Ordre du jour numéro 9

Réunion ordinaire du Conseil scolaire catholique MonAvenir

Le mercredi 29 septembre 2021

Par vidéoconférence - 18 h 30

Présences :

• Melinda Chartrand, présidence du Conseil
• Anne Godbout, vice-présidence du Conseil
• Donald Blais
• Roger Brideau
• Nathalie Dufour-Séguin
• Geneviève Grenier
• Dominique Janssens
• Marcel Levesque
• Maxime Papillon
• Dorothée Petit-Pas
• Claire Thibideau
• Jo-Anne Thibodeau
• Audrey Lemire, élève conseillère
• Sandra Kemzang, élève conseillère

Membres du personnel :

• André Blais, directeur de l’éducation
• Dereck Chin, chef des affaires
• Anik Gagnon, surintendante de l’éducation
• Suzanne Iskander, surintendante de l’éducation
• Mikale Andrée Joly, directrice exécutive, Service des relations corporatives
• Gina Kozak, surintendante de l’éducation
• Nicole Mollot, surintendante de l’éducation
• Vincent Nguyen Van Mai, chef administratif
• Gilles Rodrigues, surintendant de l’éducation
• Nathalie Giroux, conseillère pédagogique
• Carole Wilson, directrice de la programmation (7e-12e)
• Chantal Perron, agente aux affaires du Service des relations corporatives et du Conseil

1. Ouverture de la réunion, appel nominal et absences motivées

1.1 Reconnaissance des territoires autochtones
Nous prenons un moment pour remercier les peuples autochtones de la région, les « Hurons-Wendat », les « Anishinaabe » et les « Haudenosaunee » pour le partage de leur territoire ancestral, surtout les Premières Nations Chippewas de Rama, Beausoleil, Georgina Island, Scugog, Curve Lake, Hiawatha, Alderville et les Métis qui s’y retrouvent.

1.2 Prière d’ouverture
(La prière d’ouverture sera partagée séance tenante.)

2.Adoption de l’ordre du jour
Motion
Proposée par
Appuyée par
Que le Conseil scolaire catholique MonAvenir adopte l’ordre du jour de la réunion ordinaire du29 septembre 2021, sous la forme modifiée/présentée.

3.Déclaration de conflit d’intérêts

4.Séance à huis clos
Motion
Proposée par
Appuyée par
Que le Conseil scolaire catholique MonAvenir se constitue en séance à huis clos.

Les membres reprennent les délibérations en réunion publique.

5.Auditions des contribuables/délégations

5.1 Présentation des services

5.1.1 Appuis des Services pédagogiques

5.1.1.2 Programme d’été virtuel 2021

5.1.1.3 Cours d’été 2021

5.1.1.4 Services offerts aux élèves – été 2021

6.Adoption des procès-verbaux

6.1 Adoption du procès-verbal de la réunion mensuelle du Conseil du 16 juin 2021
Motion
Proposée par
Appuyée par
Que le Conseil adopte le procès-verbal de la réunion mensuelle du Conseil du 16 juin 2021, sous la forme présentée/modifiée.

6.2 Adoption du procès-verbal de la réunion extraordinaire du Conseil du 13 septembre 2021
Motion
Proposée par
Appuyée par
Que le Conseil adopte le procès-verbal de la réunion extraordinaire du Conseil du 13 septembre 2021, sous la forme présentée/modifiée.

7.Affaires découlant des réunions ordinaires du Conseil
Sans objet.

8.Affaires différées
Sans objet.

9.Recommandations des comités

9.1 Rapport de la séance à huis clos du Conseil du 29 septembre 2021
Motion
Proposée par
Appuyée par
Que le Conseil approuve les résolutions adoptées en séance à huis clos du Conseil du 29 septembre 2021.

9.2 Rapport des réunions publiques des comités du Conseil

9.2.1 Comité de travail du 15 septembre 2021

9.2.1.1 Rapport PLA.10-09/2021 – Rapport portant sur les propriétés déclarées excédentaires d’autres conseils scolaires
Motion :
Proposée par :
Appuyée par :
Que le Conseil n’approuve pas les propriétés mises en disponibilité telles que décrites dans le rapport PLA.10-09/2021 intitulé « Rapport portant sur les propriétés déclarées excédentaires d’autres conseils scolaires et agences provinciales » et pour lesquelles le Conseil ne manifeste aucun intérêt soit :

• St. Boniface CES, Maryhill
• Robert Bateman HS, Burlington
• Portion de Madonna CSS, Toronto
• Site N72199, Vaughan
• Elizabeth Bagshaw ES , Hamilton
• Glen Echo ES, Hamilton
• Green Acres ES, Stoney Creek
• Mountain View ES, Stoney Creek
• Portion de Nora Frances Hendersen SS, Hamilton
• R.I. Hyslop ES, Stoney Creek

9.2.1.2 Rapport DIR.14-09/2021 – Demande de retrait d’avis de motion du conseiller Brideau
Motion :
Proposée par :
Appuyée par :
Que le Conseil accepte le retrait de l’avis de motion déposé par le conseiller Brideau lors de la réunion mensuelle du Conseil du 26 mai 2021 tel que décrit dans le rapport DIR.14-09/2021 intitulé « Retrait d’un avis de motion déposé ».

9.2.2 Comité consultatif pour l’enfance en difficulté du 22 septembre 2021

9.2.2.1 Rapport SEÉ.08-09/2021 – Nominations au CCED
Motion
Proposée par
Appuyée par
Que le Conseil approuve la nomination de madame Dalia Hammoud à titre de représentante de VOICE for deaf and hard of hearing children comme membre du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté pour le terme se terminant le 30 novembre 2022 ainsi que madame Estelle Duchon, à titre de représentante suppléante du Centre francophone du Grand Toronto selon le rapport SEÉ.08-09/2021 intitulé « Nominations au Comité consultatif pour l’enfance en difficulté ».

10. Étude des rapports des membres de l’administration

10.1 Rapport CDA.08-09/2021 – Comités d’admission

10.2 Fédération nationale des conseils scolaires francophones (FNCSF) du 28 au 30 octobre 2021
Motion
Proposée par
Appuyée par
Que les conseillers scolaires Melinda Chartrand (1), __________________(2) et __________________(3) soient les délégués votant du Conseil lors de l’assemblée générale annuelle de la Fédération nationale des conseils scolaires francophones (FNCSF) qui se tiendra le samedi 30 octobre 2021 à midi en format virtuel.
Motion
Proposée par
Appuyée par
Que les conseillers scolaires _________________________(1), ____________________________(2) et _____________________(3) soient nommés délégués votant substituts lors de l’assemblée générale annuelle de la FNCSF qui se tiendra le samedi 30 octobre 2021 à midi en format virtuel.

10.3 Assemblée de la francophonie de l’Ontario (AFO)
La rencontre aura lieu en format virtuel du 25 au 30 octobre 2021. Le thème de la rencontre annuelle virtuelle est Vitalité franco-ontarienne. S'inscrire à la rencontre du 25 au 30 octobre 2021.

10.4 Assemblée de la francophonie de l’Ontario (ACELF)
La rencontre aura lieu en format virtuel le 22 octobre 2021 de 11 h 30 à 16 h. Le thème est Mon bien-être, notre mieux-être ! S'inscrire à la rencontre du 22 octobre 2021.

11. Affaires courantes

11.1 Association franco-ontarienne des conseils scolaires catholiques (AFOCSC)

12. Présentation

13. Compte-rendu mensuel des membres du Conseil

13.1 Présidence

13.2 Conseillers/conseillères scolaires

13.3 Élèves conseillères

14. Avis de motion

15.01 Communiqué de presse daté du 9 juin 2021 intitulé : Des célébrations virtuelles pour les finissants du Csc MonAvenir !

15.02 Communiqué daté du 18 juin 2021 intitulé : Félicitations à tous les participants des Jeux de l’AESD édition 2021

15.03 Communiqué de presse daté du 22 juin 2021 émis par l’AFOCSC intitulé : Les conseils scolaires catholiques de langue française préparent la prochaine rentrée scolaire

15.04 Communiqué de presse daté du 7 juillet 2021 émis par l’AFOCSC intitulé : Cadre stratégique et nouvel investissement pour lutter contre le trafic humain d’élèves en Ontario

15.05 Courriel reçu le 29 juillet 2021 de la part de madame Gabrielle Trépanier, coordinatrice, Bleed the North, afin de sensibiliser le Conseil au sujet de la pauvreté menstruelle.

15.06 COVID-19 : directives en matière de gestion, de sécurité et de santé pour les écoles (2021-2022) – publié le 3 août 2021

15.07 Communiqué de presse daté du 1er septembre 2021 émis par l’AFOCSC intitulé : L’AFOCSC recommande la vaccination pour tout le personnel scolaire et les élèves des conseils scolaires catholiques

15.08 Lettre datée du 7 septembre 2021 adressée aux parents, tutrices et tuteurs de la part de la direction de l’éducation, monsieur André Blais ayant pour objet : Une nouvelle rentrée scolaire pleine de promesses

15.09 Communiqué de presse daté du 7 septembre 2021 intitulé : Rentrée scolaire 2021-2022 – Le Conseil scolaire catholique MonAvenir se réinvente

15.10 Correspondance datée du 16 septembre 2021 de la part du ministre de l’Éducation, l’honorable Stephen Lecce, adressée à madame Johanne Lacombe, présidente de l’Association franco-ontarienne des conseils scolaires catholiques (AFOCSC) et à monsieur Denis Chartrand, président de l’Association des conseils scolaires des écoles publiques de l’Ontario (ACEPO) en ce qui a trait à l’expansion de l’apprentissage en ligne.

15.11 Correspondance, en français et en anglais, datée du 7 avril 2021 adressée à madame Nancy Naylor, sous-ministre, ministère de l’Éducation et de monsieur Denys Giguère, sous-ministre adjoint, ministère de l’Éducation de la part des membres du CODELF en ce qui a trait au plan présenté en mars 2021 qui a comme objectif : Faire de l’apprentissage à distance un élément permanent du système scolaire élémentaire et secondaire.

15.12 Communiqué de presse l’AFOCSC daté du 23 septembre 2021 intitulé : Ensemble, célébrons la journée du 25 septembre

15.13 Communiqué de presse daté du 24 septembre 2021 intitulé : Le 24 septembre 2021, les élèves du Csc MonAvenir célèbrent le Jour des Franco-Ontariens dans les écoles !

15.14 Communiqué de presse daté du 24 septembre 2021 intitulé : Les conseils scolaires MonAvenir et Viamonde déplorent l’inaction de la ville de Hamilton sur le projet de construction des nouvelles écoles secondaires

15.15 News release dated September 24, 2021 entitled : MonAvenir and Viamonde School Board deplore City of Hamilton’s inaction on new secondary school construction project.

15.16 Correspondance, en français et en anglais, datée du 24 septembre 2021, signée par l’ACFO Régionale Hamilton, le Conseil scolaire Viamonde et le Conseil scolaire catholique MonAvenir ayant pour objet: Remerciements pour le lever du drapeau franco-ontarien et appui pour la construction d’une nouvelle École francophone à Hamilton.

16. Motion de recevoir
Motion
Proposée par
Appuyée par
Que le Conseil reçoive en bloc les documents présentés en réunion publique à titre d’information et aux fins de discussion seulement :

• Tableau des affaires découlant
• Rapport CDA.08-09/2021 – Comités d’admission
• Rapport verbal – Activités de l’AFOCSC
• Compte-rendu mensuel des membres du Conseil
• Correspondances

17. Questions diverses

17.1 COVID-19 – Mise à jour

17.2 Gouvernance – rencontre des présidences

18. Levée de la réunion ordinaire du Conseil