Comité de travail
Ordre du jour numéro 3
Réunion du Comité de travail du Conseil scolaire catholique MonAvenir
Le mercredi 9 mars 2022
Par visioconférence ZOOM 18 h 30
Présences :
Nathalie Dufour-Séguin, présidente du Comité
Geneviève Grenier, présidente du Conseil
Dorothée Petit-Pas, vice-présidente du Conseil
Donald Blais
Roger Brideau
Melinda Chartrand
Anne Godbout
Dominique Janssens
Marcel Levesque
Maxime Papillon
Claire Thibideau
Jo-Anne Thibodeau
Sandra Kemzang, élève conseillère
Audrey Lemire, élève conseillère
Membres du personnel :
André Blais, directeur de l’éducation
Albert Aazouz, directeur, Service des ressources matérielles
Dereck Chin, chef des affaires
Suzanne Iskander, surintendante de l’éducation
Mikale-Andrée Joly, directrice exécutive, Service des relations corporatives
Catherine Audet, conseillère aux communications
Vincent Nguyen Van Mai, chef administratif
Chantal Perron, agente aux affaires du Service des relations corporatives et du Conseil
1.Ouverture de la réunion, appel nominal et absences motivées
1.1 Prière d’ouverture
La prière sera présentée séance tenante.
2. Adoption de l’ordre du jour
Motion :
Proposée par :
Appuyée par :
Que le Comité de travail adopte l’ordre du jour de la réunion du 9 mars 2022, sous laforme présentée/modifiée.
3. Déclaration de conflit d’intérêts
4. Audition de contribuables/délégations
5. Présentation
Sans objet.
6. Questions à l’étude
6.1 Rapport DIR.05-03/2022 – Rapport sur la détermination du nombre et larépartition des membres du Csc MonAvenir pour l’élection scolaire de 2022
Motion :
Proposée par :
Appuyée par :
Que le Comité de travail recommande au Conseil de confirmer qu’aucune région sous la juridiction du Conseil scolaire catholique MonAvenir n’est désignée à titre de secteur à faible population, à la réunion du Conseil du 30 mars 2022.
Que le Comité de travail recommande au Conseil d’adopter le nombre et la répartition des membres du Csc MonAvenir à faire élire pour l’élection scolaire 2022 tels que déterminés aux annexes A, B, C et D du rapport DIR.05-03/2022 intitulé « Rapport sur la détermination du nombre et la répartition des membres du Csc MonAvenir pour l’élection scolaire 2022 », à la réunion du Conseil du 30 mars 2022.
6.2 Communiqué des conseillers scolaires – avril 2022
Motion :
Proposée par :
Appuyée par :
Que le Comité de travail recommande au Conseil d’approuver le communiqué des conseillers scolaires aux parents – avril 2022 à la réunion du Conseil du 30 mars 2022.
6.3 Rapport DIR.04-03/2022 – Rapport statistique de fin d’année au Bureau du Commissaire à l’information et à la protection de la vie privée
Motion :
Proposée par :
Appuyée par :
Que le Comité de travail recommande au Conseil d’approuver le rapport DIR.04-03/2022 intitulé « Rapport statistique de fin d’année au Bureau du Commissaire à l’information et à la protection de la vie privée pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2021 », tel que présenté à la réunion du Conseil du 30 mars 2022.
6.4 Rapport IMM.02-03/2022 – Avancement des projets de construction
6.5 Rapport PER.03-03/2022 – Rapport portant sur les propriétés déclarées excédentaires d’autres conseils scolaires
Motion :
Proposée par :
Appuyée par :
Que le Comité de travail recommande au Conseil de ne pas approuver la propriété mise en disponibilité par le Toronto District School Board tel que décrit dans le rapport PLA.03-03/2022 intitulé « Rapport portant sur les propriétés déclarées excédentaires d’autres conseils scolaires et agences provinciales » et pour laquelle le Conseil ne manifeste aucun intérêt soit :
- Portion de Lakeshore CI, Toronto
6.6 Mise à jour verbale – Remplacement du système de gestion des élèves
7. Séance huis clos
Motion :
Proposée par :
Appuyée par :
Que le Comité de travail se constitue en séance à huis clos.
La réunion du Comité de travail se poursuit en séance à huis clos.
REPRISE DE LA RÉUNION PUBLIQUE DU COMITÉ
8. Adoption des procès-verbaux
8.1 Adoption du procès-verbal de la réunion du 9 février 2022
Proposée par :
Appuyée par :
Que le Comité de travail adopte le procès-verbal de la réunion du 9 février 2022, tel que présenté/modifié.
9. Affaires découlant des procès-verbaux
Voir tableau.
10. Avis de motion
11. Correspondances
Sans objet.
12. Questions diverses
13. Motion de recevoir
Motion
Proposée par :
Appuyée par :
Que le Comité de travail reçoive en bloc, les documents déposés en réunion publique, à titre d’information et aux fins de discussion seulement :
- Tableau des affaires découlant
- Mise à jour verbale – Remplacement du système de gestion des élèves
- Rapport IMM.02-03/2022 – Avancement des projets de construction
14. Date et heure de la prochaine réunion du Comité de travail
La prochaine réunion du Comité de travail se tiendra le 13 avril 2022.
15. Levée de la réunion
Procès-verbal numéro 3
Réunion du Comité de travail du Conseil scolaire catholique MonAvenir
Le mercredi 9 mars 2022
Par visioconférence ZOOM 18 h 30
Présences :
Nathalie Dufour-Séguin, présidente du Comité
Geneviève Grenier, présidente du Conseil
Dorothée Petit-Pas, vice-présidente du Conseil
Donald Blais
Roger Brideau
Melinda Chartrand
Dominique Janssens
Marcel Levesque
Maxime Papillon
Claire Thibideau
Jo-Anne Thibodeau
Sandra Kemzang, élève conseillère
Audrey Lemire, élève conseillère
Absence motivée :
Anne Godbout
Membres du personnel :
André Blais, directeur de l’éducation
Albert Aazouz, directeur, Service des ressources matérielles
Dereck Chin, chef des affaires
Suzanne Iskander, surintendante de l’éducation
Mikale-Andrée Joly, directrice exécutive, Service des relations corporatives
Catherine Audet, conseillère aux communications
Vincent Nguyen Van Mai, chef administratif
Chantal Perron, agente aux affaires du Service des relations corporatives et du Conseil
1. Ouverture de la réunion, appel nominal et absences motivées
La présidente du Comité, la conseillère Nathalie Dufour-Séguin, déclare la réunion du Comité de travail du 9 mars 2022 ouverte à 18 h 30.
1.1 Prière d’ouverture
La prière est récitée par les membres présents.
2.Adoption de l’ordre du jour
Motion 1
La conseillère Dorothée Petit-Pas propose
Appuyée par le conseiller Maxime Papillon
Que le Comité de travail adopte l’ordre du jour de la réunion du 9 mars 2022, sousla forme présentée.
ADOPTÉE
3.Déclaration de conflit d’intérêts
Aucune déclaration de conflit d’intérêts.
4.Audition de contribuables/délégations
Sans objet.
5.Présentation
Sans objet.
6. Questions à l’étude
6.1 Rapport DIR.05-03/2022 – Rapport sur la détermination du nombre et larépartition des membres du Csc MonAvenir pour l’élection scolaire de 2022
Motion 2
La conseillère Geneviève Grenier propose
Appuyée par la conseillère Claire Thibideau
Que le Comité de travail recommande au Conseil de confirmer qu’aucune région sous la juridiction du Conseil scolaire catholique MonAvenir n’est désignée à titre de secteur à faible population, à la réunion du Conseil du 30 mars 2022.
ADOPTÉE
Motion 3
La conseillère Geneviève Grenier propose
Appuyée par la conseillère Claire Thibideau
Que le Comité de travail recommande au Conseil d’adopter le nombre et la répartition des membres du Csc MonAvenir à faire élire pour l’élection scolaire 2022 tels que déterminés aux annexes A, B, C et D du rapport DIR.05-03/2022 intitulé « Rapport sur la détermination du nombre et la répartition des membres du Csc MonAvenir pour l’élection scolaire 2022 », à la réunion du Conseil du 30 mars 2022.
ADOPTÉE
Madame Catherine Audet, conseillère aux communications, rappelle que les quotients sont demeurés stables depuis le dernier exercice. À la demande de la Table, la conseillère aux communications indique que la liste à l’annexe C des écoles et les projets d’écoles sera mise à jour. Les écoles proposées à Brampton et à Oakville seront rajoutées à la liste.
Toujours à la demande de la Table, le directeur de l’éducation, monsieur André Blais, rappelle que les parents seront invités à vérifier les listes électorales via l’outil VoterLookup.ca. À savoir si les rappels aideront à augmenter les nombres, le directeur de l’éducation indique que ce ne fut pas le cas dans le passé.
6.2 Communiqué des conseillers scolaires – avril 2022
Motion 4
La conseillère Claire Thibideau propose
Appuyée par le conseiller Roger Brideau
Que le Comité de travail recommande au Conseil d’approuver le communiqué des conseillers scolaires aux parents – avril 2022 à la réunion du Conseil du 30 mars 2022.
ADOPTÉE
À la demande de la représentante du Conseil au CA de l’AFOCSC, des liens vers les capsules vidéo qui font la promotion de l’AFOCSC ont été rajoutés au communiqué. Le directeur de l’éducation, monsieur André Blais, rappelle que des détails entourant les listes électorales et les prochaines élections qui se tiendront en octobre prochain se retrouvent également sur l’édition d’avril 2022 du message de la part des conseillers et conseillères scolaires.
À la demande de la Table, un suivi sera fait auprès de l’AFOCSC pour revendiquer que la mention French Separate soit modifiée pour French Catholic.
6.3 Rapport DIR.04-03/2022 – Rapport statistique de fin d’année au Bureau du Commissaire à l’information et à la protection de la vie privée
Motion 5
La conseillère Geneviève Grenier propose
Appuyée par le conseiller Dominique Janssens
Que le Comité de travail recommande au Conseil d’approuver le rapport DIR.04-03/2022 intitulé « Rapport statistique de fin d’année au Bureau du Commissaire à l’information et à la protection de la vie privée pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2021 », tel que présenté à la réunion du Conseil du 30 mars 2022.
ADOPTÉE
La directrice exécutive du Service des relations corporatives, madame Mikale-Andrée Joly, quitte la réunion.
6.4 Rapport IMM.02-03/2022 – Avancement des projets de construction
La surintendante de l’éducation, madame Suzanne Iskander, indique que les projets en cours se poursuivent.
À la demande de la Table, la surintendante de l’éducation Iskander indique que des pressions pourraient être faites auprès des élus locaux pour faire avancer le projet de l’école de Vaughan. La Table rappelle que l’ÉSC de Vaughan se trouve dans la circonscription de l’honorable Michael Tibollo, ministre associé délégué au dossier de la Santé.
À la demande de la Table à savoir s’il sera possible de visiter les écoles suite à la levée des mesures sanitaires le 21 mars prochain, le directeur de l’éducation, monsieur André Blais, confirme que les conseillers scolaires seront invités aux différents événements qui se tiendront dans les écoles.
Monsieur Albert Aazouz, directeur du Service des ressources matérielles, rappelle, à la demande de la Table, qu’étant donné qu’il faut rajouter trois nouvelles places de stationnement, la ville a demandé que le processus de plan de site soit entamé. Le manque de stationnement devrait donc être réglé dans les délais prévus.
6.5 Rapport PER.03-03/2022 – Rapport portant sur les propriétés déclarées excédentaires d’autres conseils scolaires
Motion 6
La conseillère Claire Thibideau propose
Appuyée par le conseiller Dominique Janssens
Que le Comité de travail recommande au Conseil de ne pas approuver la propriété mise en disponibilité par le Toronto District School Board tel que décrit dans le rapport PLA.03-03/2022 intitulé « Rapport portant sur les propriétés déclarées excédentaires d’autres conseils scolaires et agences provinciales » et pour laquelle le Conseil ne manifeste aucun intérêt soit :
- Portion de Lakeshore CI, Toronto
ADOPTÉE
6.6 Mise à jour verbale – Remplacement du système de gestion des élèves
Monsieur Vincent Nguyen Van Mai, chef administratif, fait une brève mise à jour de la transition entre les logiciels Trillium et Aspen. Il rappelle que la date de mise en oeuvre a déjà été repoussée à cause des problèmes de traduction du logiciel et de la fonctionnalité de certains modules. Le lancement de l’application Aspen aura donc l
ieu au mois de juillet 2022.
À la demande de la Table à savoir si l’appui technique sera maintenu après le lancement, le chef administratif Nguyen Van Mai confirme qu’un contrat a été signé qui assurera une amélioration continue de l’application.
7. Séance huis clos
Motion 7
Le conseiller Maxime Papillon propose
Appuyé par la conseillère Geneviève Grenier
Que le Comité de travail se constitue en séance à huis clos.
ADOPTÉE
La réunion du Comité de travail se poursuit en séance à huis clos.
REPRISE DE LA RÉUNION PUBLIQUE DU COMITÉ
8. Adoption des procès-verbaux
8.1 Adoption du procès-verbal de la réunion du 9 février 2022
Motion 10
Le conseiller Dominique Janssens propose
Appuyée par la conseillère Geneviève Grenier
Que le Comité de travail adopte le procès-verbal de la réunion du 9 février 2022, tel que présenté.
ADOPTÉE
9. Affaires découlant des procès-verbaux
Le directeur de l’éducation, monsieur André Blais, indique que le point 3 du tableaudes affaires découlant, suivi entourant l’avis de motion, sera retiré, car le suivi a étéfait.
10. Avis de motion
Aucun avis de motion.
11. Correspondances
Sans objet.
12. Questions diverses
12.1 COVID
Le directeur de l’éducation, monsieur André Blais, informe la Table des nouveautés entourant les mesures sanitaires qui seront mises à jour après le congé de mars. Entre autres, le port du masque ne sera plus obligatoire et ce sera la fin des bulles classes. Il précise que toutes les mesures en lien avec la désinfection seront maintenues. Une communication sera acheminée aux parents pour les informer que si leur enfant obtient un test positif, ils seront invités à communiquer avec l’école qui partagera l’information avec la communauté scolaire, par soucis de transparence.
12.2 Collectes de données sociodémographiques
À la demande de la Table, le directeur de l’éducation, monsieur André Blais, rappelle que le sondage qui a été acheminé aux parents au cours des derniers jours est un sondage sur le climat scolaire qui est administré aux deux ans. Le sondage qui sera acheminé aux parents sur les données sociodémographiques sera envoyé, quant à lui, en mai prochain. Le directeur de l’éducation Blais rappelle que le plan d’amélioration du Conseil sera élaboré en novembre prochain.
13.Motion de recevoir
Motion 11
La conseillère Dorothée Petit-Pas propose
Appuyée par le conseiller Donald Blais
Que le Comité de travail reçoive en bloc, les documents déposés en réunion publique, à titre d’information et aux fins de discussion seulement :
- Tableau des affaires découlant
- Mise à jour verbale – Remplacement du système de gestion des élèves
- Rapport IMM.02-03/2022 – Avancement des projets de construction
ADOPTÉE
14. Date et heure de la prochaine réunion du Comité de travail
La prochaine réunion du Comité de travail se tiendra le 13 avril 2022.
15. Levée de la réunion
Les points à l’ordre du jour de la réunion du Comité de travail du 9 mars 2022 étant épuisés, la réunion est levée à 21 h 06.