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Ordre du jour numéro 8

Réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté
du Conseil scolaire catholique MonAvenir

Le mercredi 22 septembre 2021

Par vidéoconférence – 18 h 30

Présences :

  • Dorothée Petit-Pas, présidente du Comité
  • Manoushka Aimable
  • Donald Blais
  • Joanne Bovine
  • Melinda Chartrand
  • Arlette Kasongo-Chima
  • Cindy Zamiska

Membres suppléants :

  • Nathalie Dufour-Séguin
  • Anne Godbout
  • Geneviève Grenier
  • Dalia Hammoud, membre suppléant, VOICE

Membres du personnel :

  • Anik Gagnon, surintendante de l’éducation et des Services à l’élève
  • Dereck Chin, chef des affaires
  • Annic Mongrain-Rush, directrice des Services à l’élève
  • Chantal Perron, agente aux affaires des relations corporatives et du Conseil

1 .Ouverture de la réunion, appel nominal et absences motivées

1.1 Prière d’ouverture

2. Adoption de l’ordre du jour no 8 du 22 septembre 2021
Motion
Proposé par
Appuyée par
Que le Comité consultatif pour l’enfance en difficulté adopte l’ordre du jour no 8 du 22 septembre 2021, sous la forme présentée/modifiée.

3. Période d’élections
3.1 Nomination des scrutateurs ou scrutatrices
Motion :
Proposée par :
Appuyée par :
Que _________________ et ____________________ soient nommé.e.s scrutateurs/trices pour la période d’élections au Comité consultatif pour l’enfance en difficulté.

3.2 Élection au poste de la vice-présidence du Comité

3.2.1 Mises en candidature

3.2.2 Clôture de la période des mises en candidature

3.2.3 Vérification de la disponibilité des personnes mises en candidature

3.2.4 Vote

3.2.5 Résultat du vote

3.2.6 Déclaration de la personne élue

3.3 Destruction des bulletins de vote
Motion:
Proposée par :
Appuyée par :
Que les bulletins de vote utilisés pour les élections à la vice-présidence du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté, pour la période du 22 septembre 2021 au 31 novembre 2021, soient détruits.

4. Déclaration de conflit d’intérêts

5. Audition de contribuables/délégations
Sans objet.

6. Présentations

6.1 Présentation des associations

6.1.1 VOICE for deaf and hard of hearing children

6.1.2 Services à la famille catholiques de Durham

6.1.3 Programme La Passerelle 6 -17, Centre francophone du Grand Toronto

6.1.4 Contact Niagara

6.2 Présentation des services

6.2.1 Bonnes nouvelles du système

6.2.2 Services offerts aux élèves en difficulté pendant l’été

7. Adoption des procès-verbaux

7.1 Adoption du procès-verbal de la réunion no 7 du CCED du 8 juin 2021
Motion
Proposé par
Appuyée par
Que soit adopté le procès-verbal de la réunion no 7 du 8 juin 2021 du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté sous la forme présentée/modifiée.

8. Affaires découlant des procès-verbaux

9. Questions à l’étude

9.1 Rapport DIR.12-09/2021 – Nominations au CCED
Motion
Proposée par
Appuyée par
Que le Comité consultatif pour l’enfance en difficulté recommande au Conseil d’approuver la nomination de madame Dalia Hammoud à titre de représentante de VOICE for deaf and hard of hearing children comme membre du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté ainsi que madame Estelle Duchon, à titre de membre suppléante du Centre francophone du Grand Toronto pour le terme se terminant le 30 novembre 2022 selon le rapport DIR.12-09/2021 intitulé « Nominations au Comité consultatif pour l’enfance en difficulté » à la réunion du Conseil du 29 septembre 2021.

9.2 Suivi au budget adopté 2020-2021 – volet CCED

9.3 Rapport SEÉ.08-09/2021 – Rapport mensuel d’activités du 1er juin au 31 août 2021

9.4 Rapport SEÉ.09-09/2021 – Calendrier des formations/présentations au CCED
Motion
Proposée par
Appuyée par
Que le Comité consultatif pour l’enfance en difficulté approuve le calendrier des rencontres du CCED selon le rapport SEÉ.09-09/2021 intitulé « Calendrier des formations/présentations au CCED. »

10. Avis de motion

11. Correspondance

11.1 Lettre datée du 22 juin 2021 du Peterborough Victoria Northumberland and Clarington Catholic District School Board adressée à l’honorable Stephen Lecce, ministre de l’Éducation, demandant que le financement non dépensé cet été soit transféré à l’année scolaire 2021-2022 à l’appui des élèves en enfance en difficulté.

12. Questions diverses

13. Motion de recevoir
Motion
Proposée par
Appuyée par
Que le Comité consultatif pour l’enfance en difficulté reçoive en bloc les documents déposés en réunion publique à titre d’information et aux fins de discussion seulement :
• Présentation des associations
• Présentation des services
• Bonnes nouvelles du système
• Suivi au budget adopté 2020-2021 – volet CCED
• Rapport SEÉ.08-09/2021 – Rapport mensuel d’activités du 1er juin au 31 août 2021
• Correspondance

14. Date de la prochaine réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté :
La prochaine réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté se tiendra le 20 octobre 2021.

15. Levée de la réunion

Procès-verbal numéro 8

Réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté du Conseil scolaire catholique MonAvenir

Le mercredi 22 septembre 2021

Par vidéoconférence 18 h 30

Présences :

Dorothée Petit-Pas, présidente du Comité
Arlette Kasongo-Chima, vice-présidente du Comité
Manoushka Aimable
Donald Blais
Joanne Bovine
Melinda Chartrand
Cindy Zamiska

Absence motivée :

Dalia Hammoud, membre suppléant, VOICE

Autre membre du Conseil :

Audrey Lemire, élève conseillère

Membres du personnel :

Anik Gagnon, surintendante de l’éducation et des Services à l’élève
Dereck Chin, chef des affaires
Annic Mongrain-Rush, directrice des Services à l’élève
Chantal Perron, agente aux affaires des relations corporatives et du Conseil

1. Ouverture de la réunion, appel nominal et absences motivées
La présidente du Comité, la conseillère Dorothée Petit-Pas, déclare la réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté du 22 septembre 2021 ouverte à 18 h 30.
1.1 Prière d’ouverture
La prière est récitée par les membres présents.

2. Adoption de l’ordre du jour no 8 du 22 septembre 2021
Motion 1
La conseillère Melinda Chartrand propose
Appuyée par madame Arlette Kasongo-Chima
Que le Comité consultatif pour l’enfance en difficulté adopte l’ordre du jour no 8 du 22 septembre 2021, sous la forme modifiée.
ADOPTÉE
Le point 9.2 sera présenté immédiatement après le point 5 de l’ordre du jour.

3. Période d’élections
3.1 Nomination des scrutateurs ou scrutatrices
Motion 2
Madame Arlette Kasongo-Chima propose
Appuyée par la conseillère Melinda Chartrand
Que madame Chantal Perron et monsieur Dereck Chin soient nommés scrutateurs pour la période d’élections au Comité consultatif pour l’enfance en difficulté.
ADOPTÉE
3.2 Élection au poste de la vice-présidence du Comité
3.2.1 Mises en candidature
Motion 3
Le conseiller Donald Blais propose
Appuyée par la conseillère Melinda Chartrand
Que madame Arlette Kasongo-Chima soit mise en candidature à la vice-présidence du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté.
3.2.2 Clôture de la période des mises en candidature
La présidente du Comité, la conseillère Dorothée Petit-Pas, déclare close la période des mises en candidature à la présidence du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté pour le terme se terminant le 30 novembre 2021.
3.2.3 Vérification de la disponibilité des personnes mises en candidature
Madame Arlette Kasongo-Chima accepte que sa candidature soit posée à la vice-présidence du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté pour le terme se terminant le 30 novembre 2021.
3.2.4 Vote
Sans objet.
3.2.5 Résultat du vote
Sans objet.
3.2.6 Déclaration de la personne élue
La présidente du Comité, la conseillère Dorothée Petit-Pas, déclare que madame Arlette Kasongo-Chima est élue à la vice-présidence du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté pour le terme se terminant le 30 novembre 2021.
3.3 Destruction des bulletins de vote
Sans objet.

4.Déclaration de conflit d’intérêts
Aucune déclaration de conflit d’intérêts.

5.Audition de contribuables/délégations
Sans objet.
9.Questions à l’étude9.2 Suivi au budget adopté 2021-2022 – volet CCED
Monsieur Dereck Chin, chef des affaires, présente le budget adopté 2021-2022 – volet CCED, tel qu’adopté lors de la réunion ordinaire du Conseil de juin 2021. Il rappelle que deux nouvelles classes de préparation à la vie ont été créées. À la demande de la Table, le chef des affaires Chin rappelle que le budget comprend l’appui aux écoles virtuelles. Le chef des affaires Chin rappelle que les élèves sont répartis sur un grand territoire et que si le territoire était plus petit, il serait possible de consolider les services offerts.
Le chef des affaires, monsieur Dereck Chin, quitte la réunion.

6.Présentations
6.1 Présentation des associations
6.1.1 VOICE for deaf and hard of hearing children
Sans objet.
6.1.2 Services à la famille catholiques de Durham
Madame Cindy Zamiska informe la table que les Services à la famille catholiques de Durham offre des services en personne deux jours par semaine. Elle rappelle que l’organisme poursuivra son offre de services en format hybride, virtuel et présentiel, après la pandémie. Madame Zamiska souligne que le service offert en virtuel est très utile pour les familles qui habitent loin.
6.1.3 Programme La Passerelle 6 -17, Centre francophone du Grand Toronto
Madame Manoushka Aimable indique qu’elle aura davantage d’information lors des prochaines réunions du Comité. Elle rappelle que les services du programme La Passerelle – palier élémentaire – sont offerts à l’École élémentaire Félix-Leclerc.
6.1.4 Contact Niagara
Sans objet.
6.2 Présentation des services
6.2.1 Bonnes nouvelles du système
Madame Annic Mongrain-Rush, directrice des Services à l’élève, informe la Table que les Services à l’élève vivront beaucoup de changements positifs au cours de cette année scolaire.
Un centre de références central a été mis sur pied. Les écoles enverront les demandes de services pour les nouveaux élèves à ce centre de référence qui en fera par la suite la répartition vers les départements appropriés. Une restructuration des services en orthophonie a également été effectuée afin d’offrir davantage de services sur le terrain. Les classes de préparation à la vie seront également rebaptisées classes d’apprentissage alternatif.
A la demande de la Table, la surintendante de l’éducation, madame Anik Gagnon, indique qu’une présentation détaillée sur les classes d’apprentissage alternatif est prévue lors de la réunion du mois de février 2022.
Madame Joanne Bovine se joint à la réunion.
6.2.2 Services offerts aux élèves en difficulté pendant l’été
La surintendante de l’éducation, madame Anik Gagnon, fait état des services qui ont été offerts aux élèves en difficulté pendant la saison estivale 2021. Elle rappelle que c’est le deuxième été consécutif que des services sont offerts aux élèves et ceci s’avère être une initiative bénéfique pour les élèves.
À la demande de la Table à savoir si cette initiative de services offerts aux élèves en difficulté pendant l’été a été mise sur pied à cause de la pandémie actuelle, la surintendante de l’éducation Gagnon indique qu’effectivement certains élèves, ciblés par les écoles, ont été invités à recevoir des services d’appoint en lecture, en orthophonie ou en santé mentale.
La surintendante Gagnon poursuit en indiquant que le 31 août dernier, avant la rentrée des classes, tous les enseignants ont suivi des modules en santé mentale. Elle poursuit en ajoutant que des ateliers en matière de santé mentale ont été élaborés en collaboration avec l’AESD.

Madame Annic Mongrain-Rush, directrice des Services à l’élève, indique pour sa part qu’un comité consultatif en santé mentale, composé d’enseignants, de directions d’école et d’élèves, a été mis sur pied afin d’aborder les besoins en santé mentale dans les écoles.

7. Adoption des procès-verbaux
7.1 Adoption du procès-verbal de la réunion no 7 du CCED du 8 juin 2021
Motion 4
Le conseiller Donald Blais propose
Appuyé par madame Arlette Kasongo-Chima
Que soit adopté le procès-verbal de la réunion no 7 du 8 juin 2021 du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté sous la forme présentée.
ADOPTÉE

8. Affaires découlant des procès-verbaux
La surintendante de l’éducation, madame Anik Gagnon, indique que les écoles ont déjà été approchées par CAMH (Centre for Addiction and Mental Health). Les résultats seront partagés lorsqu’ils seront disponibles.
En ce qui a trait au point 2 du tableau, classes décloisonnées, la surintendante de l’éducation Gagnon indique que le décloisonnement a commencé en septembre. À la demande de la Table, la surintendante Gagnon précise que ce décloisonnement a eu lieu, car le ministère de l’Éducation estimait que les élèves étaient relégués à une filière (théorique ou appliquée) beaucoup trop tôt.
L’administration fera une mise à jour sur l’état des classes décloisonnées lors de la réunion de décembre.

9. Questions à l’étude (suite)
9.1 Rapport DIR.12-09/2021 – Nominations au CCED
Motion 5
La conseillère Melinda Chartrand propose
Appuyée par madame Cindy Zamiska
Que le Comité consultatif pour l’enfance en difficulté recommande au Conseil d’approuver la nomination de madame Dalia Hammoud à titre de représentante de VOICE for deaf and hard of hearing children comme membre du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté ainsi que madame Estelle Duchon, à titre de membre suppléante du Centre francophone du Grand Toronto pour le terme se terminant le 30 novembre 2022 selon le rapport DIR.12-09/2021 intitulé « Nominations au Comité consultatif pour l’enfance en difficulté » à la réunion du Conseil du 29 septembre 2021.
ADOPTÉE
9.3 Rapport SEÉ.08-09/2021 – Rapport mensuel d’activités du 1er juin au 31 août 2021
Madame Anik Gagnon, surintendante de l’éducation, informe la Table des formations qui ont été offertes. Elle rappelle que la formation ASIST, intervention de secours en cas de crise suicidaire, a été offerte aux travailleurs sociaux n’ayant pas reçu la formation. Une formation sur les défis d’anxiété liés à la santé a également été offerte aux travailleurs sociaux.
9.4 Rapport SEÉ.09-09/2021 – Calendrier des formations/présentations au CCED
Motion 6
Madame Arlette Kasongo-Chima propose
Appuyée par madame Joanne Bovine
Que le Comité consultatif pour l’enfance en difficulté approuve le calendrier des rencontres du CCED selon le rapport SEÉ.09-09/2021 intitulé « Calendrier des formations/présentations au CCED. »
ADOPTÉE
La surintendante de l’éducation, madame Anik Gagnon, présente le calendrier des présentations et des formations qui seront offertes au cours des prochaines réunions du Comité.
À la demande de la Table, en ce qui a trait à la formation sur le processus de référence centrale, la surintendante Gagnon rappelle que, à partir de cette année scolaire, l’école doit compléter un formulaire de référence pour tout nouvel élève qui requiert des services des Services à l’élève. Le portrait de l’élève est par la suite acheminé à une équipe multidisciplinaire qui en fait une analyse et une répartition aux services appropriés. Madame Annic Mongrain-Rush, directrice des Services à l’élève, poursuit en rappelant que des analyses de dossiers se font à tous les jours. Elle explique que, dans le passé, les écoles dirigeaient leurs demandes vers un service spécifique alors que d’autres services auraient dû être consultés.
À la demande de la Table, la directrice Mongrain-Rush rappelle que la nouvelle façon de faire facilitera la répartition des cas à l’interne. Pour ce qui est du rôle des parents, le processus en place demeure le même; ils sont informés et impliqués dès le début du processus.
En ce qui a trait aux services offerts par les agences externes, la directrice Mongrain-Rush indique que les Services à l’élève continuent de maintenir la collaboration existante avec tous ces organismes.
La surintendante Gagnon indique que ce nouveau service de référence centrale sera évalué en décembre 2021, et en mars et juin 2022. Toujours à la demande de la Table, la surintendante Gagnon indique que, dans certains cas, des services sont offerts aux parents et aux familles en grands besoins par l’entremise des infirmières en santé mentale.

10.Avis de motion
Aucun avis de motion.

11.Correspondance
11.1 Lettre datée du 22 juin 2021 du Peterborough Victoria Northumberland andClarington Catholic District School Board adressée à l’honorable Stephen Lecce, ministre de l’Éducation, demandant que le financement non dépensé cet été soit transféré à l’année scolaire 2021-2022 à l’appui des élèves en enfance en difficulté.
La surintendante de l’éducation, madame Anik Gagnon, rappelle que le Csc MonAvenir s’est assuré de réserver les fonds nécessaires pour l’offre de services aux élèves pendant la période estivale.

12.Questions diverses
Sans objet.

13.Motion de recevoir
Motion 7
Le conseiller Donald Blais propose
Appuyé par madame Manoushka Aimable
Que le Comité consultatif pour l’enfance en difficulté reçoive en bloc les documentsdéposés en réunion publique à titre d’information et aux fins de discussion seulement :

  • Présentation des associations
  • Présentation des services
  • Bonnes nouvelles du système
  • Suivi au budget adopté 2020-2021 – volet CCED
  • Rapport SEÉ.08-09/2021 – Rapport mensuel d’activités du 1er juin au 31 août 2021
  • Correspondance

ADOPTÉE

14.Date de la prochaine réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté
La prochaine réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté se tiendra le 20 octobre 2021.

15.Levée de la réunion
Les points à l’ordre du jour de la réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté étant épuisés, la réunion est levée à 20 h 07.


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