Comité consultatif l’enfance en difficulté
Ordre du jour numéro 4
Réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté du Conseil scolaire catholique MonAvenir
Le mercredi 20 avril 2022
En remplacement de la réunion du mois de mars 2022
Par vidéoconférence 18 h 30
Présences :
Dorothée Petit-Pas, présidente du Comité
Arlette Kasongo-Chima, vice-présidente du Comité
Manoushka Aimable
Donald Blais
Joanne Bovine
Melinda Chartrand
Dalia Hammoud
Cindy Zamiska
Membres suppléants :
Nathalie Dufour-Séguin
Anne Godbout
Geneviève Grenier
Estelle Duchon, membre suppléant, CFGT
Membres du personnel :
Anik Gagnon, surintendante de l’éducation et des Services à l’élève
Annic Mongrain-Rush, directrice des Services à l’élève
Danika Desforges-Bell, gestionnaire des interventions cliniques en autisme et en comportement
Chantal Perron, agente aux affaires des relations corporatives et du Conseil
1. Ouverture de la réunion, appel nominal et absences motivées
1.1 Prière d’ouverture
2. Adoption de l’ordre du jour no 4 du 20 avril 2022
Motion
Proposée par
Appuyée par
Que le Comité consultatif pour l’enfance en difficulté adopte l’ordre du jour no 4 du 20 avril 2022, sous la forme présentée/modifiée.
3. Déclaration de conflit d’intérêts
4. Audition de contribuables/délégations
Sans objet.
5. Présentations
5.1 Présentation des associations
5.1.1 Services de soutien à domicile et en milieu Communautaire Centre-Est
5.1.2 VOICE for deaf and hard of hearing children
5.1.3 Services à la famille catholiques de Durham
5.1.4 Programme La Passerelle 6 -17, Centre francophone du Grand Toronto
5.1.5 Contact Niagara
5.2 Présentation des services
5.2.1 Bonnes nouvelles du système
5.2.2 Services en comportement pour les élèves du palier secondaire
6. Adoption des procès-verbaux
6.1 Procès-verbal de la réunion no 2 du 16 février 2022
Motion
Proposée par
Appuyée par
Que soit adopté le procès-verbal de la réunion no 2 du 16 février 2022 du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté sous la forme présentée/modifiée.
6.2 Procès-verbal de la réunion no 3 du 16 février 2022
Motion
Proposée par
Appuyée par
Que soit adopté le procès-verbal de la réunion no 3 du 16 février 2022 du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté sous la forme présentée/modifiée.
7. Affaires découlant des procès-verbaux
Voir tableau.
8. Questions à l’étude
8.1 Rapport SEÉ.04-04/2022 – Rapport mensuel d’activités du 1er au 28 février 2022
9. Avis de motion
10. Correspondance
10.1 Correspondance datée du 15 février 2022 adressée à l’honorable Stephen Lecce, ministre de l’Éducation de la part de la présidence du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté du Thunder Bay District School Board, Hanni Vale, indiquant que le Conseil appui le projet de loi 172 sur l’ensemble des troubles causés par l’alcoolisation foetal.
10.2 Correspondance datée du 22 février 2022 adressée à l’honorable Stephen Lecce, ministre de l’Éducation de la part de la présidence du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté du Durham District School Board, Eva Kyriakides, portant sur l’appui du Conseil quant au projet de loi 172 sur l’ensemble des troubles causés par l’alcoolisation foetal et la définition du mot « handicap ».
10.3 Correspondance datée du 18 février 2022 adressée à l’honorable Stephen Lecce, ministre de l’Éducation de la part de la présidence et de la vice-présidence du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté du Dufferin-Peel Catholic District School Board, Bruno Iannicca et Dely Farrace, portant sur la sécurité dans les écoles et le plan de réouverture.
10.4 Correspondance datée du 25 février 2022 adressée à l’honorable Stephen Lecce, ministre de l’Éducation, de la part de la présidence du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté du Durham District School Board, Eva Kyriakides, portant sur la politique/programme Note 81 – Modèle de prestation des services auxiliaires de santé dans les écoles.
10.5 Correspondance datée du 8 février 2022 adressée aux honorables Mme Nancy Naylor, sous-ministre de l’Éducation, Dre Catherine Zahn, sous-ministre de la Santé et Mme Denise Cole, sous-ministre des Services à l’enfance et Services sociaux et communautaires, de la part de la présidence du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté du Conseil scolaire catholique Nouvelon, André Crépeau, portant sur la politique/programme Note 81 – Modèle de prestation des services auxiliaires de santé dans les écoles.
10.6 Correspondance datée du 24 février 2022 adressée à madame Nancy Naylor, sous-ministre de l’Éducation, Dre Catherine Zahn, sous-ministre de la Santé, et madame Denise Cole, sous-ministre des Services à l’enfance et Services sociaux et communautaires de la part du président du président du Conseil ontarien des directions de l’éducation de langue française, monsieur André Blais, ayant pour objet : Note Politique/Programme No 81 – Services auxiliaires de santé offerts en milieu scolaire
10.7 Bulletin « À la une » – Infolettre no. 10 pour janvier 2022 et février 2022 du Consortium Centre Jules-Léger
10.8 Correspondance datée du 28 février 2022 adressée au Ministère des affaires francophones de la part de la présidente du Conseil scolaire catholique Providence, madame Doris Sauvé et de la présidente du CCED, madame Sylvie Chmielewski, portant sur le souhait de recevoir toute la documentation en français.
10.9 Correspondance datée du 5 avril 2022 adressée à madame Nancy Naylor, sous-ministre de l’Éducation, Dre Catherine Zahn, sous-ministre de la Santé, et madame Denise Cole, sous-ministre des Services à l’enfance et Services sociaux et communautaires de la part du président du Conseil ontarien des directions de l’éducation de langue française, la conseillère Dorothée Petit-Pas ayant pour objet : Note Politique/Programme No 81 – Services auxiliaires de santé offerts en milieu scolaire
10.10 Correspondance datée du 31 mars 2022 adressée à madame Nancy Naylor, sous-ministre de l’Éducation, Dre Catherine Zahn, sous-ministre de la Santé, et madame Denise Cole, sous-ministre des Services à l’enfance et Services sociaux et communautaires de la part de la présidente du Conseil scolaire catholique Providence, madame Doris Sauvé et de la présidente du CCED, madame Sylvie Chmielewski, ayant pour objet : Note Politique/Programme No 81 – Services auxiliaires de santé offerts en milieu scolaire
11. Questions diverses
12. Motion de recevoir
Motion
Proposée par
Appuyée par
Que le Comité consultatif pour l’enfance en difficulté reçoive en bloc les documents déposés en réunion publique à titre d’information et aux fins de discussion seulement :
- Présentation des associations
- Présentation des services
- Bonnes nouvelles du système
- Rapport SEÉ.04-04/2022 – Rapport mensuel d’activités du 1er au 28 février 2022
- Correspondances
13. Date de la prochaine réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté
La prochaine réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté se tiendra le 18 mai 2022.
14. Levée de la réunion
Ordre du jour numéro 5
Réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté du Conseil scolaire catholique MonAvenir
Le mercredi 20 avril 2022
Par vidéoconférence 18 h 30
Présences :
Dorothée Petit-Pas, présidente du Comité
Arlette Kasongo-Chima, vice-présidente du Comité
Manoushka Aimable
Donald Blais
Joanne Bovine
Melinda Chartrand
Dalia Hammoud
Cindy Zamiska
Membres suppléants :
Nathalie Dufour-Séguin
Anne Godbout
Geneviève Grenier
Estelle Duchon, membre suppléant, CFGT
Membres du personnel :
Anik Gagnon, surintendante de l’éducation et des Services à l’élève
Annic Mongrain-Rush, directrice des Services à l’élève
Chantal Perron, agente aux affaires des relations corporatives et du Conseil
1. Ouverture de la réunion, appel nominal et absences motivées
1.1 Prière d’ouverture
2. Adoption de l’ordre du jour no 5 du 20 avril 2022
Motion
Proposée par
Appuyée par
Que le Comité consultatif pour l’enfance en difficulté adopte l’ordre du jour no 5 du 20 avril 2022, sous la forme présentée/modifiée.
3. Déclaration de conflit d’intérêts
4. Audition de contribuables/délégations
Sans objet.
5. Présentations
5.1 Présentation des associations
5.1.1 Services de soutien à domicile et en milieu Communautaire Centre-Est
5.1.2 VOICE for deaf and hard of hearing children
5.1.3 Services à la famille catholiques de Durham
5.1.4 Programme La Passerelle 6 -17, Centre francophone du Grand Toronto
5.1.5 Contact Niagara
5.2 Présentation des services
5.2.1 Bonnes nouvelles du système
5.2.2 Rapport annuel sur l’enfance en difficulté
6. Adoption des procès-verbaux
Sans objet.
7. Affaires découlant des procès-verbaux
Sans objet.
8. Questions à l’étude
8.1 Rapport SEÉ.05-04/2022 – Rapport mensuel d’activités du 1er au 31 mars 2022
9. Avis de motion
10. Correspondance
Sans objet.
11. Questions diverses
12. Motion de recevoir
Motion
Proposée par
Appuyée par
Que le Comité consultatif pour l’enfance en difficulté reçoive en bloc les documents déposés en réunion publique à titre d’information et aux fins de discussion seulement :
- Présentation des associations
- Présentation des services
- Bonnes nouvelles du système
- Rapport annuel de l’enfance en difficulté
- Rapport SEÉ.05-04/2022 – Rapport mensuel d’activités du 1er au 30 mars 2022
13. Date de la prochaine réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté
La prochaine réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté se tiendra le 18 mai 2022.
14. Levée de la réunion