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Comité consultatif l’enfance en difficulté
Publié le 8 décembre 2021

Ordre du jour numéro 1

Réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté du Conseil scolaire catholique MonAvenir

Le mercredi 8 décembre 2021

Par vidéoconférence 18 h 30

Présences :
Manoushka Aimable
Donald Blais
Joanne Bovine
Melinda Chartrand
Dalia Hammoud
Arlette Kasongo-Chima
Dorothée Petit-Pas
Cindy Zamiska

Membres suppléants :
Nathalie Dufour-Séguin
Anne Godbout
Geneviève Grenier
Estelle Duchon, membre suppléant, CFGT

Invités :
Sébastien Lacroix, conseiller aux affaires diocésaines et scolaires
Henry Bates, ambassadeur, Dyslexie Canada, élève de l’ÉC Monseigneur-Jamot
Jennifer Bates, parent

Membres du personnel :
Anik Gagnon, surintendante de l’éducation et des Services à l’élève
Annic Mongrain-Rush, directrice des Services à l’élève
Chantal Perron, agente aux affaires des relations corporatives et du Conseil

1. Ouverture de la réunion, appel nominal et absences motivées
1.1 Prière d’ouverture (animée par Sébastien Lacroix)

2. Période d’élections
2.1 Nomination des scrutateurs ou scrutatrices
Motion :
Proposée par :
Appuyée par :
Que _________________ et ____________________ soient nommé.e.s scrutateurs/trices pour la période d’élection au Comité consultatif pour l’enfance en difficulté.
2.2 Élection au poste de la présidence du Comité
2.2.1 Mises en candidature
2.2.2 Clôture de la période des mises en candidature
2.2.3 Vérification de la disponibilité des personnes mises en candidature
2.2.4 Vote
2.2.5 Résultat du vote
2.2.6 Déclaration de la personne élue
2.3 Élection au poste de la vice-présidence du Comité
2.3.1 Mises en candidature
2.3.2 Clôture de la période des mises en candidature
2.3.3 Vérification de la disponibilité des personnes mises en candidature
2.3.4 Vote
2.3.5 Résultat du vote
2.3.6 Déclaration de la personne élue
2.3.7 Transfert de la présidence d’assemblée
2.4 Destruction des bulletins de vote
Motion:
Proposée par :
Appuyée par :
Que les bulletins de vote utilisés pour les élections à la présidence du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté, pour la période du 1er décembre 2021 au 30 novembre 2022, soient détruits.

3. Adoption de l’ordre du jour no 1 du 8 décembre 2021
Motion
Proposé par
Appuyée par
Que le Comité consultatif pour l’enfance en difficulté adopte l’ordre du jour no 1 du 8 décembre 2021, sous la forme présentée/modifiée.

4. Déclaration de conflit d’intérêts

5. Audition de contribuables/délégations
5.1 Dyslexie Canada

6. Présentations
6.1 Présentation des associations
6.1.1 Services de soutien à domicile et en milieu communautaire Centre-Est
6.1.2 VOICE for deaf and hard of hearing children
6.1.3 Services à la famille catholiques de Durham
6.1.4 Programme La Passerelle 6 -17, Centre francophone du Grand Toronto
6.1.5 Contact Niagara
6.2 Présentation des services
6.2.1 Bonnes nouvelles du système
6.2.2 Procédures et mandat du CCED

7. Adoption des procès-verbaux
7.1 Adoption du procès-verbal de la réunion no 10 du CCED du 17 novembre 2021
Motion
Proposé par
Appuyée par
Que soit adopté le procès-verbal de la réunion no 10 du 17 novembre 2021 du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté sous la forme présentée/modifiée.

8. Affaires découlant des procès-verbaux

9. Questions à l’étude
9.1 Rapport SEÉ.01-12/2021 – Rapport mensuel d’activités du 1er novembre au 30 novembre 2021

10. Avis de motion

11. Correspondance
11.1 Note de service datée le 15 novembre 2021 de la part de Clayton La Touche, sous-ministre adjoint, Division du soutien aux élèves et des services régionaux portant sur la Modification au financement au titre de la Somme liée à l’incidence spéciale (SIS) pour 2021-2022
11.2 Bulletin « À la une » – Infolettre no. 8 pour novembre 2021 du Consortium Centre Jules-Léger
11.3 Correspondance datée du 19 octobre 2021 adressée à l’honorable Stephen Lecce, ministre de l’Éducation de la part de la présidence du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté du Waterloo Region District School Board, madame Sara Penny, demandant des appuis quant à l’uniformité de l’apprentissage virtuel
11.4 Courriel daté du 30 novembre 2021 de la part de Gina Kozak, Surintendante de l’éducation adressée aux membres du CCED portant sur un sondage sur les activités du Comité de participation des parents (CPP)11.5 Courriel daté du 1er décembre 2021 de la part de madame Julie Cléroux, direction des Services à l’élève, portant sur les cours de la langue des signes québécoise (LSQ)

12. Questions diverses

13. Motion de recevoir
Motion
Proposée par
Appuyée par
Que le Comité consultatif pour l’enfance en difficulté reçoive en bloc les documents déposés en réunion publique à titre d’information et aux fins de discussion seulement :

  • Présentation des associations
  • Présentation des services
  • Bonnes nouvelles du système
  • Rapport SEÉ.01-12/2021 – Rapport mensuel d’activités du 1er novembre au 30 novembre 2021
  • Correspondance

14. Date de la prochaine réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté
La prochaine réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté se tiendra le 16 février 2022.

15. Levée de la réunion

Comité consultatif l’enfance en difficulté
Publié le 17 novembre 2021

Ordre du jour numéro 10

Réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté du Conseil scolaire catholique MonAvenir

Le mercredi 17 novembre 2021

Par vidéoconférence 18 h 30
Présences :
Dorothée Petit-Pas, présidente du Comité
Arlette Kasongo-Chima, vice-présidente du Comité
Manoushka Aimable
Donald Blais
Joanne Bovine
Melinda Chartrand
Dalia Hammoud
Cindy Zamiska

Membres suppléants :
Nathalie Dufour-Séguin
Anne Godbout
Geneviève Grenier
Estelle Duchon, membre suppléant, CFGT

Membres du personnel :
Anik Gagnon, surintendante de l’éducation et des Services à l’élève
Josée Labonté, clinicienne en chef
Annic Mongrain-Rush, directrice des Services à l’élève
Chantal Perron, agente aux affaires des relations corporatives et du Conseil

1. Ouverture de la réunion, appel nominal et absences motivées
1.1 Prière d’ouverture

2. Adoption de l’ordre du jour no 10 du 17 novembre 2021
Motion
Proposé par
Appuyée par
Que le Comité consultatif pour l’enfance en difficulté adopte l’ordre du jour no 10 du 17 novembre 2021, sous la forme présentée/modifiée.

3. Déclaration de conflit d’intérêts

4. Audition de contribuables/délégations
Sans objet.

5. Présentations
5.1 Présentation des associations
5.1.1 Services de soutien à domicile et en milieu communautaire Centre-Est
5.1.2 VOICE for deaf and hard of hearing children
5.1.3 Services à la famille catholiques de Durham
5.1.4 Programme La Passerelle 6 -17, Centre francophone du Grand Toronto
5.1.5 Contact Niagara
5.2 Présentation des services
5.2.1 Bonnes nouvelles du système
5.2.2 Processus de référence centrale

6. Adoption des procès-verbaux
6.1 Adoption du procès-verbal de la réunion no 9 du CCED du 20 octobre 2021
Motion
Proposé par
Appuyée par
Que soit adopté le procès-verbal de la réunion no 9 du 20 octobre 2021 du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté sous la forme présentée/modifiée.

7. Affaires découlant des procès-verbaux

8. Questions à l’étude
8.1 Rapport SEÉ.11-11/2021 – Rapport mensuel d’activités du 1er octobre au 31 octobre 2021

9. Avis de motion

10. Correspondance

10.1 Bulletin « À la une » – Infolettre no. 7 pour octobre 2021 du Consortium Centre Jules-Léger

10.2 Correspondance datée du 5 octobre 2021 adressée à l’honorable Stephen Lecce, ministre de l’éducation de la part de la présidence du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté du Trillium Lakelands District School Board, madame Janice Balfour ayant pour objet : « Support for Bill 172, An Act in Relation to Fetal Alcohol Spectrum Disorder ».

10.3 Guide d’apprentissage à distance pour les élèves ayants des besoins particuliers

12. Questions diverses

13. Motion de recevoir
Motion
Proposée par
Appuyée par
Que le Comité consultatif pour l’enfance en difficulté reçoive en bloc les documents déposés en réunion publique à titre d’information et aux fins de discussion seulement :

  • Présentation des associations
  • Présentation des services
  • Bonnes nouvelles du système
  • Rapport SEÉ.11-11/2021 – Rapport mensuel d’activités du 1er octobre au 31 octobre 2021
    Correspondance

14. Date de la prochaine réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté
La prochaine réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté se tiendra le 8 décembre 2021.

15. Levée de la réunion

Procès-verbal numéro 10

Réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté du Conseil scolaire catholique MonAvenir

Le mercredi 17 novembre 2021

Par vidéoconférence 18 h 30

Présences :
Dorothée Petit-Pas, présidente du Comité
Arlette Kasongo-Chima, vice-présidente du Comité
Manoushka Aimable
Donald Blais
Joanne Bovine (par téléphone)
Melinda Chartrand
Dalia Hammoud
Autres membres du Conseil :
Sandra Kemzang, élève conseillère
Audrey Lemire, élève conseillère

Absence motivée :
Cindy Zamiska

Membres du personnel :
Anik Gagnon, surintendante de l’éducation et des Services à l’élève
Josée Labonté, clinicienne en chef
Annic Mongrain-Rush, directrice des Services à l’élève
Julie Cléroux, directrice des Services à l’élève
Chantal Perron, agente aux affaires des relations corporatives et du Conseil

1. Ouverture de la réunion, appel nominal et absences motivées
La présidente du Comité, la conseillère Dorothée Petit-Pas, déclare la réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté ouverte à 18 h 36.
1.1 Prière d’ouverture
La prière d’ouverture est récitée par les membres présents.

2. Adoption de l’ordre du jour no 10 du 17 novembre 2021
Motion 1
La conseillère Melinda Chartrand propose
Appuyée par madame Arlette Kasongo-Chima
Que le Comité consultatif pour l’enfance en difficulté adopte l’ordre du jour no 10 du 17 novembre 2021, sous la forme présentée.
ADOPTÉE

3. Déclaration de conflit d’intérêts
Aucune déclaration de conflit d’intérêts.

4. Audition de contribuables/délégations
Madame Arlette Kasongo-Chima informe la table que l’organisme Centre d’accès aux soins communautaires – Centre-Est est très intéressé de partager une présentation des services offerts.
Les membres sont d’accord pour présenter leur organisme selon l’horaire suivant :

  • Décembre
    8 décembre 2021
    Arlette Kasongo-Chima – Centre d’accès aux soins communautaires – Centre-Est
  • Janvier/Février
    16 février 2022
    Dalia Hammoud – VOICE for deaf and hard of hearing children
  • Mars/Avril
    20 avril 2022
    Manoushka Aimable – Programme La Passerelle 6 -17, Centre francophone du Grand Toronto
  • Mai
    18 mai 2022
    Joanne Bovine – Contact Niagara

5. Présentations
5.1 Présentation des associations
5.1.1 Services de soutien à domicile et en milieu communautaire Centre-Est
Madame Arlette Kasongo-Chima, informe la Table des services offerts par l’organisme. Elle précise que des services sont offerts, entre autres, dans certaines écoles du Conseil : l’ÉÉC Notre-Dame-de-la-Jeunesse (Ajax) et l’ÉSC Saint-Charles-Garnier (Whitby). Elle rappelle le rôle de l’organisme qui met en place les services qui permettront à certains élèves de continuer à fréquenter l’école. Les coordonnateurs se rendent à l’école sur une base annuelle afin d’effectuer une révision des services.
5.1.2 VOICE for deaf and hard of hearing children
Madame Dalia Hammoud rappelle que les parents d’enfants qui ont récemment reçu un diagnostic continuent de se joindre à VOICE. Le réseautage entre parents est encouragé. Les sorties en personne ont recommencé, la première sortie a eu lieu à une ferme de citrouilles en octobre. Une sortie est également prévue avant le congé de Noël. Madame Hammoud poursuit en indiquant que l’assemblée générale annuelle de VOICE se tiendra le 20 novembre 2021.
5.1.3 Services à la famille catholiques de Durham
Sans objet.
5.1.4 Programme La Passerelle 6 -17, Centre francophone du Grand Toronto
Madame Manoushka Aimable rappelle que l’organisme dessert les francophones du Grand Toronto. On y offre des services aux nouveaux arrivants en emploi et en santé mentale, entre autres.
Madame Aimable rappelle que le programme La Passerelle travaille avec les deux conseils scolaires de langue française de la région du grand Toronto et accueille les élèves qui ne peuvent fréquenter une classe régulière.
Madame Aimable termine en rappelant que le 20 novembre prochain sera la Journée mondiale de l’enfance.
5.1.5 Contact Niagara
Madame Joanne Bovine rappelle que Contact Niagara est financé par le gouvernement provincial. Elle poursuit en informant la Table que Contact Niagara est à la recherche de bénévoles pour siéger sur son conseil d’administration. L’annonce sera partagée avec l’administration.
5.2 Présentation des services
5.2.1 Bonnes nouvelles du système
Madame Annic Mongrain-Rush, directrice des Service à l’élève, informe la Table que huit élèves ont débuté l’apprentissage de la langue des signes québécois (LSQ).
Madame Mongrain-Rush poursuit en indiquant que les dossiers de candidatures sont présentement élaborés et seront soumis au Consortium Centre Jules-Léger avant la fin du mois de février 2022.
Madame Mongrain-Rush présente Henry, jeune élève de l’ÉC Monseigneur-Jamot, qui est un jeune ambassadeur de Dyslexie Canada.
5.2.2 Processus de référence centrale
Madame Annic Mongrain-Rush, directrice des Services à l’élève, présente le nouveau processus de référence centrale qui a été instauré à la rentrée scolaire de septembre 2021.
À la demande de la Table, madame Mongrain-Rush indique que le temps écoulé entre la réception d’une demande et l’élaboration d’un plan est d’environ dix jours.

Madame Josée Labonté, clinicienne en chef, poursuit la présentation en indiquant qu’une équipe multidisciplinaire peut être déployée vers une école lorsqu’un besoin est ressenti au lieu de visiter les écoles selon un horaire préétabli.
Madame Labonté poursuit en présentant les trois niveaux où la prévention prime sur le principe Réponse à l’intervention : 1) système de prévention universel (tous les élèves de l’école) ; 2) Interventions ciblées (certains groupes d’élèves n’ayant pas répondu au système de prévention universel) ; et 3) Interventions individualisées (certains élèves en particulier avec intervention et suivis individualisés et multidisciplinaires).

À la demande de la Table, madame Labonté rappelle qu’un lead est assigné au dossier. La paperasse est centralisée et il y a une meilleure collaboration et une meilleure communication avec les parents pour un consentement éclairé.
Madame Annic Mongrain-Rush poursuit en rappelant qu’il s’agit d’un processus nouveau et que l’année scolaire 2021-2022 est une année de transition.

À la demande de la Table, madame Mongrain-Rush indique que le Conseil offre des services aux élèves, même en l’absence de diagnostic. Elle rappelle toutefois que les parents sont encouragés à obtenir un diagnostic.
Toujours à la demande de la Table, madame Mongrain-Rush indique que des rencontres de transitions sont faites dès l’inscription d’un nouvel élève et ce, même au niveau de la maternelle. Elle rappelle que des séances d’observation ont lieu dans les garderies, si nécessaire.

La surintendante de l’éducation, madame Anik Gagnon, informe la Table que les membres du Service à l’élève se penchent sur ce processus de référence centrale depuis déjà au moins cinq ans afin de faciliter la gestion des demandes. Madame Labonté indique pour sa part que les procédures varient d’un conseil scolaire à un autre.
La conseillère Melinda Chartrand, présidente du Conseil, rappelle que le ministère de l’Éducation détient toutes les statistiques en ce qui a trait aux cas de l’enfance en difficulté, mais que les fonds ne sont pas à la hauteur des demandes.

6. Adoption des procès-verbaux
6.1 Adoption du procès-verbal de la réunion no 9 du CCED du 20 octobre 2021
Motion 2
Madame Arlette Kasongo-Chima propose
Appuyée par le conseiller Donald Blais
Que soit adopté le procès-verbal de la réunion no 9 du 20 octobre 2021 du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté sous la forme présentée.
ADOPTÉE

7. Affaires découlant des procès-verbaux
Madame Anik Gagnon, surintendante de l’éducation, indique que le point 3 sera retiré du tableau, car la présentation sur le centre de référence central a eu lieu lors de cette rencontre.

8. Questions à l’étude
8.1 Rapport SEÉ.11-11/2021 – Rapport mensuel d’activités du 1er octobre au 31 octobre 2021
La surintendante de l’éducation, madame Anik Gagnon, rappelle que certaines de ces formations sont obligatoires.

9. Avis de motion
Sans objet.

10. Correspondance
10.1 Bulletin « À la une » – Infolettre no. 7 pour octobre 2021 du Consortium Centre Jules-Léger
10.2 Correspondance datée du 5 octobre 2021 adressée à l’honorable Stephen Lecce, ministre de l’éducation de la part de la présidence du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté du Trillium Lakelands District School Board, madame Janice Balfour ayant pour objet : « Support for Bill 172, An Act in Relation to Fetal Alcohol Spectrum Disorder ».
10.3 Guide d’apprentissage à distance pour les élèves ayant des besoins particuliers
Madame Anik Gagnon, surintendante de l’Éducation, souligne le point 10.3, Guide d’apprentissage à distance pour les élèves ayant des besoins particuliers. Elle indique que les ressources ont été partagées avec les membres du personnel et les parents concernés.
Madame Dalia Hammoud, représentante de VOICE for deaf and hard of hearing children, souligne que le Consortium Centre Jules-Léger, collabore à la création d’un nouveau cours en ligne afin d’initier les élèves du secondaire aux langues des signes et à la langue des signes québécois (LSQ). La surintendante Gagnon poursuit en indiquant que les cours seront offerts aux enseignants à titre de qualification additionnelle.

À la demande de la Table, la surintendante de l’éducation Gagnon indique que des cours de LSQ ne seront pas offerts au sein des écoles du Conseil en septembre 2022. Elle rappelle que le rôle du Consortium Centre Jules-Léger est d’appuyer les conseils scolaires.
À la demande de la Table, en ce qui a trait à la correspondance du 10.2 sur le syndrome d’alcool foetal, la surintendante Gagnon rappelle que le CCED a acheminé une correspondance appuyant cette demande de reconnaissance au ministre de l’Éducation.

12.Questions diverses
Sans objet.

13.Motion de recevoir
Motion 3
Le conseiller Donald Blais propose
Appuyé par madame Manoushka Aimable
Que le Comité consultatif pour l’enfance en difficulté reçoive en bloc les documentsdéposés en réunion publique à titre d’information et aux fins de discussion seulement :

Présentation des associations

  • Présentation des services
  • Bonnes nouvelles du système
  • Rapport SEÉ.11-11/2021 – Rapport mensuel d’activités du 1er octobre au 31 octobre 2021
  • Correspondances

ADOPTÉE

14.Date de la prochaine réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté
La prochaine réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté se tiendra le8 décembre 2021.

15.Levée de la réunion
Les points à l’ordre du jour de la réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté du 17 novembre 2021 étant épuisés, la réunion est levée à 20 h 17.

Comité consultatif pour l’enfance en difficulté
Publié le 20 octobre 2021

Ordre du jour numéro 9

Réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté du Conseil scolaire catholique MonAvenir

Le mercredi 20 octobre 2021

Par vidéoconférence 18 h 30


Présences :
Dorothée Petit-Pas, présidente du Comité
Arlette Kasongo-Chima, vice-présidente du Comité
Manoushka Aimable
Donald Blais
Joanne Bovine
Melinda Chartrand
Dalia Hammoud
Cindy Zamiska
Membres suppléants :
Nathalie Dufour-Séguin
Anne Godbout
Geneviève Grenier
Estelle Duchon, membre suppléant, CFGT

Membres du personnel :
Anik Gagnon, surintendante de l’éducation et des Services à l’élève
Annic Mongrain-Rush, directrice des Services à l’élève
Chantal Perron, agente aux affaires des relations corporatives et du Conseil
Micheline Rabet, gestionnaire en santé mentale
Gilles Rodrigues, surintendant de l’éducation et de l’équité et l’éducation inclusive

Invitée :
Kim McAlpine, Autisme Ontario, Régions de Niagara, Haldimand, Norfolk Brant et Oxford

1. Ouverture de la réunion, appel nominal et absences motivées
1.1 Prière d’ouverture

2. Adoption de l’ordre du jour no 9 du 20 octobre 2021
Motion
Proposé par
Appuyée par
Que le Comité consultatif pour l’enfance en difficulté adopte l’ordre du jour no 9 du 20 octobre 2021, sous la forme présentée/modifiée.

3. Déclaration de conflit d’intérêts

4. Audition de contribuables/délégations
4.1 Autisme Ontario – Programme ontarien des services en matière d’autisme (POSA)

5. Présentations
5.1 Présentation des associations
5.1.1 VOICE for deaf and hard of hearing children
5.1.2 Services à la famille catholiques de Durham
5.1.3 Programme La Passerelle 6 -17, Centre francophone du Grand Toronto
5.1.4 Contact Niagara
5.2 Présentation des services
5.2.1 Bonnes nouvelles du système
5.2.2 Projet d’habiletés socioémotionnelles MooZoom

6. Adoption des procès-verbaux
6.1 Adoption du procès-verbal de la réunion no 8 du CCED du 22 septembre 2021
Motion
Proposé par
Appuyée par
Que soit adopté le procès-verbal de la réunion no 8 du 22 septembre 2021 du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté sous la forme présentée/modifiée.

7. Affaires découlant des procès-verbaux

8. Questions à l’étude
8.1 Rapport SEÉ.10-10/2021 – Rapport mensuel d’activités du 1er septembre au 30 septembre août 2021

9. Avis de motion

10. Correspondance
Sans objet.

11. Questions diverses

12. Motion de recevoir
Motion
Proposée par
Appuyée par
Que le Comité consultatif pour l’enfance en difficulté reçoive en bloc les documents déposés en réunion publique à titre d’information et aux fins de discussion seulement :

  • Présentation des associations
  • Présentation des services
  • Bonnes nouvelles du système
  • Rapport SEÉ.10-10/2021 – Rapport mensuel d’activités du 1er septembre au 30 septembre 2021
  • Correspondance

13. Date de la prochaine réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté
La prochaine réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté se tiendra le 17 novembre 2021.

14. Levée de la réunion

Procès-verbal numéro 9

Réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté du Conseil scolaire catholique MonAvenir

Le mercredi 20 octobre 2021

Par vidéoconférence 18 h 30

Présences :
Dorothée Petit-Pas, présidente du Comité
Arlette Kasongo-Chima, vice-présidente du Comité
Estelle Duchon, membre suppléant, CFGT
Donald Blais
Joanne Bovine
Melinda Chartrand

Absences motivées :
Manoushka Aimable
Dalia Hammoud
Cindy Zamiska
Autres membres du Conseil :
Claire Thibideau
Sandra Kemzang, élève conseillère
Audrey Lemire, élève conseillère

Membres du personnel :
Anik Gagnon, surintendante de l’éducation et des Services à l’élève
Annic Mongrain-Rush, directrice des Services à l’élève
Chantal Perron, agente aux affaires des relations corporatives et du Conseil
Micheline Rabet, gestionnaire en santé mentale et équité
Gilles Rodrigues, surintendant de l’éducation et de l’équité et l’éducation inclusive

Invitée :
Kim McAlpine, Autisme Ontario, Régions de Niagara, Haldimand, Norfolk Brant et Oxford

1. Ouverture de la réunion, appel nominal et absences motivées
La présidente du Comité, la conseillère Dorothée Petit-Pas, déclare la réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté ouverte à 18 h 30.
1.1 Prière d’ouverture
La prière d’ouverture est récitée par la vice-présidente du Comité, madame Arlette Kasongo-Chima.

2. Adoption de l’ordre du jour no 9 du 20 octobre 2021
Motion 1
La conseillère Melinda Chartrand propose
Appuyée par madame Arlette Kasongo-Chima
Que le Comité consultatif pour l’enfance en difficulté adopte l’ordre du jour no 9 du 20 octobre 2021, sous la forme modifiée.
ADOPTÉE
Le point 4.1 sera traité immédiatement après le point 5.1.4 – Mise à jour de Contact Niagara.

3. Déclaration de conflit d’intérêts
Aucune déclaration de conflit d’intérêt

5. Présentations
5.1 Présentation des associations
5.1.1 VOICE for deaf and hard of hearing children
Sans objet.
5.1.2 Services à la famille catholiques de Durham
Sans objet.
5.1.3 Programme La Passerelle 6 -17, Centre francophone du Grand Toronto
Madame Estelle Duchon, membre suppléant, informe la Table que les élèves sont de retour en classe en présentiel dans les deux classes de La Passerelle. Elle rappelle que le retour en personne n’est pas facile après la longue absence causée par la pandémie. Elle précise que le travail d’équipe rend la transition plus facile.
5.1.4 Contact Niagara
Madame Joanne Bovine rappelle également que la rentrée scolaire est difficile avec le retour en présentiel. Elle indique que les demandes de services ont augmenté. Madame Bovine poursuit en indiquant que les prestations de services en présentiels sont préconisés.
La surintendante de l’éducation, madame Anik Gagnon, informe la Table que les écoles ont commencé à recevoir des services dans les écoles. Elle précise que les protocoles sont en place pour recevoir les prestataires de services en présentiel dans les écoles.

4. Audition de contribuables/délégations
4.1 Autisme Ontario – Programme ontarien des services en matière d’autisme (POSA)
Madame Kim McAlpine, Autisme Ontario, Régions de Niagara, Haldimand, Norfolk Brant et Oxford informe la Table des différents services offerts par Autisme Ontario. Elle offre par la suite un aperçu des liens, services et autres informations disponibles sur le site Internet d’Autisme Ontario qui est disponible en suivant le lien suivant : Autisme Ontario.
Madame McAlpine indique également que des séances de formations sont offertes tant aux parents d’enfants en attente d’un diagnostic qu’aux familles proches d’un enfant ayant reçu un diagnostic.

5. Présentations (suite)
5.2 Présentation des services
5.2.1 Bonnes nouvelles du système
La surintendante de l’éducation, madame Anik Gagnon, informe la Table que le poste de direction des Services à l’élève laissé vacant par le départ vers la surintendance de monsieur Gilles Rodrigues a été comblé par madame Julie Cléroux.
La surintendante de l’éducation Gagnon profite de l’occasion pour remercier madame Mongrain-Rush, directrice des Services à l’élève, de son appui pendant la période de transition et la rentrée scolaire.
5.2.2 Projet d’habiletés socioémotionnelles MooZoom
La surintendante de l’éducation, madame Anik Gagnon, informe la Table que l’équipe des Services à l’élève a procédé à une restructuration des dossiers au sein du Service. Elle poursuit en indiquant que l’équipe de travail social se rapportera dorénavant à la surintendance des écoles sécuritaires et qu’un nouveau poste de gestionnaire en santé mentale a été créé. Mme Micheline Rabet occupe dorénavant ce poste.

Madame Micheline Rabet présente le projet d’habiletés d’apprentissage socioémotionnel MooZoom. Madame Rabet poursuit en affirmant que la pandémie que nous traversons présentement a eu de gros effets sur les jeunes. Ce projet permet de bâtir la confiance en soi et diminue les situations d’intimidation.

À la demande de la Table, madame Rabet partagera le nom des écoles qui participent à ce projet. Elle poursuit en précisant que la plateforme s’adresse principalement aux élèves de la 1re à la 6e année. Elle rappelle que le module comprend des fiches d’activités, mais que celles-ci doivent être mises en oeuvre.

À la demande de la Table, madame Rabet précise que toute la communauté scolaire s’occupe de la santé mentale. Bien entendu, les enseignants sont en première ligne et, au besoin, le Conseil fait appel à des services externes.

À la demande de la Table, une mise à jour du projet-pilote et de ses résultats dans certaines écoles du Conseil sera fournie aux membres.

Madame Micheline Rabet et monsieur Gilles Rodrigues quittent la réunion.

6. Adoption des procès-verbaux
6.1 Adoption du procès-verbal de la réunion no 8 du CCED du 22 septembre 2021
Motion 2
Le conseiller Donald Blais propose
Appuyée par madame Joanne Bovine
Que soit adopté le procès-verbal de la réunion no 8 du 22 septembre 2021 du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté sous la forme présentée.
ADOPTÉE

7. Affaires découlant des procès-verbaux
La surintendante de l’éducation, madame Anik Gagnon, rappelle que le sondage est présentement en cours et que les résultats seront partagés lorsqu’ils seront disponibles.
La surintendante Gagnon poursuit en rappelant que des présentations pour les parents ont lieu ces jours-ci pour les parents d’élèves de 9e année.
Le point sur le Centre de référence central sera traité lors de la réunion du Comité du mois de novembre prochain.

8. Questions à l’étude
8.1 Rapport SEÉ.10-10/2021 – Rapport mensuel d’activités du 1er septembre au 30 septembre 2021
La surintendante de l’éducation, madame Anik Gagnon, présente le rapport mensuel d’activités. Elle rappelle que le mois de septembre a été très occupé. Il y a eu des formations pour les enseignants débutants, les enseignants ressources débutants et, entre autres, pour l’élaboration des plans d’enseignement individualisé (PEI).

9. Avis de motion
Aucun avis de motion.

10.Correspondance
Sans objet.

11.Questions diverses
Sans objet.

12.Motion de recevoir
Motion 3
Madame Joanne Bovine propose
Appuyée par la conseillère Melinda Chartrand
Que le Comité consultatif pour l’enfance en difficulté reçoive en bloc les documents déposés en réunion publique à titre d’information et aux fins de discussion seulement :

  • Présentation des associations
  • Présentation des services
  • Bonnes nouvelles du système
  • Rapport SEÉ.10-10/2021 – Rapport mensuel d’activités du 1er septembre au 30 septembre 2021

ADOPTÉE

13.Date de la prochaine réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté
La prochaine réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté se tiendra le17 novembre 2021.

14.Levée de la réunion
Les points à l’ordre du jour de la réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté étant épuisés, la réunion est levée à 20 h 11.

Comité consultatif pour l’enfance en difficulté
Publié le 22 septembre 2021

Ordre du jour numéro 8

Réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté
du Conseil scolaire catholique MonAvenir

Le mercredi 22 septembre 2021

Par vidéoconférence – 18 h 30

Présences :

  • Dorothée Petit-Pas, présidente du Comité
  • Manoushka Aimable
  • Donald Blais
  • Joanne Bovine
  • Melinda Chartrand
  • Arlette Kasongo-Chima
  • Cindy Zamiska

Membres suppléants :

  • Nathalie Dufour-Séguin
  • Anne Godbout
  • Geneviève Grenier
  • Dalia Hammoud, membre suppléant, VOICE

Membres du personnel :

  • Anik Gagnon, surintendante de l’éducation et des Services à l’élève
  • Dereck Chin, chef des affaires
  • Annic Mongrain-Rush, directrice des Services à l’élève
  • Chantal Perron, agente aux affaires des relations corporatives et du Conseil

1 .Ouverture de la réunion, appel nominal et absences motivées

1.1 Prière d’ouverture

2. Adoption de l’ordre du jour no 8 du 22 septembre 2021
Motion
Proposé par
Appuyée par
Que le Comité consultatif pour l’enfance en difficulté adopte l’ordre du jour no 8 du 22 septembre 2021, sous la forme présentée/modifiée.

3. Période d’élections
3.1 Nomination des scrutateurs ou scrutatrices
Motion :
Proposée par :
Appuyée par :
Que _________________ et ____________________ soient nommé.e.s scrutateurs/trices pour la période d’élections au Comité consultatif pour l’enfance en difficulté.

3.2 Élection au poste de la vice-présidence du Comité

3.2.1 Mises en candidature

3.2.2 Clôture de la période des mises en candidature

3.2.3 Vérification de la disponibilité des personnes mises en candidature

3.2.4 Vote

3.2.5 Résultat du vote

3.2.6 Déclaration de la personne élue

3.3 Destruction des bulletins de vote
Motion:
Proposée par :
Appuyée par :
Que les bulletins de vote utilisés pour les élections à la vice-présidence du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté, pour la période du 22 septembre 2021 au 31 novembre 2021, soient détruits.

4. Déclaration de conflit d’intérêts

5. Audition de contribuables/délégations
Sans objet.

6. Présentations

6.1 Présentation des associations

6.1.1 VOICE for deaf and hard of hearing children

6.1.2 Services à la famille catholiques de Durham

6.1.3 Programme La Passerelle 6 -17, Centre francophone du Grand Toronto

6.1.4 Contact Niagara

6.2 Présentation des services

6.2.1 Bonnes nouvelles du système

6.2.2 Services offerts aux élèves en difficulté pendant l’été

7. Adoption des procès-verbaux

7.1 Adoption du procès-verbal de la réunion no 7 du CCED du 8 juin 2021
Motion
Proposé par
Appuyée par
Que soit adopté le procès-verbal de la réunion no 7 du 8 juin 2021 du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté sous la forme présentée/modifiée.

8. Affaires découlant des procès-verbaux

9. Questions à l’étude

9.1 Rapport DIR.12-09/2021 – Nominations au CCED
Motion
Proposée par
Appuyée par
Que le Comité consultatif pour l’enfance en difficulté recommande au Conseil d’approuver la nomination de madame Dalia Hammoud à titre de représentante de VOICE for deaf and hard of hearing children comme membre du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté ainsi que madame Estelle Duchon, à titre de membre suppléante du Centre francophone du Grand Toronto pour le terme se terminant le 30 novembre 2022 selon le rapport DIR.12-09/2021 intitulé « Nominations au Comité consultatif pour l’enfance en difficulté » à la réunion du Conseil du 29 septembre 2021.

9.2 Suivi au budget adopté 2020-2021 – volet CCED

9.3 Rapport SEÉ.08-09/2021 – Rapport mensuel d’activités du 1er juin au 31 août 2021

9.4 Rapport SEÉ.09-09/2021 – Calendrier des formations/présentations au CCED
Motion
Proposée par
Appuyée par
Que le Comité consultatif pour l’enfance en difficulté approuve le calendrier des rencontres du CCED selon le rapport SEÉ.09-09/2021 intitulé « Calendrier des formations/présentations au CCED. »

10. Avis de motion

11. Correspondance

11.1 Lettre datée du 22 juin 2021 du Peterborough Victoria Northumberland and Clarington Catholic District School Board adressée à l’honorable Stephen Lecce, ministre de l’Éducation, demandant que le financement non dépensé cet été soit transféré à l’année scolaire 2021-2022 à l’appui des élèves en enfance en difficulté.

12. Questions diverses

13. Motion de recevoir
Motion
Proposée par
Appuyée par
Que le Comité consultatif pour l’enfance en difficulté reçoive en bloc les documents déposés en réunion publique à titre d’information et aux fins de discussion seulement :
• Présentation des associations
• Présentation des services
• Bonnes nouvelles du système
• Suivi au budget adopté 2020-2021 – volet CCED
• Rapport SEÉ.08-09/2021 – Rapport mensuel d’activités du 1er juin au 31 août 2021
• Correspondance

14. Date de la prochaine réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté :
La prochaine réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté se tiendra le 20 octobre 2021.

15. Levée de la réunion

Procès-verbal numéro 8

Réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté du Conseil scolaire catholique MonAvenir

Le mercredi 22 septembre 2021

Par vidéoconférence 18 h 30

Présences :

Dorothée Petit-Pas, présidente du Comité
Arlette Kasongo-Chima, vice-présidente du Comité
Manoushka Aimable
Donald Blais
Joanne Bovine
Melinda Chartrand
Cindy Zamiska

Absence motivée :

Dalia Hammoud, membre suppléant, VOICE

Autre membre du Conseil :

Audrey Lemire, élève conseillère

Membres du personnel :

Anik Gagnon, surintendante de l’éducation et des Services à l’élève
Dereck Chin, chef des affaires
Annic Mongrain-Rush, directrice des Services à l’élève
Chantal Perron, agente aux affaires des relations corporatives et du Conseil

1. Ouverture de la réunion, appel nominal et absences motivées
La présidente du Comité, la conseillère Dorothée Petit-Pas, déclare la réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté du 22 septembre 2021 ouverte à 18 h 30.
1.1 Prière d’ouverture
La prière est récitée par les membres présents.

2. Adoption de l’ordre du jour no 8 du 22 septembre 2021
Motion 1
La conseillère Melinda Chartrand propose
Appuyée par madame Arlette Kasongo-Chima
Que le Comité consultatif pour l’enfance en difficulté adopte l’ordre du jour no 8 du 22 septembre 2021, sous la forme modifiée.
ADOPTÉE
Le point 9.2 sera présenté immédiatement après le point 5 de l’ordre du jour.

3. Période d’élections
3.1 Nomination des scrutateurs ou scrutatrices
Motion 2
Madame Arlette Kasongo-Chima propose
Appuyée par la conseillère Melinda Chartrand
Que madame Chantal Perron et monsieur Dereck Chin soient nommés scrutateurs pour la période d’élections au Comité consultatif pour l’enfance en difficulté.
ADOPTÉE
3.2 Élection au poste de la vice-présidence du Comité
3.2.1 Mises en candidature
Motion 3
Le conseiller Donald Blais propose
Appuyée par la conseillère Melinda Chartrand
Que madame Arlette Kasongo-Chima soit mise en candidature à la vice-présidence du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté.
3.2.2 Clôture de la période des mises en candidature
La présidente du Comité, la conseillère Dorothée Petit-Pas, déclare close la période des mises en candidature à la présidence du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté pour le terme se terminant le 30 novembre 2021.
3.2.3 Vérification de la disponibilité des personnes mises en candidature
Madame Arlette Kasongo-Chima accepte que sa candidature soit posée à la vice-présidence du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté pour le terme se terminant le 30 novembre 2021.
3.2.4 Vote
Sans objet.
3.2.5 Résultat du vote
Sans objet.
3.2.6 Déclaration de la personne élue
La présidente du Comité, la conseillère Dorothée Petit-Pas, déclare que madame Arlette Kasongo-Chima est élue à la vice-présidence du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté pour le terme se terminant le 30 novembre 2021.
3.3 Destruction des bulletins de vote
Sans objet.

4.Déclaration de conflit d’intérêts
Aucune déclaration de conflit d’intérêts.

5.Audition de contribuables/délégations
Sans objet.
9.Questions à l’étude9.2 Suivi au budget adopté 2021-2022 – volet CCED
Monsieur Dereck Chin, chef des affaires, présente le budget adopté 2021-2022 – volet CCED, tel qu’adopté lors de la réunion ordinaire du Conseil de juin 2021. Il rappelle que deux nouvelles classes de préparation à la vie ont été créées. À la demande de la Table, le chef des affaires Chin rappelle que le budget comprend l’appui aux écoles virtuelles. Le chef des affaires Chin rappelle que les élèves sont répartis sur un grand territoire et que si le territoire était plus petit, il serait possible de consolider les services offerts.
Le chef des affaires, monsieur Dereck Chin, quitte la réunion.

6.Présentations
6.1 Présentation des associations
6.1.1 VOICE for deaf and hard of hearing children
Sans objet.
6.1.2 Services à la famille catholiques de Durham
Madame Cindy Zamiska informe la table que les Services à la famille catholiques de Durham offre des services en personne deux jours par semaine. Elle rappelle que l’organisme poursuivra son offre de services en format hybride, virtuel et présentiel, après la pandémie. Madame Zamiska souligne que le service offert en virtuel est très utile pour les familles qui habitent loin.
6.1.3 Programme La Passerelle 6 -17, Centre francophone du Grand Toronto
Madame Manoushka Aimable indique qu’elle aura davantage d’information lors des prochaines réunions du Comité. Elle rappelle que les services du programme La Passerelle – palier élémentaire – sont offerts à l’École élémentaire Félix-Leclerc.
6.1.4 Contact Niagara
Sans objet.
6.2 Présentation des services
6.2.1 Bonnes nouvelles du système
Madame Annic Mongrain-Rush, directrice des Services à l’élève, informe la Table que les Services à l’élève vivront beaucoup de changements positifs au cours de cette année scolaire.
Un centre de références central a été mis sur pied. Les écoles enverront les demandes de services pour les nouveaux élèves à ce centre de référence qui en fera par la suite la répartition vers les départements appropriés. Une restructuration des services en orthophonie a également été effectuée afin d’offrir davantage de services sur le terrain. Les classes de préparation à la vie seront également rebaptisées classes d’apprentissage alternatif.
A la demande de la Table, la surintendante de l’éducation, madame Anik Gagnon, indique qu’une présentation détaillée sur les classes d’apprentissage alternatif est prévue lors de la réunion du mois de février 2022.
Madame Joanne Bovine se joint à la réunion.
6.2.2 Services offerts aux élèves en difficulté pendant l’été
La surintendante de l’éducation, madame Anik Gagnon, fait état des services qui ont été offerts aux élèves en difficulté pendant la saison estivale 2021. Elle rappelle que c’est le deuxième été consécutif que des services sont offerts aux élèves et ceci s’avère être une initiative bénéfique pour les élèves.
À la demande de la Table à savoir si cette initiative de services offerts aux élèves en difficulté pendant l’été a été mise sur pied à cause de la pandémie actuelle, la surintendante de l’éducation Gagnon indique qu’effectivement certains élèves, ciblés par les écoles, ont été invités à recevoir des services d’appoint en lecture, en orthophonie ou en santé mentale.
La surintendante Gagnon poursuit en indiquant que le 31 août dernier, avant la rentrée des classes, tous les enseignants ont suivi des modules en santé mentale. Elle poursuit en ajoutant que des ateliers en matière de santé mentale ont été élaborés en collaboration avec l’AESD.

Madame Annic Mongrain-Rush, directrice des Services à l’élève, indique pour sa part qu’un comité consultatif en santé mentale, composé d’enseignants, de directions d’école et d’élèves, a été mis sur pied afin d’aborder les besoins en santé mentale dans les écoles.

7. Adoption des procès-verbaux
7.1 Adoption du procès-verbal de la réunion no 7 du CCED du 8 juin 2021
Motion 4
Le conseiller Donald Blais propose
Appuyé par madame Arlette Kasongo-Chima
Que soit adopté le procès-verbal de la réunion no 7 du 8 juin 2021 du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté sous la forme présentée.
ADOPTÉE

8. Affaires découlant des procès-verbaux
La surintendante de l’éducation, madame Anik Gagnon, indique que les écoles ont déjà été approchées par CAMH (Centre for Addiction and Mental Health). Les résultats seront partagés lorsqu’ils seront disponibles.
En ce qui a trait au point 2 du tableau, classes décloisonnées, la surintendante de l’éducation Gagnon indique que le décloisonnement a commencé en septembre. À la demande de la Table, la surintendante Gagnon précise que ce décloisonnement a eu lieu, car le ministère de l’Éducation estimait que les élèves étaient relégués à une filière (théorique ou appliquée) beaucoup trop tôt.
L’administration fera une mise à jour sur l’état des classes décloisonnées lors de la réunion de décembre.

9. Questions à l’étude (suite)
9.1 Rapport DIR.12-09/2021 – Nominations au CCED
Motion 5
La conseillère Melinda Chartrand propose
Appuyée par madame Cindy Zamiska
Que le Comité consultatif pour l’enfance en difficulté recommande au Conseil d’approuver la nomination de madame Dalia Hammoud à titre de représentante de VOICE for deaf and hard of hearing children comme membre du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté ainsi que madame Estelle Duchon, à titre de membre suppléante du Centre francophone du Grand Toronto pour le terme se terminant le 30 novembre 2022 selon le rapport DIR.12-09/2021 intitulé « Nominations au Comité consultatif pour l’enfance en difficulté » à la réunion du Conseil du 29 septembre 2021.
ADOPTÉE
9.3 Rapport SEÉ.08-09/2021 – Rapport mensuel d’activités du 1er juin au 31 août 2021
Madame Anik Gagnon, surintendante de l’éducation, informe la Table des formations qui ont été offertes. Elle rappelle que la formation ASIST, intervention de secours en cas de crise suicidaire, a été offerte aux travailleurs sociaux n’ayant pas reçu la formation. Une formation sur les défis d’anxiété liés à la santé a également été offerte aux travailleurs sociaux.
9.4 Rapport SEÉ.09-09/2021 – Calendrier des formations/présentations au CCED
Motion 6
Madame Arlette Kasongo-Chima propose
Appuyée par madame Joanne Bovine
Que le Comité consultatif pour l’enfance en difficulté approuve le calendrier des rencontres du CCED selon le rapport SEÉ.09-09/2021 intitulé « Calendrier des formations/présentations au CCED. »
ADOPTÉE
La surintendante de l’éducation, madame Anik Gagnon, présente le calendrier des présentations et des formations qui seront offertes au cours des prochaines réunions du Comité.
À la demande de la Table, en ce qui a trait à la formation sur le processus de référence centrale, la surintendante Gagnon rappelle que, à partir de cette année scolaire, l’école doit compléter un formulaire de référence pour tout nouvel élève qui requiert des services des Services à l’élève. Le portrait de l’élève est par la suite acheminé à une équipe multidisciplinaire qui en fait une analyse et une répartition aux services appropriés. Madame Annic Mongrain-Rush, directrice des Services à l’élève, poursuit en rappelant que des analyses de dossiers se font à tous les jours. Elle explique que, dans le passé, les écoles dirigeaient leurs demandes vers un service spécifique alors que d’autres services auraient dû être consultés.
À la demande de la Table, la directrice Mongrain-Rush rappelle que la nouvelle façon de faire facilitera la répartition des cas à l’interne. Pour ce qui est du rôle des parents, le processus en place demeure le même; ils sont informés et impliqués dès le début du processus.
En ce qui a trait aux services offerts par les agences externes, la directrice Mongrain-Rush indique que les Services à l’élève continuent de maintenir la collaboration existante avec tous ces organismes.
La surintendante Gagnon indique que ce nouveau service de référence centrale sera évalué en décembre 2021, et en mars et juin 2022. Toujours à la demande de la Table, la surintendante Gagnon indique que, dans certains cas, des services sont offerts aux parents et aux familles en grands besoins par l’entremise des infirmières en santé mentale.

10.Avis de motion
Aucun avis de motion.

11.Correspondance
11.1 Lettre datée du 22 juin 2021 du Peterborough Victoria Northumberland andClarington Catholic District School Board adressée à l’honorable Stephen Lecce, ministre de l’Éducation, demandant que le financement non dépensé cet été soit transféré à l’année scolaire 2021-2022 à l’appui des élèves en enfance en difficulté.
La surintendante de l’éducation, madame Anik Gagnon, rappelle que le Csc MonAvenir s’est assuré de réserver les fonds nécessaires pour l’offre de services aux élèves pendant la période estivale.

12.Questions diverses
Sans objet.

13.Motion de recevoir
Motion 7
Le conseiller Donald Blais propose
Appuyé par madame Manoushka Aimable
Que le Comité consultatif pour l’enfance en difficulté reçoive en bloc les documentsdéposés en réunion publique à titre d’information et aux fins de discussion seulement :

  • Présentation des associations
  • Présentation des services
  • Bonnes nouvelles du système
  • Suivi au budget adopté 2020-2021 – volet CCED
  • Rapport SEÉ.08-09/2021 – Rapport mensuel d’activités du 1er juin au 31 août 2021
  • Correspondance

ADOPTÉE

14.Date de la prochaine réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté
La prochaine réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté se tiendra le 20 octobre 2021.

15.Levée de la réunion
Les points à l’ordre du jour de la réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté étant épuisés, la réunion est levée à 20 h 07.

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