Conseil
Politiques
- CSL.1 – Appellation (PDF non accessible)
- CSL.2 – Élection des conseillères et des conseillers scolaires (PDF non accessible)
- CSL.3 – Élèves conseillères et conseillers (PDF non accessible)
- CSL.4 – Postes déclarés vacants (PDF non accessible)
- CSL.5 – Adhésion à des associations ou à des organisme (PDF non accessible)
- CSL.7 – Présence des conseillères et des conseillers scolaires dans les écoles (PDF non accessible)
- CSL.8 – Utilisation d’un soutien électronique pour les réunions (PDF non accessible)
- CSL.9 – Délégation de pouvoirs (PDF non accessible)
- CSL.10 – Remboursement des frais de déplacement conseillers scolaires (PDF non accessible)
- CSL.11 – Formation des membres du Conseil (PDF non accessible)
- CSL.12 – Suspension des réunions du Conseil durant la periode estivale (PDF non accessible)
- CSL.14 – Rôle de la vice-présidence (PDF non accessible)
- CSL.16 – Rôle de la présidence du Conseil (PDF non accessible)
- CSL.17 – Embauche de la direction de l’éducation(PDF non accessible)
- CSL.18 – Rôle et responsabilités du Conseil et du conseiller scolaire(PDF non accessible)
- CSL.19 – Rôle et responsabilités de la direction de l’éducation (PDF non accessible)
- CSL.21 – Défense des intérêts(PDF non accessible)
Lignes de conduite
- CSL.2.1 – Élection des conseillères et des conseillers scolaires(PDF non accessible)
- CSL.3.1 – Élection des élèves conseillères et conseillers(PDF non accessible)
- CSL.3.2 – Encadrement des élèves conseillères et conseillers(PDF non accessible)
- CSL.3.2.1 – Avis aux parents des élèves conseillères et conseillers scolaires(PDF non accessible)
- CSL.3.2.2 – Autorisation de sortie des élèves conseillères et conseillers scolaires(PDF non accessible)
- CSL.3.3 – Rôle et responsabilité des élèves conseillers(PDF non accessible)
- CSL.4.1 – Postes déclarés vacants et processus de nomination(PDF non accessible)
- CSL.8.1 – Réunions électroniques(PDF non accessible)
- CSL.10.1 – Remboursement des dépenses des conseillers scolaires(PDF non accessible)
- CSL.11.1 – Services de téléphonie attribués aux conseillers et conseillères scolaires(PDF non accessible)
- CSL.18.1 – Obtention d’un avis juridique(PDF non accessible)
- CSL.18.2 – Banquet caritatif diocésain(PDF non accessible)