrait avoir un impact sur le Conseil, le représentant du Conseil à l’AFOCSC doit obtenir un mandat accompagné d’une motion et d’une résolution du Conseil.
Durée du mandat : Le terme est de décembre à novembre
8.2.1 Mise en candidature
Motion 7, Résolution 7/2021
Le conseiller Marcel Levesque propose
Appuyé par la conseillère Claire Thibideau
Que la conseillère Melinda Chartrand soit mise en candidature à la charge de représentante du Conseil au conseil d’administration de l’AFOCSC pour le terme 2021-2022.
Motion 8, Résolution 8/2021
La conseillère Dorothée Petit-Pas propose
Appuyé par le conseiller Roger Brideau
Que le conseiller Dominique Janssens soit mis en candidature à la charge de représentant du Conseil au conseil d’administration de l’AFOCSC pour le terme 2021-2022.
8.2.2 Clôture de la période des mises en candidature
La présidence d’assemblée, la conseillère Geneviève Grenier, déclare close la période des mises en candidature à la charge de représentant du Conseil à l’AFOCSC pour le terme 2021-2022.
8.2.3 Vérification de la disponibilité des personnes mises en candidature
La conseillère Melinda Chartrand accepte que sa candidature soit posée à la charge de représentante du Conseil à l’AFOCSC pour le terme 2021-2022.
Le conseiller Dominique Janssens décline sa mise en candidature à la charge de représentant du Conseil à l’AFOCSC pour le terme 2021-2022.
8.2.4 Vote au scrutin
Sans objet.
8.2.5 Résultat du vote
Sans objet.
8.2.6 Déclaration de la personne élue
La présidente d’assemblée, la conseillère Geneviève Grenier, déclare que la conseillère Melinda Chartrand est nommée représentante du Conseil à l’AFOCSC pour le terme 2021-2022.
8.3 Formation et participation aux congrès
Les délégations pour les associations citées ci-dessous seront choisies trois mois avant la tenue des rencontres :
- 1. Association franco-ontarienne des conseils scolaires (AFOCSC)
Du 26 au 28 mai 2022 à Toronto, Ontario
i. Délégation : tous les conseillers scolaires et les élèves conseillers
La conseillère Melinda Chartrand, représentante du Conseil au CA de l’AFOCSC, rappelle qu’un sondage de participation sera acheminé vers la mi-janvier 2022. - 2. Association canadienne des commissaires d’écoles catholiques (ACCEC)
Du 2 au 4 juin 2022 à Blue Mountain, Ontario
i. Délégation : présidence ou vice-présidence et quatre membres du Conseil (maximum de cinq personnes)
La conseillère Melinda Chartrand rappelle qu’un sondage de participation sera acheminé vers la mi-janvier 2022. - 3. Association canadienne d’éducation de langue française (ACELF)
Les 29 et 30 septembre 2022 à Charlottetown, Île-du-Prince-Édouard
i. Délégation : présidence ou vice-présidence et un élève conseiller
La consei
llère Claire Thibideau souligne que les dates pourraient changer, car le 30 septembre est la Journée nationale de réconciliation. - 4. Fédération nationale des conseils scolaires francophones (FNCSF)
Du 20 au 22 octobre 2022 à Whitehorse, Yukon
i. Délégation : Présidence ou vice-présidence, quatre membres du Conseil plus le ou la représentante du Conseil au CA de l’AFOCSC (maximum de 5 personnes) - 5. Assemblée de la francophonie de l’Ontario (AFO)
17 au 22 octobre 2022 à Ottawa, Ontario (en présentiel, si les circonstances le permettent)
i. Délégation : Présidence ou vice-présidence du Conseil - 6. Parents partenaires en éducation
Les dates et le lieu sont à confirmer pour le congrès de 2022
i. Délégation : 1 membre du Conseil (le membre élu au CPP)
9. Questions diverses
Sans objet.
10. Dépôt du rapport annuel de la direction de l’éducation et secrétaire-trésorier du Conseil 2020-2021
Monsieur André Blais, directeur de l’éducation et secrétaire-trésorier du Conseil, présente le Rapport annuel 2020-2021 de la direction de l’éducation du Conseil, tel que mandaté par la Loi sur l’éducation.
Monsieur Blais rappelle que la version finale du rapport annuel sera présentée lors de la réunion mensuelle du Conseil du 15 décembre prochain. Il remercie l’équipe du CA et leurs équipes ainsi que le Service des relations corporatives pour tous les efforts déployés pour l’élaboration de ce rapport qui sera partagé seulement en version numérique.
11.Levée de la réunion annuelle d’organisation du Conseil
Les points à l’ordre du jour de la réunion annuelle d’organisation du Conseil étant épuisés,la réunion est levée à 19 h 53.