MonAvenir Conseil Scolaire Catholique

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Comité consultatif pour l’enfance en difficulté

Ordre du jour (janvier 2022)

Ordre du jour numéro 2

Réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté du Conseil scolaire catholique MonAvenir

Le mercredi 16 février 2022
En remplacement de la réunion du mois de janvier 2022

Par vidéoconférence 18 h 30

Présences :
Dorothée Petit-Pas, présidente du Comité
Arlette Kasongo-Chima, vice-présidente du Comité
Manoushka Aimable
Donald Blais
Joanne Bovine
Melinda Chartrand
Dalia Hammoud
Cindy Zamiska

Membres suppléants :
Nathalie Dufour-Séguin
Anne Godbout
Geneviève Grenier
Estelle Duchon, membre suppléant, CFGT

Invités :
Marc Côté, direction direction d’école d’application chez Consortium Centre Jules-Léger
Gabriel Drouin, direction d’école provinciale et des services consultatifs chez Consortium Centre Jules-Léger

Membres du personnel :
Anik Gagnon, surintendante de l’éducation et des Services à l’élève
Annic Mongrain-Rush, directrice des Services à l’élève
Chantal Perron, agente aux affaires des relations corporatives et du Conseil

1. Ouverture de la réunion, appel nominal et absences motivées
1.1 Prière d’ouverture

2. Adoption de l’ordre du jour no 2 du 16 février 2022
Motion
Proposé par
Appuyée par
Que le Comité consultatif pour l’enfance en difficulté adopte l’ordre du jour no 2 du 16 février 2022, sous la forme présentée/modifiée.

3. Déclaration de conflit d’intérêts

4. Audition de contribuables/délégations
Sans objet.

5. Présentations
5.1 Présentation des associations
5.1.1 Services de soutien à domicile et en milieu Communautaire Centre-Est
5.1.2 VOICE for deaf and hard of hearing children
5.1.3 Services à la famille catholiques de Durham
5.1.4 Programme La Passerelle 6 -17, Centre francophone du Grand Toronto
5.1.5 Contact Niagara
5.2 Présentation des services
5.2.1 Bonnes nouvelles du système
5.2.2 Consortium Centre Jules-Léger

6. Adoption des procès-verbaux
6.1 Adoption du procès-verbal de la réunion du CCED du 8 décembre 2021
Motion
Proposé par
Appuyée par
Que soit adopté le procès-verbal de la réunion du 8 décembre 2021 du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté sous la forme présentée/modifiée.

7. Affaires découlant des procès-verbaux
Sans objet.

8. Questions à l’étude
8.1 Rapport SEÉ.02-02/2022 – Rapport mensuel d’activités du 1er au 31 décembre 2021

9. Avis de motion

10. Correspondance
10.1 Présentation de Henry Bates, élève de 6e année de l’ÉC Monseigneur-Jamot et ambassadeur de Dyslexie Canada (présentée à la réunion du CCED du 8 décembre 2021)
10.2 Correspondance datée du 3 décembre 2021 adressée à l’honorable Stephen Lecce, ministre de l’Éducation de la part de la présidence du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté du Waterloo Region District School Board, madame Sara Penny, pour sur l’appui au projet de loi 172, Loi de 2020 modifiant des lois en ce qui concerne l’éducation (ensemble des troubles causés par l’alcoolisation foetale)
10.3 Correspondance datée du 20 décembre 2021 adressée à l’honorable Christine Elliott, ministre de la santé et l’honorable Stephen Lecce, ministre de l’Éducation de la part de la présidence du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté du District School Board of Niagara, madame Linda Morrice, portant sur la pénurie d’infirmières
10.4 Bulletin « À la une » – Infolettre no. 9 pour décembre 2021 et janvier 2022 du Consortium Centre Jules-Léger
10.5 Correspondance datée du 11 janvier 2022 adressée à l’honorable Stephen Lecce, ministre de l’Éducation de la part de la présidence du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté du Algoma District School Board, pour sur l’appui au projet de loi 172, Loi de 2020 modifiant des lois en ce qui concerne l’éducation (ensemble des troubles causés par l’alcoolisation foetale)

11. Questions diverses

12. Motion de recevoir
Motion
Proposée par
Appuyée par
Que le Comité consultatif pour l’enfance en difficulté reçoive en bloc les documents déposés en réunion publique à titre d’information et aux fins de discussion seulement :

  • Présentation des associations
  • Présentation des services
  • Bonnes nouvelles du système
  • Rapport SEÉ.02-02/2022 – Rapport mensuel d’activités du 1er au 31 décembre 2021
  • Correspondance

13. Date de la prochaine réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté
La prochaine réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté se tiendra le 16 février 2022.

14. Levée de la réunion

Ordre du jour

Ordre du jour numéro 3

Réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté du Conseil scolaire catholique MonAvenir

Le mercredi 16 février 2022

Par vidéoconférence 18 h 30

Présences :
Dorothée Petit-Pas, présidente du Comité
Arlette Kasongo-Chima, vice-présidente du Comité
Manoushka Aimable
Donald Blais
Joanne Bovine
Melinda Chartrand
Dalia Hammoud
Cindy Zamiska

Membres suppléants :
Nathalie Dufour-Séguin
Anne Godbout
Geneviève Grenier
Estelle Duchon, membre suppléant, CFGT

Membres du personnel :
Anik Gagnon, surintendante de l’éducation et des Services à l’élève
Annic Mongrain-Rush, directrice des Services à l’élève
Chantal Perron, agente aux affaires des relations corporatives et du Conseil

1. Ouverture de la réunion, appel nominal et absences motivées
1.1 Prière d’ouverture

2. Adoption de l’ordre du jour no 3 du 16 février 2022
Motion
Proposé par
Appuyée par
Que le Comité consultatif pour l’enfance en difficulté adopte l’ordre du jour no 3 du 16 février 2022, sous la forme présentée/modifiée.

3. Déclaration de conflit d’intérêts

4. Audition de contribuables/délégations
Sans objet.

5. Présentations
5.1 Présentation des associations
5.1.1 Services de soutien à domicile et en milieu Communautaire Centre-Est
5.1.2 VOICE for deaf and hard of hearing children
5.1.3 Services à la famille catholiques de Durham
5.1.4 Programme La Passerelle 6 -17, Centre francophone du Grand Toronto
5.1.5 Contact Niagara
5.2 Présentation des services
5.2.1 Bonnes nouvelles du système

6. Adoption des procès-verbaux
Sans objet.

7. Affaires découlant des procès-verbaux
Sans objet.

8. Questions à l’étude
8.1 Rapport SEÉ.03-02/2022 – Rapport mensuel d’activités du 1er au 31 janvier 2022

9. Avis de motion

10. Correspondance
10.1 Correspondance datée du 3 février 2022 adressée à l’honorable Stephen Lecce, ministre de l’Éducation de la part de la présidence du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté du Durham District School Board, madame Eva Kyriakides, portant sur le manque de financement pour les cas d’incidence spéciale (SIS)

11. Questions diverses

12. Motion de recevoir
Motion
Proposée par
Appuyée par
Que le Comité consultatif pour l’enfance en difficulté reçoive en bloc les documents déposés en réunion publique à titre d’information et aux fins de discussion seulement :

  • Présentation des associations
  • Présentation des services
  • Bonnes nouvelles du système
  • Rapport SEÉ.03-02/2022 – Rapport mensuel d’activités du 1er au 31 janvier 2022
  • Correspondance

13. Date de la prochaine réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté
La prochaine réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté se tiendra le 20 avril 2022.

14. Levée de la réunion

Procès-verbal numéro 2

Procès-verbal numéro 2

Réunion du Comité de travail du Conseil scolaire catholique MonAvenir

Le mercredi 9 février 2022

Par visioconférence ZOOM 19 h 35

Présences :
Nathalie Dufour-Séguin, présidente du Comité
Geneviève Grenier, présidente du Conseil
Dorothée Petit-Pas, vice-présidente du Conseil
Donald Blais
Roger Brideau
Anne Godbout
Dominique Janssens
Marcel Levesque
Maxime Papillon
Claire Thibideau
Jo-Anne Thibodeau
Audrey Lemire, élève conseillère
Absences motivées :
Melinda Chartrand
Sandra Kemzang, élève conseillère

Membres du personnel :
André Blais, directeur de l’éducation
Albert Aazouz, directeur, Service des ressources matérielles
Dereck Chin, chef des affaires
Suzanne Iskander, surintendante de l’éducation
Jean Magny, surintendant de l’éducation
Gilles Rodrigues, surintendant de l’éducation
Chantal Perron, agente aux affaires du Service des relations corporatives et du Conseil

1. Ouverture de la réunion, appel nominal et absences motivées
La présidente du Comité, la conseillère Nathalie Dufour-Séguin, déclare la réunion du Comité de travail du 9 février 2022 ouverte à 19 h 35.
1.1 Prière d’ouverture
La prière d’ouverture est récitée par les membres présents.

2. Adoption de l’ordre du jour
Motion 1
Le conseiller Dominique Janssens propose
Appuyé par la conseillère Geneviève Grenier
Que le Comité de travail adopte l’ordre du jour de la réunion du 9 février 2022, sous la forme présentée.

ADOPTÉE

3. Déclaration de conflit d’intérêts
Aucune déclaration de conflit d’intérêt.

4. Audition de contribuables/délégations
Sans objet.
La conseillère Dorothée Petit-Pas se joint à la réunion.

5. Présentation
Sans objet.

6. Questions à l’étude
6.1 Rapport ÉDU.02-02/2022 – Calendrier scolaire 2022-2023
Motion 2
La conseillère Claire Thibideau propose
Appuyée par le conseiller Maxime Papillon
Que le Comité de travail recommande au Conseil d’approuver le calendrier scolaire 2022-2023 tel que présenté dans le rapport ÉDU.02-02/2022 intitulé « Rapport sur le calendrier scolaire 2022- 2023 » conditionnel à l’approbation du ministère de l’Éducation à la réunion du Conseil du 23 février 2022.

ADOPTÉE

Le surintendant de l’éducation, monsieur Jean Magny, rappelle que des consultations ont eu lieu avec, entre autres, le conseil scolaire limitrophe avec qui le Conseil partage le transport scolaire, tel que mandaté par le ministère de l’Éducation. Des consultations ont également eu lieu avec les représentants de l’Association des enseignantes et des enseignants franco-ontariens (AEFO), du Syndicat canadien de la fonction publique (SCFP), EFO, du SCFP, de la Fédération des enseignantes-enseignants des écoles secondaires de l’Ontario (FEESO) et de l’FEESO et de l’Association des directions et directions adjointes des écoles franco-ontariennes (ADFO).

Le surintendant Magny précise que le calendrier scolaire proposé comporte sept journées pédagogiques, certaines avec des thèmes mandatés par le Ministère. Il termine en rappelant que le calendrier compte 194 jours d’enseignement, ce qui est conforme aux exigences. Il rappelle que le calendrier 2022-2023 est le même aux paliers élémentaire et secondaire et est identique au calendrier scolaire qui sera proposé par le Cs Viamonde.
Le surintendant de l’éducation, monsieur Jean Magny, quitte la réunion.
6.2 Rapport ÉDU.01-02/2022 – Collecte de données sociodémographiques
Le surintendant de l’éducation, monsieur Gilles Rodrigues, rappelle que suite à l’adoption par le gouvernement de l’Ontario de la Loi contre le racisme, des stratégies ont été recommandées pour contrer le racisme systémique. Ainsi, une des stratégies mandatées est la collecte de données identitaires pour l’ensemble des organismes publics. C’est donc en 2023 que la collecte de données sociodémographiques et identitaires deviendra obligatoire.

Il rappelle que l’ensemble des conseils scolaires francophones de l’Ontario travaillent de concert pour établir une base de données qui servira à récolter les données. Il indique que trois écoles au sein du Conseil ont été ciblées pour un projet-pilote. Le Centre de leadership en éducation (CLÉ) est le partenaire responsable de la collecte, de l’analyse et de l’entreposage des données. C’est au printemps 2023 que toutes les écoles francophones de l’Ontario seront sondées par l’entremise du CLÉ.
Le surintendant de l’éducation Rodrigues rappelle que trois groupes ont été consultés : les élèves, les parents et les membres du personnel. Le sondage contenait 32 questions afin de récolter des données pour l’élaboration d’un plan en équité et inclusion.

À la demande de la Table à savoir quels sont les objectifs de cette collecte de données, le surintendant de l’éducation Rodrigues rappelle qu’en plus d’être une obligation du gouvernement, les conseils scolaires obtiendront des données qui pourront améliorer le système en place et ainsi mettre fin, entre autres, aux inégalités à l’atteinte des succès scolaires. Le surintendant Rodrigues rappelle que des données seront recueillies pas seulement dans les écoles, mais dans tous les organismes non-gouvernementaux.

Toujours à la demande de la Table, le surintendant Rodrigues indique qu’une fois la plateforme créée par le CLÉ, celle-ci restera en place et sera maintenue par les 12 conseils scolaires. Il sera possible pour un conseil scolaire de personnaliser le contenu pour effectuer des analyses propres à chacun.

À la demande de la Table, le surintendant Rodrigues rappelle qu’un élève, déjà consulté, pourra rafraîchir ses données, si nécessaire. Il poursuit en indiquant qu’un comité qui sera composé de parents, d’élèves et de membres du personnel, sera formé.

La Table souligne le fait intéressant de la statistique qui stipule que 95,35 % des membres du personnel qui indiquent qu’ils parlent français. À savoir pourquoi ce n’est pas 100 % des membres du personnel qui parlent français, le surintendant Rodrigues rappelle qu’il peut s’agir de l’interprétation du répondant, d’où l’importance de poser les bonnes questions.

Le directeur de l’éducation, monsieur André Blais, souligne que les douze conseils scolaires francophones ont révisé les questions et qu’encore une fois, cette année, les questions seront révisées. De plus, afin d’augmenter le taux de participation au sondage, les répondants seront sondés en mai et non pas en juin. Il rappelle également que certaines données peuvent évoluer.
Le surintendant Rodrigues termine en indiquant que le plan ontarien en équité et inclusion est intégré au sein du plan d’amélioration du Conseil afin que tous les services se concertent pour de répondre à l’équité et l’inclusion de la personne.

Le surintendant de l’éducation, monsieur Gilles Rodrigues, quitte la réunion.
6.3 Rapport IMM.01-02/2022 – Avancement des projets de construction
La surintendante de l’éducation, madame Suzanne Iskander, présente le rapport.
À la demande de la Table à savoir si le Conseil consulte les parents lors de l’agrandissement d’une école, la surintendante de l’éducation Iskander rappelle que les consultations avec la communauté ont lieu seulement lors des constructions d’école.

La surintendante Iskander rappelle que des espaces de stationnement additionnels ont été ajoutés à l’ÉÉC Sainte-Marguerite-Bourgeoys (Brantford) suite à l’agrand
issement de la garderie Le ballon rouge. Elle termine en indiquant que les plans d’agrandissement seront partagés avec les membres du conseil d’administration de la garderie.

7. Séance huis clos
Sans objet.

8. Adoption des procès-verbaux
8.1 Adoption du procès-verbal de la réunion du 12 janvier 2022
Motion 3
La conseillère Dorothée Petit-Pas propose
Appuyée par la conseillère Jo-Anne Thibodeau
Que le Comité de travail adopte le procès-verbal de la réunion du 12 janvier 2022, tel que modifié.

ADOPTÉE

Modification : Le tableau MA1, qui énumère les drapeaux à faire flotter sur les mats des écoles secondaires du Conseil et qui accompagne l’avis de motion déposé par le conseiller Papillon, sera rajouté au procès-verbal.

9. Affaires découlant des procès-verbaux
Le tableau des affaires découlant est présenté. Le directeur de l’éducation, monsieur André Blais, rappelle que la présentation sur le recrutement des membres du personnel enseignant aura lieu en mars prochain. Le rappel quant à la journée pédagogique du mercredi 1er février a été envoyé aux parents. La demande de la Table visant à informer les parents lorsqu’un taux d’absentéisme atteint 15 % et non 30 % a été faite. Ces suivis seront retirés du tableau.

10. Avis de motion
Sans objet.

11. Correspondances
Sans objet.

12. Questions diverses
Le directeur de l’éducation, monsieur André Blais, informe la Table qu’une lettre a été acheminée aux parents afin de les sensibiliser aux mesures à prendre en cas de manifestation, car des mobilisations pourraient avoir lieu devant les écoles ontariennes le 11 février prochain.

À la demande de la Table suite à la réception d’un programme destiné aux élèves offert en anglais, le directeur de l’éducation, monsieur André Blais rappelle que dès qu’un programme est offert en français pour les élèves, les parents en sont informés.

À la demande de la Table, l’administration s’informera quant à savoir si les congrès annuels auront lieu en personne ou en virtuel. La conseillère Claire Thibideau indique que le congrès de l’ACELF aura lieu les 6 et 7 octobre 2022 à Charlottetown en format hybride.

13. Motion de recevoir
Motion 4
L’élève conseillère Audrey Lemire propose
Appuyée par la conseillère Dorothée Petit-Pas
Que le Comité de travail reçoive en bloc, les documents déposés en réunion publique, à titre d’information et aux fins de discussion seulement :

  • Tableau des affaires découlant
  • Rapport ÉDU.01-02/2022 – Collecte de données sociodémographiques
  • Rapport IMM.01-02/2022 – Avancement des projets de construction

ADOPTÉE

14. Date et heure de la prochaine réunion du Comité de travail
La prochaine réunion du Comité de travail se tiendra le 9 mars 2022.

15. Levée de la réunion
Les points à l’ordre du jour de la réunion du Comité de travail du 9 février 2022 étantépuisés, la réunion est levée à 20 h 43.

Procès-verbal numéro 3

Procès-verbal numéro 3

Réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté du Conseil scolaire catholique MonAvenir

Le mercredi 16 février 2022

Par visioconférence 19 h 35

Présences :
Dorothée Petit-Pas, présidente du Comité
Arlette Kasongo-Chima, vice-présidente du Comité
Manoushka Aimable
Donald Blais
Melinda Chartrand
Dalia Hammoud
Cindy Zamiska

Absence motivée :
Joanne Bovine
Autres membres du Conseil:
Jo-Anne Thibodeau
Sandra Kemzang, élève conseillère

Membres du personnel :
Anik Gagnon, surintendante de l’éducation et des Services à l’élève
Annic Mongrain-Rush, directrice des Services à l’élève
Chantal Perron, agente aux affaires des relations corporatives et du Conseil

1. Ouverture de la réunion, appel nominal et absences motivées
La présidente du Comité, la conseillère Dorothée Petit-Pas, déclare la réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté ouverte à 18 h 30.
1.1 Prière d’ouverture
La prière d’ouverture est récitée par les membres présents.

2. Adoption de l’ordre du jour no 3 du 16 février 2022
Motion 1
Madame Manouska Aimable propose
Appuyée par madame Arlette Kasongo-Chima
Que le Comité consultatif pour l’enfance en difficulté adopte l’ordre du jour no 3 du 16 février 2022, sous la forme présentée.

ADOPTÉE

3. Déclaration de conflit d’intérêts
Aucune déclaration de conflit d’intérêts.
4. Audition de contribuables/délégations
Sans objet.

5. Présentations
5.1 Présentation des associations
5.1.1 Services de soutien à domicile et en milieu Communautaire Centre-Est
Madame Arlette Kasongo-Chima remercie la Table d’avoir proposé la présentation du Consortium Centre Jules-Léger. Elle précise que l’offre de services se poursuit au niveau de son organisme.
5.1.2 VOICE for deaf and hard of hearing children
Madame Dalia Hammoud rappelle les différents programmes qui sont offerts pour les enfants et leurs parents comme, entre autres : Parent-Child Mother Goose Program, qui a lieu tous les jeudis de 10 h à 11 h.
Madame Hammoud poursuit en rappelant que des rencontres destinées aux adolescents ont également lieu les mardis de 19 h à 20 h 30.
Elle rappelle que la conférence annuelle aura lieu, cette année encore, en format virtuel. Les dates retenues sont les 6 et 7 mai, lors du mois dédié à la sensibilisation à l’ouïe.
Madame Hammoud termine en informant la Table qu’un atelier aura lieu le 3 mars prochain pour l’accompagnement des jeunes sourds et malentendants en collaboration avec Parents partenaires en éducation et le Consortium Centre Jules-Léger.
5.1.3 Services à la famille catholiques de Durham
Madame Cindy Zamiska informe la Table que les Services à la famille catholiques de Durham ont procédé à une fusion avec l’organisme Rose of Durham afin d’appuyer et soutenir les jeunes parents qui sont encouragés à terminer leurs études secondaires. Elle termine en indiquant qu’il est difficile de trouver du personnel francophone qualifié en physiothérapie.
5.1.4 Programme La Passerelle 6 -17, Centre francophone du Grand Toronto
Madame Manouska Aimable rappelle que deux postes de thérapeute en santé mentale sont à combler au sein du Centre francophone. Il est possible de consulter les postes à combler en suivant le lien centrefranco.org.
Madame Aimable poursuit en informant la Table des différentes activités organisées par le Centre francophone dans le cadre du Mois de l’histoire des Noirs comme, entre autres, une table ronde, prévue le 18 février prochain, portant sur les besoins en santé mentale. Elle termine en rappelant qu’une soirée se tiendra le 26 février prochain afin de marquer la fin du Mois de l’histoire des Noirs. Le thème de cette soirée sera la renaissance et la diversité.
5.1.5 Contact Niagara
Sans objet.
5.2 Présentation des services
5.2.1 Bonnes nouvelles du système
Madame Annic Mongrain-Rush informe la Table que madame Kim McAlpine, Autisme Ontario, chapitre de Niagara, fait des présentations dans les services de garde et dans les écoles afin d’informer les parents des services offerts. L’objectif principal de la présentation est d’orienter et d’aiguiller les parents vers les services offerts.

6. Adoption des procès-verbaux
Sans objet.

7. Affaires découlant des procès-verbaux
Sans objet.

8. Questions à l’étude
8.1 Rapport SEÉ.03-02/2022 – Rapport mensuel d’activités du 1er au 31 janvier 2022
La surintendante de l’éducation, madame Anik Gagnon, rappelle aux membres que les cours ont été offerts en virtuel après le congé des fêtes du 5 au 17 janvier 2022, tel que mandaté par le gouvernement de l’Ontario. La surintendante de l’éducation Gagnon rappelle que la formation sur l’apprentissage en virtuel et les élèves ayant des besoins particuliers, offerte le 5 janvier 2022, a été profitable pour les participants, car cette formation a fait le rappel des bonnes pratiques qui viennent en aide aux jeunes qui poursuivent leurs études en virtuel.

9. Avis de motion
Aucun avis de motion.

10. Correspondance
10.1 Correspondance datée du 3 février 2022 adressée à l’honorable Stephen Lecce, ministre de l’Éducation de la part de la présidence du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté du Durham District School Board, madame Eva Kyriakides, portant sur le manque de financement pour les cas d’incidence spéciale (SIS)
Madame Anik Gagnon, surintendante de l’éducation, rappelle que la correspondance a pour but de demander au ministère de l’Éducation de modifier son financement.

11. Questions diverses
Un membre de la Table rappelle qu’une demande d’afficher le logo des organismes soient ajoutés à la page CCED a été faite. Le suivi sera rajouté au tableau des affaires découlant.

12. Motion de recevoir
Motion 2
Le conseiller Donald Blais propose
Appuyé par madame Arlette Kasongo-Chima
Que le Comité consultatif pour l’enfance en difficulté reçoive en bloc les documents déposés en réunion publique à titre d’information et aux fins de discussion seulement :

  • Présentation des associations
  • Présentation des services
  • Bonnes nouvelles du système
  • Rapport SEÉ.03-02/2022 – Rapport mensuel d’activités du 1er au 31 janvier 2022
  • Correspondance

ADOPTÉE

13.Date de la prochaine réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté
La prochaine réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté se tiendra le 20 avril 2022.

14. Levée de la réunion
Les points à l’ordre du jour de la réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté du 16 février étant épuisés, la réunion est levée à 20 h 23.