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Réunion du CCED
Publié le 18 mai 2022

Ordre du jour numéro 6

Réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté du Conseil scolaire catholique MonAvenir

Le mercredi 18 mai 2022

Par visioconférence 18 h 30

Présences :
Dorothée Petit-Pas, présidente du Comité
Arlette Kasongo-Chima, vice-présidente du Comité
Manoushka Aimable
Donald Blais
Joanne Bovine
Melinda Chartrand
Dalia Hammoud
Cindy Zamiska

Membres suppléants :
Nathalie Dufour-Séguin
Anne Godbout
Geneviève Grenier
Estelle Duchon, membre suppléant, CFGT
Membres du personnel :
Anik Gagnon, surintendante de l’éducation et des Services à l’élève
Annic Mongrain-Rush, directrice des Services à l’élève
Danika Desforges-Bell, gestionnaire des interventions cliniques en comportement et en autisme
Chantal Perron, agente aux affaires des relations corporatives et du Conseil

Invités :
Adam Hammoud, élève, École élémentaire catholique Sainte-Jeanne-d’Arc
Patrick Gouabe, directeur, École élémentaire catholique Sainte-Jeanne-d’Arc

1. Ouverture de la réunion, appel nominal et absences motivées
1.1 Prière d’ouverture

2. Adoption de l’ordre du jour no 6 du 18 mai 2022
Motion
Proposée par
Appuyée par
Que le Comité consultatif pour l’enfance en difficulté adopte l’ordre du jour no 6 du 18 mai 2022, sous la forme présentée/modifiée.

3. Déclaration de conflit d’intérêts

4. Audition de contribuables/délégations
Sans objet.

5. Présentations
5.1 Présentation des associations
5.1.1 Services de soutien à domicile et en milieu Communautaire Centre-Est
5.1.2 VOICE for deaf and hard of hearing children
5.1.3 Services à la famille catholiques de Durham
5.1.4 Programme La Passerelle 6 -17, Centre francophone du Grand Toronto
5.1.5 Contact Niagara
5.2 Présentation des services
5.2.1 Bonnes nouvelles du système
5.2.2 Restructuration des services en comportement et en autisme

6. Adoption des procès-verbaux
6.1 Procès-verbal de la réunion no 4 du 20 avril 2022
Motion
Proposée par
Appuyée par
Que soit adopté le procès-verbal de la réunion no 4 du 20 avril 2022 du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté sous la forme présentée/modifiée.
6.2 Procès-verbal de la réunion no 5 du 20 avril 2022
Motion
Proposée par
Appuyée par
Que soit adopté le procès-verbal de la réunion no 5 du 20 avril 2022 du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté sous la forme présentée/modifiée.

7. Affaires découlant des procès-verbaux

8. Questions à l’étude
8.1 Rapport SEÉ.06-05/2022 – Rapport mensuel d’activités du 1er au 30 avril 2022

9. Avis de motion

10. Correspondances
10.1 Correspondance datée du 26 avril 2022 adressée à Mme Nancy Naylor, sous-ministre de l’Éducation, Dre Catherine Zahn, sous-ministre de la Santé et Mme Denise Cole, sous-ministre des Services à l’enfance et Services sociaux et communautaires, de la part des co-présidences du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté du Conseil scolaire Viamonde, Benoit Fortin et Manoushka Aimable, portant sur la politique/programme Note 81 – Modèle de prestation des services auxiliaires de santé dans les écoles.
10.2 Correspondance datée du 29 avril 2022 adressée à l’honorable Stephen Lecce, ministre de l’Éducation de la part de la présidence et de la vice-présidence du CCED du Superior-Greenstone District School Board, mesdames Brandy Brake Weldon et Sheila Zappitelli, demandant au ministre de modifier le règlement de l’Ontario 463/97, Réunions électroniques et présence aux réunions.
10.3 Affiche de publicité pour le Symposium du Consortium du Centre Jules-Léger qui se tiendra le mercredi 11 mai 2022 à 18 h 30.
10.4 Correspondance datée du 5 avril 2022 adressée au ministre de l’Éducation, l’honorable Stephen Lecce, de la part de la présidence et de la co-présidence du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté du York Catholic District School Board, mesdames Jennifer Wigston et Eleonora Morgillo, en ce qui a trait à la Somme liée à l’incidence spéciale (SIS).
10.5 Correspondance datée du 5 avril 2022 adressée au ministre de l’Éducation, l’honorable Stephen Lecce, et à la ministre de la Santé, l’honorable Christine Elliott, de la part de la présidence et de la co-présidence du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté du York Catholic District School Board, mesdames Jennifer Wigston et Eleonora Morgillo, en ce qui a trait à la pénurie de personnel en soins infirmiers pour desservir les élèves en grands besoins dans les écoles ontariennes.
10.6 Correspondance datée du 13 avril 2022 adressée au ministre de l’Éducation, l’honorable Stephen Lecce, de la part de la présidente du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté du Near North District School Board en ce qui a trait à l’accès équitable aux ressources pédagogiques en ligne.
10.7 Bulletin « À la une » – Infolettre no. 11 pour mars 2022 et avril 2022 du Consortium Centre Jules-Léger.
10.8 Correspondance datée du 11 mai 2022 adressée à messieurs Gabriel Drouin, directeur de l’école provinciale et Marc Côté, directeur de l’école d’application du Consortium Centre Jules-Léger les remerciant de leur participation aux réunions du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté et au Comité de travail.

11. Questions diverses

12. Motion de recevoir
Motion
Proposée par
Appuyée par
Que le Comité consultatif pour l’enfance en difficulté reçoive en bloc les documents déposés en réunion publique à titre d’information et aux fins de discussion seulement :

  • Présentation des associations
  • Présentation des services
  • Bonnes nouvelles du système
  • Restructuration des services en comportement et en autisme
  • Rapport SEÉ.06-05/2022 – Rapport mensuel d’activités du 1er au 30 avril 2022
  • Correspondances

13. Date de la prochaine réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté
La prochaine réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté se tiendra le 7 juin 2022.

14. Levée de la réunion

Comité consultatif pour l’enfance en difficulté
Publié le 16 février 2022

Ordre du jour numéro 2

Réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté du Conseil scolaire catholique MonAvenir

Le mercredi 16 février 2022
En remplacement de la réunion du mois de janvier 2022

Par vidéoconférence 18 h 30

Présences :
Dorothée Petit-Pas, présidente du Comité
Arlette Kasongo-Chima, vice-présidente du Comité
Manoushka Aimable
Donald Blais
Joanne Bovine
Melinda Chartrand
Dalia Hammoud
Cindy Zamiska

Membres suppléants :
Nathalie Dufour-Séguin
Anne Godbout
Geneviève Grenier
Estelle Duchon, membre suppléant, CFGT

Invités :
Marc Côté, direction direction d’école d’application chez Consortium Centre Jules-Léger
Gabriel Drouin, direction d’école provinciale et des services consultatifs chez Consortium Centre Jules-Léger

Membres du personnel :
Anik Gagnon, surintendante de l’éducation et des Services à l’élève
Annic Mongrain-Rush, directrice des Services à l’élève
Chantal Perron, agente aux affaires des relations corporatives et du Conseil

1. Ouverture de la réunion, appel nominal et absences motivées
1.1 Prière d’ouverture

2. Adoption de l’ordre du jour no 2 du 16 février 2022
Motion
Proposé par
Appuyée par
Que le Comité consultatif pour l’enfance en difficulté adopte l’ordre du jour no 2 du 16 février 2022, sous la forme présentée/modifiée.

3. Déclaration de conflit d’intérêts

4. Audition de contribuables/délégations
Sans objet.

5. Présentations
5.1 Présentation des associations
5.1.1 Services de soutien à domicile et en milieu Communautaire Centre-Est
5.1.2 VOICE for deaf and hard of hearing children
5.1.3 Services à la famille catholiques de Durham
5.1.4 Programme La Passerelle 6 -17, Centre francophone du Grand Toronto
5.1.5 Contact Niagara
5.2 Présentation des services
5.2.1 Bonnes nouvelles du système
5.2.2 Consortium Centre Jules-Léger

6. Adoption des procès-verbaux
6.1 Adoption du procès-verbal de la réunion du CCED du 8 décembre 2021
Motion
Proposé par
Appuyée par
Que soit adopté le procès-verbal de la réunion du 8 décembre 2021 du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté sous la forme présentée/modifiée.

7. Affaires découlant des procès-verbaux
Sans objet.

8. Questions à l’étude
8.1 Rapport SEÉ.02-02/2022 – Rapport mensuel d’activités du 1er au 31 décembre 2021

9. Avis de motion

10. Correspondance
10.1 Présentation de Henry Bates, élève de 6e année de l’ÉC Monseigneur-Jamot et ambassadeur de Dyslexie Canada (présentée à la réunion du CCED du 8 décembre 2021)
10.2 Correspondance datée du 3 décembre 2021 adressée à l’honorable Stephen Lecce, ministre de l’Éducation de la part de la présidence du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté du Waterloo Region District School Board, madame Sara Penny, pour sur l’appui au projet de loi 172, Loi de 2020 modifiant des lois en ce qui concerne l’éducation (ensemble des troubles causés par l’alcoolisation foetale)
10.3 Correspondance datée du 20 décembre 2021 adressée à l’honorable Christine Elliott, ministre de la santé et l’honorable Stephen Lecce, ministre de l’Éducation de la part de la présidence du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté du District School Board of Niagara, madame Linda Morrice, portant sur la pénurie d’infirmières
10.4 Bulletin « À la une » – Infolettre no. 9 pour décembre 2021 et janvier 2022 du Consortium Centre Jules-Léger
10.5 Correspondance datée du 11 janvier 2022 adressée à l’honorable Stephen Lecce, ministre de l’Éducation de la part de la présidence du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté du Algoma District School Board, pour sur l’appui au projet de loi 172, Loi de 2020 modifiant des lois en ce qui concerne l’éducation (ensemble des troubles causés par l’alcoolisation foetale)

11. Questions diverses

12. Motion de recevoir
Motion
Proposée par
Appuyée par
Que le Comité consultatif pour l’enfance en difficulté reçoive en bloc les documents déposés en réunion publique à titre d’information et aux fins de discussion seulement :

  • Présentation des associations
  • Présentation des services
  • Bonnes nouvelles du système
  • Rapport SEÉ.02-02/2022 – Rapport mensuel d’activités du 1er au 31 décembre 2021
  • Correspondance

13. Date de la prochaine réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté
La prochaine réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté se tiendra le 16 février 2022.

14. Levée de la réunion

Ordre du jour numéro 3

Réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté du Conseil scolaire catholique MonAvenir

Le mercredi 16 février 2022

Par vidéoconférence 18 h 30

Présences :
Dorothée Petit-Pas, présidente du Comité
Arlette Kasongo-Chima, vice-présidente du Comité
Manoushka Aimable
Donald Blais
Joanne Bovine
Melinda Chartrand
Dalia Hammoud
Cindy Zamiska

Membres suppléants :
Nathalie Dufour-Séguin
Anne Godbout
Geneviève Grenier
Estelle Duchon, membre suppléant, CFGT

Membres du personnel :
Anik Gagnon, surintendante de l’éducation et des Services à l’élève
Annic Mongrain-Rush, directrice des Services à l’élève
Chantal Perron, agente aux affaires des relations corporatives et du Conseil

1. Ouverture de la réunion, appel nominal et absences motivées
1.1 Prière d’ouverture

2. Adoption de l’ordre du jour no 3 du 16 février 2022
Motion
Proposé par
Appuyée par
Que le Comité consultatif pour l’enfance en difficulté adopte l’ordre du jour no 3 du 16 février 2022, sous la forme présentée/modifiée.

3. Déclaration de conflit d’intérêts

4. Audition de contribuables/délégations
Sans objet.

5. Présentations
5.1 Présentation des associations
5.1.1 Services de soutien à domicile et en milieu Communautaire Centre-Est
5.1.2 VOICE for deaf and hard of hearing children
5.1.3 Services à la famille catholiques de Durham
5.1.4 Programme La Passerelle 6 -17, Centre francophone du Grand Toronto
5.1.5 Contact Niagara
5.2 Présentation des services
5.2.1 Bonnes nouvelles du système

6. Adoption des procès-verbaux
Sans objet.

7. Affaires découlant des procès-verbaux
Sans objet.

8. Questions à l’étude
8.1 Rapport SEÉ.03-02/2022 – Rapport mensuel d’activités du 1er au 31 janvier 2022

9. Avis de motion

10. Correspondance
10.1 Correspondance datée du 3 février 2022 adressée à l’honorable Stephen Lecce, ministre de l’Éducation de la part de la présidence du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté du Durham District School Board, madame Eva Kyriakides, portant sur le manque de financement pour les cas d’incidence spéciale (SIS)

11. Questions diverses

12. Motion de recevoir
Motion
Proposée par
Appuyée par
Que le Comité consultatif pour l’enfance en difficulté reçoive en bloc les documents déposés en réunion publique à titre d’information et aux fins de discussion seulement :

  • Présentation des associations
  • Présentation des services
  • Bonnes nouvelles du système
  • Rapport SEÉ.03-02/2022 – Rapport mensuel d’activités du 1er au 31 janvier 2022
  • Correspondance

13. Date de la prochaine réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté
La prochaine réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté se tiendra le 20 avril 2022.

14. Levée de la réunion

Procès-verbal numéro 2

Réunion du Comité de travail du Conseil scolaire catholique MonAvenir

Le mercredi 9 février 2022

Par visioconférence ZOOM 19 h 35

Présences :
Nathalie Dufour-Séguin, présidente du Comité
Geneviève Grenier, présidente du Conseil
Dorothée Petit-Pas, vice-présidente du Conseil
Donald Blais
Roger Brideau
Anne Godbout
Dominique Janssens
Marcel Levesque
Maxime Papillon
Claire Thibideau
Jo-Anne Thibodeau
Audrey Lemire, élève conseillère
Absences motivées :
Melinda Chartrand
Sandra Kemzang, élève conseillère

Membres du personnel :
André Blais, directeur de l’éducation
Albert Aazouz, directeur, Service des ressources matérielles
Dereck Chin, chef des affaires
Suzanne Iskander, surintendante de l’éducation
Jean Magny, surintendant de l’éducation
Gilles Rodrigues, surintendant de l’éducation
Chantal Perron, agente aux affaires du Service des relations corporatives et du Conseil

1. Ouverture de la réunion, appel nominal et absences motivées
La présidente du Comité, la conseillère Nathalie Dufour-Séguin, déclare la réunion du Comité de travail du 9 février 2022 ouverte à 19 h 35.
1.1 Prière d’ouverture
La prière d’ouverture est récitée par les membres présents.

2. Adoption de l’ordre du jour
Motion 1
Le conseiller Dominique Janssens propose
Appuyé par la conseillère Geneviève Grenier
Que le Comité de travail adopte l’ordre du jour de la réunion du 9 février 2022, sous la forme présentée.

ADOPTÉE

3. Déclaration de conflit d’intérêts
Aucune déclaration de conflit d’intérêt.

4. Audition de contribuables/délégations
Sans objet.
La conseillère Dorothée Petit-Pas se joint à la réunion.

5. Présentation
Sans objet.

6. Questions à l’étude
6.1 Rapport ÉDU.02-02/2022 – Calendrier scolaire 2022-2023
Motion 2
La conseillère Claire Thibideau propose
Appuyée par le conseiller Maxime Papillon
Que le Comité de travail recommande au Conseil d’approuver le calendrier scolaire 2022-2023 tel que présenté dans le rapport ÉDU.02-02/2022 intitulé « Rapport sur le calendrier scolaire 2022- 2023 » conditionnel à l’approbation du ministère de l’Éducation à la réunion du Conseil du 23 février 2022.

ADOPTÉE

Le surintendant de l’éducation, monsieur Jean Magny, rappelle que des consultations ont eu lieu avec, entre autres, le conseil scolaire limitrophe avec qui le Conseil partage le transport scolaire, tel que mandaté par le ministère de l’Éducation. Des consultations ont également eu lieu avec les représentants de l’Association des enseignantes et des enseignants franco-ontariens (AEFO), du Syndicat canadien de la fonction publique (SCFP), EFO, du SCFP, de la Fédération des enseignantes-enseignants des écoles secondaires de l’Ontario (FEESO) et de l’FEESO et de l’Association des directions et directions adjointes des écoles franco-ontariennes (ADFO).

Le surintendant Magny précise que le calendrier scolaire proposé comporte sept journées pédagogiques, certaines avec des thèmes mandatés par le Ministère. Il termine en rappelant que le calendrier compte 194 jours d’enseignement, ce qui est conforme aux exigences. Il rappelle que le calendrier 2022-2023 est le même aux paliers élémentaire et secondaire et est identique au calendrier scolaire qui sera proposé par le Cs Viamonde.
Le surintendant de l’éducation, monsieur Jean Magny, quitte la réunion.
6.2 Rapport ÉDU.01-02/2022 – Collecte de données sociodémographiques
Le surintendant de l’éducation, monsieur Gilles Rodrigues, rappelle que suite à l’adoption par le gouvernement de l’Ontario de la Loi contre le racisme, des stratégies ont été recommandées pour contrer le racisme systémique. Ainsi, une des stratégies mandatées est la collecte de données identitaires pour l’ensemble des organismes publics. C’est donc en 2023 que la collecte de données sociodémographiques et identitaires deviendra obligatoire.

Il rappelle que l’ensemble des conseils scolaires francophones de l’Ontario travaillent de concert pour établir une base de données qui servira à récolter les données. Il indique que trois écoles au sein du Conseil ont été ciblées pour un projet-pilote. Le Centre de leadership en éducation (CLÉ) est le partenaire responsable de la collecte, de l’analyse et de l’entreposage des données. C’est au printemps 2023 que toutes les écoles francophones de l’Ontario seront sondées par l’entremise du CLÉ.
Le surintendant de l’éducation Rodrigues rappelle que trois groupes ont été consultés : les élèves, les parents et les membres du personnel. Le sondage contenait 32 questions afin de récolter des données pour l’élaboration d’un plan en équité et inclusion.

À la demande de la Table à savoir quels sont les objectifs de cette collecte de données, le surintendant de l’éducation Rodrigues rappelle qu’en plus d’être une obligation du gouvernement, les conseils scolaires obtiendront des données qui pourront améliorer le système en place et ainsi mettre fin, entre autres, aux inégalités à l’atteinte des succès scolaires. Le surintendant Rodrigues rappelle que des données seront recueillies pas seulement dans les écoles, mais dans tous les organismes non-gouvernementaux.

Toujours à la demande de la Table, le surintendant Rodrigues indique qu’une fois la plateforme créée par le CLÉ, celle-ci restera en place et sera maintenue par les 12 conseils scolaires. Il sera possible pour un conseil scolaire de personnaliser le contenu pour effectuer des analyses propres à chacun.

À la demande de la Table, le surintendant Rodrigues rappelle qu’un élève, déjà consulté, pourra rafraîchir ses données, si nécessaire. Il poursuit en indiquant qu’un comité qui sera composé de parents, d’élèves et de membres du personnel, sera formé.

La Table souligne le fait intéressant de la statistique qui stipule que 95,35 % des membres du personnel qui indiquent qu’ils parlent français. À savoir pourquoi ce n’est pas 100 % des membres du personnel qui parlent français, le surintendant Rodrigues rappelle qu’il peut s’agir de l’interprétation du répondant, d’où l’importance de poser les bonnes questions.

Le directeur de l’éducation, monsieur André Blais, souligne que les douze conseils scolaires francophones ont révisé les questions et qu’encore une fois, cette année, les questions seront révisées. De plus, afin d’augmenter le taux de participation au sondage, les répondants seront sondés en mai et non pas en juin. Il rappelle également que certaines données peuvent évoluer.
Le surintendant Rodrigues termine en indiquant que le plan ontarien en équité et inclusion est intégré au sein du plan d’amélioration du Conseil afin que tous les services se concertent pour de répondre à l’équité et l’inclusion de la personne.

Le surintendant de l’éducation, monsieur Gilles Rodrigues, quitte la réunion.
6.3 Rapport IMM.01-02/2022 – Avancement des projets de construction
La surintendante de l’éducation, madame Suzanne Iskander, présente le rapport.
À la demande de la Table à savoir si le Conseil consulte les parents lors de l’agrandissement d’une école, la surintendante de l’éducation Iskander rappelle que les consultations avec la communauté ont lieu seulement lors des constructions d’école.

La surintendante Iskander rappelle que des espaces de stationnement additionnels ont été ajoutés à l’ÉÉC Sainte-Marguerite-Bourgeoys (Brantford) suite à l’agrandissement de la garderie Le ballon rouge. Elle termine en indiquant que les plans d’agrandissement seront partagés avec les membres du conseil d’administration de la garderie.

7. Séance huis clos
Sans objet.

8. Adoption des procès-verbaux
8.1 Adoption du procès-verbal de la réunion du 12 janvier 2022
Motion 3
La conseillère Dorothée Petit-Pas propose
Appuyée par la conseillère Jo-Anne Thibodeau
Que le Comité de travail adopte le procès-verbal de la réunion du 12 janvier 2022, tel que modifié.

ADOPTÉE

Modification : Le tableau MA1, qui énumère les drapeaux à faire flotter sur les mats des écoles secondaires du Conseil et qui accompagne l’avis de motion déposé par le conseiller Papillon, sera rajouté au procès-verbal.

9. Affaires découlant des procès-verbaux
Le tableau des affaires découlant est présenté. Le directeur de l’éducation, monsieur André Blais, rappelle que la présentation sur le recrutement des membres du personnel enseignant aura lieu en mars prochain. Le rappel quant à la journée pédagogique du mercredi 1er février a été envoyé aux parents. La demande de la Table visant à informer les parents lorsqu’un taux d’absentéisme atteint 15 % et non 30 % a été faite. Ces suivis seront retirés du tableau.

10. Avis de motion
Sans objet.

11. Correspondances
Sans objet.

12. Questions diverses
Le directeur de l’éducation, monsieur André Blais, informe la Table qu’une lettre a été acheminée aux parents afin de les sensibiliser aux mesures à prendre en cas de manifestation, car des mobilisations pourraient avoir lieu devant les écoles ontariennes le 11 février prochain.

À la demande de la Table suite à la réception d’un programme destiné aux élèves offert en anglais, le directeur de l’éducation, monsieur André Blais rappelle que dès qu’un programme est offert en français pour les élèves, les parents en sont informés.

À la demande de la Table, l’administration s’informera quant à savoir si les congrès annuels auront lieu en personne ou en virtuel. La conseillère Claire Thibideau indique que le congrès de l’ACELF aura lieu les 6 et 7 octobre 2022 à Charlottetown en format hybride.

13. Motion de recevoir
Motion 4
L’élève conseillère Audrey Lemire propose
Appuyée par la conseillère Dorothée Petit-Pas
Que le Comité de travail reçoive en bloc, les documents déposés en réunion publique, à titre d’information et aux fins de discussion seulement :

  • Tableau des affaires découlant
  • Rapport ÉDU.01-02/2022 – Collecte de données sociodémographiques
  • Rapport IMM.01-02/2022 – Avancement des projets de construction

ADOPTÉE

14. Date et heure de la prochaine réunion du Comité de travail
La prochaine réunion du Comité de travail se tiendra le 9 mars 2022.

15. Levée de la réunion
Les points à l’ordre du jour de la réunion du Comité de travail du 9 février 2022 étantépuisés, la réunion est levée à 20 h 43.

Procès-verbal numéro 3

Réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté du Conseil scolaire catholique MonAvenir

Le mercredi 16 février 2022

Par visioconférence 19 h 35

Présences :
Dorothée Petit-Pas, présidente du Comité
Arlette Kasongo-Chima, vice-présidente du Comité
Manoushka Aimable
Donald Blais
Melinda Chartrand
Dalia Hammoud
Cindy Zamiska

Absence motivée :
Joanne Bovine
Autres membres du Conseil:
Jo-Anne Thibodeau
Sandra Kemzang, élève conseillère

Membres du personnel :
Anik Gagnon, surintendante de l’éducation et des Services à l’élève
Annic Mongrain-Rush, directrice des Services à l’élève
Chantal Perron, agente aux affaires des relations corporatives et du Conseil

1. Ouverture de la réunion, appel nominal et absences motivées
La présidente du Comité, la conseillère Dorothée Petit-Pas, déclare la réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté ouverte à 18 h 30.
1.1 Prière d’ouverture
La prière d’ouverture est récitée par les membres présents.

2. Adoption de l’ordre du jour no 3 du 16 février 2022
Motion 1
Madame Manouska Aimable propose
Appuyée par madame Arlette Kasongo-Chima
Que le Comité consultatif pour l’enfance en difficulté adopte l’ordre du jour no 3 du 16 février 2022, sous la forme présentée.

ADOPTÉE

3. Déclaration de conflit d’intérêts
Aucune déclaration de conflit d’intérêts.
4. Audition de contribuables/délégations
Sans objet.

5. Présentations
5.1 Présentation des associations
5.1.1 Services de soutien à domicile et en milieu Communautaire Centre-Est
Madame Arlette Kasongo-Chima remercie la Table d’avoir proposé la présentation du Consortium Centre Jules-Léger. Elle précise que l’offre de services se poursuit au niveau de son organisme.
5.1.2 VOICE for deaf and hard of hearing children
Madame Dalia Hammoud rappelle les différents programmes qui sont offerts pour les enfants et leurs parents comme, entre autres : Parent-Child Mother Goose Program, qui a lieu tous les jeudis de 10 h à 11 h.
Madame Hammoud poursuit en rappelant que des rencontres destinées aux adolescents ont également lieu les mardis de 19 h à 20 h 30.
Elle rappelle que la conférence annuelle aura lieu, cette année encore, en format virtuel. Les dates retenues sont les 6 et 7 mai, lors du mois dédié à la sensibilisation à l’ouïe.
Madame Hammoud termine en informant la Table qu’un atelier aura lieu le 3 mars prochain pour l’accompagnement des jeunes sourds et malentendants en collaboration avec Parents partenaires en éducation et le Consortium Centre Jules-Léger.
5.1.3 Services à la famille catholiques de Durham
Madame Cindy Zamiska informe la Table que les Services à la famille catholiques de Durham ont procédé à une fusion avec l’organisme Rose of Durham afin d’appuyer et soutenir les jeunes parents qui sont encouragés à terminer leurs études secondaires. Elle termine en indiquant qu’il est difficile de trouver du personnel francophone qualifié en physiothérapie.
5.1.4 Programme La Passerelle 6 -17, Centre francophone du Grand Toronto
Madame Manouska Aimable rappelle que deux postes de thérapeute en santé mentale sont à combler au sein du Centre francophone. Il est possible de consulter les postes à combler en suivant le lien centrefranco.org.
Madame Aimable poursuit en informant la Table des différentes activités organisées par le Centre francophone dans le cadre du Mois de l’histoire des Noirs comme, entre autres, une table ronde, prévue le 18 février prochain, portant sur les besoins en santé mentale. Elle termine en rappelant qu’une soirée se tiendra le 26 février prochain afin de marquer la fin du Mois de l’histoire des Noirs. Le thème de cette soirée sera la renaissance et la diversité.
5.1.5 Contact Niagara
Sans objet.
5.2 Présentation des services
5.2.1 Bonnes nouvelles du système
Madame Annic Mongrain-Rush informe la Table que madame Kim McAlpine, Autisme Ontario, chapitre de Niagara, fait des présentations dans les services de garde et dans les écoles afin d’informer les parents des services offerts. L’objectif principal de la présentation est d’orienter et d’aiguiller les parents vers les services offerts.

6. Adoption des procès-verbaux
Sans objet.

7. Affaires découlant des procès-verbaux
Sans objet.

8. Questions à l’étude
8.1 Rapport SEÉ.03-02/2022 – Rapport mensuel d’activités du 1er au 31 janvier 2022
La surintendante de l’éducation, madame Anik Gagnon, rappelle aux membres que les cours ont été offerts en virtuel après le congé des fêtes du 5 au 17 janvier 2022, tel que mandaté par le gouvernement de l’Ontario. La surintendante de l’éducation Gagnon rappelle que la formation sur l’apprentissage en virtuel et les élèves ayant des besoins particuliers, offerte le 5 janvier 2022, a été profitable pour les participants, car cette formation a fait le rappel des bonnes pratiques qui viennent en aide aux jeunes qui poursuivent leurs études en virtuel.

9. Avis de motion
Aucun avis de motion.

10. Correspondance
10.1 Correspondance datée du 3 février 2022 adressée à l’honorable Stephen Lecce, ministre de l’Éducation de la part de la présidence du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté du Durham District School Board, madame Eva Kyriakides, portant sur le manque de financement pour les cas d’incidence spéciale (SIS)
Madame Anik Gagnon, surintendante de l’éducation, rappelle que la correspondance a pour but de demander au ministère de l’Éducation de modifier son financement.

11. Questions diverses
Un membre de la Table rappelle qu’une demande d’afficher le logo des organismes soient ajoutés à la page CCED a été faite. Le suivi sera rajouté au tableau des affaires découlant.

12. Motion de recevoir
Motion 2
Le conseiller Donald Blais propose
Appuyé par madame Arlette Kasongo-Chima
Que le Comité consultatif pour l’enfance en difficulté reçoive en bloc les documents déposés en réunion publique à titre d’information et aux fins de discussion seulement :

  • Présentation des associations
  • Présentation des services
  • Bonnes nouvelles du système
  • Rapport SEÉ.03-02/2022 – Rapport mensuel d’activités du 1er au 31 janvier 2022
  • Correspondance

ADOPTÉE

13.Date de la prochaine réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté
La prochaine réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté se tiendra le 20 avril 2022.

14. Levée de la réunion
Les points à l’ordre du jour de la réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté du 16 février étant épuisés, la réunion est levée à 20 h 23.

Comité consultatif l’enfance en difficulté
Publié le 8 décembre 2021

Ordre du jour numéro 1

Réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté du Conseil scolaire catholique MonAvenir

Le mercredi 8 décembre 2021

Par vidéoconférence 18 h 30

Présences :
Manoushka Aimable
Donald Blais
Joanne Bovine
Melinda Chartrand
Dalia Hammoud
Arlette Kasongo-Chima
Dorothée Petit-Pas
Cindy Zamiska

Membres suppléants :
Nathalie Dufour-Séguin
Anne Godbout
Geneviève Grenier
Estelle Duchon, membre suppléant, CFGT

Invités :
Sébastien Lacroix, conseiller aux affaires diocésaines et scolaires
Henry Bates, ambassadeur, Dyslexie Canada, élève de l’ÉC Monseigneur-Jamot
Jennifer Bates, parent

Membres du personnel :
Anik Gagnon, surintendante de l’éducation et des Services à l’élève
Annic Mongrain-Rush, directrice des Services à l’élève
Chantal Perron, agente aux affaires des relations corporatives et du Conseil

1. Ouverture de la réunion, appel nominal et absences motivées
1.1 Prière d’ouverture (animée par Sébastien Lacroix)

2. Période d’élections
2.1 Nomination des scrutateurs ou scrutatrices
Motion :
Proposée par :
Appuyée par :
Que _________________ et ____________________ soient nommé.e.s scrutateurs/trices pour la période d’élection au Comité consultatif pour l’enfance en difficulté.
2.2 Élection au poste de la présidence du Comité
2.2.1 Mises en candidature
2.2.2 Clôture de la période des mises en candidature
2.2.3 Vérification de la disponibilité des personnes mises en candidature
2.2.4 Vote
2.2.5 Résultat du vote
2.2.6 Déclaration de la personne élue
2.3 Élection au poste de la vice-présidence du Comité
2.3.1 Mises en candidature
2.3.2 Clôture de la période des mises en candidature
2.3.3 Vérification de la disponibilité des personnes mises en candidature
2.3.4 Vote
2.3.5 Résultat du vote
2.3.6 Déclaration de la personne élue
2.3.7 Transfert de la présidence d’assemblée
2.4 Destruction des bulletins de vote
Motion:
Proposée par :
Appuyée par :
Que les bulletins de vote utilisés pour les élections à la présidence du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté, pour la période du 1er décembre 2021 au 30 novembre 2022, soient détruits.

3. Adoption de l’ordre du jour no 1 du 8 décembre 2021
Motion
Proposé par
Appuyée par
Que le Comité consultatif pour l’enfance en difficulté adopte l’ordre du jour no 1 du 8 décembre 2021, sous la forme présentée/modifiée.

4. Déclaration de conflit d’intérêts

5. Audition de contribuables/délégations
5.1 Dyslexie Canada

6. Présentations
6.1 Présentation des associations
6.1.1 Services de soutien à domicile et en milieu communautaire Centre-Est
6.1.2 VOICE for deaf and hard of hearing children
6.1.3 Services à la famille catholiques de Durham
6.1.4 Programme La Passerelle 6 -17, Centre francophone du Grand Toronto
6.1.5 Contact Niagara
6.2 Présentation des services
6.2.1 Bonnes nouvelles du système
6.2.2 Procédures et mandat du CCED

7. Adoption des procès-verbaux
7.1 Adoption du procès-verbal de la réunion no 10 du CCED du 17 novembre 2021
Motion
Proposé par
Appuyée par
Que soit adopté le procès-verbal de la réunion no 10 du 17 novembre 2021 du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté sous la forme présentée/modifiée.

8. Affaires découlant des procès-verbaux

9. Questions à l’étude
9.1 Rapport SEÉ.01-12/2021 – Rapport mensuel d’activités du 1er novembre au 30 novembre 2021

10. Avis de motion

11. Correspondance
11.1 Note de service datée le 15 novembre 2021 de la part de Clayton La Touche, sous-ministre adjoint, Division du soutien aux élèves et des services régionaux portant sur la Modification au financement au titre de la Somme liée à l’incidence spéciale (SIS) pour 2021-2022
11.2 Bulletin « À la une » – Infolettre no. 8 pour novembre 2021 du Consortium Centre Jules-Léger
11.3 Correspondance datée du 19 octobre 2021 adressée à l’honorable Stephen Lecce, ministre de l’Éducation de la part de la présidence du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté du Waterloo Region District School Board, madame Sara Penny, demandant des appuis quant à l’uniformité de l’apprentissage virtuel
11.4 Courriel daté du 30 novembre 2021 de la part de Gina Kozak, Surintendante de l’éducation adressée aux membres du CCED portant sur un sondage sur les activités du Comité de participation des parents (CPP)11.5 Courriel daté du 1er décembre 2021 de la part de madame Julie Cléroux, direction des Services à l’élève, portant sur les cours de la langue des signes québécoise (LSQ)

12. Questions diverses

13. Motion de recevoir
Motion
Proposée par
Appuyée par
Que le Comité consultatif pour l’enfance en difficulté reçoive en bloc les documents déposés en réunion publique à titre d’information et aux fins de discussion seulement :

  • Présentation des associations
  • Présentation des services
  • Bonnes nouvelles du système
  • Rapport SEÉ.01-12/2021 – Rapport mensuel d’activités du 1er novembre au 30 novembre 2021
  • Correspondance

14. Date de la prochaine réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté
La prochaine réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté se tiendra le 16 février 2022.

15. Levée de la réunion

Procès-verbal numéro 1

Réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté du Conseil scolaire catholique MonAvenir

Le mercredi 8 décembre 2021

Par vidéoconférence 18 h 30

Présences :
Dorothée Petit-Pas, présidente du Comité
Arlette Kasongo-Chima, vice-présidente du Comité
Manoushka Aimable
Donald Blais
Joanne Bovine
Melinda Chartrand
Dalia Hammoud
Cindy Zamiska

Autres membres du Conseil :
Dominique Janssens
Sandra Kemzang, élève conseillère
Audrey Lemire, élève conseillère

Invités :
Henry Bates, ambassadeur, Dyslexie Canada, élève de l’ÉC Monseigneur-Jamot
Jennifer Bates, parent
Membres du personnel :
Anik Gagnon, surintendante de l’éducation et des Services à l’élève
Annic Mongrain-Rush, directrice des Services à l’élève
Sébastien Lacroix, conseiller aux affaires diocésaines et scolaires
Melanie Langlois Bergeron, direction, ÉC Monseigneur-Jamot
Chantal Perron, agente aux affaires des relations corporatives et du Conseil

1. Ouverture de la réunion, appel nominal et absences motivées
La présidente du Conseil, la conseillère Geneviève Grenier, déclare la réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté ouverte à 18 h 30.
1.1 Prière d’ouverture (animée par Sébastien Lacroix)
Monsieur Sébastien Lacroix, conseiller aux affaires diocésaines et scolaires, récite la prière d’ouverture.

2. Période d’élections
2.1 Nomination des scrutateurs ou scrutatrices
Motion 1
La conseillère Dorothée Petit-Pas propose
Appuyée par la conseillère Melinda Chartrand
Que madame Annic Mongrain-Rush et monsieur Sébastien Lacroix soient nommés scrutateurs pour la période d’élection au Comité consultatif pour l’enfance en difficulté.

ADOPTÉE

2.2 Élection au poste de la présidence du Comité
2.2.1 Mises en candidature
Motion 2
Madame Arlette Kasongo-Chima propose
Appuyée par le conseiller Donald Blais
Que la conseillère Dorothée Petit-Pas soit mise en candidature à la présidence du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté.
Motion 3
La conseillère Melinda Chartrand propose
Appuyée par madame Manoushka Aimable
Que le conseiller Donald Blais soit mis en candidature à la présidence du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté.
2.2.2 Clôture de la période des mises en candidature
La présidente du Conseil, la conseillère Geneviève Grenier, déclare close la période des mises en candidature à la présidence du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté pour le terme 2021-2022.
2.2.3 Vérification de la disponibilité des personnes mises en candidature
La conseillère Dorothée Petit-Pas accepte que sa candidature soit posée à la présidence du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté pour la période du 1er décembre 2021 au 30 novembre 2022.
Le conseiller Donald Blais décline que sa candidature soit posée à la présidence du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté pour la période du 1er décembre 2021 au 30 novembre 2022.
2.2.4 Vote
Sans objet.
2.2.5 Résultat du vote
Sans objet.
2.2.6 Déclaration de la personne élue
La présidente du Conseil, la conseillère Geneviève Grenier, déclare que la conseillère Dorothée Petit-Pas est réélue à la présidence du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté pour le terme 2021-2022.
2.3 Élection au poste de la vice-présidence du Comité
2.3.1 Mises en candidature
Motion 4
La conseillère Dorothée Petit-Pas propose
Appuyée par la conseillère Melinda Chartrand
Que madame Arlette Kasongo-Chima soit mise en candidature à la vice-présidence du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté.
2.3.2 Clôture de la période des mises en candidature
La présidente du Conseil, la conseillère Geneviève Grenier, déclare close la période des mises en candidature à la vice-présidence du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté pour le terme 2021-2022.
2.3.3 Vérification de la disponibilité des personnes mises en candidature
Madame Arlette Kasongo-Chima accepte que sa candidature soit posée à la vice-présidence du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté pour la période du 1er décembre 2021 au 30 novembre 2022.
2.3.4 Vote
Sans objet.
2.3.5 Résultat du vote
Sans objet.
2.3.6 Déclaration de la personne élue
La présidente du Conseil, la conseillère Geneviève Grenier, déclare que madame Arlette Kasongo-Chima est réélue à la vice-présidence du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté pour le terme 2021-2022.
2.3.7 Transfert de la présidence d’assemblée
La réunion se poursuit sous la présidence du Comité, la conseillère Dorothée Petit-Pas.
2.4 Destruction des bulletins de vote
Sans objet.

3. Adoption de l’ordre du jour no 1 du 8 décembre 2021
Motion 5
La conseillère Melinda Chartrand propose
Appuyée par madame Joanne Bovine
Que le Comité consultatif pour l’enfance en difficulté adopte l’ordre du jour no 1 du 8 décembre 2021, sous la forme présentée.

ADOPTÉE

4. Déclaration de conflit d’intérêts
Aucune déclaration de conflit d’intérêts.

5. Audition de contribuables/délégations
5.1 Dyslexie Canada
Henry Bates, élève de 6e année de l’ÉC Monseigneur-Jamot et fier ambassadeur de Dyslexie Canda, accompagné de sa mère, Jennifer Bates, présente l’organisme Dyslexie Canada. Il indique qu’il a reçu un diagnostic de dyslexie tout juste avant de débuter la 4e année. Il informe la Table que son rôle d’ambassadeur l’amène à sensibiliser les gens autour de lui. Il souhaite également venir en aide aux jeunes qui souffrent à cause de la dyslexie ; il veut qu’ils sachent qu’ils ne sont pas seuls.
Henry poursuit en présentant une courte vidéo des activités qu’il poursuit. Il termine en rappelant que quelque 236 élèves et membres du personnel de son école ont participé, pour la première fois, à la Journée du chandail rouge, journée qui a pour but de sensibiliser les participants à la dyslexie.
La Table remercie grandement Henry et sa mère pour leur participation et leur présentation.

6. Présentations
6.1 Présentation des associations
6.1.1 Services de soutien à domicile et en milieu communautaire Centre-Est
Madame Arlette Kasongo-Chima de Services de soutien à domicile et en milieu communautaire Centre-Est rappelle que l’organisme dessert les régions de Scarborough et de Durham. Elle rajoute que des infirmiers se rendent dans les écoles pour les suivis nécessaires. Dans son rôle de coordinatrice, madame Kasongo-Chima a un contact régulier avec les parents et les enseignants.
6.1.2 VOICE for deaf and hard of hearing children
Madame Dalia Hammoud, représentante de VOICE for deaf and hard of hearing children, rappelle que l’organisme est toujours présent pour venir en aide aux parents d’enfants ayant une anomalie de surdité ou de surdité partielle.

6.1.3 Services à la famille catholiques de Durham
Madame Cindy Zamiska, représentante de Services à la famille catholiques de Durham, rappelle qu’il y a des listes d’attente d’un an pour obtenir des services. Elle souligne que l’organisme a participé à des tables de concertation pour le trafic sexuel qui sévit dans le Grand Toronto.

À la demande de la Table, madame Zamiska souligne qu’il y a moins de demande de services pendant le temps des fêtes et les vacances estivales, car la plupart des demandes proviennent des écoles.
6.1.4 Programme La Passerelle 6 -17, Centre francophone du Grand Toronto
Madame Manoushka Aimable informe la Table que le Programme La Passerelle 6-17 du Centre francophone du Grand Toronto a un comité de sélection de référence pour les jeunes qui ont des défis de comportement ou des problèmes de santé mentale. Elle rappelle que le Centre francophone offre également un service d’aide au logement pour les familles francophones qui sont à risque d’itinérance.

Des paniers de denrées alimentaires seront disponibles pour la période de Noël. L’information sera partagée avec les familles des écoles de Toronto et de la région de Peel qui pourront s’inscrire si elles le désirent.

6.1.5 Contact Niagara
Madame Joanne Bovine, représentante de Contact Niagara, fait la promotion des services offerts par son organisme. Elle rappelle qu’il s’agit d’un point d’entrée pour les parents qui doivent naviguer à travers les services offerts dans la région. Contact Niagara facilite les demandes à plus de quatorze organismes dont, entre autres, les demandes de consultation en psychiatrie.
Elle rappelle que Contact Niagara recueille beaucoup d’informations des familles pour ensuite les diriger vers un ou plusieurs services spécialisés. Il s’agit d’une porte d’entrée pour les parents pour l’obtention de services. Les parents retrouvent, à Contact Niagara, une personne qui peut les aider avec les suivis à effectuer auprès des organismes responsables des services offerts à leurs enfants.

Madame Bovine poursuit en informant la Table du Carrefour bien-être des jeunes de Niagara (CBEJN) qui est un endroit central et sécuritaire pour desservir les jeunes francophones âgés de 12 à 25 ans.

À la demande de la Table, madame Bovine confirme que les directions d’écoles et les enseignants-ressources des écoles du Conseil connaissent les ressources et les services offerts par Contact Niagara. Madame Bovine poursuit en indiquant qu’elle-même siège sur plusieurs comités et que les services offerts par Contact Niagara sont connus de la communauté. Madame Annic Mongrain-Rush, directrice des Services à l’élève, poursuit en soulignant que madame Bovine est connue dans les écoles du Conseil.

Toujours à la demande de la Table, madame Bovine rappelle que Contact Niagara se concentre sur les services offerts dans la région du Niagara. Elle rappelle que l’organisme a régulièrement des contacts avec Contact Hamilton.

À savoir si des organismes semblables existent dans d’autres régions de la province, madame Cindy Zamiska, représentante de Services à la famille catholiques de Durham, rappelle que la création des réseaux Contact est en réponse à une politique gouvernementale provinciale. Les autres régions ont pris un virage différent pour leurs offres de services. Madame Bovine réitère le fait que les familles apprécient avoir un accès central aux services.

Madame Mongrain-Rush précise que toutes les écoles du Conseil ont des listes des services offerts et de contacts pour toutes les régions desservies par le Conseil. Les parents sont bien accompagnés.

La conseillère Melinda Chartrand indique qu’elle a partagé l’affiche de recherche de bénévoles pour siéger au conseil d’administration de Contact Niagara.
6.2 Présentation des services
6.2.1 Bonnes nouvelles du système
Madame Annic Mongrain Rush, directrice des Services à l’élève, réitère que la bonne nouvelle est toujours la présentation de Henry, fier ambassadeur de Dyslexie Canada.
Madame Mongrain-Rush poursuit en rappelant que le Conseil continue sa collaboration avec le centre Surrey Place qui fourni des services pour les enfants qui sont sous le spectre de l’autisme. Elle précise que la collaboration se fait au niveau des formations en français qui sont offertes aux enseignants et au niveau des consultations pour mieux comprendre les besoins des élèves.
6.2.2 Procédures et mandat du CCED
Madame Anik Gagnon, surintendante de l’éducation, présente les procédures et le mandat du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté.
À la demande de la Table, un membre du Comité précise que les membres qui siègent au CCED sont des représentants d’associations. La surintendante de l’éducation Gagnon rappelle que la membriété actuelle aide à partager les services offerts au sein des écoles. Les membres sont invités à prendre la parole au nom de leur association.
À la demande de la Table, la surintendante Gagnon indique qu’une demande sera faite auprès d’Autisme Ontario pour assurer une représentation de cet organisme.

7. Adoption des procès-verbaux
7.1 Adoption du procès-verbal de la réunion no 10 du CCED du 17 novembre 2021
Motion 6
Le conseiller Donald Blais propose
Appuyé par madame Arlette Kasongo-Chima
Que soit adopté le procès-verbal de la réunion no 10 du 17 novembre 2021 du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté sous la forme présentée.

ADOPTÉE

8. Affaires découlant des procès-verbaux
La surintendante de l’éducation, madame Anik Gagnon, fait un bref retour sur les classes décloisonnées. Elle précise que les cours offerts aux élèves de 9e année sont décloisonnés ; les filières théoriques et appliquées ne sont plus enseignées séparément. La surintendante Gagnon poursuit en indiquant que l’administration a relevé les notes du bulletin de mi-semestre. Les élèves et les enseignants se sont bien adaptés et les élèves réussissent bien. La même collecte de données sera effectuée à la fin du présent semestre et le même exercice sera fait au prochain semestre.

9. Questions à l’étude
9.1 Rapport SEÉ.01-12/2021 – Rapport mensuel d’activités du 1er au 30 novembre 2021
La surintendante de l’éducation, madame Anik Gagnon, souligne la formation en surdité qui a eu lieu au début du mois de novembre pour des membres du personnel d’écoles élémentaires qui travaillent auprès d’un enfant ayant une surdité. Cette formation a été offerte en collaboration avec le Centre Erinoaks.

10. Avis de motion
Sans objet.

11. Correspondance
11.1 Note de service datée le 15 novembre 2021 de la part de Clayton La Touche, sous-ministre adjoint, Division du soutien aux élèves et des services régionaux portant sur la Modification au financement au titre de la Somme liée à l’incidence spéciale (SIS) pour 2021-2022
11.2 Bulletin « À la une » – Infolettre no. 8 pour novembre 2021 du Consortium Centre Jules-Léger
11.3 Correspondance datée du 19 octobre 2021 adressée à l’honorable Stephen Lecce, ministre de l’Éducation de la part de la présidence du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté du Waterloo Region District School Board, madame Sara Penny, demandant des appuis quant à l’uniformité de l’apprentissage virtuel
11.4 Courriel daté du 30 novembre 2021 de la part de Gina Kozak, Surintendante de l’éducation adressée aux membres du CCED portant sur un sondage sur les activités du Comité de participation des parents (CPP)
11.5 Courriel daté du 1er décembre 2021 de la part de madame Julie Cléroux, direction des Services à l’élève, portant sur les cours de la langue des signes québécoise (LSQ)
La surintendante de l’Éducation, madame Anik Gagnon, souligne le courriel sur la modification au financement au titre de la Somme liée à l’incidence spéciales (SIS) pour 2021-2022 et l’incidence sur le Conseil.

12. Questions diverses
Sans objet.

13. Motion de recevoir
Motion 7
Madame Arlette Kasongo-Chima propose
Appuyée par madame Manoushka Aimable

Que le Comité consultatif pour l’enfance en difficulté reçoive en bloc les documents déposés en réunion publique à titre d’information et aux fins de discussion seulement :

  • Présentation des associations
  • Présentation des services
  • Bonnes nouvelles du système
  • Rapport SEÉ.01-12/2021 – Rapport mensuel d’activités du 1er novembre au 30 novembre 2021
  • Correspondances

ADOPTÉE

14. Date de la prochaine réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté
La prochaine réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté se tiendra le 16 février 2022.

15. Levée de la réunion
Les points à l’ordre du jour de la réunion du CCED étant épuisés, la réunion est levée à20 h 03.

Comité consultatif l’enfance en difficulté
Publié le 17 novembre 2021

Ordre du jour numéro 10

Réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté du Conseil scolaire catholique MonAvenir

Le mercredi 17 novembre 2021

Par vidéoconférence 18 h 30
Présences :
Dorothée Petit-Pas, présidente du Comité
Arlette Kasongo-Chima, vice-présidente du Comité
Manoushka Aimable
Donald Blais
Joanne Bovine
Melinda Chartrand
Dalia Hammoud
Cindy Zamiska

Membres suppléants :
Nathalie Dufour-Séguin
Anne Godbout
Geneviève Grenier
Estelle Duchon, membre suppléant, CFGT

Membres du personnel :
Anik Gagnon, surintendante de l’éducation et des Services à l’élève
Josée Labonté, clinicienne en chef
Annic Mongrain-Rush, directrice des Services à l’élève
Chantal Perron, agente aux affaires des relations corporatives et du Conseil

1. Ouverture de la réunion, appel nominal et absences motivées
1.1 Prière d’ouverture

2. Adoption de l’ordre du jour no 10 du 17 novembre 2021
Motion
Proposé par
Appuyée par
Que le Comité consultatif pour l’enfance en difficulté adopte l’ordre du jour no 10 du 17 novembre 2021, sous la forme présentée/modifiée.

3. Déclaration de conflit d’intérêts

4. Audition de contribuables/délégations
Sans objet.

5. Présentations
5.1 Présentation des associations
5.1.1 Services de soutien à domicile et en milieu communautaire Centre-Est
5.1.2 VOICE for deaf and hard of hearing children
5.1.3 Services à la famille catholiques de Durham
5.1.4 Programme La Passerelle 6 -17, Centre francophone du Grand Toronto
5.1.5 Contact Niagara
5.2 Présentation des services
5.2.1 Bonnes nouvelles du système
5.2.2 Processus de référence centrale

6. Adoption des procès-verbaux
6.1 Adoption du procès-verbal de la réunion no 9 du CCED du 20 octobre 2021
Motion
Proposé par
Appuyée par
Que soit adopté le procès-verbal de la réunion no 9 du 20 octobre 2021 du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté sous la forme présentée/modifiée.

7. Affaires découlant des procès-verbaux

8. Questions à l’étude
8.1 Rapport SEÉ.11-11/2021 – Rapport mensuel d’activités du 1er octobre au 31 octobre 2021

9. Avis de motion

10. Correspondance

10.1 Bulletin « À la une » – Infolettre no. 7 pour octobre 2021 du Consortium Centre Jules-Léger

10.2 Correspondance datée du 5 octobre 2021 adressée à l’honorable Stephen Lecce, ministre de l’éducation de la part de la présidence du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté du Trillium Lakelands District School Board, madame Janice Balfour ayant pour objet : « Support for Bill 172, An Act in Relation to Fetal Alcohol Spectrum Disorder ».

10.3 Guide d’apprentissage à distance pour les élèves ayants des besoins particuliers

12. Questions diverses

13. Motion de recevoir
Motion
Proposée par
Appuyée par
Que le Comité consultatif pour l’enfance en difficulté reçoive en bloc les documents déposés en réunion publique à titre d’information et aux fins de discussion seulement :

  • Présentation des associations
  • Présentation des services
  • Bonnes nouvelles du système
  • Rapport SEÉ.11-11/2021 – Rapport mensuel d’activités du 1er octobre au 31 octobre 2021
    Correspondance

14. Date de la prochaine réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté
La prochaine réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté se tiendra le 8 décembre 2021.

15. Levée de la réunion

Procès-verbal numéro 10

Réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté du Conseil scolaire catholique MonAvenir

Le mercredi 17 novembre 2021

Par vidéoconférence 18 h 30

Présences :
Dorothée Petit-Pas, présidente du Comité
Arlette Kasongo-Chima, vice-présidente du Comité
Manoushka Aimable
Donald Blais
Joanne Bovine (par téléphone)
Melinda Chartrand
Dalia Hammoud
Autres membres du Conseil :
Sandra Kemzang, élève conseillère
Audrey Lemire, élève conseillère

Absence motivée :
Cindy Zamiska

Membres du personnel :
Anik Gagnon, surintendante de l’éducation et des Services à l’élève
Josée Labonté, clinicienne en chef
Annic Mongrain-Rush, directrice des Services à l’élève
Julie Cléroux, directrice des Services à l’élève
Chantal Perron, agente aux affaires des relations corporatives et du Conseil

1. Ouverture de la réunion, appel nominal et absences motivées
La présidente du Comité, la conseillère Dorothée Petit-Pas, déclare la réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté ouverte à 18 h 36.
1.1 Prière d’ouverture
La prière d’ouverture est récitée par les membres présents.

2. Adoption de l’ordre du jour no 10 du 17 novembre 2021
Motion 1
La conseillère Melinda Chartrand propose
Appuyée par madame Arlette Kasongo-Chima
Que le Comité consultatif pour l’enfance en difficulté adopte l’ordre du jour no 10 du 17 novembre 2021, sous la forme présentée.
ADOPTÉE

3. Déclaration de conflit d’intérêts
Aucune déclaration de conflit d’intérêts.

4. Audition de contribuables/délégations
Madame Arlette Kasongo-Chima informe la table que l’organisme Centre d’accès aux soins communautaires – Centre-Est est très intéressé de partager une présentation des services offerts.
Les membres sont d’accord pour présenter leur organisme selon l’horaire suivant :

  • Décembre
    8 décembre 2021
    Arlette Kasongo-Chima – Centre d’accès aux soins communautaires – Centre-Est
  • Janvier/Février
    16 février 2022
    Dalia Hammoud – VOICE for deaf and hard of hearing children
  • Mars/Avril
    20 avril 2022
    Manoushka Aimable – Programme La Passerelle 6 -17, Centre francophone du Grand Toronto
  • Mai
    18 mai 2022
    Joanne Bovine – Contact Niagara

5. Présentations
5.1 Présentation des associations
5.1.1 Services de soutien à domicile et en milieu communautaire Centre-Est
Madame Arlette Kasongo-Chima, informe la Table des services offerts par l’organisme. Elle précise que des services sont offerts, entre autres, dans certaines écoles du Conseil : l’ÉÉC Notre-Dame-de-la-Jeunesse (Ajax) et l’ÉSC Saint-Charles-Garnier (Whitby). Elle rappelle le rôle de l’organisme qui met en place les services qui permettront à certains élèves de continuer à fréquenter l’école. Les coordonnateurs se rendent à l’école sur une base annuelle afin d’effectuer une révision des services.
5.1.2 VOICE for deaf and hard of hearing children
Madame Dalia Hammoud rappelle que les parents d’enfants qui ont récemment reçu un diagnostic continuent de se joindre à VOICE. Le réseautage entre parents est encouragé. Les sorties en personne ont recommencé, la première sortie a eu lieu à une ferme de citrouilles en octobre. Une sortie est également prévue avant le congé de Noël. Madame Hammoud poursuit en indiquant que l’assemblée générale annuelle de VOICE se tiendra le 20 novembre 2021.
5.1.3 Services à la famille catholiques de Durham
Sans objet.
5.1.4 Programme La Passerelle 6 -17, Centre francophone du Grand Toronto
Madame Manoushka Aimable rappelle que l’organisme dessert les francophones du Grand Toronto. On y offre des services aux nouveaux arrivants en emploi et en santé mentale, entre autres.
Madame Aimable rappelle que le programme La Passerelle travaille avec les deux conseils scolaires de langue française de la région du grand Toronto et accueille les élèves qui ne peuvent fréquenter une classe régulière.
Madame Aimable termine en rappelant que le 20 novembre prochain sera la Journée mondiale de l’enfance.
5.1.5 Contact Niagara
Madame Joanne Bovine rappelle que Contact Niagara est financé par le gouvernement provincial. Elle poursuit en informant la Table que Contact Niagara est à la recherche de bénévoles pour siéger sur son conseil d’administration. L’annonce sera partagée avec l’administration.
5.2 Présentation des services
5.2.1 Bonnes nouvelles du système
Madame Annic Mongrain-Rush, directrice des Service à l’élève, informe la Table que huit élèves ont débuté l’apprentissage de la langue des signes québécois (LSQ).
Madame Mongrain-Rush poursuit en indiquant que les dossiers de candidatures sont présentement élaborés et seront soumis au Consortium Centre Jules-Léger avant la fin du mois de février 2022.
Madame Mongrain-Rush présente Henry, jeune élève de l’ÉC Monseigneur-Jamot, qui est un jeune ambassadeur de Dyslexie Canada.
5.2.2 Processus de référence centrale
Madame Annic Mongrain-Rush, directrice des Services à l’élève, présente le nouveau processus de référence centrale qui a été instauré à la rentrée scolaire de septembre 2021.
À la demande de la Table, madame Mongrain-Rush indique que le temps écoulé entre la réception d’une demande et l’élaboration d’un plan est d’environ dix jours.

Madame Josée Labonté, clinicienne en chef, poursuit la présentation en indiquant qu’une équipe multidisciplinaire peut être déployée vers une école lorsqu’un besoin est ressenti au lieu de visiter les écoles selon un horaire préétabli.
Madame Labonté poursuit en présentant les trois niveaux où la prévention prime sur le principe Réponse à l’intervention : 1) système de prévention universel (tous les élèves de l’école) ; 2) Interventions ciblées (certains groupes d’élèves n’ayant pas répondu au système de prévention universel) ; et 3) Interventions individualisées (certains élèves en particulier avec intervention et suivis individualisés et multidisciplinaires).

À la demande de la Table, madame Labonté rappelle qu’un lead est assigné au dossier. La paperasse est centralisée et il y a une meilleure collaboration et une meilleure communication avec les parents pour un consentement éclairé.
Madame Annic Mongrain-Rush poursuit en rappelant qu’il s’agit d’un processus nouveau et que l’année scolaire 2021-2022 est une année de transition.

À la demande de la Table, madame Mongrain-Rush indique que le Conseil offre des services aux élèves, même en l’absence de diagnostic. Elle rappelle toutefois que les parents sont encouragés à obtenir un diagnostic.
Toujours à la demande de la Table, madame Mongrain-Rush indique que des rencontres de transitions sont faites dès l’inscription d’un nouvel élève et ce, même au niveau de la maternelle. Elle rappelle que des séances d’observation ont lieu dans les garderies, si nécessaire.

La surintendante de l’éducation, madame Anik Gagnon, informe la Table que les membres du Service à l’élève se penchent sur ce processus de référence centrale depuis déjà au moins cinq ans afin de faciliter la gestion des demandes. Madame Labonté indique pour sa part que les procédures varient d’un conseil scolaire à un autre.
La conseillère Melinda Chartrand, présidente du Conseil, rappelle que le ministère de l’Éducation détient toutes les statistiques en ce qui a trait aux cas de l’enfance en difficulté, mais que les fonds ne sont pas à la hauteur des demandes.

6. Adoption des procès-verbaux
6.1 Adoption du procès-verbal de la réunion no 9 du CCED du 20 octobre 2021
Motion 2
Madame Arlette Kasongo-Chima propose
Appuyée par le conseiller Donald Blais
Que soit adopté le procès-verbal de la réunion no 9 du 20 octobre 2021 du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté sous la forme présentée.
ADOPTÉE

7. Affaires découlant des procès-verbaux
Madame Anik Gagnon, surintendante de l’éducation, indique que le point 3 sera retiré du tableau, car la présentation sur le centre de référence central a eu lieu lors de cette rencontre.

8. Questions à l’étude
8.1 Rapport SEÉ.11-11/2021 – Rapport mensuel d’activités du 1er octobre au 31 octobre 2021
La surintendante de l’éducation, madame Anik Gagnon, rappelle que certaines de ces formations sont obligatoires.

9. Avis de motion
Sans objet.

10. Correspondance
10.1 Bulletin « À la une » – Infolettre no. 7 pour octobre 2021 du Consortium Centre Jules-Léger
10.2 Correspondance datée du 5 octobre 2021 adressée à l’honorable Stephen Lecce, ministre de l’éducation de la part de la présidence du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté du Trillium Lakelands District School Board, madame Janice Balfour ayant pour objet : « Support for Bill 172, An Act in Relation to Fetal Alcohol Spectrum Disorder ».
10.3 Guide d’apprentissage à distance pour les élèves ayant des besoins particuliers
Madame Anik Gagnon, surintendante de l’Éducation, souligne le point 10.3, Guide d’apprentissage à distance pour les élèves ayant des besoins particuliers. Elle indique que les ressources ont été partagées avec les membres du personnel et les parents concernés.
Madame Dalia Hammoud, représentante de VOICE for deaf and hard of hearing children, souligne que le Consortium Centre Jules-Léger, collabore à la création d’un nouveau cours en ligne afin d’initier les élèves du secondaire aux langues des signes et à la langue des signes québécois (LSQ). La surintendante Gagnon poursuit en indiquant que les cours seront offerts aux enseignants à titre de qualification additionnelle.

À la demande de la Table, la surintendante de l’éducation Gagnon indique que des cours de LSQ ne seront pas offerts au sein des écoles du Conseil en septembre 2022. Elle rappelle que le rôle du Consortium Centre Jules-Léger est d’appuyer les conseils scolaires.
À la demande de la Table, en ce qui a trait à la correspondance du 10.2 sur le syndrome d’alcool foetal, la surintendante Gagnon rappelle que le CCED a acheminé une correspondance appuyant cette demande de reconnaissance au ministre de l’Éducation.

12.Questions diverses
Sans objet.

13.Motion de recevoir
Motion 3
Le conseiller Donald Blais propose
Appuyé par madame Manoushka Aimable
Que le Comité consultatif pour l’enfance en difficulté reçoive en bloc les documentsdéposés en réunion publique à titre d’information et aux fins de discussion seulement :

Présentation des associations

  • Présentation des services
  • Bonnes nouvelles du système
  • Rapport SEÉ.11-11/2021 – Rapport mensuel d’activités du 1er octobre au 31 octobre 2021
  • Correspondances

ADOPTÉE

14.Date de la prochaine réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté
La prochaine réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté se tiendra le8 décembre 2021.

15.Levée de la réunion
Les points à l’ordre du jour de la réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté du 17 novembre 2021 étant épuisés, la réunion est levée à 20 h 17.

Comité consultatif pour l’enfance en difficulté
Publié le 20 octobre 2021

Ordre du jour numéro 9

Réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté du Conseil scolaire catholique MonAvenir

Le mercredi 20 octobre 2021

Par vidéoconférence 18 h 30


Présences :
Dorothée Petit-Pas, présidente du Comité
Arlette Kasongo-Chima, vice-présidente du Comité
Manoushka Aimable
Donald Blais
Joanne Bovine
Melinda Chartrand
Dalia Hammoud
Cindy Zamiska
Membres suppléants :
Nathalie Dufour-Séguin
Anne Godbout
Geneviève Grenier
Estelle Duchon, membre suppléant, CFGT

Membres du personnel :
Anik Gagnon, surintendante de l’éducation et des Services à l’élève
Annic Mongrain-Rush, directrice des Services à l’élève
Chantal Perron, agente aux affaires des relations corporatives et du Conseil
Micheline Rabet, gestionnaire en santé mentale
Gilles Rodrigues, surintendant de l’éducation et de l’équité et l’éducation inclusive

Invitée :
Kim McAlpine, Autisme Ontario, Régions de Niagara, Haldimand, Norfolk Brant et Oxford

1. Ouverture de la réunion, appel nominal et absences motivées
1.1 Prière d’ouverture

2. Adoption de l’ordre du jour no 9 du 20 octobre 2021
Motion
Proposé par
Appuyée par
Que le Comité consultatif pour l’enfance en difficulté adopte l’ordre du jour no 9 du 20 octobre 2021, sous la forme présentée/modifiée.

3. Déclaration de conflit d’intérêts

4. Audition de contribuables/délégations
4.1 Autisme Ontario – Programme ontarien des services en matière d’autisme (POSA)

5. Présentations
5.1 Présentation des associations
5.1.1 VOICE for deaf and hard of hearing children
5.1.2 Services à la famille catholiques de Durham
5.1.3 Programme La Passerelle 6 -17, Centre francophone du Grand Toronto
5.1.4 Contact Niagara
5.2 Présentation des services
5.2.1 Bonnes nouvelles du système
5.2.2 Projet d’habiletés socioémotionnelles MooZoom

6. Adoption des procès-verbaux
6.1 Adoption du procès-verbal de la réunion no 8 du CCED du 22 septembre 2021
Motion
Proposé par
Appuyée par
Que soit adopté le procès-verbal de la réunion no 8 du 22 septembre 2021 du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté sous la forme présentée/modifiée.

7. Affaires découlant des procès-verbaux

8. Questions à l’étude
8.1 Rapport SEÉ.10-10/2021 – Rapport mensuel d’activités du 1er septembre au 30 septembre août 2021

9. Avis de motion

10. Correspondance
Sans objet.

11. Questions diverses

12. Motion de recevoir
Motion
Proposée par
Appuyée par
Que le Comité consultatif pour l’enfance en difficulté reçoive en bloc les documents déposés en réunion publique à titre d’information et aux fins de discussion seulement :

  • Présentation des associations
  • Présentation des services
  • Bonnes nouvelles du système
  • Rapport SEÉ.10-10/2021 – Rapport mensuel d’activités du 1er septembre au 30 septembre 2021
  • Correspondance

13. Date de la prochaine réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté
La prochaine réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté se tiendra le 17 novembre 2021.

14. Levée de la réunion

Procès-verbal numéro 9

Réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté du Conseil scolaire catholique MonAvenir

Le mercredi 20 octobre 2021

Par vidéoconférence 18 h 30

Présences :
Dorothée Petit-Pas, présidente du Comité
Arlette Kasongo-Chima, vice-présidente du Comité
Estelle Duchon, membre suppléant, CFGT
Donald Blais
Joanne Bovine
Melinda Chartrand

Absences motivées :
Manoushka Aimable
Dalia Hammoud
Cindy Zamiska
Autres membres du Conseil :
Claire Thibideau
Sandra Kemzang, élève conseillère
Audrey Lemire, élève conseillère

Membres du personnel :
Anik Gagnon, surintendante de l’éducation et des Services à l’élève
Annic Mongrain-Rush, directrice des Services à l’élève
Chantal Perron, agente aux affaires des relations corporatives et du Conseil
Micheline Rabet, gestionnaire en santé mentale et équité
Gilles Rodrigues, surintendant de l’éducation et de l’équité et l’éducation inclusive

Invitée :
Kim McAlpine, Autisme Ontario, Régions de Niagara, Haldimand, Norfolk Brant et Oxford

1. Ouverture de la réunion, appel nominal et absences motivées
La présidente du Comité, la conseillère Dorothée Petit-Pas, déclare la réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté ouverte à 18 h 30.
1.1 Prière d’ouverture
La prière d’ouverture est récitée par la vice-présidente du Comité, madame Arlette Kasongo-Chima.

2. Adoption de l’ordre du jour no 9 du 20 octobre 2021
Motion 1
La conseillère Melinda Chartrand propose
Appuyée par madame Arlette Kasongo-Chima
Que le Comité consultatif pour l’enfance en difficulté adopte l’ordre du jour no 9 du 20 octobre 2021, sous la forme modifiée.
ADOPTÉE
Le point 4.1 sera traité immédiatement après le point 5.1.4 – Mise à jour de Contact Niagara.

3. Déclaration de conflit d’intérêts
Aucune déclaration de conflit d’intérêt

5. Présentations
5.1 Présentation des associations
5.1.1 VOICE for deaf and hard of hearing children
Sans objet.
5.1.2 Services à la famille catholiques de Durham
Sans objet.
5.1.3 Programme La Passerelle 6 -17, Centre francophone du Grand Toronto
Madame Estelle Duchon, membre suppléant, informe la Table que les élèves sont de retour en classe en présentiel dans les deux classes de La Passerelle. Elle rappelle que le retour en personne n’est pas facile après la longue absence causée par la pandémie. Elle précise que le travail d’équipe rend la transition plus facile.
5.1.4 Contact Niagara
Madame Joanne Bovine rappelle également que la rentrée scolaire est difficile avec le retour en présentiel. Elle indique que les demandes de services ont augmenté. Madame Bovine poursuit en indiquant que les prestations de services en présentiels sont préconisés.
La surintendante de l’éducation, madame Anik Gagnon, informe la Table que les écoles ont commencé à recevoir des services dans les écoles. Elle précise que les protocoles sont en place pour recevoir les prestataires de services en présentiel dans les écoles.

4. Audition de contribuables/délégations
4.1 Autisme Ontario – Programme ontarien des services en matière d’autisme (POSA)
Madame Kim McAlpine, Autisme Ontario, Régions de Niagara, Haldimand, Norfolk Brant et Oxford informe la Table des différents services offerts par Autisme Ontario. Elle offre par la suite un aperçu des liens, services et autres informations disponibles sur le site Internet d’Autisme Ontario qui est disponible en suivant le lien suivant : Autisme Ontario.
Madame McAlpine indique également que des séances de formations sont offertes tant aux parents d’enfants en attente d’un diagnostic qu’aux familles proches d’un enfant ayant reçu un diagnostic.

5. Présentations (suite)
5.2 Présentation des services
5.2.1 Bonnes nouvelles du système
La surintendante de l’éducation, madame Anik Gagnon, informe la Table que le poste de direction des Services à l’élève laissé vacant par le départ vers la surintendance de monsieur Gilles Rodrigues a été comblé par madame Julie Cléroux.
La surintendante de l’éducation Gagnon profite de l’occasion pour remercier madame Mongrain-Rush, directrice des Services à l’élève, de son appui pendant la période de transition et la rentrée scolaire.
5.2.2 Projet d’habiletés socioémotionnelles MooZoom
La surintendante de l’éducation, madame Anik Gagnon, informe la Table que l’équipe des Services à l’élève a procédé à une restructuration des dossiers au sein du Service. Elle poursuit en indiquant que l’équipe de travail social se rapportera dorénavant à la surintendance des écoles sécuritaires et qu’un nouveau poste de gestionnaire en santé mentale a été créé. Mme Micheline Rabet occupe dorénavant ce poste.

Madame Micheline Rabet présente le projet d’habiletés d’apprentissage socioémotionnel MooZoom. Madame Rabet poursuit en affirmant que la pandémie que nous traversons présentement a eu de gros effets sur les jeunes. Ce projet permet de bâtir la confiance en soi et diminue les situations d’intimidation.

À la demande de la Table, madame Rabet partagera le nom des écoles qui participent à ce projet. Elle poursuit en précisant que la plateforme s’adresse principalement aux élèves de la 1re à la 6e année. Elle rappelle que le module comprend des fiches d’activités, mais que celles-ci doivent être mises en oeuvre.

À la demande de la Table, madame Rabet précise que toute la communauté scolaire s’occupe de la santé mentale. Bien entendu, les enseignants sont en première ligne et, au besoin, le Conseil fait appel à des services externes.

À la demande de la Table, une mise à jour du projet-pilote et de ses résultats dans certaines écoles du Conseil sera fournie aux membres.

Madame Micheline Rabet et monsieur Gilles Rodrigues quittent la réunion.

6. Adoption des procès-verbaux
6.1 Adoption du procès-verbal de la réunion no 8 du CCED du 22 septembre 2021
Motion 2
Le conseiller Donald Blais propose
Appuyée par madame Joanne Bovine
Que soit adopté le procès-verbal de la réunion no 8 du 22 septembre 2021 du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté sous la forme présentée.
ADOPTÉE

7. Affaires découlant des procès-verbaux
La surintendante de l’éducation, madame Anik Gagnon, rappelle que le sondage est présentement en cours et que les résultats seront partagés lorsqu’ils seront disponibles.
La surintendante Gagnon poursuit en rappelant que des présentations pour les parents ont lieu ces jours-ci pour les parents d’élèves de 9e année.
Le point sur le Centre de référence central sera traité lors de la réunion du Comité du mois de novembre prochain.

8. Questions à l’étude
8.1 Rapport SEÉ.10-10/2021 – Rapport mensuel d’activités du 1er septembre au 30 septembre 2021
La surintendante de l’éducation, madame Anik Gagnon, présente le rapport mensuel d’activités. Elle rappelle que le mois de septembre a été très occupé. Il y a eu des formations pour les enseignants débutants, les enseignants ressources débutants et, entre autres, pour l’élaboration des plans d’enseignement individualisé (PEI).

9. Avis de motion
Aucun avis de motion.

10.Correspondance
Sans objet.

11.Questions diverses
Sans objet.

12.Motion de recevoir
Motion 3
Madame Joanne Bovine propose
Appuyée par la conseillère Melinda Chartrand
Que le Comité consultatif pour l’enfance en difficulté reçoive en bloc les documents déposés en réunion publique à titre d’information et aux fins de discussion seulement :

  • Présentation des associations
  • Présentation des services
  • Bonnes nouvelles du système
  • Rapport SEÉ.10-10/2021 – Rapport mensuel d’activités du 1er septembre au 30 septembre 2021

ADOPTÉE

13.Date de la prochaine réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté
La prochaine réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté se tiendra le17 novembre 2021.

14.Levée de la réunion
Les points à l’ordre du jour de la réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté étant épuisés, la réunion est levée à 20 h 11.

Comité consultatif pour l’enfance en difficulté
Publié le 22 septembre 2021

Ordre du jour numéro 8

Réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté
du Conseil scolaire catholique MonAvenir

Le mercredi 22 septembre 2021

Par vidéoconférence – 18 h 30

Présences :

  • Dorothée Petit-Pas, présidente du Comité
  • Manoushka Aimable
  • Donald Blais
  • Joanne Bovine
  • Melinda Chartrand
  • Arlette Kasongo-Chima
  • Cindy Zamiska

Membres suppléants :

  • Nathalie Dufour-Séguin
  • Anne Godbout
  • Geneviève Grenier
  • Dalia Hammoud, membre suppléant, VOICE

Membres du personnel :

  • Anik Gagnon, surintendante de l’éducation et des Services à l’élève
  • Dereck Chin, chef des affaires
  • Annic Mongrain-Rush, directrice des Services à l’élève
  • Chantal Perron, agente aux affaires des relations corporatives et du Conseil

1 .Ouverture de la réunion, appel nominal et absences motivées

1.1 Prière d’ouverture

2. Adoption de l’ordre du jour no 8 du 22 septembre 2021
Motion
Proposé par
Appuyée par
Que le Comité consultatif pour l’enfance en difficulté adopte l’ordre du jour no 8 du 22 septembre 2021, sous la forme présentée/modifiée.

3. Période d’élections
3.1 Nomination des scrutateurs ou scrutatrices
Motion :
Proposée par :
Appuyée par :
Que _________________ et ____________________ soient nommé.e.s scrutateurs/trices pour la période d’élections au Comité consultatif pour l’enfance en difficulté.

3.2 Élection au poste de la vice-présidence du Comité

3.2.1 Mises en candidature

3.2.2 Clôture de la période des mises en candidature

3.2.3 Vérification de la disponibilité des personnes mises en candidature

3.2.4 Vote

3.2.5 Résultat du vote

3.2.6 Déclaration de la personne élue

3.3 Destruction des bulletins de vote
Motion:
Proposée par :
Appuyée par :
Que les bulletins de vote utilisés pour les élections à la vice-présidence du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté, pour la période du 22 septembre 2021 au 31 novembre 2021, soient détruits.

4. Déclaration de conflit d’intérêts

5. Audition de contribuables/délégations
Sans objet.

6. Présentations

6.1 Présentation des associations

6.1.1 VOICE for deaf and hard of hearing children

6.1.2 Services à la famille catholiques de Durham

6.1.3 Programme La Passerelle 6 -17, Centre francophone du Grand Toronto

6.1.4 Contact Niagara

6.2 Présentation des services

6.2.1 Bonnes nouvelles du système

6.2.2 Services offerts aux élèves en difficulté pendant l’été

7. Adoption des procès-verbaux

7.1 Adoption du procès-verbal de la réunion no 7 du CCED du 8 juin 2021
Motion
Proposé par
Appuyée par
Que soit adopté le procès-verbal de la réunion no 7 du 8 juin 2021 du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté sous la forme présentée/modifiée.

8. Affaires découlant des procès-verbaux

9. Questions à l’étude

9.1 Rapport DIR.12-09/2021 – Nominations au CCED
Motion
Proposée par
Appuyée par
Que le Comité consultatif pour l’enfance en difficulté recommande au Conseil d’approuver la nomination de madame Dalia Hammoud à titre de représentante de VOICE for deaf and hard of hearing children comme membre du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté ainsi que madame Estelle Duchon, à titre de membre suppléante du Centre francophone du Grand Toronto pour le terme se terminant le 30 novembre 2022 selon le rapport DIR.12-09/2021 intitulé « Nominations au Comité consultatif pour l’enfance en difficulté » à la réunion du Conseil du 29 septembre 2021.

9.2 Suivi au budget adopté 2020-2021 – volet CCED

9.3 Rapport SEÉ.08-09/2021 – Rapport mensuel d’activités du 1er juin au 31 août 2021

9.4 Rapport SEÉ.09-09/2021 – Calendrier des formations/présentations au CCED
Motion
Proposée par
Appuyée par
Que le Comité consultatif pour l’enfance en difficulté approuve le calendrier des rencontres du CCED selon le rapport SEÉ.09-09/2021 intitulé « Calendrier des formations/présentations au CCED. »

10. Avis de motion

11. Correspondance

11.1 Lettre datée du 22 juin 2021 du Peterborough Victoria Northumberland and Clarington Catholic District School Board adressée à l’honorable Stephen Lecce, ministre de l’Éducation, demandant que le financement non dépensé cet été soit transféré à l’année scolaire 2021-2022 à l’appui des élèves en enfance en difficulté.

12. Questions diverses

13. Motion de recevoir
Motion
Proposée par
Appuyée par
Que le Comité consultatif pour l’enfance en difficulté reçoive en bloc les documents déposés en réunion publique à titre d’information et aux fins de discussion seulement :
• Présentation des associations
• Présentation des services
• Bonnes nouvelles du système
• Suivi au budget adopté 2020-2021 – volet CCED
• Rapport SEÉ.08-09/2021 – Rapport mensuel d’activités du 1er juin au 31 août 2021
• Correspondance

14. Date de la prochaine réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté :
La prochaine réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté se tiendra le 20 octobre 2021.

15. Levée de la réunion

Procès-verbal numéro 8

Réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté du Conseil scolaire catholique MonAvenir

Le mercredi 22 septembre 2021

Par vidéoconférence 18 h 30

Présences :

Dorothée Petit-Pas, présidente du Comité
Arlette Kasongo-Chima, vice-présidente du Comité
Manoushka Aimable
Donald Blais
Joanne Bovine
Melinda Chartrand
Cindy Zamiska

Absence motivée :

Dalia Hammoud, membre suppléant, VOICE

Autre membre du Conseil :

Audrey Lemire, élève conseillère

Membres du personnel :

Anik Gagnon, surintendante de l’éducation et des Services à l’élève
Dereck Chin, chef des affaires
Annic Mongrain-Rush, directrice des Services à l’élève
Chantal Perron, agente aux affaires des relations corporatives et du Conseil

1. Ouverture de la réunion, appel nominal et absences motivées
La présidente du Comité, la conseillère Dorothée Petit-Pas, déclare la réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté du 22 septembre 2021 ouverte à 18 h 30.
1.1 Prière d’ouverture
La prière est récitée par les membres présents.

2. Adoption de l’ordre du jour no 8 du 22 septembre 2021
Motion 1
La conseillère Melinda Chartrand propose
Appuyée par madame Arlette Kasongo-Chima
Que le Comité consultatif pour l’enfance en difficulté adopte l’ordre du jour no 8 du 22 septembre 2021, sous la forme modifiée.
ADOPTÉE
Le point 9.2 sera présenté immédiatement après le point 5 de l’ordre du jour.

3. Période d’élections
3.1 Nomination des scrutateurs ou scrutatrices
Motion 2
Madame Arlette Kasongo-Chima propose
Appuyée par la conseillère Melinda Chartrand
Que madame Chantal Perron et monsieur Dereck Chin soient nommés scrutateurs pour la période d’élections au Comité consultatif pour l’enfance en difficulté.
ADOPTÉE
3.2 Élection au poste de la vice-présidence du Comité
3.2.1 Mises en candidature
Motion 3
Le conseiller Donald Blais propose
Appuyée par la conseillère Melinda Chartrand
Que madame Arlette Kasongo-Chima soit mise en candidature à la vice-présidence du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté.
3.2.2 Clôture de la période des mises en candidature
La présidente du Comité, la conseillère Dorothée Petit-Pas, déclare close la période des mises en candidature à la présidence du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté pour le terme se terminant le 30 novembre 2021.
3.2.3 Vérification de la disponibilité des personnes mises en candidature
Madame Arlette Kasongo-Chima accepte que sa candidature soit posée à la vice-présidence du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté pour le terme se terminant le 30 novembre 2021.
3.2.4 Vote
Sans objet.
3.2.5 Résultat du vote
Sans objet.
3.2.6 Déclaration de la personne élue
La présidente du Comité, la conseillère Dorothée Petit-Pas, déclare que madame Arlette Kasongo-Chima est élue à la vice-présidence du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté pour le terme se terminant le 30 novembre 2021.
3.3 Destruction des bulletins de vote
Sans objet.

4.Déclaration de conflit d’intérêts
Aucune déclaration de conflit d’intérêts.

5.Audition de contribuables/délégations
Sans objet.
9.Questions à l’étude9.2 Suivi au budget adopté 2021-2022 – volet CCED
Monsieur Dereck Chin, chef des affaires, présente le budget adopté 2021-2022 – volet CCED, tel qu’adopté lors de la réunion ordinaire du Conseil de juin 2021. Il rappelle que deux nouvelles classes de préparation à la vie ont été créées. À la demande de la Table, le chef des affaires Chin rappelle que le budget comprend l’appui aux écoles virtuelles. Le chef des affaires Chin rappelle que les élèves sont répartis sur un grand territoire et que si le territoire était plus petit, il serait possible de consolider les services offerts.
Le chef des affaires, monsieur Dereck Chin, quitte la réunion.

6.Présentations
6.1 Présentation des associations
6.1.1 VOICE for deaf and hard of hearing children
Sans objet.
6.1.2 Services à la famille catholiques de Durham
Madame Cindy Zamiska informe la table que les Services à la famille catholiques de Durham offre des services en personne deux jours par semaine. Elle rappelle que l’organisme poursuivra son offre de services en format hybride, virtuel et présentiel, après la pandémie. Madame Zamiska souligne que le service offert en virtuel est très utile pour les familles qui habitent loin.
6.1.3 Programme La Passerelle 6 -17, Centre francophone du Grand Toronto
Madame Manoushka Aimable indique qu’elle aura davantage d’information lors des prochaines réunions du Comité. Elle rappelle que les services du programme La Passerelle – palier élémentaire – sont offerts à l’École élémentaire Félix-Leclerc.
6.1.4 Contact Niagara
Sans objet.
6.2 Présentation des services
6.2.1 Bonnes nouvelles du système
Madame Annic Mongrain-Rush, directrice des Services à l’élève, informe la Table que les Services à l’élève vivront beaucoup de changements positifs au cours de cette année scolaire.
Un centre de références central a été mis sur pied. Les écoles enverront les demandes de services pour les nouveaux élèves à ce centre de référence qui en fera par la suite la répartition vers les départements appropriés. Une restructuration des services en orthophonie a également été effectuée afin d’offrir davantage de services sur le terrain. Les classes de préparation à la vie seront également rebaptisées classes d’apprentissage alternatif.
A la demande de la Table, la surintendante de l’éducation, madame Anik Gagnon, indique qu’une présentation détaillée sur les classes d’apprentissage alternatif est prévue lors de la réunion du mois de février 2022.
Madame Joanne Bovine se joint à la réunion.
6.2.2 Services offerts aux élèves en difficulté pendant l’été
La surintendante de l’éducation, madame Anik Gagnon, fait état des services qui ont été offerts aux élèves en difficulté pendant la saison estivale 2021. Elle rappelle que c’est le deuxième été consécutif que des services sont offerts aux élèves et ceci s’avère être une initiative bénéfique pour les élèves.
À la demande de la Table à savoir si cette initiative de services offerts aux élèves en difficulté pendant l’été a été mise sur pied à cause de la pandémie actuelle, la surintendante de l’éducation Gagnon indique qu’effectivement certains élèves, ciblés par les écoles, ont été invités à recevoir des services d’appoint en lecture, en orthophonie ou en santé mentale.
La surintendante Gagnon poursuit en indiquant que le 31 août dernier, avant la rentrée des classes, tous les enseignants ont suivi des modules en santé mentale. Elle poursuit en ajoutant que des ateliers en matière de santé mentale ont été élaborés en collaboration avec l’AESD.

Madame Annic Mongrain-Rush, directrice des Services à l’élève, indique pour sa part qu’un comité consultatif en santé mentale, composé d’enseignants, de directions d’école et d’élèves, a été mis sur pied afin d’aborder les besoins en santé mentale dans les écoles.

7. Adoption des procès-verbaux
7.1 Adoption du procès-verbal de la réunion no 7 du CCED du 8 juin 2021
Motion 4
Le conseiller Donald Blais propose
Appuyé par madame Arlette Kasongo-Chima
Que soit adopté le procès-verbal de la réunion no 7 du 8 juin 2021 du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté sous la forme présentée.
ADOPTÉE

8. Affaires découlant des procès-verbaux
La surintendante de l’éducation, madame Anik Gagnon, indique que les écoles ont déjà été approchées par CAMH (Centre for Addiction and Mental Health). Les résultats seront partagés lorsqu’ils seront disponibles.
En ce qui a trait au point 2 du tableau, classes décloisonnées, la surintendante de l’éducation Gagnon indique que le décloisonnement a commencé en septembre. À la demande de la Table, la surintendante Gagnon précise que ce décloisonnement a eu lieu, car le ministère de l’Éducation estimait que les élèves étaient relégués à une filière (théorique ou appliquée) beaucoup trop tôt.
L’administration fera une mise à jour sur l’état des classes décloisonnées lors de la réunion de décembre.

9. Questions à l’étude (suite)
9.1 Rapport DIR.12-09/2021 – Nominations au CCED
Motion 5
La conseillère Melinda Chartrand propose
Appuyée par madame Cindy Zamiska
Que le Comité consultatif pour l’enfance en difficulté recommande au Conseil d’approuver la nomination de madame Dalia Hammoud à titre de représentante de VOICE for deaf and hard of hearing children comme membre du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté ainsi que madame Estelle Duchon, à titre de membre suppléante du Centre francophone du Grand Toronto pour le terme se terminant le 30 novembre 2022 selon le rapport DIR.12-09/2021 intitulé « Nominations au Comité consultatif pour l’enfance en difficulté » à la réunion du Conseil du 29 septembre 2021.
ADOPTÉE
9.3 Rapport SEÉ.08-09/2021 – Rapport mensuel d’activités du 1er juin au 31 août 2021
Madame Anik Gagnon, surintendante de l’éducation, informe la Table des formations qui ont été offertes. Elle rappelle que la formation ASIST, intervention de secours en cas de crise suicidaire, a été offerte aux travailleurs sociaux n’ayant pas reçu la formation. Une formation sur les défis d’anxiété liés à la santé a également été offerte aux travailleurs sociaux.
9.4 Rapport SEÉ.09-09/2021 – Calendrier des formations/présentations au CCED
Motion 6
Madame Arlette Kasongo-Chima propose
Appuyée par madame Joanne Bovine
Que le Comité consultatif pour l’enfance en difficulté approuve le calendrier des rencontres du CCED selon le rapport SEÉ.09-09/2021 intitulé « Calendrier des formations/présentations au CCED. »
ADOPTÉE
La surintendante de l’éducation, madame Anik Gagnon, présente le calendrier des présentations et des formations qui seront offertes au cours des prochaines réunions du Comité.
À la demande de la Table, en ce qui a trait à la formation sur le processus de référence centrale, la surintendante Gagnon rappelle que, à partir de cette année scolaire, l’école doit compléter un formulaire de référence pour tout nouvel élève qui requiert des services des Services à l’élève. Le portrait de l’élève est par la suite acheminé à une équipe multidisciplinaire qui en fait une analyse et une répartition aux services appropriés. Madame Annic Mongrain-Rush, directrice des Services à l’élève, poursuit en rappelant que des analyses de dossiers se font à tous les jours. Elle explique que, dans le passé, les écoles dirigeaient leurs demandes vers un service spécifique alors que d’autres services auraient dû être consultés.
À la demande de la Table, la directrice Mongrain-Rush rappelle que la nouvelle façon de faire facilitera la répartition des cas à l’interne. Pour ce qui est du rôle des parents, le processus en place demeure le même; ils sont informés et impliqués dès le début du processus.
En ce qui a trait aux services offerts par les agences externes, la directrice Mongrain-Rush indique que les Services à l’élève continuent de maintenir la collaboration existante avec tous ces organismes.
La surintendante Gagnon indique que ce nouveau service de référence centrale sera évalué en décembre 2021, et en mars et juin 2022. Toujours à la demande de la Table, la surintendante Gagnon indique que, dans certains cas, des services sont offerts aux parents et aux familles en grands besoins par l’entremise des infirmières en santé mentale.

10.Avis de motion
Aucun avis de motion.

11.Correspondance
11.1 Lettre datée du 22 juin 2021 du Peterborough Victoria Northumberland andClarington Catholic District School Board adressée à l’honorable Stephen Lecce, ministre de l’Éducation, demandant que le financement non dépensé cet été soit transféré à l’année scolaire 2021-2022 à l’appui des élèves en enfance en difficulté.
La surintendante de l’éducation, madame Anik Gagnon, rappelle que le Csc MonAvenir s’est assuré de réserver les fonds nécessaires pour l’offre de services aux élèves pendant la période estivale.

12.Questions diverses
Sans objet.

13.Motion de recevoir
Motion 7
Le conseiller Donald Blais propose
Appuyé par madame Manoushka Aimable
Que le Comité consultatif pour l’enfance en difficulté reçoive en bloc les documentsdéposés en réunion publique à titre d’information et aux fins de discussion seulement :

  • Présentation des associations
  • Présentation des services
  • Bonnes nouvelles du système
  • Suivi au budget adopté 2020-2021 – volet CCED
  • Rapport SEÉ.08-09/2021 – Rapport mensuel d’activités du 1er juin au 31 août 2021
  • Correspondance

ADOPTÉE

14.Date de la prochaine réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté
La prochaine réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté se tiendra le 20 octobre 2021.

15.Levée de la réunion
Les points à l’ordre du jour de la réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté étant épuisés, la réunion est levée à 20 h 07.

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