Ordre du jour numéro 5

Réunion du Comité de travail du Conseil scolaire catholique MonAvenir

Le mercredi 11 mai 2022

Par visioconférence ZOOM 18 h 30

Présences :
Nathalie Dufour-Séguin, présidente du Comité
Geneviève Grenier, présidente du Conseil
Dorothée Petit-Pas, vice-présidente du Conseil
Donald Blais
Melinda Chartrand
Anne Godbout
Dominique Janssens
Marcel Levesque
Maxime Papillon
Claire Thibideau
Jo-Anne Thibodeau
Sandra Kemzang, élève conseillère
Audrey Lemire, élève conseillère

Absence motivée :
Roger Brideau

Membres du personnel :
André Blais, directeur de l’éducation
Albert Aazouz, directeur, Service des ressources matérielles
Dereck Chin, chef des affaires
Suzanne Iskander, surintendante de l’éducation
Chantal Perron, agente aux affaires du Service des relations corporatives et du Conseil

1. Ouverture de la réunion, appel nominal et absences motivées
1.1 Prière d’ouverture
La prière sera présentée séance tenante.

2. Adoption de l’ordre du jour
Motion :
Proposée par :
Appuyée par :
Que le Comité de travail adopte l’ordre du jour de la réunion du 11 mai 2022, sous la forme présentée/modifiée.

3. Déclaration de conflit d’intérêts

4. Audition de contribuables/délégations

5. Présentation
Sans objet.

6. Questions à l’étude
6.1 Rapport ÉDU.04-05/2022 – Accord pancanadien sur l’apprentissage et la garde d’enfant
6.2 Rapport IMM.04-05/2022 – Avancement des projets de construction
6.3 Rapport PLA.07-05/2022 – Rapport portant sur les propriétés déclarées excédentaires d’autres conseils scolaires
Motion :
Proposée par :
Appuyée par :
Que le Comité de travail recommande au Conseil, lors de sa réunion publique du 25 mai 2022, de ne pas approuver les propriétés mises en disponibilité telles que décrites dans le rapport PLA.07-05/2022 intitulé « Rapport portant sur les propriétés déclarées excédentaires d’autres conseils scolaires et agences provinciales » et pour lesquelles le Conseil ne manifeste aucun intérêt soit :

• 42, croissant Brock, Toronto
• 119, rue Durham, Cobourg

6.4 Rapport FIN.04-05/2022 – Politique ADM.30 – Gestion des liquidités
Motion :
Proposée par :
Appuyée par :
Que le Comité de travail recommande au Conseil d’approuver la politique ADM.30– Gestion des liquidités selon le rapport FIN.04-05/2022 intitulé « Politique ADM.30 – Gestion des liquidités » à la réunion du Conseil du 27 mai 2022.

7.a Séance huis clos
Motion :
Proposée par :
Appuyée par :
Que le Comité de travail se constitue en séance à huis clos.
La réunion du Comité de travail se poursuit en séance à huis clos.

REPRISE DE LA RÉUNION PUBLIQUE DU COMITÉ

8. Adoption des procès-verbaux
8.1 Adoption du procès-verbal de la réunion du 13 avril 2022
Proposée par :
Appuyée par :
Que le Comité de travail adopte le procès-verbal de la réunion du 13 avril 2022, tel que présenté/modifié.

9. Affaires découlant des procès-verbaux
Voir tableau.

10. Avis de motion

11. Correspondances
Sans objet.

12. Questions diverses
Tel que stipulé lors de l’échange sur les bonnes pratiques à préconiser lors de réunions (octobre 2021), les conseillers scolaires sont invités à acheminer leurs questions diverses avant la rencontre afin de permettre à l’administration d’obtenir les réponses à ces questions. La présidence d’assemblée pourra limiter le nombre de questions diverses posées à chaque réunion.

13. Motion de recevoir
Motion
Proposée par :
Appuyée par :
Que le Comité de travail reçoive en bloc, les documents déposés en réunion publique, à titre d’information et aux fins de discussion seulement :

• Tableau des affaires découlant
• Rapport ÉDU.04-05/2022 – Accord pancanadien sur l’apprentissage et la garde d’enfant
• Rapport IMM.04-05/2022 – Avancement des projets de construction

7.b Transfert en séance à huis clos très restreint
Motion
Proposée par :
Appuyée par :
Que soit transférée la séance à huis clos en séance à huis clos très restreint du Comité de travail.

14. Date et heure de la prochaine réunion du Comité de travail
La prochaine réunion du Comité de travail se tiendra le 8 juin 2022.

15. Levée de la réunion

Procès-verbal du Comité de travail du 11 mai 2022 (PDF non accessible)