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Réunion ordinaire
Publié le 23 février 2022

Ordre du jour numéro 4

Réunion ordinaire du Conseil scolaire catholique MonAvenir

Le mercredi 23 février 2022

Par vidéoconférence 18 h 30

Présences :
Geneviève Grenier, présidence du Conseil
Dorothée Petit-Pas, vice-présidence du Conseil
Donald Blais
Roger Brideau
Melinda Chartrand
Nathalie Dufour-Séguin
Anne Godbout
Dominique Janssens
Marcel Levesque
Maxime Papillon
Claire Thibideau
Jo-Anne Thibodeau
Audrey Lemire, élève conseillère
Sandra Kemzang, élève conseillère

Membres du personnel :
André Blais, directeur de l’éducation
Dereck Chin, chef des affaires
Anik Gagnon, surintendante de l’éducation
Suzanne Iskander, surintendante de l’éducation
Mikale-Andrée Joly, directrice exécutive, Service des relations corporatives
Gina Kozak, surintendante de l’éducation
Jean Magny, surintendant de l’éducation
Nicole Mollot, surintendante de l’éducation
Vincent Nguyen Van Mai, chef administratif
Gilles Rodrigues, surintendant de l’éducation
Virginie Oger, conseillère aux communications
Chantal Perron, agente aux affaires du Service des relations corporatives et du Conseil

Invité :
Jérémy Simonneau, direction, ÉÉC Saint-Jean (Aurora)

1. Ouverture de la réunion, appel nominal et absences motivées
1.1 Reconnaissance des territoires autochtones
Nous prenons un moment pour remercier les peuples autochtones de la région, les « Hurons-Wendat », les « Anishinaabe » et les « Haudenosaunee » pour le partage de leur territoire ancestral, surtout les Premières Nations Chippewas de Rama, Beausoleil, Georgina Island, Scugog, Curve Lake, Hiawatha, Alderville et les Métis qui s’y retrouvent.
1.2 Prière d’ouverture
La prière d’ouverture est présentée séance tenante.

2. Adoption de l’ordre du jour
Motion
Proposée par
Appuyée par
Que le Conseil scolaire catholique MonAvenir adopte l’ordre du jour de la réunion ordinaire du 23 février 2022, sous la forme modifiée/présentée.

3. Déclaration de conflit d’intérêts

4. Auditions des contribuables/délégations
Sans objet.

5. Présentation de service ou Nouvelles du système
5.1 Gestion du recyclage
Présentation de M. Jérémy Simonneau, direction, ÉÉC Saint-Jean (Aurora)

6. Adoption des procès-verbaux
6.1 Adoption du procès-verbal de la réunion mensuelle du Conseil du 26 janvier 2022
Motion
Proposée par
Appuyée par
Que le Conseil adopte le procès-verbal de la réunion mensuelle du Conseil du 26 janvier 2022, sous la forme présentée/modifiée.
6.2 Adoption du procès-verbal de la réunion extraordinaire du Conseil du 26 janvier 2022
Motion
Proposée par
Appuyée par
Que le Conseil adopte le procès-verbal de la réunion extraordinaire du Conseil du 26 janvier 2022, sous la forme présentée/modifiée.
6.3 Adoption du procès-verbal de la réunion extraordinaire du Conseil du 9 février 2022
Motion
Proposée par
Appuyée par
Que le Conseil adopte le procès-verbal de la réunion extraordinaire du Conseil du 9 février 2022, sous la forme présentée/modifiée.

7. Affaires découlant des réunions ordinaires du Conseil
Voir tableau.

8. Affaires différées
Sans objet.

9. Recommandations des comités
9.1 Rapport des réunions publiques des comités du Conseil
9.1.1 Comité de travail du 9 février 2022
9.1.1.1 Rapport ÉDU.02-02/2022 – Calendrier scolaire 2022-2023
Motion :
Proposée par :
Appuyée par :
Que le Conseil approuve le calendrier scolaire 2022-2023 tel que présenté dans le rapport ÉDU.02-02/2022 intitulé « Rapport sur le calendrier scolaire 2022- 2023 » conditionnel à l’approbation du ministère de l’Éducation.
9.1.2 Comité consultatif pour l’enfance en difficulté du 16 février 2022
9.1.2.1 Réunion no 2 du 16 février 2022
Aucune recommandation.
9.1.2.2 Réunion no 3 du 16 février 2022
Aucune recommandation.
9.1.3 Comité de participation des parents (Prochaine réunion : 22 mars 2022)
Sans objet.
9.1.4 Comité de vérification (Prochaine réunion : 30 mai 2022)
Sans objet.

10. Étude des rapports des membres de l’administration
10.1 Rapport CDA.03-02/2022 – Comités d’admission
10.2 Rapport DIR.03-02/2022 – Élections des élèves conseillers et conseillères (2022-2023)
Motion :
Proposée par :
Appuyée par :
Que le Conseil entérine l’élection des deux élèves conseillers pour un mandat d’un an débutant le 1er août 2022 et se terminant le 31 juillet 2023 selon le rapport DIR.03-02/2022 « Élection des élèves conseillers 2022-2023 ».

11. Affaires courantes
11.1 Association franco-ontarienne des conseils scolaires catholiques (AFOCSC)
11.1.1 L’éducation catholique : pilier de la francophonie ontarienne! – Épisode 8 – Rôle des conseillers et des conseillères scolaires
11.1.2 L’éducation catholique : pilier de la francophonie ontarienne! – Épisode 9 – Rôle de l’élève conseiller (ère) scolaire
11.3 Note de service datée du 18 février 2022 intitulé : Congrès et AGA de l’AFOCSC du 26 au 28 mai 2022 à Toronto en présentiel !

12. Présentations
12.1 Présentation du compte-rendu trimestriel du directeur de l’éducation
Sans objet.
12.2 Présentation à la suite de participation aux congrès
Sans objet.

13. Compte-rendu mensuel des membres du Conseil
13.1 Présidence
13.2 Conseillers/conseillères scolaires
13.3 Élèves conseillères

14. Avis de motion

15. Correspondances
15.01 Correspondance datée du 21 janvier 2022 adressée à l’honorable Stephen Lecce, ministre de l’Éducation de la part de la présidence du Conseil scolaire catholique de district des Grandes Rivières, monsieur Langis Dion, en ce qui a trait à l’iniquité salariale des membres de la haute direction.
15.02 Correspondance datée du 28 janvier 2022 adressée aux parents, tuteurs, tutrices des élèves de l’ÉÉC
15.03 Communiqué de presse daté du 2 février 2022 intitulé « Agrandissement de deux services de garde dans deux écoles élémentaires catholiques pour les francophones de Toronto ».
15.04 Communiqué de presse daté du 3 février 2022 intitulé « Agrandissement d’un service de garde dans un école élémentaire catholique à Brantford ! »
15.05 Correspondance datée du 3 février 2022 adressée aux parents, tuteurs, tutrices de la part de la direction de l’éducation, monsieur André Blais, ayant pour objet : Lutte contre la traite sexuelle.
15.06 Correspondance datée du 8 février 2022 adressée aux parents, tuteurs, tutrices de l’ÉSC Sainte-Trinité la part de la direction de l’éducation, monsieur André Blais, ayant pour objet : Agrandissement de l’ÉSC Sainte-Trinité : Mise à jour.

16. Motion de recevoir
Motion
Proposée par
Appuyée par
Que le Conseil reçoive en bloc les documents présentés en réunion publique à titre d’information et aux fins de discussion seulement :

  • Tableau des affaires découlant
  • Rapport CDA.03-02/2022 – Comités d’admission
  • Rapport verbal – Activités de l’AFOCSC
  • Compte-rendu mensuel des membres du Conseil
  • Correspondances

17. Questions diverses
17.1 COVID-19 – Mise à jour

18. Séance à huis clos
Motion
Proposée par
Appuyée par
Que le Conseil scolaire catholique MonAvenir se constitue en séance à huis clos.

LA SÉANCE À HUIS CLOS SE POURSUIT EN RÉUNION PUBLIQUE.

19. Levée de la réunion ordinaire du Conseil.

Procès-verbal numéro 4

Réunion ordinaire du Conseil scolaire catholique MonAvenir

Le mercredi 23 février 2022

Par vidéoconférence 18 h 32

Présences :
Geneviève Grenier, présidence du Conseil
Dorothée Petit-Pas, vice-présidence du Conseil
Donald Blais
Roger Brideau
Melinda Chartrand
Nathalie Dufour-Séguin
Anne Godbout
Dominique Janssens
Marcel Levesque
Maxime Papillon
Claire Thibideau
Jo-Anne Thibodeau
Audrey Lemire, élève conseillère
Sandra Kemzang, élève conseillère

Membres du personnel :
André Blais, directeur de l’éducation
Dereck Chin, chef des affaires
Anik Gagnon, surintendante de l’éducation
Suzanne Iskander, surintendante de l’éducation
Mikale-Andrée Joly, directrice exécutive, Service des relations corporatives
Gina Kozak, surintendante de l’éducation
Jean Magny, surintendant de l’éducation
Nicole Mollot, surintendante de l’éducation
Vincent Nguyen Van Mai, chef administratif
Gilles Rodrigues, surintendant de l’éducation
Virginie Oger, conseillère aux communications
Sébastien Lacroix, conseiller aux affaires diocésaines et scolaires
Chantal Perron, agente aux affaires du Service des relations corporatives et du Conseil

Invités :
Jérémy Simonneau, direction, ÉÉC Saint-Jean (Aurora)
Renée Northrup, enseignante, ÉIC Renaissance
Suzanne Northrup, élève, ÉIC Renaissance
Amélie Heng, élève ÉIC Renaissance
Aurélien Meyers, élève conseiller 2022-2023
Anaëlle Youbissi, élève conseillère 2022-2023

1. Ouverture de la réunion, appel nominal et absences motivées
La présidente du Conseil, la conseillère Geneviève Grenier, déclare la réunion mensuelle du Conseil du 25 février 2022 ouverte à 18 h 32.
1.1 Reconnaissance des territoires autochtones
Nous prenons un moment pour remercier les peuples autochtones de la région, les « Hurons-Wendat », les « Anishinaabe » et les « Haudenosaunee » pour le partage de leur territoire ancestral, surtout les Premières Nations Chippewas de Rama, Beausoleil, Georgina Island, Scugog, Curve Lake, Hiawatha, Alderville et les Métis qui s’y retrouvent.
1.2 Prière d’ouverture
Monsieur Sébastien Lacroix, conseiller aux affaires diocésaines et scolaires, anime la prière d’ouverture. Les membres présents unissent leurs prières pour le repos de l’âme de l’ancien conseiller scolaire pionnier du Csc MonAvenir, Claude-Reno D’Aigle ainsi que le repos de l’âme de la direction d’école de l’ÉÉC Saint-Noël-Chabanel, Cambridge, madame Tawndee Gruber.

2. Adoption de l’ordre du jour
Motion 1, Résolution 39/2022
La conseillère Dorothée Petit-Pas propose
Appuyée par le conseiller Roger Brideau
Que le Conseil scolaire catholique MonAvenir adopte l’ordre du jour de la réunion ordinaire du 23 février 2022, sous la forme présentée.

ADOPTÉE

3. Déclaration de conflit d’intérêts
Aucune déclaration de conflit d’intérêt.

4. Auditions des contribuables/délégations
Sans objet.

5. Présentation de service ou Nouvelles du système
5.1 Gestion du recyclage – Présentation de M. Jérémy Simonneau, direction, ÉÉC Saint-Jean (Aurora)
Le surintendant de l’éducation, monsieur Gilles Rodrigues, cède la parole à monsieur Jérémy Simonneau, direction de l’ÉÉC Saint-Jean à Aurora. M. Simonneau présente, à son tour, le projet d’élaboration de l’application Wastebusters, conçue par les élèves, qui a pour but de guider les usagers à trier convenablement les articles destinés au recyclage.
Les élèves ont travaillé avec mesdames Renée Northrup, Sylvie Moreau et Isabelle Émond. L’équipe Francobotique a participé à plusieurs compétitions au cours des dernières années et participera au cours des prochaines semaines à des compétitions au niveau provincial et national. L’équipe Francobotique est composée d’élèves de l’ÉÉC Saint-Jean et de l’ÉIC Renaissance.

6. Adoption des procès-verbaux
6.1 Adoption du procès-verbal de la réunion mensuelle du Conseil du 26 janvier 2022
Motion 2, Résolution 40/2022
La conseillère Claire Thibideau propose
Appuyée par le conseiller Maxime Papillon
Que le Conseil adopte le procès-verbal de la réunion mensuelle du Conseil du 26 janvier 2022, sous la forme présentée.
ADOPTÉE
Les sujets suivants, traités en séance à huis clos, ont fait l’objet de discussions :

  • Rapport – Activités de l’Association franco-ontarienne des conseils scolaires catholiques
  • Suspension et renvois des élèves
  • Dotation du personnel

6.2 Adoption du procès-verbal de la réunion extraordinaire du Conseil du 26 janvier 2022
Motion 3, Résolution 41/2022
Le conseiller Marcel Levesque propose
Appuyé par la conseillère Dorothée Petit-Pas
Que le Conseil adopte le procès-verbal de la réunion extraordinaire du Conseil du 26 janvier 2022, sous la forme présentée.

ADOPTÉE

Le sujet suivant, traité en séance à huis clos, a fait l’objet de discussions :

  • Entente centrale des conditions d’emploi des directions et directions adjointes d’école

6.3 Adoption du procès-verbal de la réunion extraordinaire du Conseil du 9 février 2022
Motion 4, Résolution 42/2022
La conseillère Claire Thibideau propose
Appuyée par la conseillère Melinda Chartrand
Que le Conseil adopte le procès-verbal de la réunion extraordinaire du Conseil du 9 février 2022, sous la forme présentée.

ADOPTÉE

7. Affaires découlant des réunions ordinaires du Conseil
Le directeur de l’éducation, monsieur André Blais, rappelle que le suivi relatif au compte Instagram sera retiré du tableau, car le compte a été réactivé.

8. Affaires différées
Sans objet.

9. Recommandations des comités
9.1 Rapport des réunions publiques des comités du Conseil
9.1.1 Comité de travail du 9 février 2022
9.1.1.1 Rapport ÉDU.02-02/2022 – Calendrier scolaire 2022-2023
Motion 5, Résolution 43/2022
La conseillère Nathalie Dufour-Séguin propose
Appuyée par le conseiller Maxime Papillon
Que le Conseil approuve le calendrier scolaire 2022-2023 tel que présenté dans le rapport ÉDU.02-02/2022 intitulé « Rapport sur le calendrier scolaire 2022- 2023 » conditionnel à l’approbation du ministère de l’Éducation.

ADOPTÉE

Le directeur de l’éducation, monsieur André Blais, rappelle que ce calendrier sera affiché sur le site Internet du Conseil avec la mention que le Conseil est en attente de l’approbation du Ministère.
9.1.2 Comité consultatif pour l’enfance en difficulté du 16 février 2022
9.1.2.1 Réunion no 2 du 16 février 2022
Aucune recommandation.
La présidente du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté, la conseillère Dorothée Petit-Pas, rappelle que le Consortium Centre Jules-Léger a fait une présentation lors de la réunion du 16 février 2022. Messieurs Gabriel Drouin, directeur de l’école provinciale et Marc Côté, directeur de l’école d’application ont présenté les services offerts à leur école respective.
La conseillère Petit-Pas réitère le fait que cette présentation devrait être offerte à l’ensemble des membres du Conseil lors d’une prochaine rencontre du Comité de travail. Une invitation sera lancée au Consortium.
9.1.2.2 Réunion no 3 du 16 février 2022
Aucune recommandation.
9.1.3 Comité de participation des parents (Prochaine réunion : 22 mars 2022)
Sans objet.
La conseillère Dorothée Petit-Pas, membre du Comité de participation des parents, rappelle que la participation des parents est excellente et que plusieurs ateliers seront offerts d’ici la fin de l’année scolaire. Davantage de détails suivront au cours des prochaines semaines.
9.1.4 Comité de vérification (Prochaine réunion : 30 mai 2022)
Sans objet.

10. Étude des rapports des membres de l’administration
10.1 Rapport CDA.03-02/2022 – Comités d’admission
Le rapport CDA.03-02/2022 – Comités d’admission est présenté par la surintendante de l’éducation, madame Suzanne Iskander.
Madame Virginie Oger, conseillère aux communications, se joint à la réunion.
10.2 Rapport DIR.03-02/2022 – Élections des élèves conseillers et conseillères (2022-2023)
Motion 6, Résolution 44/2022
La conseillère Melinda Chartrand propose
Appuyée par la conseillère Nathalie Dufour-Séguin
Que le Conseil entérine l’élection des deux élèves conseillers, Anaëlle Youbissi et Aurélien Meyer, pour un mandat d’un an débutant le 1er août 2022 et se terminant le 31 juillet 2023 selon le rapport DIR.03-02/2022 « Élections des élèves conseillers 2022-2023 ».

ADOPTÉE

Madame Virginie Oger, conseillère aux communications, rappelle que les directions d’écoles secondaires ont été invitées à obtenir des candidatures dès le 3 février 2022. Dix élèves, ont soumis leur candidature et les élections ont eu lieu le 17 février via visioconférence.

11. Affaires courantes
11.3 Note de service datée du 18 février 2022 intitulé : Congrès et AGA de l’AFOCSC du 26 au 28 mai 2022 à Toronto en présentiel !
La conseillère Melinda Chartrand, représentante du Conseil au CA de l’AFOCSC, rappelle que davantage de détails seront partagés quant à la tenue du congrès en format hybride.
Elle rappelle qu’un compte-rendu des rencontres du Sénat des élèves sera partagé par l’élève conseillère Audrey Lemire, présidente du Sénat.
La conseillère Chartrand termine en rappelant que le congrès de l’Association canadienne des commissaires d’écoles catholiques (ACCEC) qui devait avoir lieu en personne à Blue Mountain, en Ontario, a été annulé. Un événement virtuel aura lieu les 2 et 3 juin 2022.

12. Présentations
12.1 Présentation du compte-rendu trimestriel du directeur de l’éducation
Sans objet.
12.2 Présentation à la suite de participation aux congrès
Sans objet.

13. Compte-rendu mensuel des membres du Conseil
13.1 Présidence
13.2 Conseillers/conseillères scolaires
13.3 Élèves conseillères
La présidente du Conseil, la conseillère Geneviève Grenier, rappelle qu’elle achemine, toutes les semaines, un courriel aux conseillers scolaires citant les activités auxquelles elle a participé. Les conseillers scolaires ainsi que les élèves conseillères rendent compte des activités auxquelles ils ont participé au cours du mois.

14. Avis de motion
Sans objet.

15. Correspondances
15.01 Correspondance datée du 21 janvier 2022 adressée à l’honorable Stephen Lecce, ministre de l’Éducation de la part de la présidence du Conseil scolaire catholique de district des Grandes Rivières, monsieur Langis Dion, en ce qui a trait à l’iniquité salariale des membres de la haute direction.
15.02 Correspondance datée du 28 janvier 2022 adressée aux parents, tuteurs, tutrices des élèves de l’ÉÉC du Sacré-Coeur (Georgetown) ayant pour objet : L’ÉÉC du Sacré-Coeur, une école M-6 à compter de septembre prochain.
15.03 Communiqué de presse daté du 2 février 2022 intitulé « Agrandissement de deux services de garde dans deux écoles élémentaires catholiques pour les francophones de Toronto ».
15.04 Communiqué de presse daté du 3 février 2022 intitulé « Agrandissement d’un service de garde dans un école élémentaire catholique à Brantford ! »
15.05 Correspondance datée du 3 février 2022 adressée aux parents, tuteurs, tutrices de la part de la direction de l’éducation, monsieur André Blais, ayant pour objet : Lutte contre la traite sexuelle.
15.06 Correspondance datée du 8 février 2022 adressée aux parents, tuteurs, tutrices de l’ÉSC Sainte-Trinité la part de la direction de l’éducation, monsieur André Blais, ayant pour objet : Agrandissement de l’ÉSC Sainte-Trinité : Mise à jour.

16. Motion de recevoir
Motion 6, Résolution 44/2022
L’élève conseillère Sandra Kemzang propose
Appuyée par l’élève conseillère Audrey Lemire
Que le Conseil reçoive en bloc les documents présentés en réunion publique à titre d’information et aux fins de discussion seulement :

  • Tableau des affaires découlant
  • Rapport CDA.03-02/2022 – Comités d’admission
  • Rapport verbal – Activités de l’AFOCSC
  • Compte-rendu mensuel des membres du Conseil
  • Correspondances

17. Questions diverses
17.1 COVID-19 – Mise à jour
Madame Mikale Andrée Joly, directrice exécutive du Service des relations corporatives, informe la Table que le mois de février s’est déroulé un peu plus à la normale. Elle rappelle que des cliniques de vaccination ont été déployées dans des écoles, mais que peu de parents en ont profité pour faire vacciner leurs enfants.
La directrice exécutive Joly poursuit en indiquant que les parents sont encouragés à communiquer avec l’école lorsque leur enfant reçoit un test rapide positif à la COVID-19. La direction informe, par la suite, toute la communauté scolaire. Les bureaux de santé publique sont pour leur part informés si une école atteint 30 % d’absentéisme.
17.2 Intempéries et ouverture des écoles
Le directeur de l’éducation, monsieur André Blais, rappelle que le ministère de l’Éducation permet le mélange de différentes cohortes. Les parents seront informés que si le transport scolaire est annulé, les écoles resteront ouvertes. À la demande de la Table, le directeur de l’éducation rappelle que dans certaines communautés, les taux de vaccination sont faibles.
La directrice exécutive Joly poursuit en rappelant que les procédures de déclaration des absences ont été uniformisées sur tout le territoire du Conseil. Elle indique que les bureaux de santé publique ont effectivement constaté que la situation se stabilise.
Le directeur de l’éducation rappelle que les mesures spéciales adoptées lors d’intempéries et instaurées en novembre 2020 seront suspendues à compter du 25 février 2022.
À la demande de la table, madame Iskander rappelle que les services de garde prennent leurs propres décisions à savoir s’ils demeurent ouverts ou non.
17.3 Traite des personnes
Le directeur de l’éducation Blais, rappelle que le Conseil travaille de concert avec ses partenaires communautaires en mettant de l’avant un protocole rigoureux afin de contribuer à la protection des enfants contre la traite sexuelle. Le Protocole pour la lutte contre la traite sexuelle a été acheminé aux parents.

18. Séance à huis clos
Motion 7, Résolution 45/2022
La conseillère Claire Thibideau propose
Appuyée par la conseillère Nathalie Dufour-Séguin
Que le Conseil scolaire catholique MonAvenir se constitue en séance à huis clos.

ADOPTÉE

LA SÉANCE À HUIS CLOS SE POURSUIT EN RÉUNION PUBLIQUE.

19. Levée de la réunion ordinaire du Conseil.
Les points à l’ordre du jour de la réunion ordinaire du Conseil du 23 février 2022 étant épuisés, la réunion est levée à 20 h 39.

Comité consultatif pour l’enfance en difficulté
Publié le 16 février 2022

Ordre du jour numéro 2

Réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté du Conseil scolaire catholique MonAvenir

Le mercredi 16 février 2022
En remplacement de la réunion du mois de janvier 2022

Par vidéoconférence 18 h 30

Présences :
Dorothée Petit-Pas, présidente du Comité
Arlette Kasongo-Chima, vice-présidente du Comité
Manoushka Aimable
Donald Blais
Joanne Bovine
Melinda Chartrand
Dalia Hammoud
Cindy Zamiska

Membres suppléants :
Nathalie Dufour-Séguin
Anne Godbout
Geneviève Grenier
Estelle Duchon, membre suppléant, CFGT

Invités :
Marc Côté, direction direction d’école d’application chez Consortium Centre Jules-Léger
Gabriel Drouin, direction d’école provinciale et des services consultatifs chez Consortium Centre Jules-Léger

Membres du personnel :
Anik Gagnon, surintendante de l’éducation et des Services à l’élève
Annic Mongrain-Rush, directrice des Services à l’élève
Chantal Perron, agente aux affaires des relations corporatives et du Conseil

1. Ouverture de la réunion, appel nominal et absences motivées
1.1 Prière d’ouverture

2. Adoption de l’ordre du jour no 2 du 16 février 2022
Motion
Proposé par
Appuyée par
Que le Comité consultatif pour l’enfance en difficulté adopte l’ordre du jour no 2 du 16 février 2022, sous la forme présentée/modifiée.

3. Déclaration de conflit d’intérêts

4. Audition de contribuables/délégations
Sans objet.

5. Présentations
5.1 Présentation des associations
5.1.1 Services de soutien à domicile et en milieu Communautaire Centre-Est
5.1.2 VOICE for deaf and hard of hearing children
5.1.3 Services à la famille catholiques de Durham
5.1.4 Programme La Passerelle 6 -17, Centre francophone du Grand Toronto
5.1.5 Contact Niagara
5.2 Présentation des services
5.2.1 Bonnes nouvelles du système
5.2.2 Consortium Centre Jules-Léger

6. Adoption des procès-verbaux
6.1 Adoption du procès-verbal de la réunion du CCED du 8 décembre 2021
Motion
Proposé par
Appuyée par
Que soit adopté le procès-verbal de la réunion du 8 décembre 2021 du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté sous la forme présentée/modifiée.

7. Affaires découlant des procès-verbaux
Sans objet.

8. Questions à l’étude
8.1 Rapport SEÉ.02-02/2022 – Rapport mensuel d’activités du 1er au 31 décembre 2021

9. Avis de motion

10. Correspondance
10.1 Présentation de Henry Bates, élève de 6e année de l’ÉC Monseigneur-Jamot et ambassadeur de Dyslexie Canada (présentée à la réunion du CCED du 8 décembre 2021)
10.2 Correspondance datée du 3 décembre 2021 adressée à l’honorable Stephen Lecce, ministre de l’Éducation de la part de la présidence du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté du Waterloo Region District School Board, madame Sara Penny, pour sur l’appui au projet de loi 172, Loi de 2020 modifiant des lois en ce qui concerne l’éducation (ensemble des troubles causés par l’alcoolisation foetale)
10.3 Correspondance datée du 20 décembre 2021 adressée à l’honorable Christine Elliott, ministre de la santé et l’honorable Stephen Lecce, ministre de l’Éducation de la part de la présidence du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté du District School Board of Niagara, madame Linda Morrice, portant sur la pénurie d’infirmières
10.4 Bulletin « À la une » – Infolettre no. 9 pour décembre 2021 et janvier 2022 du Consortium Centre Jules-Léger
10.5 Correspondance datée du 11 janvier 2022 adressée à l’honorable Stephen Lecce, ministre de l’Éducation de la part de la présidence du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté du Algoma District School Board, pour sur l’appui au projet de loi 172, Loi de 2020 modifiant des lois en ce qui concerne l’éducation (ensemble des troubles causés par l’alcoolisation foetale)

11. Questions diverses

12. Motion de recevoir
Motion
Proposée par
Appuyée par
Que le Comité consultatif pour l’enfance en difficulté reçoive en bloc les documents déposés en réunion publique à titre d’information et aux fins de discussion seulement :

  • Présentation des associations
  • Présentation des services
  • Bonnes nouvelles du système
  • Rapport SEÉ.02-02/2022 – Rapport mensuel d’activités du 1er au 31 décembre 2021
  • Correspondance

13. Date de la prochaine réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté
La prochaine réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté se tiendra le 16 février 2022.

14. Levée de la réunion

Ordre du jour numéro 3

Réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté du Conseil scolaire catholique MonAvenir

Le mercredi 16 février 2022

Par vidéoconférence 18 h 30

Présences :
Dorothée Petit-Pas, présidente du Comité
Arlette Kasongo-Chima, vice-présidente du Comité
Manoushka Aimable
Donald Blais
Joanne Bovine
Melinda Chartrand
Dalia Hammoud
Cindy Zamiska

Membres suppléants :
Nathalie Dufour-Séguin
Anne Godbout
Geneviève Grenier
Estelle Duchon, membre suppléant, CFGT

Membres du personnel :
Anik Gagnon, surintendante de l’éducation et des Services à l’élève
Annic Mongrain-Rush, directrice des Services à l’élève
Chantal Perron, agente aux affaires des relations corporatives et du Conseil

1. Ouverture de la réunion, appel nominal et absences motivées
1.1 Prière d’ouverture

2. Adoption de l’ordre du jour no 3 du 16 février 2022
Motion
Proposé par
Appuyée par
Que le Comité consultatif pour l’enfance en difficulté adopte l’ordre du jour no 3 du 16 février 2022, sous la forme présentée/modifiée.

3. Déclaration de conflit d’intérêts

4. Audition de contribuables/délégations
Sans objet.

5. Présentations
5.1 Présentation des associations
5.1.1 Services de soutien à domicile et en milieu Communautaire Centre-Est
5.1.2 VOICE for deaf and hard of hearing children
5.1.3 Services à la famille catholiques de Durham
5.1.4 Programme La Passerelle 6 -17, Centre francophone du Grand Toronto
5.1.5 Contact Niagara
5.2 Présentation des services
5.2.1 Bonnes nouvelles du système

6. Adoption des procès-verbaux
Sans objet.

7. Affaires découlant des procès-verbaux
Sans objet.

8. Questions à l’étude
8.1 Rapport SEÉ.03-02/2022 – Rapport mensuel d’activités du 1er au 31 janvier 2022

9. Avis de motion

10. Correspondance
10.1 Correspondance datée du 3 février 2022 adressée à l’honorable Stephen Lecce, ministre de l’Éducation de la part de la présidence du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté du Durham District School Board, madame Eva Kyriakides, portant sur le manque de financement pour les cas d’incidence spéciale (SIS)

11. Questions diverses

12. Motion de recevoir
Motion
Proposée par
Appuyée par
Que le Comité consultatif pour l’enfance en difficulté reçoive en bloc les documents déposés en réunion publique à titre d’information et aux fins de discussion seulement :

  • Présentation des associations
  • Présentation des services
  • Bonnes nouvelles du système
  • Rapport SEÉ.03-02/2022 – Rapport mensuel d’activités du 1er au 31 janvier 2022
  • Correspondance

13. Date de la prochaine réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté
La prochaine réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté se tiendra le 20 avril 2022.

14. Levée de la réunion

Procès-verbal numéro 2

Réunion du Comité de travail du Conseil scolaire catholique MonAvenir

Le mercredi 9 février 2022

Par visioconférence ZOOM 19 h 35

Présences :
Nathalie Dufour-Séguin, présidente du Comité
Geneviève Grenier, présidente du Conseil
Dorothée Petit-Pas, vice-présidente du Conseil
Donald Blais
Roger Brideau
Anne Godbout
Dominique Janssens
Marcel Levesque
Maxime Papillon
Claire Thibideau
Jo-Anne Thibodeau
Audrey Lemire, élève conseillère
Absences motivées :
Melinda Chartrand
Sandra Kemzang, élève conseillère

Membres du personnel :
André Blais, directeur de l’éducation
Albert Aazouz, directeur, Service des ressources matérielles
Dereck Chin, chef des affaires
Suzanne Iskander, surintendante de l’éducation
Jean Magny, surintendant de l’éducation
Gilles Rodrigues, surintendant de l’éducation
Chantal Perron, agente aux affaires du Service des relations corporatives et du Conseil

1. Ouverture de la réunion, appel nominal et absences motivées
La présidente du Comité, la conseillère Nathalie Dufour-Séguin, déclare la réunion du Comité de travail du 9 février 2022 ouverte à 19 h 35.
1.1 Prière d’ouverture
La prière d’ouverture est récitée par les membres présents.

2. Adoption de l’ordre du jour
Motion 1
Le conseiller Dominique Janssens propose
Appuyé par la conseillère Geneviève Grenier
Que le Comité de travail adopte l’ordre du jour de la réunion du 9 février 2022, sous la forme présentée.

ADOPTÉE

3. Déclaration de conflit d’intérêts
Aucune déclaration de conflit d’intérêt.

4. Audition de contribuables/délégations
Sans objet.
La conseillère Dorothée Petit-Pas se joint à la réunion.

5. Présentation
Sans objet.

6. Questions à l’étude
6.1 Rapport ÉDU.02-02/2022 – Calendrier scolaire 2022-2023
Motion 2
La conseillère Claire Thibideau propose
Appuyée par le conseiller Maxime Papillon
Que le Comité de travail recommande au Conseil d’approuver le calendrier scolaire 2022-2023 tel que présenté dans le rapport ÉDU.02-02/2022 intitulé « Rapport sur le calendrier scolaire 2022- 2023 » conditionnel à l’approbation du ministère de l’Éducation à la réunion du Conseil du 23 février 2022.

ADOPTÉE

Le surintendant de l’éducation, monsieur Jean Magny, rappelle que des consultations ont eu lieu avec, entre autres, le conseil scolaire limitrophe avec qui le Conseil partage le transport scolaire, tel que mandaté par le ministère de l’Éducation. Des consultations ont également eu lieu avec les représentants de l’Association des enseignantes et des enseignants franco-ontariens (AEFO), du Syndicat canadien de la fonction publique (SCFP), EFO, du SCFP, de la Fédération des enseignantes-enseignants des écoles secondaires de l’Ontario (FEESO) et de l’FEESO et de l’Association des directions et directions adjointes des écoles franco-ontariennes (ADFO).

Le surintendant Magny précise que le calendrier scolaire proposé comporte sept journées pédagogiques, certaines avec des thèmes mandatés par le Ministère. Il termine en rappelant que le calendrier compte 194 jours d’enseignement, ce qui est conforme aux exigences. Il rappelle que le calendrier 2022-2023 est le même aux paliers élémentaire et secondaire et est identique au calendrier scolaire qui sera proposé par le Cs Viamonde.
Le surintendant de l’éducation, monsieur Jean Magny, quitte la réunion.
6.2 Rapport ÉDU.01-02/2022 – Collecte de données sociodémographiques
Le surintendant de l’éducation, monsieur Gilles Rodrigues, rappelle que suite à l’adoption par le gouvernement de l’Ontario de la Loi contre le racisme, des stratégies ont été recommandées pour contrer le racisme systémique. Ainsi, une des stratégies mandatées est la collecte de données identitaires pour l’ensemble des organismes publics. C’est donc en 2023 que la collecte de données sociodémographiques et identitaires deviendra obligatoire.

Il rappelle que l’ensemble des conseils scolaires francophones de l’Ontario travaillent de concert pour établir une base de données qui servira à récolter les données. Il indique que trois écoles au sein du Conseil ont été ciblées pour un projet-pilote. Le Centre de leadership en éducation (CLÉ) est le partenaire responsable de la collecte, de l’analyse et de l’entreposage des données. C’est au printemps 2023 que toutes les écoles francophones de l’Ontario seront sondées par l’entremise du CLÉ.
Le surintendant de l’éducation Rodrigues rappelle que trois groupes ont été consultés : les élèves, les parents et les membres du personnel. Le sondage contenait 32 questions afin de récolter des données pour l’élaboration d’un plan en équité et inclusion.

À la demande de la Table à savoir quels sont les objectifs de cette collecte de données, le surintendant de l’éducation Rodrigues rappelle qu’en plus d’être une obligation du gouvernement, les conseils scolaires obtiendront des données qui pourront améliorer le système en place et ainsi mettre fin, entre autres, aux inégalités à l’atteinte des succès scolaires. Le surintendant Rodrigues rappelle que des données seront recueillies pas seulement dans les écoles, mais dans tous les organismes non-gouvernementaux.

Toujours à la demande de la Table, le surintendant Rodrigues indique qu’une fois la plateforme créée par le CLÉ, celle-ci restera en place et sera maintenue par les 12 conseils scolaires. Il sera possible pour un conseil scolaire de personnaliser le contenu pour effectuer des analyses propres à chacun.

À la demande de la Table, le surintendant Rodrigues rappelle qu’un élève, déjà consulté, pourra rafraîchir ses données, si nécessaire. Il poursuit en indiquant qu’un comité qui sera composé de parents, d’élèves et de membres du personnel, sera formé.

La Table souligne le fait intéressant de la statistique qui stipule que 95,35 % des membres du personnel qui indiquent qu’ils parlent français. À savoir pourquoi ce n’est pas 100 % des membres du personnel qui parlent français, le surintendant Rodrigues rappelle qu’il peut s’agir de l’interprétation du répondant, d’où l’importance de poser les bonnes questions.

Le directeur de l’éducation, monsieur André Blais, souligne que les douze conseils scolaires francophones ont révisé les questions et qu’encore une fois, cette année, les questions seront révisées. De plus, afin d’augmenter le taux de participation au sondage, les répondants seront sondés en mai et non pas en juin. Il rappelle également que certaines données peuvent évoluer.
Le surintendant Rodrigues termine en indiquant que le plan ontarien en équité et inclusion est intégré au sein du plan d’amélioration du Conseil afin que tous les services se concertent pour de répondre à l’équité et l’inclusion de la personne.

Le surintendant de l’éducation, monsieur Gilles Rodrigues, quitte la réunion.
6.3 Rapport IMM.01-02/2022 – Avancement des projets de construction
La surintendante de l’éducation, madame Suzanne Iskander, présente le rapport.
À la demande de la Table à savoir si le Conseil consulte les parents lors de l’agrandissement d’une école, la surintendante de l’éducation Iskander rappelle que les consultations avec la communauté ont lieu seulement lors des constructions d’école.

La surintendante Iskander rappelle que des espaces de stationnement additionnels ont été ajoutés à l’ÉÉC Sainte-Marguerite-Bourgeoys (Brantford) suite à l’agrandissement de la garderie Le ballon rouge. Elle termine en indiquant que les plans d’agrandissement seront partagés avec les membres du conseil d’administration de la garderie.

7. Séance huis clos
Sans objet.

8. Adoption des procès-verbaux
8.1 Adoption du procès-verbal de la réunion du 12 janvier 2022
Motion 3
La conseillère Dorothée Petit-Pas propose
Appuyée par la conseillère Jo-Anne Thibodeau
Que le Comité de travail adopte le procès-verbal de la réunion du 12 janvier 2022, tel que modifié.

ADOPTÉE

Modification : Le tableau MA1, qui énumère les drapeaux à faire flotter sur les mats des écoles secondaires du Conseil et qui accompagne l’avis de motion déposé par le conseiller Papillon, sera rajouté au procès-verbal.

9. Affaires découlant des procès-verbaux
Le tableau des affaires découlant est présenté. Le directeur de l’éducation, monsieur André Blais, rappelle que la présentation sur le recrutement des membres du personnel enseignant aura lieu en mars prochain. Le rappel quant à la journée pédagogique du mercredi 1er février a été envoyé aux parents. La demande de la Table visant à informer les parents lorsqu’un taux d’absentéisme atteint 15 % et non 30 % a été faite. Ces suivis seront retirés du tableau.

10. Avis de motion
Sans objet.

11. Correspondances
Sans objet.

12. Questions diverses
Le directeur de l’éducation, monsieur André Blais, informe la Table qu’une lettre a été acheminée aux parents afin de les sensibiliser aux mesures à prendre en cas de manifestation, car des mobilisations pourraient avoir lieu devant les écoles ontariennes le 11 février prochain.

À la demande de la Table suite à la réception d’un programme destiné aux élèves offert en anglais, le directeur de l’éducation, monsieur André Blais rappelle que dès qu’un programme est offert en français pour les élèves, les parents en sont informés.

À la demande de la Table, l’administration s’informera quant à savoir si les congrès annuels auront lieu en personne ou en virtuel. La conseillère Claire Thibideau indique que le congrès de l’ACELF aura lieu les 6 et 7 octobre 2022 à Charlottetown en format hybride.

13. Motion de recevoir
Motion 4
L’élève conseillère Audrey Lemire propose
Appuyée par la conseillère Dorothée Petit-Pas
Que le Comité de travail reçoive en bloc, les documents déposés en réunion publique, à titre d’information et aux fins de discussion seulement :

  • Tableau des affaires découlant
  • Rapport ÉDU.01-02/2022 – Collecte de données sociodémographiques
  • Rapport IMM.01-02/2022 – Avancement des projets de construction

ADOPTÉE

14. Date et heure de la prochaine réunion du Comité de travail
La prochaine réunion du Comité de travail se tiendra le 9 mars 2022.

15. Levée de la réunion
Les points à l’ordre du jour de la réunion du Comité de travail du 9 février 2022 étantépuisés, la réunion est levée à 20 h 43.

Procès-verbal numéro 3

Réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté du Conseil scolaire catholique MonAvenir

Le mercredi 16 février 2022

Par visioconférence 19 h 35

Présences :
Dorothée Petit-Pas, présidente du Comité
Arlette Kasongo-Chima, vice-présidente du Comité
Manoushka Aimable
Donald Blais
Melinda Chartrand
Dalia Hammoud
Cindy Zamiska

Absence motivée :
Joanne Bovine
Autres membres du Conseil:
Jo-Anne Thibodeau
Sandra Kemzang, élève conseillère

Membres du personnel :
Anik Gagnon, surintendante de l’éducation et des Services à l’élève
Annic Mongrain-Rush, directrice des Services à l’élève
Chantal Perron, agente aux affaires des relations corporatives et du Conseil

1. Ouverture de la réunion, appel nominal et absences motivées
La présidente du Comité, la conseillère Dorothée Petit-Pas, déclare la réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté ouverte à 18 h 30.
1.1 Prière d’ouverture
La prière d’ouverture est récitée par les membres présents.

2. Adoption de l’ordre du jour no 3 du 16 février 2022
Motion 1
Madame Manouska Aimable propose
Appuyée par madame Arlette Kasongo-Chima
Que le Comité consultatif pour l’enfance en difficulté adopte l’ordre du jour no 3 du 16 février 2022, sous la forme présentée.

ADOPTÉE

3. Déclaration de conflit d’intérêts
Aucune déclaration de conflit d’intérêts.
4. Audition de contribuables/délégations
Sans objet.

5. Présentations
5.1 Présentation des associations
5.1.1 Services de soutien à domicile et en milieu Communautaire Centre-Est
Madame Arlette Kasongo-Chima remercie la Table d’avoir proposé la présentation du Consortium Centre Jules-Léger. Elle précise que l’offre de services se poursuit au niveau de son organisme.
5.1.2 VOICE for deaf and hard of hearing children
Madame Dalia Hammoud rappelle les différents programmes qui sont offerts pour les enfants et leurs parents comme, entre autres : Parent-Child Mother Goose Program, qui a lieu tous les jeudis de 10 h à 11 h.
Madame Hammoud poursuit en rappelant que des rencontres destinées aux adolescents ont également lieu les mardis de 19 h à 20 h 30.
Elle rappelle que la conférence annuelle aura lieu, cette année encore, en format virtuel. Les dates retenues sont les 6 et 7 mai, lors du mois dédié à la sensibilisation à l’ouïe.
Madame Hammoud termine en informant la Table qu’un atelier aura lieu le 3 mars prochain pour l’accompagnement des jeunes sourds et malentendants en collaboration avec Parents partenaires en éducation et le Consortium Centre Jules-Léger.
5.1.3 Services à la famille catholiques de Durham
Madame Cindy Zamiska informe la Table que les Services à la famille catholiques de Durham ont procédé à une fusion avec l’organisme Rose of Durham afin d’appuyer et soutenir les jeunes parents qui sont encouragés à terminer leurs études secondaires. Elle termine en indiquant qu’il est difficile de trouver du personnel francophone qualifié en physiothérapie.
5.1.4 Programme La Passerelle 6 -17, Centre francophone du Grand Toronto
Madame Manouska Aimable rappelle que deux postes de thérapeute en santé mentale sont à combler au sein du Centre francophone. Il est possible de consulter les postes à combler en suivant le lien centrefranco.org.
Madame Aimable poursuit en informant la Table des différentes activités organisées par le Centre francophone dans le cadre du Mois de l’histoire des Noirs comme, entre autres, une table ronde, prévue le 18 février prochain, portant sur les besoins en santé mentale. Elle termine en rappelant qu’une soirée se tiendra le 26 février prochain afin de marquer la fin du Mois de l’histoire des Noirs. Le thème de cette soirée sera la renaissance et la diversité.
5.1.5 Contact Niagara
Sans objet.
5.2 Présentation des services
5.2.1 Bonnes nouvelles du système
Madame Annic Mongrain-Rush informe la Table que madame Kim McAlpine, Autisme Ontario, chapitre de Niagara, fait des présentations dans les services de garde et dans les écoles afin d’informer les parents des services offerts. L’objectif principal de la présentation est d’orienter et d’aiguiller les parents vers les services offerts.

6. Adoption des procès-verbaux
Sans objet.

7. Affaires découlant des procès-verbaux
Sans objet.

8. Questions à l’étude
8.1 Rapport SEÉ.03-02/2022 – Rapport mensuel d’activités du 1er au 31 janvier 2022
La surintendante de l’éducation, madame Anik Gagnon, rappelle aux membres que les cours ont été offerts en virtuel après le congé des fêtes du 5 au 17 janvier 2022, tel que mandaté par le gouvernement de l’Ontario. La surintendante de l’éducation Gagnon rappelle que la formation sur l’apprentissage en virtuel et les élèves ayant des besoins particuliers, offerte le 5 janvier 2022, a été profitable pour les participants, car cette formation a fait le rappel des bonnes pratiques qui viennent en aide aux jeunes qui poursuivent leurs études en virtuel.

9. Avis de motion
Aucun avis de motion.

10. Correspondance
10.1 Correspondance datée du 3 février 2022 adressée à l’honorable Stephen Lecce, ministre de l’Éducation de la part de la présidence du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté du Durham District School Board, madame Eva Kyriakides, portant sur le manque de financement pour les cas d’incidence spéciale (SIS)
Madame Anik Gagnon, surintendante de l’éducation, rappelle que la correspondance a pour but de demander au ministère de l’Éducation de modifier son financement.

11. Questions diverses
Un membre de la Table rappelle qu’une demande d’afficher le logo des organismes soient ajoutés à la page CCED a été faite. Le suivi sera rajouté au tableau des affaires découlant.

12. Motion de recevoir
Motion 2
Le conseiller Donald Blais propose
Appuyé par madame Arlette Kasongo-Chima
Que le Comité consultatif pour l’enfance en difficulté reçoive en bloc les documents déposés en réunion publique à titre d’information et aux fins de discussion seulement :

  • Présentation des associations
  • Présentation des services
  • Bonnes nouvelles du système
  • Rapport SEÉ.03-02/2022 – Rapport mensuel d’activités du 1er au 31 janvier 2022
  • Correspondance

ADOPTÉE

13.Date de la prochaine réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté
La prochaine réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté se tiendra le 20 avril 2022.

14. Levée de la réunion
Les points à l’ordre du jour de la réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté du 16 février étant épuisés, la réunion est levée à 20 h 23.

Comité de travail
Publié le 9 février 2022

Ordre du jour numéro 2

Réunion du Comité de travail du Conseil scolaire catholique MonAvenir

Le mercredi 9 février 2022

Par visioconférence ZOOM 19 h 30

Présences :
Nathalie Dufour-Séguin, présidente du Comité
Geneviève Grenier, présidente du Conseil
Dorothée Petit-Pas, vice-présidente du Conseil
Donald Blais
Roger Brideau
Melinda Chartrand
Anne Godbout
Dominique Janssens
Marcel Levesque
Maxime Papillon
Claire Thibideau
Jo-Anne Thibodeau
Sandra Kemzang, élève conseillère
Audrey Lemire, élève conseillère

Membres du personnel :
André Blais, directeur de l’éducation
Albert Aazouz, directeur, Service des ressources matérielles
Dereck Chin, chef des affaires
Suzanne Iskander, surintendante de l’éducation
Jean Magny, surintendant de l’éducation
Gilles Rodrigues, surintendant de l’éducation
Chantal Perron, agente aux affaires du Service des relations corporatives et du Conseil

1. Ouverture de la réunion, appel nominal et absences motivées
1.1 Prière d’ouverture

2. Adoption de l’ordre du jour
Motion :
Proposée par :
Appuyée par :
Que le Comité de travail adopte l’ordre du jour de la réunion du 9 février 2022, sous la forme présentée/modifiée.

3. Déclaration de conflit d’intérêts

4. Audition de contribuables/délégations

5. Présentation
6. Questions à l’étude
6.1 Rapport ÉDU.02-02/2022 – Calendrier scolaire 2022-2023
Motion :
Proposée par :
Appuyée par :
Que le Comité de travail recommande au Conseil d’approuver le calendrier scolaire 2022-2023 tel que présenté dans le rapport ÉDU.02-02/2022 intitulé « Rapport sur le calendrier scolaire 2022- 2023 » conditionnel à l’approbation du ministère de l’Éducation à la réunion du Conseil du 23 février 2022.
6.2 Rapport ÉDU.01-02/2022 – Collecte de données sociodémographiques
6.3 Rapport IMM.01-02/2022 – Avancement des projets de construction

7. Séance huis clos
Sans objet.

8. Adoption des procès-verbaux
8.1 Adoption du procès-verbal de la réunion du 12 janvier 2022
Proposée par :
Appuyée par :
Que le Comité de travail adopte le procès-verbal de la réunion du 12 janvier 2022, tel que présenté/modifié.

9. Affaires découlant des procès-verbaux
Voir tableau.

10. Avis de motion

11. Correspondances
Sans objet.

12. Questions diverses

13. Motion de recevoir
Motion
Proposée par :
Appuyée par :
Que le Comité de travail reçoive en bloc, les documents déposés en réunion publique, à titre d’information et aux fins de discussion seulement :

  • Tableau des affaires découlant
  • Rapport ÉDU.01-02/2022 – Collecte de données sociodémographiques
  • Rapport IMM.01-02/2022 – Avancement des projets de construction

14. Date et heure de la prochaine réunion du Comité de travail
La prochaine réunion du Comité de travail se tiendra le 9 mars 2022.

15. Levée de la réunion

Procès-verbal numéro 2

Réunion du Comité de travail du Conseil scolaire catholique MonAvenir

Le mercredi 9 février 2022

Par visioconférence ZOOM 19 h 35

Présences :
Nathalie Dufour-Séguin, présidente du Comité
Geneviève Grenier, présidente du Conseil
Dorothée Petit-Pas, vice-présidente du Conseil
Donald Blais
Roger Brideau
Anne Godbout
Dominique Janssens
Marcel Levesque
Maxime Papillon
Claire Thibideau
Jo-Anne Thibodeau
Audrey Lemire, élève conseillère

Absences motivées :
Melinda Chartrand
Sandra Kemzang, élève conseillère

Membres du personnel :
André Blais, directeur de l’éducation
Albert Aazouz, directeur, Service des ressources matérielles
Dereck Chin, chef des affaires
Suzanne Iskander, surintendante de l’éducation
Jean Magny, surintendant de l’éducation
Gilles Rodrigues, surintendant de l’éducation
Chantal Perron, agente aux affaires du Service des relations corporatives et du Conseil

1. Ouverture de la réunion, appel nominal et absences motivées
La présidente du Comité, la conseillère Nathalie Dufour-Séguin, déclare la réunion du Comité de travail du 9 février 2022 ouverte à 19 h 35.
1.1 Prière d’ouverture
La prière d’ouverture est récitée par les membres présents.

2. Adoption de l’ordre du jour
Motion 1
Le conseiller Dominique Janssens propose
Appuyé par la conseillère Geneviève Grenier
Que le Comité de travail adopte l’ordre du jour de la réunion du 9 février 2022, sous la forme présentée.
ADOPTÉE

3. Déclaration de conflit d’intérêts
Aucune déclaration de conflit d’intérêt.

4. Audition de contribuables/délégations
Sans objet.
La conseillère Dorothée Petit-Pas se joint à la réunion.

5. Présentation
Sans objet.

6. Questions à l’étude
6.1 Rapport ÉDU.02-02/2022 – Calendrier scolaire 2022-2023
Motion 2
La conseillère Claire Thibideau propose
Appuyée par le conseiller Maxime Papillon
Que le Comité de travail recommande au Conseil d’approuver le calendrier scolaire 2022-2023 tel que présenté dans le rapport ÉDU.02-02/2022 intitulé « Rapport sur le calendrier scolaire 2022- 2023 » conditionnel à l’approbation du ministère de l’Éducation à la réunion du Conseil du 23 février 2022.

ADOPTÉE

Le surintendant de l’éducation, monsieur Jean Magny, rappelle que des consultations ont eu lieu avec, entre autres, le conseil scolaire limitrophe avec qui le Conseil partage le transport scolaire, tel que mandaté par le ministère de l’Éducation. Des consultations ont également eu lieu avec les représentants de l’Association des enseignantes et des enseignants franco-ontariens (AEFO), du Syndicat canadien de la fonction publique (SCFP), EFO, du SCFP, de la Fédération des enseignantes-enseignants des écoles secondaires de l’Ontario (FEESO) et de l’FEESO et de l’Association des directions et directions adjointes des écoles franco-ontariennes (ADFO).
Le surintendant Magny précise que le calendrier scolaire proposé comporte sept journées pédagogiques, certaines avec des thèmes mandatés par le Ministère. Il termine en rappelant que le calendrier compte 194 jours d’enseignement, ce qui est conforme aux exigences. Il rappelle que le calendrier 2022-2023 est le même aux paliers élémentaire et secondaire et est identique au calendrier scolaire qui sera proposé par le Cs Viamonde.

Le surintendant de l’éducation, monsieur Jean Magny, quitte la réunion.

6.2 Rapport ÉDU.01-02/2022 – Collecte de données sociodémographiques
Le surintendant de l’éducation, monsieur Gilles Rodrigues, rappelle que suite à l’adoption par le gouvernement de l’Ontario de la Loi contre le racisme, des stratégies ont été recommandées pour contrer le racisme systémique. Ainsi, une des stratégies mandatées est la collecte de données identitaires pour l’ensemble des organismes publics. C’est donc en 2023 que la collecte de données sociodémographiques et identitaires deviendra obligatoire.

Il rappelle que l’ensemble des conseils scolaires francophones de l’Ontario travaillent de concert pour établir une base de données qui servira à récolter les données. Il indique que trois écoles au sein du Conseil ont été ciblées pour un projet-pilote. Le Centre de leadership en éducation (CLÉ) est le partenaire responsable de la collecte, de l’analyse et de l’entreposage des données. C’est au printemps 2023 que toutes les écoles francophones de l’Ontario seront sondées par l’entremise du CLÉ.
Le surintendant de l’éducation Rodrigues rappelle que trois groupes ont été consultés : les élèves, les parents et les membres du personnel. Le sondage contenait 32 questions afin de récolter des données pour l’élaboration d’un plan en équité et inclusion.
À la demande de la Table à savoir quels sont les objectifs de cette collecte de données, le surintendant de l’éducation Rodrigues rappelle qu’en plus d’être une obligation du gouvernement, les conseils scolaires obtiendront des données qui pourront améliorer le système en place et ainsi mettre fin, entre autres, aux inégalités à l’atteinte des succès scolaires.

Le surintendant Rodrigues rappelle que des données seront recueillies pas seulement dans les écoles, mais dans tous les organismes non-gouvernementaux.
Toujours à la demande de la Table, le surintendant Rodrigues indique qu’une fois la plateforme créée par le CLÉ, celle-ci restera en place et sera maintenue par les 12 conseils scolaires. Il sera possible pour un conseil scolaire de personnaliser le contenu pour effectuer des analyses propres à chacun.
À la demande de la Table, le surintendant Rodrigues rappelle qu’un élève, déjà consulté, pourra rafraîchir ses données, si nécessaire. Il poursuit en indiquant qu’un comité qui sera composé de parents, d’élèves et de membres du personnel, sera formé.

La Table souligne le fait intéressant de la statistique qui stipule que 95,35 % des membres du personnel qui indiquent qu’ils parlent français. À savoir pourquoi ce n’est pas 100 % des membres du personnel qui parlent français, le surintendant Rodrigues rappelle qu’il peut s’agir de l’interprétation du répondant, d’où l’importance de poser les bonnes questions.
Le directeur de l’éducation, monsieur André Blais, souligne que les douze conseils scolaires francophones ont révisé les questions et qu’encore une fois, cette année, les questions seront révisées. De plus, afin d’augmenter le taux de participation au sondage, les répondants seront sondés en mai et non pas en juin. Il rappelle également que certaines données peuvent évoluer.

Le surintendant Rodrigues termine en indiquant que le plan ontarien en équité et inclusion est intégré au sein du plan d’amélioration du Conseil afin que tous les services se concertent pour de répondre à l’équité et l’inclusion de la personne.
Le surintendant de l’éducation, monsieur Gilles Rodrigues, quitte la réunion.
6.3 Rapport IMM.01-02/2022 – Avancement des projets de construction
La surintendante de l’éducation, madame Suzanne Iskander, présente le rapport.
À la demande de la Table à savoir si le Conseil consulte les parents lors de l’agrandissement d’une école, la surintendante de l’éducation Iskander rappelle que les consultations avec la communauté ont lieu seulement lors des constructions d’école.
La surintendante Iskander rappelle que des espaces de stationnement additionnels ont été ajoutés à l’ÉÉC Sainte-Marguerite-Bourgeoys (Brantford) suite à l’agrandissement de la garderie Le ballon rouge. Elle termine en indiquant que les plans d’agrandissement seront partagés avec les membres du conseil d’administration de la garderie.

7. Séance huis clos
Sans objet.

8. Adoption des procès-verbaux
8.1 Adoption du procès-verbal de la réunion du 12 janvier 2022
Motion 3
La conseillère Dorothée Petit-Pas propose
Appuyée par la conseillère Jo-Anne Thibodeau
Que le Comité de travail adopte le procès-verbal de la réunion du 12 janvier 2022, tel que modifié.

ADOPTÉE

Modification : Le tableau MA1, qui énumère les drapeaux à faire flotter sur les mats des écoles secondaires du Conseil et qui accompagne l’avis de motion déposé par le conseiller Papillon, sera rajouté au procès-verbal.

9. Affaires découlant des procès-verbaux
Le tableau des affaires découlant est présenté. Le directeur de l’éducation, monsieur André Blais, rappelle que la présentation sur le recrutement des membres du personnel enseignant aura lieu en mars prochain. Le rappel quant à la journée pédagogique du mercredi 1er février a été envoyé aux parents. La demande de la Table visant à informer les parents lorsqu’un taux d’absentéisme atteint 15 % et non 30 % a été faite. Ces suivis seront retirés du tableau.

10. Avis de motion
Sans objet.

11. Correspondances
Sans objet.

12. Questions diverses
Le directeur de l’éducation, monsieur André Blais, informe la Table qu’une lettre a été acheminée aux parents afin de les sensibiliser aux mesures à prendre en cas de manifestation, car des mobilisations pourraient avoir lieu devant les écoles ontariennes le 11 février prochain.

À la demande de la Table suite à la réception d’un programme destiné aux élèves offert en anglais, le directeur de l’éducation, monsieur André Blais rappelle que dès qu’un programme est offert en français pour les élèves, les parents en sont informés.
À la demande de la Table, l’administration s’informera quant à savoir si les congrès annuels auront lieu en personne ou en virtuel. La conseillère Claire Thibideau indique que le congrès de l’ACELF aura lieu les 6 et 7 octobre 2022 à Charlottetown en format hybride.

13.Motion de recevoir
Motion 4
L’élève conseillère Audrey Lemire propose
Appuyée par la conseillère Dorothée Petit-Pas
Que le Comité de travail reçoive en bloc, les documents déposés en réunion publique, à titre d’information et aux fins de discussion seulement :

  • Tableau des affaires découlant
  • Rapport ÉDU.01-02/2022 – Collecte de données sociodémographiques
  • Rapport IMM.01-02/2022 – Avancement des projets de construction

ADOPTÉE

14.Date et heure de la prochaine réunion du Comité de travail
La prochaine réunion du Comité de travail se tiendra le 9 mars 2022.

15. Levée de la réunion
Les points à l’ordre du jour de la réunion du Comité de travail du 9 février 2022 étantépuisés, la réunion est levée à 20 h 43.

Réunion ordinaire
Publié le 26 janvier 2022

Ordre du jour numéro 3

Réunion ordinaire du conseil scolaire catholique MonAvenir

Le mercredi 26 janvier 2022

Présences :
Geneviève Grenier, présidence du Conseil
Dorothée Petit-Pas, vice-présidence du Conseil
Donald Blais
Roger Brideau
Melinda Chartrand
Nathalie Dufour-Séguin
Anne Godbout
Dominique Janssens
Marcel Levesque
Maxime Papillon
Claire Thibideau
Jo-Anne Thibodeau
Audrey Lemire, élève conseillère
Sandra Kemzang, élève conseillère

Membres du personnel :
André Blais, directeur de l’éducation
Dereck Chin, chef des affaires
Anik Gagnon, surintendante de l’éducation
Suzanne Iskander, surintendante de l’éducation
Mikale Andrée Joly, directrice exécutive, Service des relations corporatives
Gina Kozak, surintendante de l’éducation
Jean Magny, surintendant de l’éducation
Nicole Mollot, surintendante de l’éducation
Vincent Nguyen Van Mai, chef administratif
Gilles Rodrigues, surintendant de l’éducation
Chantal Perron, agente aux affaires du Service des relations corporatives et du Conseil

Invité :
Joël Dubé, direction, ÉÉC Frère-André

1. Ouverture de la réunion, appel nominal et absences motivées
1.1 Reconnaissance des territoires autochtones
Nous prenons un moment pour remercier les peuples autochtones de la région, les « Hurons-Wendat », les « Anishinaabe » et les « Haudenosaunee » pour le partage de leur territoire ancestral, surtout les Premières Nations Chippewas de Rama, Beausoleil, Georgina Island, Scugog, Curve Lake, Hiawatha, Alderville et les Métis qui s’y retrouvent.
1.2 Prière d’ouverture
La prière d’ouverture est présentée séance tenante.

2. Adoption de l’ordre du jour
Motion
Proposée par
Appuyée par
Que le Conseil scolaire catholique MonAvenir adopte l’ordre du jour de la réunion ordinaire du 26 janvier 2022, sous la forme modifiée/présentée.

3. Déclaration de conflit d’intérêts

4. Auditions des contribuables/délégations
Sans objet.

5. Présentation de service ou Nouvelles du système
5.1 Collecte de denrées alimentaires pour les abris pour femmes et enfants de Barrie
Présentation de Joël Dubé, direction, ÉÉC Frère-André

6. Adoption des procès-verbaux
6.1 Adoption du procès-verbal de la réunion mensuelle du Conseil du 15 décembre 2021
Motion
Proposée par
Appuyée par
Que le Conseil adopte le procès-verbal de la réunion mensuelle du Conseil du 15 décembre 2021, sous la forme présentée/modifiée.

7. Affaires découlant des réunions ordinaires du Conseil
Voir tableau.

8. Affaires différées
Sans objet.

9. Recommandations des comités
9.1 Rapport des réunions publiques des comités du Conseil
9.1.1 Comité de travail du 12 janvier 2022
9.1.1.1 Rapport FIN.02-01/2022 – Fonds pour l’éducation en milieu rural et dans le Nord
Motion :
Proposée par :
Appuyée par :
Que le Conseil autorise l’ajout de l’ÉÉC Saint-Louis à la liste des écoles éligibles à la subvention « Fonds pour l’éducation en milieu rural et dans le nord » selon le rapport FIN.02-01/2022 intitulé « Fonds pour l’éducation en milieu rural et dans le Nord ».
9.1.1.2 Rapport PLA.02-01/2022 – Rapport portant sur les propriétés déclarées excédentaires d’autres conseils scolaires
Motion :
Proposée par :
Appuyée par :
Que le Conseil n’approuve pas les propriétés mises en disponibilité telles que décrites dans le rapport PLA.02-01/2022 intitulé « Rapport portant sur les propriétés déclarées excédentaires d’autres conseils scolaires et agences provinciales » et pour lesquelles le Conseil ne manifeste aucun intérêt soit :

  • Our Lady of Grace CS, Ridgeway
  • ID-2456-4887, Acton
  • N06047 – P62627, Markham
  • N72199 – P690969, Markham
  • Brockton Stadium, Toronto

9.1.2 Comité consultatif pour l’enfance en difficulté (Prochaines réunions : janvier et février – 16 février 2022)
Sans objet.
9.1.3 Comité de participation des parents du 18 janvier 2022
Aucune recommandation.
9.1.4 Comité de vérification (Prochaine réunion : 30 mai 2022)
Sans objet.

10. Étude des rapports des membres de l’administration
10.1 Rapport CDA.02-01/2022 – Comités d’admission

11. Affaires courantes
11.1 Association franco-ontarienne des conseils scolaires catholiques (AFOCSC)
11.1.1 L’éducation catholique : pilier de la francophonie ontarienne! – Épisode 5 – Rôle et importance des conseils scolaires en Ontario
11.1.2 L’éducation catholique : pilier de la francophonie ontarienne! – Épisode 6 – Élections des conseillers et conseillères scolaires

12. Présentations
12.1 Présentation du compte-rendu trimestriel du directeur de l’éducation
Sans objet.
12.2 Présentation à la suite de participation aux congrès
Sans objet.

13. Compte-rendu mensuel des membres du Conseil
13.1 Présidence
13.2 Conseillers/conseillères scolaires
13.3 Élèves conseillères

14. Avis de motion

15. Correspondances
15.01 Correspondance datée du 14 décembre 2021 adressée à l’honorable Stephen Lecce, ministre de l’Éducation de la part de la présidence du Conseil scolaire public du Nord-Est de l’Ontario, monsieur Denis Labelle, en ce qui a trait à l’iniquité salariale des membres de la haute direction.
15.02 Correspondance datée du 5 janvier 2022 adressée à l’honorable Stephen Lecce, ministre de l’Éducation de la part de la présidence du Csc MonAvenir, madame Geneviève Grenier, en ce qui a trait à l’iniquité salariale de ses membres cadres.
15.03 Communiqué de presse daté du 13 janvier 2022 intitulé « L’Ontario met en place de nouvelles mesures pour le retour des élèves à l’apprentissage en personne .»
15.04 Correspondance datée du 21 janvier 2022 adressée à l’honorable Stephen Lecce, ministre de l’Éducation de la part de la présidence du Csc MonAvenir, madame Geneviève Grenier, demandant au Ministère de réinstaurer les protocoles entourant la gestion de la COVID-19.

16. Motion de recevoir
Motion
Proposée par
Appuyée par
Que le Conseil reçoive en bloc les documents présentés en réunion publique à titre d’information et aux fins de discussion seulement :

  • Tableau des affaires découlant
  • Rapport CDA.02-02/2022 – Comités d’admission
  • Rapport verbal – Activités de l’AFOCSC
  • Compte-rendu mensuel des membres du Conseil
  • Correspondances

17. Questions diverses
17.1 COVID-19 – Mise à jour

18. Séance à huis clos
Motion
Proposée par
Appuyée par
Que le Conseil scolaire catholique MonAvenir se constitue en séance à huis clos.

LA SÉANCE À HUIS CLOS SE POURSUIT EN RÉUNION PUBLIQUE.

19. Levée de la réunion ordinaire du Conseil.

Procès-verbal numéro 3

Réunion ordinaire du Conseil scolaire catholique MonAvenir

Le mercredi 26 janvier 2022

Par vidéoconférence 18 h 32

Présences :
Geneviève Grenier, présidence du Conseil
Dorothée Petit-Pas, vice-présidence du Conseil
Roger Brideau
Melinda Chartrand
Nathalie Dufour-Séguin
Dominique Janssens
Marcel Levesque
Maxime Papillon
Claire Thibideau
Jo-Anne Thibodeau
Audrey Lemire, élève conseillère
Sandra Kemzang, élève conseillère

Absences motivées :
Anne Godbout
Donald Blais

Membres du personnel :
André Blais, directeur de l’éducation
Dereck Chin, chef des affaires
Anik Gagnon, surintendante de l’éducation
Suzanne Iskander, surintendante de l’éducation
Mikale Andrée Joly, directrice exécutive, Service des relations corporatives
Gina Kozak, surintendante de l’éducation
Jean Magny, surintendant de l’éducation
Nicole Mollot, surintendante de l’éducation
Vincent Nguyen Van Mai, chef administratif
Gilles Rodrigues, surintendant de l’éducation
Chantal Perron, agente aux affaires du Service des relations corporatives et du Conseil

Invité :
Joël Dubé, direction, ÉÉC Frère-André

1. Ouverture de la réunion, appel nominal et absences motivées
La présidente du Conseil, la conseillère Geneviève Grenier, déclare la réunion ordinaire du Conseil du 26 janvier 2022 ouverte à 18 h 32.
1.1 Reconnaissance des territoires autochtones
Nous prenons un moment pour remercier les peuples autochtones de la région, les « Hurons-Wendat », les « Anishinaabe » et les « Haudenosaunee » pour le partage de leur territoire ancestral, surtout les Premières Nations Chippewas de Rama, Beausoleil, Georgina Island, Scugog, Curve Lake, Hiawatha, Alderville et les Métis qui s’y retrouvent.
1.2 Prière d’ouverture
La prière d’ouverture est récitée. La Journée internationale de commémoration de l’Holocauste, qui se tiendra le 27 janvier, est également soulignée.

2. Adoption de l’ordre du jour
Motion 1, Résolution 24/2022
La conseillère Melinda Chartrand propose
Appuyée par la conseillère Dorothée Petit-Pas
Que le Conseil scolaire catholique MonAvenir adopte l’ordre du jour de la réunion ordinaire du 26 janvier 2022, sous la forme présentée.

ADOPTÉE

3. Déclaration de conflit d’intérêts
Aucune déclaration de conflit d’intérêts.

4. Auditions des contribuables/délégations
Sans objet.

5. Présentation de service ou Nouvelles du système
5.1 Collecte de denrées alimentaires pour les abris pour femmes et enfants de Barrie
Monsieur Joël Dubé, directeur de l’ÉÉC Frère-André (Barrie) présente le projet de collecte de denrées alimentaires organisé les élèves de 4e année et leur enseignant. Il indique qu’il s’agit d’une stratégie qui préconise l’approche qui engage l’élève Les étapes de la mise en œuvre du projet sont, entre autres : la recherche d’une cause, la préparation et la distribution de pamphlets, les affiches pour les murs de l’école, la collecte des biens, la rencontre avec la gestionnaire de l’abris pour femmes et enfants, la rencontre avec la journaliste de CTV, le chargement des denrées.
En terminant, monsieur Dubé invite les conseillers scolaires et les membres de l’administration à visionner le reportage diffusé au réseau CTV.
La Table remercie le directeur de l’école, monsieur Dubé, pour cette présentation inspirante.
Monsieur Joel Dubé quitte la réunion.

6. Adoption des procès-verbaux
6.1 Adoption du procès-verbal de la réunion mensuelle du Conseil du 15 décembre 2021
Motion 2, Résolution 25/2022
Le conseiller Maxime Papillon propose
Appuyé par le conseiller Dominique Janssens
Que le Conseil adopte le procès-verbal de la réunion mensuelle du Conseil du 15 décembre 2021, sous la forme présentée.
ADOPTÉE
Les sujets suivants, traités en séance à huis clos, ont fait l’objet de discussions :

  • Rapport – Activités de l’AFOCSC
  • Suspension et renvois des élèves
  • Directive administrative ÉLV.1.1 – Admission des élèves
  • Dotation du personnel

7. Affaires découlant des réunions ordinaires du Conseil
Le directeur de l’éducation, monsieur André Blais, confirme que les bulletins de vote utilisés lors de la période d’élections à la présidence qui se sont tenues lors de la réunion annuelle d’organisation du 1er décembre 2021 ont été détruits. Le point sera retiré du tableau.

8. Affaires différées
Sans objet.

9. Recommandations des comités
9.1 Rapport des réunions publiques des comités du Conseil
9.1.1 Comité de travail du 12 janvier 2022
9.1.1.1 Rapport FIN.02-01/2022 – Fonds pour l’éducation en milieu rural et dans le Nord
Motion 3, Résolution 26/2022
La conseillère Nathalie Dufour-Séguin propose
Appuyée par la conseillère Claire Thibideau
Que le Conseil autorise l’ajout de l’ÉÉC Saint-Louis à la liste des écoles éligibles à la subvention « Fonds pour l’éducation en milieu rural et dans le nord » selon le rapport FIN.02-01/2022 intitulé « Fonds pour l’éducation en milieu rural et dans le Nord ».

ADOPTÉE

9.1.1.2 Rapport PLA.02-01/2022 – Rapport portant sur les propriétés déclarées excédentaires d’autres conseils scolaires
Motion 4, Résolution 27/2022
La conseillère Jo-Anne Thibodeau propose
Appuyée par la conseillère Claire Thibideau
Que le Conseil n’approuve pas les propriétés mises en disponibilité telles que décrites dans le rapport PLA.02-01/2022 intitulé « Rapport portant sur les propriétés déclarées excédentaires d’autres conseils scolaires et agences provinciales » et pour lesquelles le Conseil ne manifeste aucun intérêt soit :

  • Our Lady of Grace CS, Ridgeway
  • ID-2456-4887, Acton
  • N06047 – P62627, Markham
  • N72199 – P690969, Markham
  • Brockton Stadium, Toronto

ADOPTÉE

9.1.2 Comité consultatif pour l’enfance en difficulté (Prochaines réunions : no2 et no 3 – 16 février 2022)
Sans objet.
9.1.3 Comité de participation des parents du 18 janvier 2022
Aucune recommandation.
La conseillère Dorothée Petit-Pas informe la Table que les membres du sous-comité du Comité de participation des parents ont tenu des rencontres afin de planifier des projets visant à susciter l’engagement et la participation des parents.
Les membres du sous-comité proposent, suite au sondage mené auprès des parents, des ateliers interactifs avec la participation des parents, des membres du personnel et des élèves. Les élèves conseillères seront également invitées à participer.
9.1.4 Comité de vérification (Prochaine réunion : 30 mai 2022)
Sans objet.

10. Étude des rapports des membres de l’administration
10.1 Rapport CDA.02-01/2022 – Comités d’admission
Le rapport CDA.02-01/2022 est présenté.
11. Affaires courantes
11.1 Association franco-ontarienne des conseils scolaires catholiques (AFOCSC)
11.1.1 L’éducation catholique : pilier de la francophonie ontarienne! – Épisode 5 – Rôle et importance des conseils scolaires en Ontario
11.1.2 L’éducation catholique : pilier de la francophonie ontarienne! – Épisode 6 – Élections des conseillers et conseillères scolaires

La conseillère Melinda Chartrand, représentante du Conseil au CA de l’AFOCSC, remercie les conseillers scolaires d’avoir répondu au sondage mené par l’Association quant à leur intention de participer ou non, en personne, au congrès qui se tiendra en mai prochain.

À la demande de la Table à savoir quel est le public cible des capsules d’information produites par l’AFOCSC, la conseillère Chartrand indique qu’elles ont été partagées sur Facebook, avec le ministère de l’Éducation et certains députés provinciaux.

12. Présentations
12.1 Présentation du compte-rendu trimestriel du directeur de l’éducation
Sans objet.
12.2 Présentation à la suite de participation aux congrès
Sans objet.

13. Compte-rendu mensuel des membres du Conseil
13.1 Présidence
La présidente du Conseil, la conseillère Geneviève Grenier, rappelle qu’elle achemine, à ses collègues conseillers scolaires, un compte-rendu hebdomadaire de ses activités. Cette semaine, elle rappelle qu’elle posera la question suivante à ses collègues : comment se sont déroulées les soirées portes-ouvertes dans les écoles de leur région respective?
13.2 Conseillers/conseillères scolaires
13.3 Élèves conseillères
Les élèves conseillères rendent compte des activités qui se sont déroulées dans les écoles secondaires du Conseil.
À la demande de la Table à savoir si les élèves de 12e année des écoles secondaires semblent intéressés à fréquenter l’Université de l’Ontario français, les élèves conseillères rappellent que plusieurs foires des universités ont eu lieu pour les élèves du secondaire. Elles indiquent que les élèves semblent se diriger plutôt vers l’Université d’Ottawa qui est une université bilingue et qui offre un régime coop pour les élèves qui se dirigent vers un domaine en sciences. Les élèves conseillères poursuivent en indiquant que les universités ont fait un travail de visibilité exceptionnel auprès des élèves.
Le directeur de l’éducation, monsieur André Blais, rappelle que le Service des relations corporatives analyse annuellement la destination postsecondaire des élèves de 12e année. Il rappelle que les défis financiers que vit présentement l’Université Laurentienne n’incitent pas les jeunes à s’y inscrire.
La surintendante de l’éducation, madame Gina Kozak, souligne que non seulement les universités mais également les collèges font des présentations lors des foires dans les écoles secondaire dont, entre autres, les collèges francophones : La Cité et Boréal. Elle rappelle que ces foires ont toujours été offertes en format virtuel.

14. Avis de motion
Sans objet.

15. Correspondances
15.01 Correspondance datée du 14 décembre 2021 adressée à l’honorable Stephen Lecce, ministre de l’Éducation de la part de la présidence du Conseil scolaire public du Nord-Est de l’Ontario, monsieur Denis Labelle, en ce qui a trait à l’iniquité salariale des membres de la haute direction.
15.02 Correspondance datée du 5 janvier 2022 adressée à l’honorable Stephen Lecce, ministre de l’Éducation de la part de la présidence du Csc MonAvenir, madame Geneviève Grenier, en ce qui a trait à l’iniquité salariale de ses membres cadres.
15.03 Communiqué de presse daté du 13 janvier 2022 intitulé « L’Ontario met en place de nouvelles mesures pour le retour des élèves à l’apprentissage en personne .»
15.04 Correspondance datée du 21 janvier 2022 adressée à l’honorable Stephen Lecce, ministre de l’Éducation de la part de la présidence du Csc MonAvenir, madame Geneviève Grenier, demandant au Ministère de réinstaurer les protocoles entourant la gestion de la COVID-19.

16. Motion de recevoir
Motion 5, Résolution 28/2022
L’élève conseillère Sandra Kemzang propose
Appuyée par l’élève conseillère Audrey Lemire
Que le Conseil reçoive en bloc les documents présentés en réunion publique à titre d’information et aux fins de discussion seulement :

  • Tableau des affaires découlant
  • Rapport CDA.02-01/2022 – Comités d’admission
  • Rapport verbal – Activités de l’AFOCSC
  • Compte-rendu mensuel des membres du Conseil
  • Correspondances

ADOPTÉE

17. Questions diverses
17.1 COVID-19 – Mise à jour
Madame Mikale-Andrée Joly, directrice exécutive du Service des relations corporatives, informe la Table des ajustements faits au sein des écoles après l’annonce du gouvernement de rouvrir les écoles le 17 janvier dernier.

1. Une mise à jour de l’outil d’auto-dépistage, pour les élèves et les membres du personnel ;

2. La réception et la distribution de nouveaux masques pour les membres du personnel et les élèves ;

3. La réception et la distribution des tests de dépistage rapides pour les élèves et les membres du personnel ;

4. La réception et la distribution des unités de ventilation HEPA;

5. Outiller les directions d’école à partager le nombre de cas rapporté et le taux d’absentéisme. La directrice exécutive indique qu’une école a l’obligation de faire rapport à son bureau de santé publique quand le taux d’absentéisme atteint 30 %. Toutefois, les écoles du Conseil communiquent avec les parents lorsque le taux d’absentéisme atteint 15 %.

6. L’administration a pris connaissance des nouvelles attentes pour les bureaux de santé publique. Les rôles de chacun ont été définis. Les écoles du Conseil poursuivent le partage des cas avec les bureaux de santé publique et informent les parents lors qu’un cas est déclaré à l’école par le parent.

7. Les bureaux de santé publique ont envoyé des consignes et ciblé des écoles pour le programme de vaccination contre la COVID-19 dans les écoles. Un formulaire d’autorisation parental a été conçu. Trois cliniques de vaccination auront lieu au cours du mois de février. Des communications seront partagées avec les parents, selon les régions.

8. Les employés ont été invités à mettre à jour leur statut vaccinal en divulguant la date de leur 3e dose ;

9. Des rappels sur les consignes, la réorganisation et les reprises des activités scolaires ont été partagées avec les écoles :

10. Les écoles s’apprêtent à un réajustement des activités le 31 janvier alors que le gouvernement assouplira graduellement les restrictions.

Le directeur de l’éducation, monsieur André Blais, rappelle toutes les étapes entourant la réception et la distribution des masques et des tests antigéniques rapides dans des délais très serrés.
À la demande de la Table, la directrice exécutive Joly rappelle que, contrairement aux exigences du ministère de l’Éducation qui demande aux écoles d’informer les bureaux de santé publique lorsque le taux d’absentéisme atteint 30 %, le Conseil demande aux écoles d’informer les parents lorsque le taux d’absentéisme atteindra 15 %. De plus, la directrice exécutive réitère que lorsqu’un cas est rapporté à la direction d’une école, celle-ci informera tous les parents.
À la demande de la Table, l’administration partagera le lien vers le site Internet du ministère de l’Éducation qui rend compte des écoles ontariennes qui ont fermé et sur le nombre de membres du personnel et d’élèves absents au sein du système financé par les fonds publics.

Le directeur de l’éducation poursuit en indiquant, à la demande des élèves conseillères, que les cours au palier secondaire seront offerts, au deuxième semestre, en format hybride, soit en virtuel ou en personne. Il confirme que le deuxième semestre sera un semestre régulier : quatre cours par jour seront à l’horaire. Les bureaux de santé publique ont confirmé ce retour à la normale. Seul le bureau de santé publique de Toronto demande aux écoles de compiler le nombre d’élèves qui sont vaccinés. Ce sera une attestation vaccinale de l’élève et non pas une preuve vaccinale.

Également à la demande des élèves conseillères, le directeur de l’éducation Blais rappelle que la note de l’élève au 17 décembre sera la note qui sera honorée. Toutefois, il précise que si la note augmente, la note globale de l’élève sera ajustée à la hausse ; les élèves ne peuvent qu’être gagnant avec cette approche. Les notes qui seront partagées avec le Centre de demande d’admission aux universités de l’Ontario/Ontario Universities’ Application Centre (OUAC) et le Service d’admission des collèges de l’Ontario (OCAS) seront donc les notes en date du 17 décembre 2021 ou de la fin du semestre, dépendamment de ce qui est le plus bénéfique pour l’élève.

En ce qui a trait aux achats en argent comptant d’articles scolaires, le directeur de l’éducation Blais rappelle que les vérificateurs internes avaient soulevé il y a quelques années que le Conseil se mettait à risque en permettant des transactions en espèces, si minimes soient elles. C’est la raison pour laquelle le système d’achat en ligne a été mis en place.
Il confirme, toujours à la demande des élèves conseillères, que le compte Instagram des élèves sera réinitialisé et l’accès sera réinstauré.

La vice-présidence du Conseil, la conseillère Dorothée Petit-Pas, remercie les élèves conseillères pour leur participation aux rencontres et rappelle qu’elles sont invitées à partager les questions des présidences des conseils des élèves des écoles secondaires avec la présidence et la vice-présidence.

18. Séance à huis clos
Motion 6, Résolution 29/2022
Le conseiller Dominique Janssens propose
Appuyé par le conseiller Roger Brideau
Que le Conseil scolaire catholique MonAvenir se constitue en séance à huis clos.

ADOPTÉE

LA SÉANCE À HUIS CLOS SE POURSUIT EN RÉUNION PUBLIQUE.

19. Levée de la réunion ordinaire du Conseil.
Les points à l’ordre du jour de la réunion ordinaire du Conseil du 26 janvier 2022 étantépuisés, la réunion est levée à 20 h 20.

Comité de participation des parents
Publié le 18 janvier 2022

Ordre du jour numéro 2

Comité de participation des parents du conseil scolaire catholique MonAvenir

Le mardi 18 janvier 2022

Réunion publique

Réunion virtuelle – 19 heures

Académie catholique Mère-Teresa
Marie Gendy
2 sièges à combler

Monseigneur-de-Charbonnel
Nadia Rivard
Sylvie Noutie
1 siège à combler

Monseigneur-Jamot
1 siège à combler

Nouvelle-Alliance
Mélyssa Sirois
2 sièges à combler

Pape-François
1 siège à combler

Père-Philippe-Lamarche
Joël Bériault, vice-président
Simon Dumas
Teodora Serban
Aucun siège à combler

Père-René-de-Galinée
Antoine Boucher
Paulin Bossou
Kevin Hiebert
Aucun siège à combler

Renaissance
Natasha Bascevan
Carla Mazzocco
Victoria Boone
Aucun siège à combler

Saint-Charles-Garnier
Lorenza St Martin
Mélanie Larouche
Janice Mbaingo Madore
Aucun siège à combler

Saint-Frère-André
Yelena Nichilo
Régis Hoshino
1 siège à combler

Sainte-Famille
Blandine Karire
Jocelyne Chalifoux
Séverin Egatsi
Aucun siège à combler

Sainte-Trinité
Élyse Martineau
Marie-Thérèse Awitor, présidente
Maryse Dalrymple
Aucun siège à combler

Saint-Jean-de-Brébeuf
Jeff Loucks
2 sièges à combler

MAVI
Nathalie Harvey
Olivia Li
1 siège à combler

Dorothée Petit Pas, conseillère scolaire
Rita Nasrallah Chamoun, représentante de la communauté
Josélyne Dusabiyumva, représentante de la communauté
Personne-ressource, Parents partenaires en éducation (à confirmer)

Invité :
Pierre Bourbeau, consultant, Discitus

Membres du personnel :
Gina Kozak, surintendante de l’éducation
Mikale-Andrée Joly, directrice exécutive du Service des relations corporatives
Chantal Perron, agente aux affaires des relations corporatives et du Conseil
Dominique Glemba, secrétaire de séance

1. Ouverture de la réunion, appel nominal et absences motivées
1.1 Reconnaissance des territoires autochtones
Nous prenons un moment pour remercier les peuples autochtones de la région, les « Hurons-Wendat », les « Anishinaabe » et les « Haudenosaunee » pour le partage de leur territoire ancestral, surtout les Premières Nations Chippewas de Rama, Beausoleil, Georgina Island, Scugog, Curve Lake, Hiawatha, Alderville et les Métis qui s’y retrouvent.
1.2 Prière d’ouverture
1.3 Activité brise-glace

2. Adoption de l’ordre du jour du 18 janvier 2022
Motion :
Proposée par :
Appuyée par :
Que le Comité de participation des parents adopte l’ordre du jour de la réunion publique du 18 janvier 2022 sous la forme présentée/modifiée.

3. Déclaration de conflit d’intérêts

4. Audition de contribuables/délégations
Sans objet.

5. Présentation
5.1 Consultation – Planification stratégique
(Avec la participation de Pierre Bourbeau, consultant, Discitus)

6. Adoption des procès-verbaux
6.1 Procès-verbal du 19 octobre 2021
Motion :
Proposée par :
Appuyée par :
Que le procès-verbal de la séance publique du 19 octobre 2021 du Comité de participation des parents soit adopté sous la forme présentée/modifiée.

7. Affaires découlant des procès-verbaux

8. Questions à l’étude
8.1 Rapport CPP.05-01/2022 – Subvention pour la participation et l’engagement des parents 2021-2022 – Mise à jour
Motion :
Proposée par :
Appuyée par :
Que le Comité de participation des parents approuve la mise en place des ateliers tels que décrits dans le rapport CPP.05-01/2022 intitulé « Subvention pour la participation et l’engagement des parents 2021-2022 – Mise à jour ».

9. Avis de motion

10. Correspondances
10.1 Lettre datée du 27 octobre 2021 adressée aux directions des écoles secondaires et élémentaires et aux présidences des conseils d’école de la part de monsieur André Blais, directeur de l’éducation, concernant les fonds accordés aux conseils d’école.
10.2 Courriel daté du 15 décembre 2021 de Parents partenaires en éducation (PPE) en lien à la diffusion d’une série de balados intitulée « Nous sommes PPE ».
10.3 Courriel daté du 8 janvier 2022 de Parents partenaires en éducation (PPE) ayant pour objet : « PPE est à la recherche de parents issus des réalités diverses ».

11. Questions diverses

12. Motion de recevoir
Motion :
Proposée par :
Appuyée par :
Que le Comité de participation des parents reçoive en bloc les documents déposés en réunion publique à titre d’information et aux fins de discussion seulement.

  • Consultation – Planification stratégique
  • Correspondances

13. Prochaine réunion du Comité de participation des parents
La prochaine réunion du Comité de participation des parents aura lieu le 22 mars 2022 à 19h00.

14. Levée de la réunion du Comité de participation des parents

Procès-verbal numéro 2

Comité de participation des parents du conseil scolaire catholique MonAvenir

Le mardi 18 janvier 2022

Réunion publique

Réunion virtuelle 19 h 05

Présences :
Marie-Thérère Awitor, Famille d’écoles Sainte-Trinité, présidente du Comité
Mélyssa Sirois, Famille d’écoles Nouvelle-Alliance
Teodora Serban, Famille d’écoles Père-Philippe-Lamarche
Kevin Hiebert, Familles d’écoles Père-René-de-Galinée
Natasha Bascevan, Famille d’écoles Renaissance
Carla Mazzocco, Familles d’écoles Renaissance
Lorenza St Martin, Famille d’écoles Saint-Charles-Garnier
Mélanie Larouche, Famille d’écoles Saint-Charles-Garnier
Janice Mbaingo Madore, Famille d’écoles Saint-Charles-Garnier
Yelena Nichilo, Famille d’écoles Saint-Frère-André
Jocelyne Chalifoux, Famille d’écoles Sainte-Famille
Maryse Dalrymple, Famille d’écoles Sainte-Trinité
Dorothée Petit-Pas, conseillère scolaire
Josélyne Dusabiyumva, représentante de la communauté
Nathalie Lachance, Parents partenaires en éducation

Absences motivées :
Marie Gendy, Famille d’écoles Académie catholique Mère-Teresa
Nadia Rivard, Famille d’écoles Monseigneur-de-Charbonnel
Sylvie Noutie, Famille d’écoles Monseigneur-de-Charbonnel
Joël Bériault, vice-président, Famille d’écoles Père-Philippe-Lamarche
Simon Dumas, Famille d’écoles Père-Philippe-Lamarche
Antoine Boucher, Famille d’écoles Père-René-de-Galinée
Paulin Bossu, Famille d’écoles Père-René-de-Galinée
Victoria Boone, Famille d’écoles Renaissance
Régis Hoshino, Famille d’écoles Saint-Frère-André
Blandine Karire, Famille d’écoles Sainte-Famille
Séverin Egatsi, Famille d’écoles Sainte-Famille
Élyse Martineau, Famille d’écoles Sainte-Trinité
Jeff Loucks, Famille d’écoles Saint-Jean-de-Brébeuf
Nathalie Harvey, École catholique MonAvenir virtuel
Olivia Li, École catholique MonAvenir
Rita Nasrallah-Chamoun, représentante de la communauté
Autres membres du Conseil :
Geneviève Grenier, présidente du Conseil
Melinda Chartrand, conseillère scolaire

Invité :
Pierre Bourbeau, consultant, Discitus
Membres du personnel :
Gina Kozak, surintendante de l’éducation
Mikale-Andrée Joly, directrice exécutive du Service des relations corporatives
Chantal Perron, agente aux affaires des relations corporatives et du Conseil
Dominique Glemba, secrétaire de séance

1. Ouverture de la réunion, appel nominal et absences motivées
La présidente du Comité de participation des parents, madame Marie-Thérèse Awitor, déclare la réunion publique du Comité de participation des parents du 18 janvier 2022 ouverte à 19 h05. La surintendante de l’éducation, madame Gina Kozak procède à l’appel nominal.
1.1 Reconnaissance des territoires autochtones
La surintendante de l’éducation, madame Gina Kozak, procède la lecture de la reconnaissance des territoires autochtones.
Nous prenons un moment pour remercier les peuples autochtones de la région, les « Hurons-Wendat », les « Anishinaabe » et les « Haudenosaunee » pour le partage de leur territoire ancestral, surtout les Premières Nations Chippewas de Rama, Beausoleil, Georgina Island, Scugog, Curve Lake, Hiawatha, Alderville et les Métis qui s’y retrouvent.
1.2 Prière d’ouverture
La prière d’ouverture est récitée par la conseillère Dorothée Petit-Pas.
1.3 Activité brise-glace
La présidente du Comité de participation des parents, madame Marie-Thérèse Awitor, anime une courte activité brise-glace.

2. Adoption de l’ordre du jour du 18 janvier 2022
Motion 1
La conseillère Dorothée Petit-Pas propose
Appuyée par madame Josélyne Dusabiyumva
Que le Comité de participation des parents adopte l’ordre du jour de la réunion publique du 18 janvier 2022 sous la forme présentée.
ADOPTÉE

3. Déclaration de conflit d’intérêts
Aucune déclaration de conflit d’intérêts.

4. Audition de contribuables/délégations
Sans objet.

5. Présentation
5.1 Consultation – Planification stratégique
(Avec la participation de Pierre Bourbeau, consultant, Discitus)
Madame Mikale-Andrée Joly, directrice exécutive du Service des relations corporatives, rappelle aux membres que la consultation sur la planification stratégique Horizon 2027 a été lancée à l’automne 2021. Elle invite monsieur Pierre Bourbeau, consultant chez Discitus, à présenter les démarches déjà entreprises. Il présente les trois grands axes stratégiques de la planification stratégique et invite les membres à partager leurs opinions lors d’un tour de table. La présidente du Comité de participation des parents, madame Marie-Thérèse Awitor et la surintendante de l’éducation Gina Kozak remercient monsieur Bourbeau pour son intervention.

6. Adoption des procès-verbaux
6.1 Procès-verbal du 19 octobre 2021
Motion 2
La conseillère Dorothée Petit-Pas propose
Appuyée par madame Jocelyne Chalifoux
Que le procès-verbal de la séance publique du 19 octobre 2021 du Comité de participation des parents soit adopté sous la forme présentée.

ADOPTÉE

7. Affaires découlant des procès-verbaux
Le tableau des affaires découlant est présenté.

8. Questions à l’étude
8.1 Rapport CPP.05-01/2022 – Subvention pour la participation et l’engagement des parents 2021-2022 – Mise à jour
Motion 3
La conseillère Dorothée Petit-Pas propose
Appuyée par madame Théodora Serban
Que le Comité de participation des parents approuve la mise en place des ateliers tels que décrits dans le rapport CPP.05-01/2022 intitulé « Subvention pour la participation et l’engagement des parents 2021-2022 – Mise à jour ».
ADOPTÉE
La surintendante de l’éducation Gina Kozak présente le rapport CPP.05-01/2022 intitulé « Subvention pour la participation et l’engagement des parents 2021-2022 – Mise à jour » aux membres du CPP. Madame Kozak précise que 28 écoles ont répondu au sondage lancé le 30 novembre 2021 à l’attention des présidences de conseils d’école et des représentants des comités consultatifs du Csc MonAvenir. En se basant sur les résultats de ce sondage, le sous-comité du CPP propose d’organiser 2 ou 3 ateliers de 60 minutes maximum d’ici à la fin du mois de juin 2022. Les axes thématiques retenus sont « assurer une école sécuritaire et bienveillante », « comment lutter contre le racisme » et « appuyer son enfant s’il vit une situation d’intimidation ». Le sous-comité se rencontrera à nouveau dans les semaines à venir afin de continuer le travail de réflexion en lien à ces thèmes et afin de commencer la mise en oeuvre de ces ateliers.

9. Avis de motion
Aucun avis de motion.

10. Correspondances
10.1 Lettre datée du 27 octobre 2021 adressée aux directions des écoles secondaires et élémentaires et aux présidences des conseils d’école de la part de monsieur André Blais, directeur de l’éducation, concernant les fonds accordés aux conseils d’école.
10.2 Courriel daté du 15 décembre 2021 de Parents partenaires en éducation (PPE) en lien à la diffusion d’une série de balados intitulée « Nous sommes PPE ».
10.3 Courriel daté du 8 janvier 2022 de Parents partenaires en éducation (PPE) ayant pour objet : « PPE est à la recherche de parents issus des réalités diverses ».

11. Questions diverses
Un membre de la Table souhaite savoir si un conseil d’école (CE) peut toujours réclamer un montant qui aurait dû lui être alloué l’an dernier. Une clarification est donnée concernant l’attribution des fonds pour les CE et le fait que ces montants ne sont pas transférables à l’année scolaire suivante. Il est précisé que le Ministère n’accorde plus de subventions PEP locales aux différentes écoles.

12. Motion de recevoir
Motion 4
La conseillère Dorothée Petit-Pas propose
Appuyée par madame Lorenza St-Martin
Que le Comité de participation des parents reçoive en bloc les documents déposés enréunion publique à titre d’information et aux fins de discussion seulement.

  • Consultation – Planification stratégique
  • Correspondances

ADOPTÉE

13. Prochaine réunion du Comité de participation des parents
La prochaine réunion du Comité de participation des parents aura lieu le22 mars 2022 à 19h00.

14. Levée de la réunion du Comité de participation des parents
Les points à l’ordre du jour de la réunion publique du Comité de participation des parents du 18 janvier 2022 étant épuisés, la réunion est levée à 20 h 29.

Comité de travail
Publié le 12 janvier 2022

Ordre du jour numéro 1

Réunion du Comité de travail du Conseil scolaire catholique MonAvenir

Le mercredi 12 janvier 2022

Présences :
Geneviève Grenier, présidente du Conseil
Dorothée Petit-Pas, vice-présidente du Conseil
Donald Blais
Roger Brideau8.2
Melinda Chartrand
Nathalie Dufour-Séguin
Anne Godbout
Dominique Janssens
Marcel Levesque
Maxime Papillon
Claire Thibideau
Jo-Anne Thibodeau
Sandra Kemzang, élève conseillère
Audrey Lemire, élève conseillère

Membres du personnel :
André Blais, directeur de l’éducation
Suzanne Iskander, surintendante de l’éducation
Albert Aazouz, directeur, Service des ressources matérielles
Dereck Chin, chef des affaires
Mikale-Andrée Joly, directrice exécutive, Service des relations corporatives
Sébastien Lacroix, conseiller aux affaires diocésaines et scolaires
Chantal Perron, agente aux affaires du Service des relations corporatives et du Conseil

1. Ouverture de la réunion, appel nominal et absences motivées
1.1 Prière d’ouverture

2. Période d’élections
2.1 Nomination des scrutateurs ou scrutatrices
Motion :
Proposée par :
Appuyée par :
Que __________________ et ________________________ soient nommés scrutateurs pour la période d’élections du Comité de travail.
2.2 Élection au poste de la présidence du Comité
2.2.1 Mise en candidature
2.2.2 Clôture de la période des mises en candidature
2.2.3 Vérification de la disponibilité des personnes mises en candidature
2.2.4 Vote
2.2.5 Résultat du vote
2.2.6 Déclaration de la personne élue
2.2.7 Transfert de la présidence d’assemblée

3. Adoption de l’ordre du jour
Motion :
Proposée par :
Appuyée par :
Que le Comité de travail adopte l’ordre du jour de la réunion du 12 janvier 2022, sous la forme présentée/modifiée.

4. Déclaration de conflit d’intérêts

5. Audition de contribuables/délégations

6. Présentation
Sans objet.

7. Questions à l’étude
7.1 Rapport FIN.02-01/2022 – Fonds pour l’éducation en milieu rural et dans le Nord
Motion :
Proposée par :
Appuyée par :
Que le Comité de travail recommande au Conseil d’autoriser l’ajout de l’ÉÉC Saint-Louis à la liste des écoles éligibles à la subvention « Fonds pour l’éducation en milieu rural et dans le nord » selon le rapport FIN.02-01/2022 intitulé « Fonds pour l’éducation en milieu rural et dans le Nord » à la réunion du Conseil du 26 janvier 2022.
7.2 Rapport PLA.02-01/2022 – Rapport portant sur les propriétés déclarées excédentaires d’autres conseils scolaires
Motion :
Proposée par :
Appuyée par :
Que le Comité de travail recommande au Conseil de ne pas approuver les propriétés mises en disponibilité telles que décrites dans le rapport PLA.02-01/2022 intitulé « Rapport portant sur les propriétés déclarées excédentaires d’autres conseils scolaires et agences provinciales » et pour lesquelles le Conseil ne manifeste aucun intérêt soit :

  • Our Lady of Grace CS, Ridgeway
  • ID-2456-4887, Acton
  • N06047 – P62627, Markham
  • N72199 – P690969, Markham
  • Brockton Stadium, Toronto

8. Séance huis clos
Motion :
Proposée par :
Appuyée par :
Que le Comité de travail se constitue en séance à huis clos.
La réunion du Comité de travail se poursuit en séance à huis clos.

REPRISE DE LA RÉUNION PUBLIQUE DU COMITÉ

9. Adoption des procès-verbaux
9.1 Adoption du procès-verbal de la réunion du 10 novembre 2021
Proposée par :
Appuyée par :
Que le Comité de travail adopte le procès-verbal de la réunion du 10 novembre 2021, tel que présenté/modifié.

10. Affaires découlant des procès-verbaux
Voir tableau.

11. Avis de motion
Le conseiller Maxime Papillon a déposé un avis de motion, par écrit, le vendredi 7 janvier 2022 auprès de la direction de l’éducation, monsieur André Blais, selon l’article 5.09 du Règlement de procédures – Avis de motion.
Le conseiller Papillon indique ce qui suit :
« Afin de supporter nos élèves, leurs parents, ainsi que le personnel qui appartient à diverses communautés et causes, le CSC MonAvenir devrait montrer qu’il est un conseil inclusif, reconnaissants de toutes collectivités.
« Nous devons être en faveur de lever ces drapeaux, inclus dans mon avis de motion soumis le 7 janvier 2022, pour montrer notre fraternité avec ces communautés et ces causes.
« Dans la mission et vision sur le site web du conseil, il dit clairement, que le CSC MonAvenir, privilégie ‘le respect de la personne’ et ‘la promotion de l’excellence et de l’équité’. Il faut donc que le CSC MonAvenir montre qu’il tient ces valeurs pour tous les élèves, leurs parents et son personnel.
« Malgré que cette collection de drapeaux n’inclut absolument pas toute notre collectivité, en raison d’espace et de temps, c’est un bon effort et une bonne représentation en accord avec les valeurs du Conseil. »
Motion :
Proposée par :
Appuyée par :
Que le Conseil mandate ses écoles secondaires à faire flotter les drapeaux, énumérés sur le tableau MA1, à l’extérieur aux semaines indiquées, en reconnaissance et signe d’appui d’accueil et de respect envers les communautés et causes incluses.

12. Correspondances
Sans objet.

13. Questions diverses

14. Motion de recevoir
Motion
Proposée par :
Appuyée par :
Que le Comité de travail reçoive en bloc, les documents déposés en réunion publique, à titre d’information et aux fins de discussion seulement :

  • Tableau des affaires découlant

15. Date et heure de la prochaine réunion du Comité de travail
La prochaine réunion du Comité de travail se tiendra le 9 février 2022.

16. Levée de la réunion

Procès-verbal numéro 1

Réunion du Comité de travail du Conseil scolaire catholique MonAvenir

Le mercredi 12 janvier 2022

Par vidéoconférence ZOOM 18 h 30

Présences :
Nathalie Dufour-Séguin, présidente du Comité
Geneviève Grenier, présidente du Conseil
Dorothée Petit-Pas, vice-présidente du Conseil
Donald Blais
Roger Brideau
Melinda Chartrand
Anne Godbout
Dominique Janssens
Marcel Levesque
Maxime Papillon
Claire Thibideau
Jo-Anne Thibodeau
Sandra Kemzang, élève conseillère
Audrey Lemire, élève conseillère

Membres du personnel :
André Blais, directeur de l’éducation
Suzanne Iskander, surintendante de l’éducation
Albert Aazouz, directeur, Service des ressources matérielles
Dereck Chin, chef des affaires
Mikale-Andrée Joly, directrice exécutive, Service des relations corporatives
Sébastien Lacroix, conseiller aux affaires diocésaines et scolaires
Chantal Perron, agente aux affaires du Service des relations corporatives et du Conseil

1.Ouverture de la réunion, appel nominal et absences motivées
La présidente du Conseil, la conseillère Geneviève Grenier, déclare la réunion du Comité de travail du 12 janvier 2022 ouverte à 18 h 30.
1.1 Prière d’ouverture
Monsieur Sébastien Lacroix, conseiller aux affaires diocésaines et scolaires, anime la prière d’ouverture.
Le conseiller Donald Blais se joint à la réunion.

2.Période d’élections
2.1 Nomination des scrutateurs ou scrutatrices
Motion 1
Le conseiller Dominique Janssens propose
Appuyé par la conseillère Claire Thibideau
Que madame Suzanne Iskander et monsieur Dereck Chin soient nommés scrutateurs pour la période d’élections du Comité de travail.
ADOPTÉE
2.2 Élection au poste de la présidence du Comité
2.2.1 Mise en candidature
Motion 2
Le conseiller Dominique Janssens propose
Appuyé par la conseillère Dorothée Petit-Pas
Que la conseillère Nathalie Dufour-Séguin soit mise en candidature à la présidence du Comité de travail pour le terme 2021-2022.
2.2.2 Clôture de la période des mises en candidature
La présidence d’assemblée, la conseillère Geneviève Grenier, déclare close la période des mises en candidature à la présidence du Comité de travail pour le terme 2021-2022.
2.2.3 Vérification de la disponibilité des personnes mises en candidature
La conseillère Nathalie Dufour-Séguin accepte que sa candidature soit posée à la présidence du Comité de travail pour le terme 2021-2022.
2.2.4 Vote
Sans objet.
2.2.6 Déclaration de la personne élue
La présidence du Conseil, la conseillère Geneviève Grenier, déclare que la conseillère Nathalie Dufour-Séguin est présidente du Comité de travail pour le terme 2021-2022.
2.2.7 Transfert de la présidence d’assemblée
La présidence d’assemblée, la conseillère Geneviève Grenier, transfère la présidence à la nouvelle présidence du Comité de travail, la conseillère Nathalie Dufour-Séguin.
La réunion se poursuit sous la présidence du Comité, la conseillère Nathalie Dufour-Séguin.

3.Adoption de l’ordre du jour
Motion 2
La conseillère Dorothée Petit-Pas propose
Appuyée par la conseillère Jo-Anne Thibodeau
Que le Comité de travail adopte l’ordre du jour de la réunion du 12 janvier 2022,sous la forme présentée.
ADOPTÉE

4.Déclaration de conflit d’intérêts
Aucune déclaration de conflit d’intérêts.

5.Audition de contribuables/délégations
Sans objet.

6.Présentation
Sans objet.

7.Questions à l’étude
7.1 Rapport FIN.02-01/2022 – Fonds pour l’éducation en milieu rural et dans le Nord
Motion 3
La conseillère Claire Thibideau propose
Appuyée par le conseiller Maxime Papillon
Que le Comité de travail recommande au Conseil d’autoriser l’ajout de l’ÉÉC Saint-Louis à la liste des écoles éligibles à la subvention « Fonds pour l’éducation en milieu rural et dans le nord » selon le rapport FIN.02-01/2022 intitulé « Fonds pour l’éducation en milieu rural et dans le Nord » à la réunion du Conseil du 26 janvier 2022.

ADOPTÉE

À la demande de la Table, le chef des affaires, monsieur Dereck Chin, indique que l’ÉÉC Saint-Louis sera rajoutée à la liste d’écoles éligibles à la subvention à partir de septembre 2022. Toujours à la demande de la Table, le chef des affaires Chin précise que le budget existant sera partagé entre quatre écoles.
Madame Suzanne Iskander, surintendante de l’éducation, rajoute qu’une partie des sommes additionnelles allouées serviront à subventionner des sorties éducatives.
7.2 Rapport PLA.02-01/2022 – Rapport portant sur les propriétés déclarées excédentaires d’autres conseils scolaires
Motion 4
La conseillère Claire Thibodeau propose
Appuyée par la conseillère Dorothée Petit-Pas
Que le Comité de travail recommande au Conseil de ne pas approuver les propriétés mises en disponibilité telles que décrites dans le rapport PLA.02-01/2022 intitulé « Rapport portant sur les propriétés déclarées excédentaires d’autres conseils scolaires et agences provinciales » et pour lesquelles le Conseil ne manifeste aucun intérêt soit :

  • Our Lady of Grace CS, Ridgeway
  • ID-2456-4887, Acton
  • N06047 – P62627, Markham
  • N72199 – P690969, Markham
  • Brockton Stadium, Toronto

ADOPTÉE

8.Séance huis clos
Motion 5
Le conseiller Dominique Janssens propose
Appuyé par la conseillère Melinda Chartrand
Que le Comité de travail se constitue en séance à huis clos.

ADOPTÉE

La réunion du Comité de travail se poursuit en séance à huis clos.

REPRISE DE LA RÉUNION PUBLIQUE DU COMITÉ

9.Adoption des procès-verbaux
9.1 Adoption du procès-verbal de la réunion du 10 novembre 2021
Motion 9
Le conseiller Donald Blais propose
Appuyé par le conseiller Roger Brideau
Que le Comité de travail adopte le procès-verbal de la réunion du 10 novembre 2021, tel que présenté.

ADOPTÉE

10.Affaires découlant des procès-verbaux
Le tableau des affaires découlant est présenté.

11.Avis de motion
Le conseiller Maxime Papillon a déposé un avis de motion, par écrit, le vendredi 7janvier 2022 auprès de la direction de l’éducation, monsieur André Blais, selon l’article 5.09 du Règlement de procédures – Avis de motion.
Le conseiller Papillon indique ce qui suit :
« Afin de supporter nos élèves, leurs parents, ainsi que le personnel qui appartient à diverses communautés et causes, le CSC MonAvenir devrait montrer qu’il est un conseil inclusif, reconnaissants de toutes collectivités.
« Nous devons être en faveur de lever ces drapeaux, inclus dans mon avis de motion soumis le 7 janvier 2022, pour montrer notre fraternité avec ces communautés et ces causes.
« Dans la mission et vision sur le site web du conseil, il dit clairement, que le CSC MonAvenir, privilégie ‘le respect de la personne’ et ‘la promotion de l’excellence et de l’équité’. Il faut donc que le CSC MonAvenir montre qu’il tient ces valeurs pour tous les élèves, leurs parents et son personnel.
« Malgré que cette collection de drapeaux n’inclue absolument pas toute notre collectivité, en raison d’espace et de temps, c’est un bon effort et une bonne représentation en accord avec les valeurs du Conseil. »

Tableau

Motion 10
Le conseiller Maxime Papillon propose
Appuyé par le conseiller Marcel Levesque
Que le Conseil mandate ses écoles secondaires à faire flotter les drapeaux, énumérés sur le tableau MA1, à l’extérieur aux semaines indiquées, en reconnaissance et signe d’appui d’accueil et de respect envers les communautés et causes incluses.
Motion 11
Le conseiller Maxime Papillon propose
Appuyé par
Que le Comité de travail se constitue en comité plénier.
La motion, n’ayant pas d’appuyeur, n’est pas traitée.
Le conseiller Maxime Papillon souligne qu’il est important que le Conseil soit inclusif. Il souhaite que le Conseil ne souligne pas seulement le mois de la Fierté, à chaque mois de juin ; il propose que différents drapeaux flottent sur les mats des écoles aux semaines indiquées en reconnaissance et en signe d’appui, d’accueil et de respect envers les communautés et les causes mentionnées.
À la demande de la Table à savoir si l’administration a procédé à l’étude de faisabilité quant à l’aménagement de mats, le directeur de l’Éducation, monsieur André Blais, rappelle qu’étant donné que l’avis de motion a été retiré en septembre 2021, l’administration a mis fin à l’étude de faisabilité.
Une élève conseillère souligne qu’un drapeau est effectivement un grand symbole, mais elle préfère qu’il y ait davantage d’éducation entourant le symbole dont on souhaite véhiculer la valeur.
La Table s’entend à ce que les points entourant le lever du drapeau et l’inclusion seront discutés lors d’une prochaine session de formation et d’échange des conseillers scolaires.
Les membres du Comité s’entendent pour que l’avis de motion du conseiller Papillon soit déposé sur le bureau.

12. Correspondances
Sans objet.

13. Questions diverses

À la demande de la Table, une révision des ordres du jour des comités du Conseil sera faite lors de la révision annuelle du Règlement de procédures qui se fait en octobre prochain.

Toujours à la demande de la Table, le directeur de l’éducation, monsieur André Blais, rappelle que le Conseil est doté d’une directive administrative pour encadrer la langue de communication et de travail du Conseil qui est le français. Il rappelle que les employés font des efforts pour accommoder les parents de familles exogames.

Le directeur de l’Éducation, monsieur André Blais, rappelle que les outils de dépistages ont été renouvelés. Un rappel sera fait aux élèves et aux membres du personnel pour qu’ils complètent les outils de dépistage, révisé, avant d’entrer dans les écoles et les lieux de travail.

Il rappelle que les membres du personnel recevront des masques N95 et que les élèves recevront des masques en tissu à trois plis. Tous les conseils scolaires craignent un taux d’absentéisme élevé autant chez les élèves que chez les membres du personnel. Un appel aux parents a été fait pour venir prêter main forte. Le Conseil souhaite éviter à tout prix la fermeture des classes et des écoles.

Le directeur de l’éducation Blais rappelle que les conseils ont reçu suffisamment de tests pour en faire la distribution auprès des employés et des élèves. Les écoles maintiennent également un stock de tests.

Il poursuit en précisant que le ministère de l’Éducation a également fourni 3 000 unités de filtres HEPA aux écoles de la province; le Conseil devrait en recevoir environ 40 unités. Il rappelle que le Conseil rencontre déjà les exigences ministérielles en matière de ventilation des salles de classe. Les 40 unités reçues sont un bonus.

Il précise que, selon les nouvelles directives ministérielles, le Conseil n’a pas à rapporter les cas de COVID-19. Le Ministère requiert que lorsqu’un taux d’absentéisme atteint 30% au sein d’une école, les bureaux de santé publique soient informés.

Le ministère de la Santé, en collaboration avec le ministère de l’Éducation, organisera des cliniques de vaccination dans les écoles pour les jeunes de 5 à 11 ans, avec le consentement des parents.

Le directeur de l’éducation Blais indique que les écoles secondaires pourront offrir quatre cours par jour lors du prochain semestre. Il y a une flexibilité, selon la région, d’offrir quatre cours par jour, mais avec l’approbation des bureaux de santé publique.

Les informations seront partagées avec les parents, les élèves et les membres du personnel.

À la demande de la Table, les écoles aviseront les parents lorsqu’un taux d’absentéisme atteindra 10 % ou 15 %. La Table demande à l’administration d’adopter des protocoles plus sévères.

Enfin, à la demande de la Table, un rappel sera envoyé aux parents qu’une journée pédagogique est prévue le mercredi 2 février prochain.
Le conseiller Marcel Levesque quitte la réunion à 21 h 13.

14. Motion de recevoir
Motion 12
L’élève conseillère Audrey Lemire propose
Appuyée par la conseillère Sandra Kemzang
Que le Comité de travail reçoive en bloc, les documents déposés en réunion publique, à titre d’information et aux fins de discussion seulement :

  1. Tableau des affaires découlant

ADOPTÉE

15. Date et heure de la prochaine réunion du Comité de travail
La prochaine réunion du Comité de travail se tiendra le 9 février 2022.

16. Levée de la réunion
Les points à l’ordre du jour de la réunion du Comité de travail étant épuisés, la réunion est levée à 21 h 13.

Réunion ordinaire
Publié le 15 décembre 2021

Ordre du jour numéro 2

Réunion ordinaire du Conseil scolaire catholique MonAvenir

Le mercredi 15 décembre 2021

Par vidéoconférence 18 h 30

Présences :
Geneviève Grenier, présidence du Conseil
Dorothée Petit-Pas, vice-présidence du Conseil
Donald Blais
Roger Brideau
Melinda Chartrand
Nathalie Dufour-Séguin
Anne Godbout
Dominique Janssens
Marcel Levesque
Maxime Papillon
Claire Thibideau
Jo-Anne Thibodeau
Audrey Lemire, élève conseillère
Sandra Kemzang, élève conseillère

Membres du personnel :
André Blais, directeur de l’éducation
Dereck Chin, chef des affaires
Anik Gagnon, surintendante de l’éducation
Mikale Andrée Joly, directrice exécutive, Service des relations corporatives
Gina Kozak, surintendante de l’éducation
Jean Magny, surintendant de l’éducation
Nicole Mollot, surintendante de l’éducation
Vincent Nguyen Van Mai, chef administratif
Gilles Rodrigues, surintendant de l’éducation
Sébastien Lacroix, conseiller aux affaires diocésaines et scolaires
Chantal Perron, agente aux affaires du Service des relations corporatives et du Conseil

1. Ouverture de la réunion, appel nominal et absences motivées
1.1 Reconnaissance des territoires autochtones
Nous prenons un moment pour remercier les peuples autochtones de la région, les « Hurons-Wendat », les « Anishinaabe » et les « Haudenosaunee » pour le partage de leur territoire ancestral, surtout les Premières Nations Chippewas de Rama, Beausoleil, Georgina Island, Scugog, Curve Lake, Hiawatha, Alderville et les Métis qui s’y retrouvent.
1.2 Prière d’ouverture
Monsieur Sébastien Lacroix, conseiller aux affaires diocésaines et scolaires, anime la prière d’ouverture.

2. Adoption de l’ordre du jour
Motion
Proposée par
Appuyée par
Que le Conseil scolaire catholique MonAvenir adopte l’ordre du jour de la réunion ordinaire du 15 décembre 2021, sous la forme modifiée/présentée.

3. Déclaration de conflit d’intérêts

4. Auditions des contribuables/délégations
Sans objet.

5. Présentation de service ou Nouvelles du système
Sans objet.

6. Adoption des procès-verbaux
6.1 Adoption du procès-verbal de la réunion mensuelle du Conseil du 24 novembre 2021
Motion
Proposée par
Appuyée par
Que le Conseil adopte le procès-verbal de la réunion mensuelle du Conseil du 24 novembre 2021, sous la forme présentée/modifiée.
6.2 Adoption du procès-verbal de la réunion extraordinaire du Conseil du 30 novembre 2021
Motion
Proposée par
Appuyée par
Que le Conseil adopte le procès-verbal de la réunion extraordinaire du Conseil du 30 novembre 2021, sous la forme présentée/modifiée.6.3 Adoption du procès-verbal de la réunion annuelle d’organisation du Conseil du 1er décembre 2021
Motion
Proposée par
Appuyée par
Que le Conseil adopte le procès-verbal de la réunion annuelle d’organisation du Conseil du 1er décembre 2021, sous la forme présentée/modifiée.

7. Affaires découlant des réunions ordinaires du Conseil
Sans objet.

8. Affaires différées
8.1 Destruction des votes/courriels
Motion
Proposée par
Appuyée par
Que les courriels reçus et toute autre documentation utilisés pendant la période d’élection tenue lors de la réunion annuelle d’organisation du 1er décembre 2021 soient détruits.

9. Recommandations des comités
9.1 Rapport des réunions publiques des comités du Conseil
9.1.1 Comité de travail (Prochaine réunion : 12 janvier 2022)
Sans objet.
9.1.2 Comité consultatif pour l’enfance en difficulté du 8 décembre 2021
9.1.2.1 Rapports et Recommandations de la réunion du 8 décembre 2021
9.1.3 Comité de participation des parents (Prochaine réunion : 18 janvier 2022)
Sans objet.
9.1.4 Comité de vérification (Prochaine réunion : 30 mai 2022)
Sans objet.

10. Étude des rapports des membres de l’administration
10.1 Rapport CDA.01-12/2021 – Comités d’admission
10.2 Rapport FIN.01-12/2021 – Budget révisé 2021-2022
Motion
Proposé par
Appuyé par
Que le Conseil approuve le budget révisé 2021-2022 selon le rapport FIN.01-12/2021 intitulé « Budget révisé 2021-2022 ».

11. Affaires courantes
11.1 Association franco-ontarienne des conseils scolaires catholiques (AFOCSC)
11.1.1 L’éducation catholique : pilier de la francophonie ontarienne! – Épisode 3 – Histoire des conseils scolaires
11.1.2 Consultation sur les SBE 2022-2023
11.1.3 Formation élections automne 2022 – Rapport verbal
11.1.4 L’éducation catholique : pilier de la francophonie ontarienne! – Épisode 4 – Rôle de l’AFOCSC

12. Présentations
12.1 Rapport annuel de la direction de l’éducation et secrétaire-trésorier du Conseil 2020-2021
12.2 Présentation à la suite de participation aux congrès
Sans objet.

13. Compte-rendu mensuel des membres du Conseil
13.1 Présidence
13.2 Conseillers/conseillères scolaires
13.3 Élèves conseillères

14. Avis de motion

15. Correspondances
15.01 Communiqué du gouvernement de l’Ontario intitulé : L’Ontario lutte contre l’intimidation dans les écoles – Un nouveau financement et l’actualisation du protocole de lutte contre l’intimidation protégeront les élèves
15.02 Communiqué de l’AFOCSC daté du 23 novembre 2021 intitulé : L’éducation catholique : pilier de la francophonie ontarienne
15.03 Communiqué de l’AFOCSC daté du 25 novembre 2021 intitulé : L’Ontario lutte contre l’intimidation dans les écoles
15.04 Communiqué du Csc MonAvenir daté du 2 décembre 2021 intitulé : Nouvelle équipe à la tête du Conseil scolaire catholique MonAvenir – Geneviève Grenier et Dorothée Petit-Pas élues à la table du Conseil
15.05 Correspondance datée du 9 décembre 2021 adressée à l’honorable Stephen Lecce, ministre de l’Éducation de la part de madame Johanne Lacombe, présidente du Conseil des écoles catholiques du Centre-Est en ce qui a trait au traitement salarial des membres de la haute direction ainsi que de l’iniquité qui en découle.

16. Motion de recevoir
Motion
Proposée par
Appuyée par
Que le Conseil reçoive en bloc les documents présentés en réunion publique à titre d’information et aux fins de discussion seulement :

Tableau des affaires découlant

  • Rapport CDA.01-12/2021 – Comités d’admission
  • Rapport verbal – Activités de l’AFOCSC
  • Compte-rendu mensuel des membres du Conseil
  • Rapport annuel de la direction de l’éducation 2020-2021
  • Correspondances

17. Questions diverses
17.1 COVID-19 – Mise à jour
17.2 Utilisation des cellulaires en salle de classe
18. Séance à huis clos
Motion
Proposée par
Appuyée par
Que le Conseil scolaire catholique MonAvenir se constitue en séance à huis clos.

LA SÉANCE À HUIS CLOS SE POURSUIT EN RÉUNION PUBLIQUE.

19. Levée de la réunion ordinaire du Conseil.

Procès-verbal numéro 2

Réunion ordinaire du Conseil scolaire catholique MonAvenir

Le mercredi 15 décembre 2021

Présences :
Geneviève Grenier, présidence du Conseil
Dorothée Petit-Pas, vice-présidence du Conseil
Donald Blais
Roger Brideau
Melinda Chartrand
Nathalie Dufour-Séguin
Anne Godbout
Dominique Janssens
Marcel Levesque
Maxime Papillon
Claire Thibideau
Jo-Anne Thibodeau
Audrey Lemire, élève conseillère
Sandra Kemzang, élève conseillère

Membres du personnel :
André Blais, directeur de l’éducation
Dereck Chin, chef des affaires
Anik Gagnon, surintendante de l’éducation
Mikale Andrée Joly, directrice exécutive, Service des relations corporatives
Gina Kozak, surintendante de l’éducation
Jean Magny, surintendant de l’éducation
Nicole Mollot, surintendante de l’éducation
Vincent Nguyen Van Mai, chef administratif
Gilles Rodrigues, surintendant de l’éducation
Sébastien Lacroix, conseiller aux affaires diocésaines et scolaires
Chantal Perron, agente aux affaires du Service des relations corporatives et du Conseil

1.Ouverture de la réunion, appel nominal et absences motivées
La présidence du Conseil, la conseillère Geneviève Grenier, déclare la réunion ordinaire duConseil du 15 décembre 2021 ouverte à 18 h 30.
1.1 Reconnaissance des territoires autochtones
Nous prenons un moment pour remercier les peuples autochtones de la région, les « Hurons-Wendat », les « Anishinaabe » et les « Haudenosaunee » pour le partage de leur territoire ancestral, surtout les Premières Nations Chippewas de Rama, Beausoleil, Georgina Island, Scugog, Curve Lake, Hiawatha, Alderville et les Métis qui s’y retrouvent.
1.2 Prière d’ouverture
Monsieur Sébastien Lacroix, conseiller aux affaires diocésaines et scolaires, anime la prière d’ouverture.

2. Adoption de l’ordre du jour
Motion 1, Résolution 9/2021
Le conseiller Dominique Janssens propose
Appuyé par la conseillère Claire Thibideau
Que le Conseil scolaire catholique MonAvenir adopte l’ordre du jour de la réunion ordinairedu 15 décembre 2021, sous la forme modifiée.
ADOPTÉE
Modification : Le point 18.4.3 sera traité au point 18.6, en séance à huis clos.

3. Déclaration de conflit d’intérêts
Aucune déclaration de conflit d’intérêts.

4. Auditions des contribuables/délégations
Sans objet.

5. Présentation de service ou Nouvelles du système
Sans objet.

6. Adoption des procès-verbaux
6.1 Adoption du procès-verbal de la réunion mensuelle du Conseil du 24 novembre 2021
Motion 2, Résolution 10/2021
Le conseiller Maxime Papillon propose
Appuyé par la conseillère Melinda Chartrand
Que le Conseil adopte le procès-verbal de la réunion mensuelle du Conseil du 24 novembre 2021, sous la forme présentée.
6.2 Adoption du procès-verbal de la réunion extraordinaire du Conseil du 30 novembre 2021
Motion 3, Résolution 11/2021
La conseillère Claire Thibideau propose
Appuyée par la conseillère Nathalie Dufour-Séguin
Que le Conseil adopte le procès-verbal de la réunion extraordinaire du Conseil du 30 novembre 2021, sous la forme présentée.
ADOPTÉE
6.3 Adoption du procès-verbal de la réunion annuelle d’organisation du Conseil du 1er décembre 2021
Motion 4, Résolution 12/2021
La conseillère Jo-Anne Thibodeau propose
Appuyée par le conseiller Dominique Janssens
Que le Conseil adopte le procès-verbal de la réunion annuelle d’organisation du Conseil du 1er décembre 2021, sous la forme présentée.
ADOPTÉE

7. Affaires découlant des réunions ordinaires du Conseil
Sans objet.

8. Affaires différées
8.1 Destruction des votes/courriels
Motion 5, Résolution 13/2021
Le conseiller Maxime Papillon propose
Appuyé par la conseillère Nathalie Dufour-Séguin
Que les courriels reçus et toute autre documentation utilisés pendant la période d’élection tenue lors de la réunion annuelle d’organisation du 1er décembre 2021 soient détruits.
ADOPTÉE
À la demande de la Table, le chef administratif, monsieur Vincent Nguyen Van Mai, assurera que les courriels envoyés lors de l’élection de la présidence et de la vice-présidence sont détruits, même les courriels en qui se trouvent dans la boîte d’envoi et dans les archives.

9. Recommandations des comités
9.1 Rapport des réunions publiques des comités du Conseil
9.1.1 Comité de travail (Prochaine réunion : 12 janvier 2022)
Sans objet.
9.1.2 Comité consultatif pour l’enfance en difficulté du 8 décembre 2021
9.1.2.1 Rapports et Recommandations de la réunion du 8 décembre 2021
Le document intitulé Rapports et Recommandations de la réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté du 8 décembre 2021 est présenté. À la demande de la présidente du Comité, la conseillère Dorothée Petit-Pas, la surintendante de l’éducation, madame Anik Gagnon, réitère la bonne nouvelle du système : l’élève de ÉC Monseigneur-Jamot, Henry Bates, 6e année et fier ambassadeur de Dyslexie Canada. M. Bates s’est présenté au Comité pour faire une brève présentation des activités entourant son mandat d’ambassadeur.
Le conseiller Donald Blais se joint à la réunion.
9.1.3 Comité de participation des parents (Prochaine réunion : 18 janvier 2022)
Sans objet.
9.1.4 Comité de vérification (Prochaine réunion : 30 mai 2022)
Sans objet.

10. Étude des rapports des membres de l’administration
10.1 Rapport CDA.01-12/2021 – Comités d’admission
Le rapport CDA.01-12/2021 – Comités d’admission est présenté.
10.2 Rapport FIN.01-12/2021 – Budget révisé 2021-2022
Motion 6, Résolution 14/2021
Le conseiller Dominique Janssens propose
Appuyé par la conseillère Nathalie Dufour-Séguin
Que le Conseil approuve le budget révisé 2021-2022 selon le rapport FIN.01-12/2021 intitulé « Budget révisé 2021-2022 ».
ADOPTÉE
Le chef des affaires, monsieur Dereck Chin, rappelle que les conseils scolaires peuvent déclarer un déficit de l’ordre de 1 %; toutefois, en temps de pandémie, c’est de l’ordre de 2 %.
À la demande de la table, le chef des affaires Chin indique que si un conseil scolaire ne dispose pas de réserves, le ministère de l’Éducation pourra offrir un appui monétaire pour combler certains besoins.

11. Affaires courantes
11.1 Association franco-ontarienne des conseils scolaires catholiques (AFOCSC)
11.1.1 L’éducation catholique : pilier de la francophonie ontarienne! – Épisode 3 –Histoire des conseils scolaires
11.1.2 Consultation sur les SBE 2022-2023
11.1.3 Formation élections automne 2022 – Rapport verbal
11.1.4 L’éducation catholique : pilier de la francophonie ontarienne! – Épisode 4 –Rôle de l’AFOCSC
La conseillère Melinda Chartrand, représentante du Conseil au CA de l’AFOCSC, invite les membres à visionner les épisodes 3 et 4 de L’éducation catholique : pilier de la francophonie ontarienne ! qui font la promotion du système scolaire catholique de langue française en Ontario.
Un membre de la Table souligne qu’Étienne Brûlé fut le premier francophone à s’établir sur le territoire de la Huronie en 1610.
La conseillère Chartrand poursuit en rappelant que des consultations ont eu lieu entourant les subventions pour les besoins des élèves. Elle souligne qu’une synthèse des défis vécus par les conseils scolaires francophones en Ontario a été partagée avec le ministre de l’Éducation. À la demande de la Table, la conseillère Chartrand précise que le ministère de l’Éducation rencontre les associations pour obtenir des renseignements.
La conseillère Chartrand rappelle aux membres qu’une formation aura lieu en février prochain en vue de la préparation aux prochaines élections scolaires qui se tiendront en octobre 2022. Davantage d’information sera disponible dans le prochain bulletin de La Source, publiée par l’AFOCSC.

12. Présentations
12.1 Rapport annuel de la direction de l’éducation et secrétaire-trésorier du Conseil 2020-2021
Le directeur de l’éducation, monsieur André Blais, informe la Table que la version finale du rapport annuel est maintenant disponible. Il remercie tous les membres du CA et leurs équipes pour leur appui au cours de l’année 2020-2021.
12.2 Présentation à la suite de participation aux congrès
Sans objet.

13. Compte-rendu mensuel des membres du Conseil
13.1 Présidence
La conseillère Geneviève Grenier, présidente, informe la Table que dorénavant elle acheminera un compte-rendu hebdomadaire de ses activités aux conseillers scolaires.
13.2 Conseillers/conseillères scolaires
13.3 Élèves conseillères
Les conseillères et conseillers scolaires ainsi que les élèves conseillères rendent compte des activités auxquelles ils ont participé au cours du mois.

14. Avis de motion
Aucun avis de motion.

15.Correspondances
15.01 Communiqué du gouvernement de l’Ontario intitulé : L’Ontario lutte contre l’intimidation dans les écoles – Un nouveau financement et l’actualisation du protocole de lutte contre l’intimidation protégeront les élèves
15.02 Communiqué de l’AFOCSC daté du 23 novembre 2021 intitulé : L’éducation catholique : pilier de la francophonie ontarienne
15.03 Communiqué de l’AFOCSC daté du 25 novembre 2021 intitulé : L’Ontario lutte contre
15.04 Communiqué du Csc MonAvenir daté du 2 décembre 2021 intitulé : Nouvelle équipe à la tête du Conseil scolaire catholique MonAvenir – Geneviève Grenier et Dorothée Petit-Pas élues à la table du Conseil
15.05 Correspondance datée du 9 décembre 2021 adressée à l’honorable Stephen Lecce, ministre de l’Éducation de la part de madame Johanne Lacombe, présidente du Conseil des écoles catholiques du Centre-Est en ce qui a trait au traitement salarial des membres de la haute direction ainsi que de l’iniquité qui en découle.

16. Motion de recevoir
Motion 7, Résolution 15/2021
L’élève conseillère Audrey Lemire propose
Appuyée par l’élève conseillère Sandra Kemzang
Que le Conseil reçoive en bloc les documents présentés en réunion publique à titre d’information et aux fins de discussion seulement :

  • Tableau des affaires découlant
  • Rapport CDA.01-12/2021 – Comités d’admission
  • Rapport verbal – Activités de l’AFOCSC
  • Compte-rendu mensuel des membres du Conseil
  • Rapport annuel de la direction de l’éducation 2020-2021
  • Correspondances

17. Questions diverses
17.1 COVID-19 – Mise à jour
La directrice exécutive du Service des relations corporatives, madame Mikale-Andrée Joly, informe la table de la situation actuelle qui prévaut dans les écoles du Conseil. Elle rappelle que certaines écoles ont dû fermer à la suite de recommandations des bureaux de santé publique, car les cas se multiplient.
La directrice exécutive Joly poursuit en rappelant que les suivis seront assurés pendant le congé de Noël. Les parents ont été avisés qu’il se pourrait que l’apprentissage se poursuive en ligne après le congé des fêtes.
Le directeur de l’éducation, monsieur André Blais, rappelle pour sa part que le ministère de l’Éducation confirme que les écoles sont sécuritaires. La sécurité des élèves et des membres du personnel est prioritaire.
17.2 Utilisation des cellulaires en salle de classe
La conseillère Nathalie Dufour-Séguin demande à l’administration d’informer la table quant à l’utilisation des cellulaires par les élèves durant les heures de classe. Elle s’inquiète, car la pandémie a intensifié l’utilisation des appareils électroniques par les jeunes ce qui a une incidence au niveau social.
Le directeur de l’éducation, monsieur André Blais, rappelle que le code de vie des écoles indiquait que les appareils électroniques n’avaient pas leur place dans les salles de classe. Toutefois, au fil du temps et avec l’utilisation accrue d’appareils électroniques comme outil d’apprentissage, les élèves sont de plus en plus branchés.
À la demande de la Table à savoir quelles sont les attentes dans les salles de classe pendant les périodes d’apprentissage, la surintendante de l’éducation, madame Gina Kozak, informe la Table que les enseignants assurent une gestion des appareils électroniques afin de s’assurer que les appareils sont utilisés pour des fins pédagogiques.
La surintendante de l’éducation Kozak poursuit en indiquant que les parents sont invités à instaurer des contrôles selon l’âge de leurs enfants tout en encourageant leurs compétences numériques. De plus, elle rappelle qu’il s’agit également d’une importante collaboration interservices quant à la sensibilisation à la cyberintimidation et les impacts des activités numériques. L’éducation se poursuit à tous les niveaux : la prévention et l’éducation pour l’apprentissage et l’utilisation des réseaux sociaux maintenant et pour l’avenir. Les membres du personnel encadrent également les élèves en les sensibilisant à la surutilisation et à l’usage excessif des appareils électroniques et les dommages que ceci peut causer. Des modules de formation sur comment être un citoyen numérique responsable sont également offerts. La surintendante Kozak termine en indiquant que les parents se tournent souvent vers les écoles pour obtenir davantage d’informations et les limites à instaurer auprès des jeunes.

18. Séance à huis clos
Motion 8, Résolution 16/2021
Le conseiller Dominique Janssens propose
Appuyé par la conseillère Jo-Anne Thibodeau
Que le Conseil scolaire catholique MonAvenir se constitue en séance à huis clos. 19 h 56.
ADOPTÉE

LA SÉANCE À HUIS CLOS SE POURSUIT EN RÉUNION PUBLIQUE.

19. Levée de la réunion ordinaire du Conseil
Les points à l’ordre du jour de la réunion ordinaire du Conseil du 15 décembre 2021 étantépuisés, la réunion est levée à 21 h 08.

Comité consultatif l’enfance en difficulté
Publié le 8 décembre 2021

Ordre du jour numéro 1

Réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté du Conseil scolaire catholique MonAvenir

Le mercredi 8 décembre 2021

Par vidéoconférence 18 h 30

Présences :
Manoushka Aimable
Donald Blais
Joanne Bovine
Melinda Chartrand
Dalia Hammoud
Arlette Kasongo-Chima
Dorothée Petit-Pas
Cindy Zamiska

Membres suppléants :
Nathalie Dufour-Séguin
Anne Godbout
Geneviève Grenier
Estelle Duchon, membre suppléant, CFGT

Invités :
Sébastien Lacroix, conseiller aux affaires diocésaines et scolaires
Henry Bates, ambassadeur, Dyslexie Canada, élève de l’ÉC Monseigneur-Jamot
Jennifer Bates, parent

Membres du personnel :
Anik Gagnon, surintendante de l’éducation et des Services à l’élève
Annic Mongrain-Rush, directrice des Services à l’élève
Chantal Perron, agente aux affaires des relations corporatives et du Conseil

1. Ouverture de la réunion, appel nominal et absences motivées
1.1 Prière d’ouverture (animée par Sébastien Lacroix)

2. Période d’élections
2.1 Nomination des scrutateurs ou scrutatrices
Motion :
Proposée par :
Appuyée par :
Que _________________ et ____________________ soient nommé.e.s scrutateurs/trices pour la période d’élection au Comité consultatif pour l’enfance en difficulté.
2.2 Élection au poste de la présidence du Comité
2.2.1 Mises en candidature
2.2.2 Clôture de la période des mises en candidature
2.2.3 Vérification de la disponibilité des personnes mises en candidature
2.2.4 Vote
2.2.5 Résultat du vote
2.2.6 Déclaration de la personne élue
2.3 Élection au poste de la vice-présidence du Comité
2.3.1 Mises en candidature
2.3.2 Clôture de la période des mises en candidature
2.3.3 Vérification de la disponibilité des personnes mises en candidature
2.3.4 Vote
2.3.5 Résultat du vote
2.3.6 Déclaration de la personne élue
2.3.7 Transfert de la présidence d’assemblée
2.4 Destruction des bulletins de vote
Motion:
Proposée par :
Appuyée par :
Que les bulletins de vote utilisés pour les élections à la présidence du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté, pour la période du 1er décembre 2021 au 30 novembre 2022, soient détruits.

3. Adoption de l’ordre du jour no 1 du 8 décembre 2021
Motion
Proposé par
Appuyée par
Que le Comité consultatif pour l’enfance en difficulté adopte l’ordre du jour no 1 du 8 décembre 2021, sous la forme présentée/modifiée.

4. Déclaration de conflit d’intérêts

5. Audition de contribuables/délégations
5.1 Dyslexie Canada

6. Présentations
6.1 Présentation des associations
6.1.1 Services de soutien à domicile et en milieu communautaire Centre-Est
6.1.2 VOICE for deaf and hard of hearing children
6.1.3 Services à la famille catholiques de Durham
6.1.4 Programme La Passerelle 6 -17, Centre francophone du Grand Toronto
6.1.5 Contact Niagara
6.2 Présentation des services
6.2.1 Bonnes nouvelles du système
6.2.2 Procédures et mandat du CCED

7. Adoption des procès-verbaux
7.1 Adoption du procès-verbal de la réunion no 10 du CCED du 17 novembre 2021
Motion
Proposé par
Appuyée par
Que soit adopté le procès-verbal de la réunion no 10 du 17 novembre 2021 du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté sous la forme présentée/modifiée.

8. Affaires découlant des procès-verbaux

9. Questions à l’étude
9.1 Rapport SEÉ.01-12/2021 – Rapport mensuel d’activités du 1er novembre au 30 novembre 2021

10. Avis de motion

11. Correspondance
11.1 Note de service datée le 15 novembre 2021 de la part de Clayton La Touche, sous-ministre adjoint, Division du soutien aux élèves et des services régionaux portant sur la Modification au financement au titre de la Somme liée à l’incidence spéciale (SIS) pour 2021-2022
11.2 Bulletin « À la une » – Infolettre no. 8 pour novembre 2021 du Consortium Centre Jules-Léger
11.3 Correspondance datée du 19 octobre 2021 adressée à l’honorable Stephen Lecce, ministre de l’Éducation de la part de la présidence du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté du Waterloo Region District School Board, madame Sara Penny, demandant des appuis quant à l’uniformité de l’apprentissage virtuel
11.4 Courriel daté du 30 novembre 2021 de la part de Gina Kozak, Surintendante de l’éducation adressée aux membres du CCED portant sur un sondage sur les activités du Comité de participation des parents (CPP)11.5 Courriel daté du 1er décembre 2021 de la part de madame Julie Cléroux, direction des Services à l’élève, portant sur les cours de la langue des signes québécoise (LSQ)

12. Questions diverses

13. Motion de recevoir
Motion
Proposée par
Appuyée par
Que le Comité consultatif pour l’enfance en difficulté reçoive en bloc les documents déposés en réunion publique à titre d’information et aux fins de discussion seulement :

  • Présentation des associations
  • Présentation des services
  • Bonnes nouvelles du système
  • Rapport SEÉ.01-12/2021 – Rapport mensuel d’activités du 1er novembre au 30 novembre 2021
  • Correspondance

14. Date de la prochaine réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté
La prochaine réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté se tiendra le 16 février 2022.

15. Levée de la réunion

Procès-verbal numéro 1

Réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté du Conseil scolaire catholique MonAvenir

Le mercredi 8 décembre 2021

Par vidéoconférence 18 h 30

Présences :
Dorothée Petit-Pas, présidente du Comité
Arlette Kasongo-Chima, vice-présidente du Comité
Manoushka Aimable
Donald Blais
Joanne Bovine
Melinda Chartrand
Dalia Hammoud
Cindy Zamiska

Autres membres du Conseil :
Dominique Janssens
Sandra Kemzang, élève conseillère
Audrey Lemire, élève conseillère

Invités :
Henry Bates, ambassadeur, Dyslexie Canada, élève de l’ÉC Monseigneur-Jamot
Jennifer Bates, parent
Membres du personnel :
Anik Gagnon, surintendante de l’éducation et des Services à l’élève
Annic Mongrain-Rush, directrice des Services à l’élève
Sébastien Lacroix, conseiller aux affaires diocésaines et scolaires
Melanie Langlois Bergeron, direction, ÉC Monseigneur-Jamot
Chantal Perron, agente aux affaires des relations corporatives et du Conseil

1. Ouverture de la réunion, appel nominal et absences motivées
La présidente du Conseil, la conseillère Geneviève Grenier, déclare la réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté ouverte à 18 h 30.
1.1 Prière d’ouverture (animée par Sébastien Lacroix)
Monsieur Sébastien Lacroix, conseiller aux affaires diocésaines et scolaires, récite la prière d’ouverture.

2. Période d’élections
2.1 Nomination des scrutateurs ou scrutatrices
Motion 1
La conseillère Dorothée Petit-Pas propose
Appuyée par la conseillère Melinda Chartrand
Que madame Annic Mongrain-Rush et monsieur Sébastien Lacroix soient nommés scrutateurs pour la période d’élection au Comité consultatif pour l’enfance en difficulté.

ADOPTÉE

2.2 Élection au poste de la présidence du Comité
2.2.1 Mises en candidature
Motion 2
Madame Arlette Kasongo-Chima propose
Appuyée par le conseiller Donald Blais
Que la conseillère Dorothée Petit-Pas soit mise en candidature à la présidence du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté.
Motion 3
La conseillère Melinda Chartrand propose
Appuyée par madame Manoushka Aimable
Que le conseiller Donald Blais soit mis en candidature à la présidence du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté.
2.2.2 Clôture de la période des mises en candidature
La présidente du Conseil, la conseillère Geneviève Grenier, déclare close la période des mises en candidature à la présidence du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté pour le terme 2021-2022.
2.2.3 Vérification de la disponibilité des personnes mises en candidature
La conseillère Dorothée Petit-Pas accepte que sa candidature soit posée à la présidence du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté pour la période du 1er décembre 2021 au 30 novembre 2022.
Le conseiller Donald Blais décline que sa candidature soit posée à la présidence du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté pour la période du 1er décembre 2021 au 30 novembre 2022.
2.2.4 Vote
Sans objet.
2.2.5 Résultat du vote
Sans objet.
2.2.6 Déclaration de la personne élue
La présidente du Conseil, la conseillère Geneviève Grenier, déclare que la conseillère Dorothée Petit-Pas est réélue à la présidence du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté pour le terme 2021-2022.
2.3 Élection au poste de la vice-présidence du Comité
2.3.1 Mises en candidature
Motion 4
La conseillère Dorothée Petit-Pas propose
Appuyée par la conseillère Melinda Chartrand
Que madame Arlette Kasongo-Chima soit mise en candidature à la vice-présidence du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté.
2.3.2 Clôture de la période des mises en candidature
La présidente du Conseil, la conseillère Geneviève Grenier, déclare close la période des mises en candidature à la vice-présidence du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté pour le terme 2021-2022.
2.3.3 Vérification de la disponibilité des personnes mises en candidature
Madame Arlette Kasongo-Chima accepte que sa candidature soit posée à la vice-présidence du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté pour la période du 1er décembre 2021 au 30 novembre 2022.
2.3.4 Vote
Sans objet.
2.3.5 Résultat du vote
Sans objet.
2.3.6 Déclaration de la personne élue
La présidente du Conseil, la conseillère Geneviève Grenier, déclare que madame Arlette Kasongo-Chima est réélue à la vice-présidence du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté pour le terme 2021-2022.
2.3.7 Transfert de la présidence d’assemblée
La réunion se poursuit sous la présidence du Comité, la conseillère Dorothée Petit-Pas.
2.4 Destruction des bulletins de vote
Sans objet.

3. Adoption de l’ordre du jour no 1 du 8 décembre 2021
Motion 5
La conseillère Melinda Chartrand propose
Appuyée par madame Joanne Bovine
Que le Comité consultatif pour l’enfance en difficulté adopte l’ordre du jour no 1 du 8 décembre 2021, sous la forme présentée.

ADOPTÉE

4. Déclaration de conflit d’intérêts
Aucune déclaration de conflit d’intérêts.

5. Audition de contribuables/délégations
5.1 Dyslexie Canada
Henry Bates, élève de 6e année de l’ÉC Monseigneur-Jamot et fier ambassadeur de Dyslexie Canda, accompagné de sa mère, Jennifer Bates, présente l’organisme Dyslexie Canada. Il indique qu’il a reçu un diagnostic de dyslexie tout juste avant de débuter la 4e année. Il informe la Table que son rôle d’ambassadeur l’amène à sensibiliser les gens autour de lui. Il souhaite également venir en aide aux jeunes qui souffrent à cause de la dyslexie ; il veut qu’ils sachent qu’ils ne sont pas seuls.
Henry poursuit en présentant une courte vidéo des activités qu’il poursuit. Il termine en rappelant que quelque 236 élèves et membres du personnel de son école ont participé, pour la première fois, à la Journée du chandail rouge, journée qui a pour but de sensibiliser les participants à la dyslexie.
La Table remercie grandement Henry et sa mère pour leur participation et leur présentation.

6. Présentations
6.1 Présentation des associations
6.1.1 Services de soutien à domicile et en milieu communautaire Centre-Est
Madame Arlette Kasongo-Chima de Services de soutien à domicile et en milieu communautaire Centre-Est rappelle que l’organisme dessert les régions de Scarborough et de Durham. Elle rajoute que des infirmiers se rendent dans les écoles pour les suivis nécessaires. Dans son rôle de coordinatrice, madame Kasongo-Chima a un contact régulier avec les parents et les enseignants.
6.1.2 VOICE for deaf and hard of hearing children
Madame Dalia Hammoud, représentante de VOICE for deaf and hard of hearing children, rappelle que l’organisme est toujours présent pour venir en aide aux parents d’enfants ayant une anomalie de surdité ou de surdité partielle.

6.1.3 Services à la famille catholiques de Durham
Madame Cindy Zamiska, représentante de Services à la famille catholiques de Durham, rappelle qu’il y a des listes d’attente d’un an pour obtenir des services. Elle souligne que l’organisme a participé à des tables de concertation pour le trafic sexuel qui sévit dans le Grand Toronto.

À la demande de la Table, madame Zamiska souligne qu’il y a moins de demande de services pendant le temps des fêtes et les vacances estivales, car la plupart des demandes proviennent des écoles.
6.1.4 Programme La Passerelle 6 -17, Centre francophone du Grand Toronto
Madame Manoushka Aimable informe la Table que le Programme La Passerelle 6-17 du Centre francophone du Grand Toronto a un comité de sélection de référence pour les jeunes qui ont des défis de comportement ou des problèmes de santé mentale. Elle rappelle que le Centre francophone offre également un service d’aide au logement pour les familles francophones qui sont à risque d’itinérance.

Des paniers de denrées alimentaires seront disponibles pour la période de Noël. L’information sera partagée avec les familles des écoles de Toronto et de la région de Peel qui pourront s’inscrire si elles le désirent.

6.1.5 Contact Niagara
Madame Joanne Bovine, représentante de Contact Niagara, fait la promotion des services offerts par son organisme. Elle rappelle qu’il s’agit d’un point d’entrée pour les parents qui doivent naviguer à travers les services offerts dans la région. Contact Niagara facilite les demandes à plus de quatorze organismes dont, entre autres, les demandes de consultation en psychiatrie.
Elle rappelle que Contact Niagara recueille beaucoup d’informations des familles pour ensuite les diriger vers un ou plusieurs services spécialisés. Il s’agit d’une porte d’entrée pour les parents pour l’obtention de services. Les parents retrouvent, à Contact Niagara, une personne qui peut les aider avec les suivis à effectuer auprès des organismes responsables des services offerts à leurs enfants.

Madame Bovine poursuit en informant la Table du Carrefour bien-être des jeunes de Niagara (CBEJN) qui est un endroit central et sécuritaire pour desservir les jeunes francophones âgés de 12 à 25 ans.

À la demande de la Table, madame Bovine confirme que les directions d’écoles et les enseignants-ressources des écoles du Conseil connaissent les ressources et les services offerts par Contact Niagara. Madame Bovine poursuit en indiquant qu’elle-même siège sur plusieurs comités et que les services offerts par Contact Niagara sont connus de la communauté. Madame Annic Mongrain-Rush, directrice des Services à l’élève, poursuit en soulignant que madame Bovine est connue dans les écoles du Conseil.

Toujours à la demande de la Table, madame Bovine rappelle que Contact Niagara se concentre sur les services offerts dans la région du Niagara. Elle rappelle que l’organisme a régulièrement des contacts avec Contact Hamilton.

À savoir si des organismes semblables existent dans d’autres régions de la province, madame Cindy Zamiska, représentante de Services à la famille catholiques de Durham, rappelle que la création des réseaux Contact est en réponse à une politique gouvernementale provinciale. Les autres régions ont pris un virage différent pour leurs offres de services. Madame Bovine réitère le fait que les familles apprécient avoir un accès central aux services.

Madame Mongrain-Rush précise que toutes les écoles du Conseil ont des listes des services offerts et de contacts pour toutes les régions desservies par le Conseil. Les parents sont bien accompagnés.

La conseillère Melinda Chartrand indique qu’elle a partagé l’affiche de recherche de bénévoles pour siéger au conseil d’administration de Contact Niagara.
6.2 Présentation des services
6.2.1 Bonnes nouvelles du système
Madame Annic Mongrain Rush, directrice des Services à l’élève, réitère que la bonne nouvelle est toujours la présentation de Henry, fier ambassadeur de Dyslexie Canada.
Madame Mongrain-Rush poursuit en rappelant que le Conseil continue sa collaboration avec le centre Surrey Place qui fourni des services pour les enfants qui sont sous le spectre de l’autisme. Elle précise que la collaboration se fait au niveau des formations en français qui sont offertes aux enseignants et au niveau des consultations pour mieux comprendre les besoins des élèves.
6.2.2 Procédures et mandat du CCED
Madame Anik Gagnon, surintendante de l’éducation, présente les procédures et le mandat du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté.
À la demande de la Table, un membre du Comité précise que les membres qui siègent au CCED sont des représentants d’associations. La surintendante de l’éducation Gagnon rappelle que la membriété actuelle aide à partager les services offerts au sein des écoles. Les membres sont invités à prendre la parole au nom de leur association.
À la demande de la Table, la surintendante Gagnon indique qu’une demande sera faite auprès d’Autisme Ontario pour assurer une représentation de cet organisme.

7. Adoption des procès-verbaux
7.1 Adoption du procès-verbal de la réunion no 10 du CCED du 17 novembre 2021
Motion 6
Le conseiller Donald Blais propose
Appuyé par madame Arlette Kasongo-Chima
Que soit adopté le procès-verbal de la réunion no 10 du 17 novembre 2021 du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté sous la forme présentée.

ADOPTÉE

8. Affaires découlant des procès-verbaux
La surintendante de l’éducation, madame Anik Gagnon, fait un bref retour sur les classes décloisonnées. Elle précise que les cours offerts aux élèves de 9e année sont décloisonnés ; les filières théoriques et appliquées ne sont plus enseignées séparément. La surintendante Gagnon poursuit en indiquant que l’administration a relevé les notes du bulletin de mi-semestre. Les élèves et les enseignants se sont bien adaptés et les élèves réussissent bien. La même collecte de données sera effectuée à la fin du présent semestre et le même exercice sera fait au prochain semestre.

9. Questions à l’étude
9.1 Rapport SEÉ.01-12/2021 – Rapport mensuel d’activités du 1er au 30 novembre 2021
La surintendante de l’éducation, madame Anik Gagnon, souligne la formation en surdité qui a eu lieu au début du mois de novembre pour des membres du personnel d’écoles élémentaires qui travaillent auprès d’un enfant ayant une surdité. Cette formation a été offerte en collaboration avec le Centre Erinoaks.

10. Avis de motion
Sans objet.

11. Correspondance
11.1 Note de service datée le 15 novembre 2021 de la part de Clayton La Touche, sous-ministre adjoint, Division du soutien aux élèves et des services régionaux portant sur la Modification au financement au titre de la Somme liée à l’incidence spéciale (SIS) pour 2021-2022
11.2 Bulletin « À la une » – Infolettre no. 8 pour novembre 2021 du Consortium Centre Jules-Léger
11.3 Correspondance datée du 19 octobre 2021 adressée à l’honorable Stephen Lecce, ministre de l’Éducation de la part de la présidence du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté du Waterloo Region District School Board, madame Sara Penny, demandant des appuis quant à l’uniformité de l’apprentissage virtuel
11.4 Courriel daté du 30 novembre 2021 de la part de Gina Kozak, Surintendante de l’éducation adressée aux membres du CCED portant sur un sondage sur les activités du Comité de participation des parents (CPP)
11.5 Courriel daté du 1er décembre 2021 de la part de madame Julie Cléroux, direction des Services à l’élève, portant sur les cours de la langue des signes québécoise (LSQ)
La surintendante de l’Éducation, madame Anik Gagnon, souligne le courriel sur la modification au financement au titre de la Somme liée à l’incidence spéciales (SIS) pour 2021-2022 et l’incidence sur le Conseil.

12. Questions diverses
Sans objet.

13. Motion de recevoir
Motion 7
Madame Arlette Kasongo-Chima propose
Appuyée par madame Manoushka Aimable

Que le Comité consultatif pour l’enfance en difficulté reçoive en bloc les documents déposés en réunion publique à titre d’information et aux fins de discussion seulement :

  • Présentation des associations
  • Présentation des services
  • Bonnes nouvelles du système
  • Rapport SEÉ.01-12/2021 – Rapport mensuel d’activités du 1er novembre au 30 novembre 2021
  • Correspondances

ADOPTÉE

14. Date de la prochaine réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté
La prochaine réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté se tiendra le 16 février 2022.

15. Levée de la réunion
Les points à l’ordre du jour de la réunion du CCED étant épuisés, la réunion est levée à20 h 03.

Réunion annuelle d’organisation
Publié le 1 décembre 2021

Ordre du jour numéro 1

Réunion annuelle d’organisation

Le mercredi 1er décembre 2021

Via visioconférence ZOOM 18 h 30

1. Ouverture de la réunion annuelle d’organisation du Conseil, appel nominal
Région de Mississauga Donald Blais
Région de Durham-Peterborough-Kawartha-Clarington Roger Brideau
Région de Lincoln-Niagara Melinda Chartrand
Région de Toronto Ouest Nathalie Dufour-Séguin
Région de Toronto Est Anne Godbout
Région de Dufferin-Peel-Wellington Geneviève Grenier
Région de Halton Dominique Janssens
Région de Hamilton-Wentworth Marcel Levesque
Région de York Maxime Papillon
Région de Waterloo-Brant-Haldimand-Norfolk Dorothée Petit-Pas
Région de Simcoe-Muskoka Claire Thibideau
Région de Welland Jo-Anne Thibodeau
Élève conseillère Audrey Lemire
Élève conseillère Sandra Kemzang

Membres du personnel :
André Blais, direction de l’éducation
Dereck Chin, chef des affaires
Anik Gagnon, surintendante de l’éducation
Suzanne Iskander, surintendante de l’éducation
Mikale Joly, directrice exécutive, Service des relations corporatives
Gina Kozak, surintendante de l’éducation
Jean Magny, surintendant de l’éducation
Nicole Mollot, surintendante de l’éducation
Vincent Nguyen Van Mai, chef administratif
Gilles Rodrigues, surintendant de l’éducation
Sébastien Lacroix, conseiller aux affaires diocésaines et scolaires
Billy Boulet, direction adjointe, ÉSC Saint-Frère-André
Joanne Johnson, direction, Service de la construction identitaire M-12e
Philippe Gagnon, responsable des activités systémiques en construction identitaire
Chantal Perron, agente aux affaires du Service des relations corporatives et du Conseil

2. Reconnaissance des territoires autochtones
Nous prenons un moment pour remercier les peuples autochtones de la région, les « Hurons-Wendat », les « Anishinaabe » et les « Haudenosaunee » pour le partage de leur territoire ancestral, surtout les Premières Nations Chippewas de Rama, Beausoleil, Georgina Island, Scugog, Curve Lake, Hiawatha, Alderville et les Métis qui s’y retrouvent.

3. Liturgie de la parole
3.1 Prière d’ouverture
3.2 Lecture choisie (texte biblique)
3.3 Rite d’engagement des conseillers scolaires
3.4 Prière universelle (intention)

4. Adoption de l’ordre du jour
Motion :
Proposée par :
Appuyée par :
Que l’ordre du jour de la réunion annuelle d’organisation du 1er décembre 2021 soit adopté sous la forme présentée/modifiée.

5. Nomination des scrutateurs ou des scrutatrices
Motion :
Proposée par :
Appuyée par :
Que Suzanne Iskander et Vincent Nguyen Van Mai soient nommés à titre de scrutateurs aux élections de la réunion annuelle d’organisation.

6. Élection à la présidence du Conseil
6.1 Procédures d’élection
6.2 Mises en candidature
6.2.1 Clôture de la période des mises en candidature
6.2.2 Vérification de la disponibilité des personnes mises en candidature
6.2.3 Discours des personnes mises en candidature
6.2.4 Vote au scrutin
6.2.5 Résultat du vote
6.2.6 Déclaration de la personne élue
6.2.7 Discours de la présidence élue
Présentation de l’Association des élèves du secondaire de notre district (AESD).

7. Élection à la vice-présidence du Conseil
7.1. Mises en candidature
7.1.1 Clôture de la période des mises en candidature
7.1.2 Vérification de la disponibilité des personnes mises en candidature
7.1.3 Discours des personnes mises en candidature
7.1.4 Vote au scrutin
7.1.5 Résultat du vote
7.1.6 Déclaration de la personne élue
7.1.7 Discours de la vice-présidence élue
7.1.8 Transfert de présidence d’assemblée

8. Constitution des comités

Note : Article 9.09 – Règlement de procédure du Conseil – Présidence membre d’office
« La présidence du Conseil est membre de tous les comités du Conseil, sauf les comités statutaires. Elle compte comme membre aux fins de quorum, participe aux délibérations et y a droit de vote. En l’absence de la présidence, la vice-présidence devient membre d’office des Comités où elle est déléguée. »
8.1 Comité d’apprentissage parallèle dirigé pour les élèves dispensés de fréquentation scolaire (CAPD) (Comité statutaire)
Mandat : Le Comité étudie les demandes de permission d’apprentissage parallèle dirigé pour les élèves dispensés de fréquentation scolaire selon un programme qui répond aux besoins et aux intérêts de l’élève, formule des recommandations et fait rapport au Conseil.

Composition : Un membre du Conseil  (Membre du Conseil 2020-2021 : Claire Thibideau)
Une personne représentant la communauté
La surintendance en enfance en difficulté

Durée du mandat : Un an
Nombre de rencontres : Au besoin (Membre de la communauté 2020-2021 : Claude Légère .M. Légère a accepté de renouveler son mandat en 2021-2022.)
8.1.1 Mises en candidatures
8.1.2 Clôture de la période des mises en candidature
8.1.3 Vérification de la disponibilité des personnes mises en candidature
8.1.4 Vote au scrutin
8.1.5 Résultat du vote
8.1.6 Déclaration des personnes élues
8.2 Association franco-ontarienne des conseils scolaires catholiques (AFOCSC)

Les statuts et règlements de l’Association requièrent que la personne à la présidence ou son délégué siège au conseil d’administration de l’Association pour représenter notre Conseil.
Délégation : La présidence du Conseil. Si la présidence décline, le Conseil procède à l’élection d’un délégué.

Tous les membres du Conseil peuvent participer à l’assemblée générale annuelle de l’AFOCSC avec droit de vote.
Responsabilité
d’ordre général : Tout membre représentant le Conseil à l’AFOCSC doit toujours représenter les intérêts de la table en s’assurant d’obtenir un mandat accompagné d’une motion et d’une résolution.

Tout membre représentant le Conseil auprès de l’AFOCSC doit s’assurer de partager l’avancement des dossiers avec la présidence, la vice-présidence et la direction de l’éducation (exemple : compte-rendu d’activités, le bulletin d’information mensuelle, les bulletins de relation de travail). Il incombe à la représentante d’en informer les autres membres de la table du Conseil lors des réunions ordinaires du Conseil.

Lorsque l’AFOCSC doit prendre une décision exigeant une contribution financière de la part de ses conseils membres ou lorsqu’une décision pourrait avoir un impact de nature politique (mémoires, poursuites ou tout autre sujet) qui pourrait avoir un impact sur le Conseil, le représentant du Conseil à l’AFOCSC doit obtenir un mandat accompagné d’une motion et d’une résolution du Conseil.

Durée du mandat : Le terme est de décembre à novembre

8.2.1 Mise en candidature
8.2.2 Clôture de la période des mises en candidature
8.2.3 Vérification de la disponibilité des personnes mises en candidature
8.2.4 Vote au scrutin
8.2.5 Résultat du vote
8.2.6 Déclaration de la personne élue
8.3 Formation et participation aux congrès
Les délégations pour les associations citées ci-dessous seront choisies trois mois avant la tenue des rencontres :

  • 1. Association franco-ontarienne des conseils scolaires (AFOCSC)
    Du 26 au 28 mai 2022 à Toronto, Ontario
    i. Délégation : tous les conseillers scolaires et les élèves conseillers
  • 2. Association canadienne des commissaires d’écoles catholiques (ACCEC)
    Du 2 au 4 juin 2022 à Blue Mountain, Ontario
    i. Délégation : présidence ou vice-présidence et quatre membres du Conseil (maximum de cinq personnes)
  • 3. Association canadienne d’éducation de langue française (ACELF)
    Les 29 et 30 septembre 2022 à Charlottetown, Île-du-Prince-Édouard
    i. Délégation : présidence ou vice-présidence et un élève conseiller
  • 4. Fédération nationale des conseils scolaires francophones (FNCSF)
    Du 20 au 22 octobre 2022 à Whitehorse, Yukon
    i. Délégation : Présidence ou vice-présidence, quatre membres du Conseil plus le ou la représentante du Conseil au CA de l’AFOCSC (maximum de 5 personnes)
  • 5. Assemblée de la francophonie de l’Ontario (AFO)
    Les dates sont à confirmer, à Toronto, Ontario (en présentiel, si les circonstances le permettent)
    i. Délégation : Présidence ou vice-présidence du Conseil
  • 6. Parents partenaires en éducation
    Les dates et le lieu sont à confirmer pour le congrès de 2022
    i. Délégation : 1 membre du Conseil (le membre élu au CPP)

9. Questions diverses

10. Dépôt du rapport annuel de la direction de l’éducation et secrétaire-trésorier du Conseil 2020-2021

11. Levée de la réunion annuelle d’organisation du Conseil

Procès-verbal numéro 1

Réunion annuelle d’organisation

Le mercredi 1er décembre 2021

Via visioconférence ZOOM 18 h 34

1. Ouverture de la réunion annuelle d’organisation du Conseil, appel nominal
Monsieur André Blais, directeur de l’éducation et secrétaire-trésorier du Conseil déclare la réunion annuelle d’organisation du Conseil du 1er décembre 2021 ouverte à 18 h 34.

Monsieur Blais souhaite la bienvenue aux conseillers scolaires et aux membres du personnel. Il procède à l’appel nominal.

Présences :
Région de Mississauga Donald Blais
Région de Durham-Peterborough-Kawartha-Clarington Roger Brideau
Région de Lincoln-Niagara Melinda Chartrand
Région de Toronto Ouest Nathalie Dufour-Séguin
Région de Toronto Est Anne Godbout
Région de Dufferin-Peel-Wellington Geneviève Grenier
Région de Halton Dominique Janssens
Région de Hamilton-Wentworth Marcel Levesque
Région de York Maxime Papillon
Région de Waterloo-Brant-Haldimand-Norfolk Dorothée Petit-Pas
Région de Simcoe-Muskoka Claire Thibideau
Région de Welland Jo-Anne Thibodeau
Élève conseillère Audrey Lemire
Élève conseillère Sandra Kemzang

Membres du personnel :
André Blais, direction de l’éducation
Dereck Chin, chef des affaires
Anik Gagnon, surintendante de l’éducation
Suzanne Iskander, surintendante de l’éducation
Mikale Joly, directrice exécutive, Service des relations corporatives
Gina Kozak, surintendante de l’éducation
Jean Magny, surintendant de l’éducation
Nicole Mollot, surintendante de l’éducation
Vincent Nguyen Van Mai, chef administratif
Gilles Rodrigues, surintendant de l’éducation
Sébastien Lacroix, conseiller aux affaires diocésaines et scolaires
Billy Boulet, direction adjointe, ÉSC Saint-Frère-André
Joanne Johnson, direction, Service de la construction identitaire M-12e
Chantal Perron, agente aux affaires du Service des relations corporatives et du Conseil

2. Reconnaissance des territoires autochtones
Nous prenons un moment pour remercier les peuples autochtones de la région, les « Hurons-Wendat », les « Anishinaabe » et les « Haudenosaunee » pour le partage de leur territoire ancestral, surtout les Premières Nations Chippewas de Rama, Beausoleil, Georgina Island, Scugog, Curve Lake, Hiawatha, Alderville et les Métis qui s’y retrouvent.

3. Liturgie de la parole
Monsieur André Blais, directeur de l’éducation et secrétaire-trésorier du Conseil, invite monsieur Sébastien Lacroix, conseiller aux affaires diocésaines et scolaires, à prendre la parole.
3.1 Prière d’ouverture
La prière d’ouverture est récitée par monsieur Sébastien Lacroix.
3.2 Lecture choisie (texte biblique)
Monsieur Sébastien Lacroix procède à la lecture du livre de l’Évangile selon saint Marc (10, 46-52)
3.3 Rite d’engagement des conseillers scolaires
Les conseillers scolaires Claire Thibideau et Maxime Papillon procèdent à la lecture du rite d’engagement au nom des conseillers scolaires présents.
3.4 Prière universelle (intention)
Les intentions de prière sont récitées par les élèves conseillères Sandra Kemzang et Audrey Lemire.

4. Adoption de l’ordre du jour
Motion 1, Résolution 1/2021
La conseillère scolaire Dorothée Petit-Pas propose
Appuyée par la conseillère Jo-Anne Thibodeau
Que l’ordre du jour de la réunion annuelle d’organisation du 1er décembre 2021 soit adopté sous la forme présentée.

5. Nomination des scrutateurs ou des scrutatrices
Motion 2, Résolution 2/2021
Le conseiller Dominique Janssens propose
Appuyé par le conseiller Donald Blais
Que madame Suzanne Iskander et monsieur Vincent Nguyen Van Mai soient nommés à titre de scrutateurs aux élections de la réunion annuelle d’organisation.
ADOPTÉE

6. Élection à la présidence du Conseil
6.1 Procédures d’élection
Le président d’assemblée, le directeur de l’éducation et secrétaire-trésorier du Conseil, monsieur André Blais, informe l’assemblée des procédures qui régissent la période d’élections. Il rappelle aux conseillers scolaires le paragraphe 4) de l’article 208 de la Loi sur l’éducation ainsi que la procédure électorale stipulée dans l’article 2.05 du Règlement de procédures du Conseil. Il rappelle que certaines modalités d’élection seront adaptées à cette réunion virtuelle.
6.2 Mises en candidature
Motion 3, Résolution 3/2021
Le conseiller Roger Brideau propose
Appuyé par le conseiller Dominique Janssens
Que la conseillère Geneviève Grenier soit mise en candidature pour le poste de la présidence du Conseil pour le terme 2021-2022.
Motion 4, Résolution 4/2021
Le conseiller Marcel Levesque propose
Appuyé par la conseillère Claire Thibideau
Que la conseillère Melinda Chartrand soit mise en candidature pour le poste de la présidence du Conseil pour le terme 2021-2022.
6.2.1 Clôture de la période des mises en candidature
Le président d’assemblée, monsieur André Blais, déclare close la période des mises en candidature à la présidence du Conseil pour le terme 2021-2022.
6.2.2 Vérification de la disponibilité des personnes mises en candidature
La candidate à la présidence, la conseillère Melinda Chartrand, accepte que sa candidature soit posée à titre de présidence du Conseil pour le terme 2021-2022.
La candidate à la présidence, la conseillère Geneviève Grenier, accepte que sa candidature soit posée à titre de présidence du Conseil pour le terme 2021-2022.
6.2.3 Discours des personnes mises en candidature
Les candidates à la présidence du Conseil, les conseillères Melinda Chartrand et Geneviève Grenier, prononcent un court discours.
6.2.4 Vote au scrutin
Le président d’assemblée, monsieur André Blais, invite maintenant tous les membres du Conseil à voter.
6.2.5 Résultat du vote
Les deux scrutateurs reçoivent et dépouillent les votes reçus.
6.2.6 Déclaration de la personne élue
Le président d’assemblée, monsieur André Blais, déclare que la conseillère Geneviève Grenier est élue à la présidence du Conseil pour le terme 2021-2022.
6.2.7 Discours de la présidence élue
La présidence élue, la conseillère Geneviève Grenier, remercie les conseillères et conseillers scolaires de leur confiance.
Présentation de l’Association des élèves du secondaire de notre district (AESD).
Monsieur André Blais, directeur de l’éducation, souhaite la bienvenue à madame Joanne Johnson, direction, Service de la construction identitaire M-12e.
Madame Johnson présente une courte vidéo préparée par les représentants de l’AESD. Elle rappelle que les jeunes profitent de cette occasion pour remercier la Table du Conseil pour leur appui.
Les participants à la rencontre visionnent la vidéo.

7. Élection à la vice-présidence du Conseil
7.1. Mises en candidature
Motion 5, Résolution 5/2021
Le conseiller Roger Brideau propose
Appuyé par le conseiller Dominique Janssens
Que la conseillère Dorothée Petit-Pas soit mise en candidature pour le poste de la vice-présidence du Conseil pour le terme 2021-2022.
7.1.1 Clôture de la période des mises en candidature
Le président d’assemblée, monsieur André Blais, déclare close la période des mises en candidature à la vice-présidence du Conseil pour le terme 2021-2022.
7.1.2 Vérification de la disponibilité des personnes mises en candidature
La candidate à la vice-présidence, la conseillère Dorothée Petit-Pas, accepte que sa candidature soit posée à la vice-présidence du Conseil pour le terme 2021-2022.
7.1.3 Discours des personnes mises en candidature
La candidate à la vice-présidence du Conseil, la conseillère Dorothée Petit-Pas, prononce un court discours.
7.1.4 Vote au scrutin
Sans objet.
7.1.5 Résultat du vote
Sans objet.
7.1.6 Déclaration de la personne élue
Le président d’assemblée, monsieur André Blais, déclare que la conseillère Dorothée Petit-Pas est élue, par acclamation, à la vice-présidence du Conseil pour le terme 2021-2022.
7.1.7 Discours de la vice-présidence élue
La conseillère Dorothée Petit-Pas remercie les membres du Conseil pour leur appui.
7.1.8 Transfert de présidence d’assemblée
Le président d’assemblée, monsieur André Blais, transfère la présidence d’assemblée à la présidence élue du Conseil, la conseillère Geneviève Grenier.
La réunion se poursuit sous la présidence de la conseillère Geneviève Grenier.

8. Constitution des comités
Note : Article 9.09 – Règlement de procédure du Conseil – Présidence membre d’office
« La présidence du Conseil est membre de tous les comités du Conseil, sauf les comités statutaires. Elle compte comme membre aux fins de quorum, participe aux délibérations et y a droit de vote. En l’absence de la présidence, la vice-présidence devient membre d’office des Comités où elle est déléguée. »
8.1 Comité d’apprentissage parallèle dirigé pour les élèves dispensés de fréquentation scolaire (CAPD) (Comité statutaire)
Mandat : Le Comité étudie les demandes de permission d’apprentissage parallèle dirigé pour les élèves dispensés de fréquentation scolaire selon un programme qui répond aux besoins et aux intérêts de l’élève, formule des recommandations et fait rapport au Conseil.
Composition : Un membre du Conseil
Une personne représentant la communauté
La surintendance en enfance en difficulté
Durée du mandat : Un an
Nombre de rencontres : Au besoin
8.1.1 Mises en candidatures
Motion 6, Résolution 6/2021
La conseillère Nathalie Dufour-Séguin propose
Appuyée par le conseiller Dominique Janssens
Que la conseillère Claire Thibideau soit mise en candidature à la charge de membre du Comité d’apprentissage parallèle dirigé (CAPD) pour le terme 2021-2022.
8.1.2 Clôture de la période des mises en candidature
La présidence d’assemblée, la conseillère Geneviève Grenier, déclare close la période des mises en candidature à la charge de membre du Comité d’apprentissage parallèle dirigé (CAPD) pour le terme 2021-2022.
8.1.3 Vérification de la disponibilité des personnes mises en candidature
La conseillère Claire Thibideau accepte que sa candidature soit posée à la charge de membre du Comité d’apprentissage parallèle dirigé pour les élèves dispensés de fréquentation scolaire (CAPD) pour le terme 2021-2022?
8.1.4 Vote au scrutin
Sans objet.
8.1.5 Résultat du vote
Sans objet.
8.1.6 Déclaration des personnes élues`
La présidente d’assemblée, la conseillère Geneviève Grenier, déclare que la conseillère Claire Thibideau ainsi que monsieur Claude Légère, membre de la communauté, sont membres du Comité d’apprentissage parallèle dirigé pour le terme 2021-2022.
La présidence d’assemblée, la conseillère Geneviève Grenier, remercie monsieur Claude Légère d’avoir accepté encore une fois de siéger au Comité d’apprentissage parallèle dirigé du Conseil.
8.2 Association franco-ontarienne des conseils scolaires catholiques (AFOCSC)
Les statuts et règlements de l’Association requièrent que la personne à la présidence ou son délégué siège au conseil d’administration de l’Association pour représenter notre Conseil.
Délégation : La présidence du Conseil. Si la présidence décline, le Conseil procède à l’élection d’un délégué.
Tous les membres du Conseil peuvent participer à l’assemblée générale annuelle de l’AFOCSC avec droit de vote.
Responsabilité
d’ordre général : Tout membre représentant le Conseil à l’AFOCSC doit toujours représenter les intérêts de la table en s’assurant d’obtenir un mandat accompagné d’une motion et d’une résolution.
Tout membre représentant le Conseil auprès de l’AFOCSC doit s’assurer de partager l’avancement des dossiers avec la présidence, la vice-présidence et la direction de l’éducation (exemple : compte-rendu d’activités, le bulletin d’information mensuelle, les bulletins de relation de travail). Il incombe à la représentante d’en informer les autres membres de la table du Conseil lors des réunions ordinaires du Conseil.
Lorsque l’AFOCSC doit prendre une décision exigeant une contribution financière de la part de ses conseils membres ou lorsqu’une décision pourrait avoir un impact de nature politique (mémoires, poursuites ou tout autre sujet) qui pourrait avoir un impact sur le Conseil, le représentant du Conseil à l’AFOCSC doit obtenir un mandat accompagné d’une motion et d’une résolution du Conseil.
Durée du mandat : Le terme est de décembre à novembre
8.2.1 Mise en candidature
Motion 7, Résolution 7/2021
Le conseiller Marcel Levesque propose
Appuyé par la conseillère Claire Thibideau
Que la conseillère Melinda Chartrand soit mise en candidature à la charge de représentante du Conseil au conseil d’administration de l’AFOCSC pour le terme 2021-2022.
Motion 8, Résolution 8/2021
La conseillère Dorothée Petit-Pas propose
Appuyé par le conseiller Roger Brideau
Que le conseiller Dominique Janssens soit mis en candidature à la charge de représentant du Conseil au conseil d’administration de l’AFOCSC pour le terme 2021-2022.
8.2.2 Clôture de la période des mises en candidature
La présidence d’assemblée, la conseillère Geneviève Grenier, déclare close la période des mises en candidature à la charge de représentant du Conseil à l’AFOCSC pour le terme 2021-2022.
8.2.3 Vérification de la disponibilité des personnes mises en candidature
La conseillère Melinda Chartrand accepte que sa candidature soit posée à la charge de représentante du Conseil à l’AFOCSC pour le terme 2021-2022.
Le conseiller Dominique Janssens décline sa mise en candidature à la charge de représentant du Conseil à l’AFOCSC pour le terme 2021-2022.
8.2.4 Vote au scrutin
Sans objet.
8.2.5 Résultat du vote
Sans objet.
8.2.6 Déclaration de la personne élue
La présidente d’assemblée, la conseillère Geneviève Grenier, déclare que la conseillère Melinda Chartrand est nommée représentante du Conseil à l’AFOCSC pour le terme 2021-2022.
8.3 Formation et participation aux congrès
Les délégations pour les associations citées ci-dessous seront choisies trois mois avant la tenue des rencontres :

  • 1. Association franco-ontarienne des conseils scolaires (AFOCSC)
    Du 26 au 28 mai 2022 à Toronto, Ontario
    i. Délégation : tous les conseillers scolaires et les élèves conseillers
    La conseillère Melinda Chartrand, représentante du Conseil au CA de l’AFOCSC, rappelle qu’un sondage de participation sera acheminé vers la mi-janvier 2022.
  • 2. Association canadienne des commissaires d’écoles catholiques (ACCEC)
    Du 2 au 4 juin 2022 à Blue Mountain, Ontario
    i. Délégation : présidence ou vice-présidence et quatre membres du Conseil (maximum de cinq personnes)
    La conseillère Melinda Chartrand rappelle qu’un sondage de participation sera acheminé vers la mi-janvier 2022.
  • 3. Association canadienne d’éducation de langue française (ACELF)
    Les 29 et 30 septembre 2022 à Charlottetown, Île-du-Prince-Édouard
    i. Délégation : présidence ou vice-présidence et un élève conseiller
    La conseillère Claire Thibideau souligne que les dates pourraient changer, car le 30 septembre est la Journée nationale de réconciliation.
  • 4. Fédération nationale des conseils scolaires francophones (FNCSF)
    Du 20 au 22 octobre 2022 à Whitehorse, Yukon
    i. Délégation : Présidence ou vice-présidence, quatre membres du Conseil plus le ou la représentante du Conseil au CA de l’AFOCSC (maximum de 5 personnes)
  • 5. Assemblée de la francophonie de l’Ontario (AFO)
    17 au 22 octobre 2022 à Ottawa, Ontario (en présentiel, si les circonstances le permettent)
    i. Délégation : Présidence ou vice-présidence du Conseil
  • 6. Parents partenaires en éducation
    Les dates et le lieu sont à confirmer pour le congrès de 2022
    i. Délégation : 1 membre du Conseil (le membre élu au CPP)

9. Questions diverses
Sans objet.

10. Dépôt du rapport annuel de la direction de l’éducation et secrétaire-trésorier du Conseil 2020-2021
Monsieur André Blais, directeur de l’éducation et secrétaire-trésorier du Conseil, présente le Rapport annuel 2020-2021 de la direction de l’éducation du Conseil, tel que mandaté par la Loi sur l’éducation.
Monsieur Blais rappelle que la version finale du rapport annuel sera présentée lors de la réunion mensuelle du Conseil du 15 décembre prochain. Il remercie l’équipe du CA et leurs équipes ainsi que le Service des relations corporatives pour tous les efforts déployés pour l’élaboration de ce rapport qui sera partagé seulement en version numérique.

11.Levée de la réunion annuelle d’organisation du Conseil
Les points à l’ordre du jour de la réunion annuelle d’organisation du Conseil étant épuisés,la réunion est levée à 19 h 53.

Réunion ordinaire
Publié le 24 novembre 2021

Ordre du jour numéro 10

Réunion ordinaire du Conseil scolaire catholique MonAvenir

Le mercredi 24 novembre 2021

Par vidéoconférence 18 h 30

Présences :

Melinda Chartrand, présidence du Conseil
Anne Godbout, vice-présidence du Conseil
Donald Blais
Roger Brideau
Geneviève Grenier
Dominique Janssens
Marcel Levesque
Maxime Papillon
Dorothée Petit-Pas
Claire Thibideau
Jo-Anne Thibodeau
Audrey Lemire, élève conseillère
Sandra Kemzang, élève conseillère

Absence motivée :

Nathalie Dufour-Séguin

Membres du personnel :

André Blais, directeur de l’éducation
Dereck Chin, chef des affaires
Suzanne Iskander, surintendante de l’éducation
Mikale Andrée Joly, directrice exécutive, Service des relations corporatives
Gina Kozak, surintendante de l’éducation
Jean Magny, surintendant de l’éducation
Nicole Mollot, surintendante de l’éducation
Vincent Nguyen Van Mai, chef administratif
Gilles Rodrigues, surintendant de l’éducation
Billy Boulet, direction adjointe, ÉSC Saint-Frère-André
Sébastien Lacroix, conseiller aux affaires diocésaines et scolaires
Chantal Perron, agente aux affaires du Service des relations corporatives et du Conseil

Invité :

François Roberge, associé, Baker Tilly

1. Ouverture de la réunion, appel nominal et absences motivées
1.1 Reconnaissance des territoires autochtones
Nous prenons un moment pour remercier les peuples autochtones de la région, les « Hurons-Wendat », les « Anishinaabe » et les « Haudenosaunee » pour le partage de leur territoire ancestral, surtout les Premières Nations Chippewas de Rama, Beausoleil, Georgina Island, Scugog, Curve Lake, Hiawatha, Alderville et les Métis qui s’y retrouvent.
1.2 Prière d’ouverture
Monsieur Sébastien Lacroix, conseiller aux affaires diocésaines et scolaires, anime la prière d’ouverture.

2. Adoption de l’ordre du jour
Motion
Proposée par
Appuyée par
Que le Conseil scolaire catholique MonAvenir adopte l’ordre du jour de la réunion ordinaire du 24 novembre 2021, sous la forme modifiée/présentée.

3. Déclaration de conflit d’intérêts

4. Séance à huis clos
Motion
Proposée par
Appuyée par
Que le Conseil scolaire catholique MonAvenir se constitue en séance à huis clos.

LA RÉUNION SE POURSUIT EN SÉANCE À HUIS CLOS.
4.1 Déclaration de conflit d’intérêts
4.2 Affaires découlant des séances à huis clos du Conseil
Sans objet.
4.3 Affaires différées des séances à huis clos du Conseil
Sans objet.
4.4 Affaires courantes
4.4.1 Association franco-ontarienne des conseils scolaires catholiques (AFOCSC)
4.5 Recommandations des séances à huis clos des comités
4.5.1 Comité de travail du 10 novembre 2021
4.5.1.1 Rapport PER.21-11/2021 – Structure administrative – Organigrammes 2021-2022
Motion
Proposée par :
Appuyée par :
Que le Conseil entérine la structure organisationnelle telle que proposée dans le rapport PER.21-11/2021 intitulé « Structure administrative –Organigrammes 2021-2022 ».
4.5.2 Comité de vérification du 15 novembre 2021
4.5.1.1 Rapport de la présidence du Comité de vérification au 15 novembre 2021
La loi 78, Loi de 2006 modifiant des lois en ce qui concerne l’éducation stipule que les élèves conseillers peuvent participer à toutes les réunions à huis clos, sauf pour les rapports qui traitent de la divulgation de renseignements privés, personnels ou financiers qui concernent un membre du Conseil ou du comité, un employé ou un employé éventuel du Conseil, ou un élève, son père, sa mère ou son tuteur.
Les élèves conseillères quittent donc la vidéoconférence.
4.6 Étude des rapports des membres de l’administration
4.6.1 Rapport SUS.10-11/2021 – Suspensions et renvois des élèves
4.6.2 Rapport PER.20-11/2021 – Rapport concernant la dotation du personnel
Motion
Proposée par
Appuyée par
Que le Conseil entérine les diverses embauches selon le rapport PER.20-11/2021 intitulé « Dotation du personnel ».4.6.3 Rapport DIR.25-11/2021 – Renouvellement de mandat (Solstice Affaires publiques)
4.6.4 Rapport DIR.26-11/2021 – Mise à jour – ÉS Académie catholique Mère-Teresa
Les élèves conseillères reprennent part à la séance.
4.7 Avis de motion
4.8 Correspondances
Sans objet.
4.9 Motion de recevoir
Motion
Proposée par
Appuyée par
Que le Conseil reçoive en bloc les documents présentés en séance à huis clos à titre d’information et aux fins de discussion seulement :
• Rapport – Activités de l’AFOCSC
• Rapport SUS.10-11/2021 – Suspensions et renvois des élèves
• Rapport DIR.25-11/2021 – Renouvellement de mandat (Solstice Affaires publiques)
• Rapport DIR.26-11/2021 – Mise à jour ÉS Académie catholique Mère-Teresa
4.10 Questions diverses
Sans objet.
4.11 Transfert en réunion publique du Conseil
Motion
Proposée par
Appuyée par
Que soit transférée la séance à huis clos en réunion publique du Conseil.

REPRISE DE LA RÉUNION PUBLIQUE DU CONSEIL
Les membres reprennent les délibérations en réunion publique.

5. Auditions des contribuables/délégations
Sans objet.

6. Présentation de service ou Nouvelles du système
6.1 Lancement du Programme spécialisé en arts de Toronto (PSAT) offert à l’École secondaire catholique Saint-Frère-André – Billy Boulet – direction adjointe

7. Adoption des procès-verbaux
7.1 Adoption du procès-verbal de la réunion mensuelle du Conseil du 28 octobre 2021
Motion
Proposée par
Appuyée par
Que le Conseil adopte le procès-verbal de la réunion mensuelle du Conseil du 28 octobre 2021, sous la forme présentée/modifiée.

8. Affaires découlant des réunions ordinaires du Conseil
Sans objet.

9. Affaires différées
Sans objet.

10. Recommandations des comités
10.1 Rapport des réunions publiques des comités du Conseil
10.1.1 Comité de travail du 10 novembre 2021
10.1.1.1 Rapport DIR.23-11/2021 – Section 5.01 – Règlement de procédures
Motion :
Proposée par :
Appuyée par :
Que le Conseil approuve la modification apportée à la Section 5.01 – Ordre du jour du Règlement de procédures selon le rapport DIR.23-11/2021 intitulé « Règlement de procédures – Section 5.01 – Ordre du jour ».10.1.1.2 Rapport PER.13-11/2021 – Rapport portant sur les propriétés déclarées excédentaires d’autres conseils scolaires
Motion :
Proposée par
Appuyée par
Que le Conseil n’approuve pas les propriétés mises en disponibilité telles que décrites dans le rapport PLA.13-11/2021 intitulé « Rapport portant sur les propriétés déclarées excédentaires d’autres conseils scolaires et agences provinciales » et pour lesquelles le Conseil ne manifeste aucun intérêt soit :

  • N72199-1052790, Brampton
  • N72199-1052848, Brampton
  • D72883-N72879, Uxbridge
  • N72879-1055004, Uxbridge

10.1.2 Comité de vérification du 15 novembre 2021
États financiers consolidés au 31 août 2021
Motion
Proposée par :
Appuyée par :
Que le Conseil adopte les états financiers consolidés au 31 août 2021.
10.1.3 Comité consultatif pour l’enfance en difficulté du 17 novembre 2021
Aucune recommandation.
10.1.4 Comité de participation des parents (prochaine réunion : 18 janvier 2022)
Sans objet.

11. Étude des rapports des membres de l’administration
11.1 Rapport CDA.10-11/2021 – Comités d’admission
11.2 Rapport FIN.13-11/2021 – Rapport financier au 31 octobre 2021

12. Affaires courantes
12.1 Association franco-ontarienne des conseils scolaires catholiques (AFOCSC)

13. Présentation
13.1 Présentation du compte-rendu trimestriel du directeur de l’éducation – novembre 2021
13.1.1 Planification stratégique 2016-2022 – Rapport transitoire 2021
13.2 Présentation à la suite de participation aux congrès
13.2.1 Congrès et AGA de la Fédération nationale des conseils scolaires francophones (28 au 30 octobre 2021)

14. Compte-rendu mensuel des membres du Conseil
14.1 Présidence
14.2 Conseillers/conseillères scolaires
14.3 Élèves conseillères

15. Avis de motion

16. Correspondances
16.01 Communiqué de presse de l’AFOCSC ayant pour objet : Inauguration de l’Université de l’Ontario français
16.02 Correspondance datée du 10 novembre 2021 du Algonquin and Lakeshore Catholic District School Board adressée à l’honorable Stephen Lecce, ministre de l’Éducation, en ce qui a trait aux iniquités qui touchent les cadres supérieurs
16.03 Correspondance datée du 8 novembre 2021 du Conseil scolaire catholique Providence adressée à l’honorable Stephen Lecce, ministre de l’Éducation, en ce qui a trait aux iniquités qui touchent les cadres supérieurs
16.04 Correspondance datée du 9 novembre 2021 du Durham Catholic District School Board adressée à l’honorable Stephen Lecce, ministre de l’Éducation, en ce qui a trait aux iniquités qui touchent les cadres supérieurs
16.05 Correspondance datée du 8 novembre 2021 du London District Catholic School Board Catholic District School Board adressée à l’honorable Stephen Lecce, ministre de l’Éducation et à l’honorable Prabmeet Sarkaria, président du conseil du Trésor, en ce qui a trait aux iniquités qui touchent les cadres supérieurs
16.06 Covid-19 : directives en matière de gestion, de sécurité et de santé pour les écoles (2021-2022) – Version 4 publiée le 18 novembre 2021

17. Motion de recevoir
Motion
Proposée par
Appuyée par
Que le Conseil reçoive en bloc les documents présentés en réunion publique à titre d’information et aux fins de discussion seulement :

Tableau des affaires découlant

  • Rapport CDA.09-10/2021 – Comités d’admission
  • Rapport verbal – Activités de l’AFOCSC
  • Compte-rendu mensuel des membres du Conseil
  • Correspondances

18. Questions diverses
18.1 COVID-19 – Mise à jour

19. Levée de la réunion ordinaire du Conseil

Procès-verbal numéro 10

Réunion ordinaire du Conseil scolaire catholique MonAvenir

Le mercredi 24 novembre 2021

Par vidéoconférence

Présences :
Melinda Chartrand, présidence du Conseil
Anne Godbout, vice-présidence du Conseil
Donald Blais
Geneviève Grenier
Dominique Janssens
Marcel Levesque
Maxime Papillon
Dorothée Petit-Pas
Jo-Anne Thibodeau
Audrey Lemire, élève conseillère
Sandra Kemzang, élève conseillère

Absences motivées :
Roger Brideau
Nathalie Dufour-Séguin
Claire Thibideau

Membres du personnel :
André Blais, directeur de l’éducation
Dereck Chin, chef des affaires
Suzanne Iskander, surintendante de l’éducation
Gina Kozak, surintendante de l’éducation
Jean Magny, surintendant de l’éducation
Nicole Mollot, surintendante de l’éducation
Vincent Nguyen Van Mai, chef administratif
Gilles Rodrigues, surintendant de l’éducation
Sébastien Lacroix, conseiller aux affaires diocésaines et scolaires
Chantal Perron, agente aux affaires du Service des relations corporatives et du Conseil

1.Ouverture de la réunion, appel nominal et absences motivées
La présidence du Conseil, la conseillère Melinda Chartrand, déclare la réunion ordinaire du Conseil du 24 novembre 2021 ouverte à 18 h 31.1.1 Reconnaissance des territoires autochtones
Nous prenons un moment pour remercier les peuples autochtones de la région, les « Hurons-Wendat », les « Anishinaabe » et les « Haudenosaunee » pour le partage de leur territoire ancestral, surtout les Premières Nations Chippewas de Rama, Beausoleil, Georgina Island, Scugog, Curve Lake, Hiawatha, Alderville et les Métis qui s’y retrouvent.
1.2 Prière d’ouverture
Monsieur Sébastien Lacroix, conseiller aux affaires diocésaines et scolaires, anime la prière d’ouverture.

2.Adoption de l’ordre du jour
Motion 1, Résolution 177/2021
La conseillère Geneviève Grenier propose
Appuyée par le conseiller Maxime Papillon
Que le Conseil scolaire catholique MonAvenir adopte l’ordre du jour de la réunion ordinairedu 24 novembre 2021, sous la forme présentée.
ADOPTÉE

3.Déclaration de conflit d’intérêts
Aucune déclaration de conflit d’intérêts.

4.Séance à huis clos
Motion 2, Résolution 178/2021
La conseillère Dorothée Petit-Pas propose
Appuyée par la conseillère Geneviève Grenier
Que le Conseil scolaire catholique MonAvenir se constitue en séance à huis clos.
ADOPTÉE

REPRISE DE LA RÉUNION PUBLIQUE DU CONSEIL
Les membres reprennent les délibérations en réunion publique.
Les sujets suivants, traités en séance à huis clos, ont fait l’objet de discussions :
• Rapport – Activités de l’AFOCSC
• Suspensions et renvois des élèves
• Structure organisationnelle et dotation
• Exploration d’un terrain à Toronto-Sud
• Mise à jour ÉS Académie catholique Mère-Teresa

5. Auditions des contribuables/délégations
Sans objet.

6. Présentation de service ou Nouvelles du système
6.1 Lancement du Programme spécialisé en arts de Toronto (PSAT) offert à l’École secondaire catholique Saint-Frère-André – Billy Boulet – direction adjointe
Madame Gina Kozak, surintendante de l’éducation, présente le Programme spécialisé en arts de Toronto qui est offert à l’ÉSC Saint-Frère-André depuis maintenant sept ans. Elle rappelle qu’en parallèle au lancement de cette vidéo, le PSAT offre un certificat de spécialisation en arts et en technologie offert dans cinq disciplines : arts visuels, musique, théâtre, médias et construction pour les élèves de la 9e à la 12e année.
Les membres présents visionnent la vidéo.
La présidence du Conseil, la conseillère Melinda Chartrand, souligne que les élèves de l’ÉSC Saint-Frère-André ont également participé à l’inauguration de l’Université de l’Ontario français.

7. Adoption des procès-verbaux
7.1 Adoption du procès-verbal de la réunion mensuelle du Conseil du 27 octobre 2021
Motion 6, Résolution 183/2021
Le conseiller Dominique Janssens propose
Appuyé par le conseiller Donald Blais
Que le Conseil adopte le procès-verbal de la réunion mensuelle du Conseil du 27 octobre 2021, sous la forme présentée.
ADOPTÉE

8. Affaires découlant des réunions ordinaires du Conseil
Sans objet.

9. Affaires différées
Sans objet.

10. Recommandations des comités
10.1 Rapport des réunions publiques des comités du Conseil
10.1.1 Comité de travail du 10 novembre 2021
Le document Rapports et Recommandations de la réunion du Comité de travail du 10 novembre est présenté.
10.1.1.1 Rapport DIR.23-11/2021 – Section 5.01 – Règlement de procédures
Motion 7, Résolution 184/2021
La conseillère Geneviève Grenier propose
Appuyée par le conseiller Maxime Papillon
Que le Conseil approuve la modification apportée à la Section 5.01 – Ordre du jour du Règlement de procédures selon le rapport DIR.23-11/2021 intitulé « Règlement de procédures – Section 5.01 – Ordre du jour ».

ADOPTÉE
10.1.1.2 Rapport PER.13-11/2021 – Rapport portant sur les propriétés déclarées excédentaires d’autres conseils scolaires
Motion 8, Résolution 185/2021
Le conseiller Donald Blais propose
Appuyé par le conseiller Maxime Papillon
Que le Conseil n’approuve pas les propriétés mises en disponibilité telles que décrites dans le rapport PLA.13-11/2021 intitulé « Rapport portant sur les propriétés déclarées excédentaires d’autres conseils scolaires et agences provinciales » et pour lesquelles le Conseil ne manifeste aucun intérêt soit :

  • N72199-1052790, Brampton
  • N72199-1052848, Brampton
  • D72883-N72879, Uxbridge
  • N72879-1055004, Uxbridge

ADOPTÉE
10.1.2 Comité de vérification du 15 novembre 2021
Le document Rapports et Recommandations de la réunion du Comité de vérification du 15 novembre 2021 est présenté par le conseiller Janssens, président du Comité. Il rappelle que les deux membres externes poursuivent leur mandat.
10.1.2.1 États financiers consolidés au 31 août 2021
Motion 9, Résolution 186/2021
Le conseiller Dominique Janssens propose
Appuyé par la conseillère Geneviève Grenier
Que le Conseil adopte les états financiers consolidés au 31 août 2021.

ADOPTÉE
Le chef des affaires, monsieur Dereck Chin, présente un tableau synthèse des résultats des états financiers consolidés au 31 août 2021.
À la demande de la Table, le chef des affaires Chin rappelle que monsieur François Roberge, associé de Baker Tilly a présenté les états financiers lors de la réunion du Comité de vérification du 15 novembre dernier. Toutefois, monsieur Roberge était dans l’impossibilité d’être présent à la présente réunion.
10.1.3 Comité consultatif pour l’enfance en difficulté du 17 novembre 2021
Le document Rapports et Recommandations de la réunion du CCED du 17 novembre 2021 est présenté par la conseillère Dorothée Petit-Pas, présidente du Comité. Elle rend compte des présentations et discussions qui ont eu lieu lors de la réunion du Comité. Elle informe les membres qu’ils peuvent prendre connaissance de la bonne nouvelle en visionnant la vidéo de Henry, élève de l’ÉC Monseigneur-Jamot et jeune ambassadeur de Dyslexie Canada.
10.1.4 Comité de participation des parents (prochaine réunion : 18 janvier 2022)
Sans objet.

11. Étude des rapports des membres de l’administration
11.1 Rapport CDA.10-11/2021 – Comités d’admission
Madame Suzanne Iskander, surintendante de l’éducation, présente le rapport CDA.10-11/2021 – Comité d’admission et rappelle que des comités d’admission ont toujours lieu.
11.2 Rapport FIN.13-11/2021 – Rapport financier au 31 octobre 2021
Le chef des affaires, monsieur Dereck Chin, présente le rapport FIN.13-11/2021 – Rapport financier au 31 octobre 2021. Il rappelle que le Conseil compte moins d’élèves qu’initialement budgété.

12. Affaires courantes
12.1 Association franco-ontarienne des conseils scolaires catholiques (AFOCSC)
12.1.1 Communiqué de l’AFOCSC daté du 23 novembre 2021 intitulé : « L’éducation catholique : pilier de la francophonie ontarienne »
La représentante du Conseil au CA de l’AFOCSC, la conseillère Melinda Chartrand, présente la campagne de notoriété produite par l’AFOCSC. À la demande de la Table, elle précise que l’objectif de ces capsules vidéo visent à informer les membres, les parents d’élèves et le public à mieux comprendre les avantages, le rôle et le bienfondé de l’éducation catholique de langue française.

13. Présentation
13.1 Présentation du compte-rendu trimestriel du directeur de l’éducation – novembre 2021
Le directeur de l’éducation, monsieur André Blais, présente les progrès réalisés depuis la présentation du dernier rapport en juin dernier. Il remercie tous les membres du personnel pour leur travail et leur appui.
Le directeur de l’éducation Blais rappelle que la pandémie a une incidence sur le niveau de langue des élèves du palier élémentaire. Ainsi, toutes les écoles feront la mise en oeuvre de l’approche de la lecture interactive enrichie. Pour ce faire, les écoles participeront à des formations avec le Dr Pascal Lefebvre et elles seront appuyées par les conseillers pédagogiques.
Le directeur Blais poursuit en abordant les progrès des quatre grandes orientations : Apprentissage et enseignement; foi, langue et culture; croissance, apprentissage à l’ère numérique.
13.1.1 Planification stratégique 2016-2022 – Rapport transitoire 2021
Le directeur de l’éducation, monsieur André Blais, poursuit en présentant le rapport transitoire 2021. Il dirige les membres du Conseil vers les résultats obtenus et les cibles 2022. Il note les impacts de la pandémie au niveau de la communication, car les élèves n’étaient pas physiquement en salle de classe pendant une bonne partie de l’année scolaire 2020-2021. Il poursuit en rappelant que l’impact sur l’acquisition de la langue est très préoccupant.
À la demande de la Table, le directeur de l’éducation Blais indique que les résultats 2021 sont tirés des bulletins scolaires et non des résultats des tests de l’OQRE, car ceux-ci n’ont pas eu lieu. Le directeur de l’éducation Blais rappelle que les tests de l’OQRE auront lieu cette année pour tous les niveaux scolaires. Les élèves inscrits à l’ÉC MonAvenir virtuel qui écriront les tests de l’OQRE pourront le faire en personne dans une école.
Un membre de la Table souligne que 85 % des élèves du palier secondaire atteignent la cote Très bien ou Excellent, alors que la cible est de 70 %.13.2 Présentation à la suite de participation aux congrès
13.2.1 Congrès et AGA de la Fédération nationale des conseils scolaires francophones (28 au 30 octobre 2021)
La présidence du Conseil, la conseillère Melinda Chartrand, rappelle que les conseillères Claire Thibideau et Nathalie Dufour-Séguin ont toutes les deux participé à l’assemblée générale annuelle et à plusieurs ateliers offerts lors du congrès.

14. Compte-rendu mensuel des membres du Conseil
14.1 Présidence
14.2 Conseillers/conseillères scolaires
14.3 Élèves conseillères
La présidente, les conseillères et conseillers scolaires ainsi que les élèves conseillères rendent compte des activités auxquelles ils ont participé au cours du mois.
L’élève conseillère Sandra Kemzang souligne que l’élève conseillère Audrey Lemire a été élue Première ministre, par acclamation, du Sénat des élèves de l’AFOCSC.

15. Avis de motion
Aucun avis de motion.

16. Correspondances
16.01 Communiqué de presse de l’AFOCSC ayant pour objet : Inauguration de l’Université de l’Ontario français
16.02 Correspondance datée du 10 novembre 2021 du Algonquin and Lakeshore Catholic District School Board adressée à l’honorable Stephen Lecce, ministre de l’Éducation, en ce qui a trait aux iniquités qui touchent les cadres supérieurs
16.03 Correspondance datée du 8 novembre 2021 du Conseil scolaire catholique Providence adressée à l’honorable Stephen Lecce, ministre de l’Éducation, en ce qui a trait aux iniquités qui touchent les cadres supérieurs
16.04 Correspondance datée du 9 novembre 2021 du Durham Catholic District School Board adressée à l’honorable Stephen Lecce, ministre de l’Éducation, en ce qui a trait aux iniquités qui touchent les cadres supérieurs
16.05 Correspondance datée du 8 novembre 2021 du London District Catholic School Board Catholic District School Board adressée à l’honorable Stephen Lecce, ministre de l’Éducation et à l’honorable Prabmeet Sarkaria, président du conseil du Trésor, en ce qui a trait aux iniquités qui touchent les cadres supérieurs
16.06 Covid-19 : directives en matière de gestion, de sécurité et de santé pour les écoles (2021-2022) – Version 4 publiée le 18 novembre 2021
16.07 Communiqué du gouvernement de l’Ontario daté du 23 novembre intitulé : L’Ontario entreprend la construction et l’amélioration d’écoles – Annonce d’un financement de 600 millions de dollars pour construire des écoles et créer des places en services de garde d’enfants à travers l’Ontario

La Table constate que des correspondances adressées au ministre de l’Éducation en ce qui a trait aux iniquités qui touchent les cadres supérieurs continuent de circuler. À la demande de la Table, le directeur de l’Éducation, monsieur André Blais, rappelle que cette situation d’iniquité ne touche pas seulement les conseils scolaires mais plusieurs agences de la Couronne.

17.Motion de recevoir
Motion 10, Résolution 187/2021
Le conseiller Donald Blais propose
Appuyée par la conseillère Geneviève Grenier
Que le Conseil reçoive en bloc les documents présentés en réunion publique à titre d’information et aux fins de discussion seulement :

  • Tableau des affaires découlant
  • Rapport CDA.09-10/2021 – Comités d’admission
  • Rapport verbal – Activités de l’AFOCSC
  • Compte-rendu mensuel des membres du Conseil
  • Correspondances

ADOPTÉE

18.Questions diverses
18.1 COVID-19 – Mise à jour
Le directeur de l’éducation, monsieur André Blais, donne une brève mise à jour de la vaccination des jeunes âgés de 5 à 11 ans. Les bureaux de santé publique étant déjà préparés, la mise en place des cliniques de vaccination s’est bien déroulée. Les cliniques ont lieu dans certaines écoles de quartier, après les heures de classes.
Le directeur de l’éducation rappelle que le ministère de l’Éducation a indiqué que les écoles secondaires pourraient retourner à un semestre régulier en février prochain; c’est-à-dire que les élèves auront quatre cours par jour. Le directeur rappelle aussi que le Ministère mettra à la disposition de tous les élèves cinq tests rapides antigéniques qu’ils pourront effectuer pendant le congé de Noël. Si un résultat à un test antigénique a un résultat positif préliminaire, un test RCP devra être effectué en laboratoire afin de confirmer le résultat.
À la demande de la Table, le directeur de l’éducation indique que des annonces publiques détaillées auront lieu au cours des prochaines semaines entourant l’annonce récente par le gouvernement d’un financement de 600 millions de dollars pour la construction d’écoles et la création de places en service de garde.

19.Levée de la réunion ordinaire du Conseil
Les points à l’ordre du jour de la réunion ordinaire du Conseil du 24 novembre 2021 étant épuisés, la réunion est levée à 20 h 49.

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