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Réunion ordinaire
Publié le 15 juin 2022

Ordre du jour numéro 8

Réunion ordinaire du Conseil scolaire catholique MonAvenir

Le mercredi 15 juin 2022

Salle du Conseil, réunion en mode hybride 19 h

Présences :
Geneviève Grenier, présidence du Conseil
Dorothée Petit-Pas, vice-présidence du Conseil
Donald Blais
Roger Brideau
Nathalie Dufour-Séguin
Anne Godbout
Dominique Janssens
Marcel Levesque
Maxime Papillon
Claire Thibideau
Jo-Anne Thibodeau
Audrey Lemire, élève conseillère
Sandra Kemzang, élève conseillère

Absence motivée :
Melinda Chartrand

Membres du personnel :
André Blais, directeur de l’éducation
Dereck Chin, chef des affaires
Anik Gagnon, surintendante de l’éducation
Suzanne Iskander, surintendante de l’éducation
Mikale-Andrée Joly, directrice exécutive, Service des relations corporatives
Gina Kozak, surintendante de l’éducation
Nicole Mollot, surintendante de l’éducation
Vincent Nguyen Van Mai, chef administratif
Gilles Rodrigues, surintendant de l’éducation
Sébastien Lacroix, conseiller aux affaires diocésaines et scolaires
Chantal Perron, agente aux affaires du Service des relations corporatives et du Conseil

Invité :
Adam Hammoud, élève, ÉÉC Sainte-Jeanne-d’Arc
Dalia Hammoud, parent

1. Ouverture de la réunion, appel nominal et absences motivées
1.1 Reconnaissance des territoires autochtones
Nous prenons un moment pour remercier les peuples autochtones de la région, les « Hurons-Wendat », les « Anishinaabe » et les « Haudenosaunee » pour le partage de leur territoire ancestral, surtout les Premières Nations Chippewas de Rama, Beausoleil, Georgina Island, Scugog, Curve Lake, Hiawatha, Alderville et les Métis qui s’y retrouvent.
1.2 Prière d’ouverture
La prière d’ouverture est présentée séance tenante.

2. Adoption de l’ordre du jour
Motion
Proposée par
Appuyée par
Que le Conseil scolaire catholique MonAvenir adopte l’ordre du jour de la réunion ordinaire du 15 juin 2022, sous la forme modifiée/présentée.

3. Déclaration de conflit d’intérêts

4. Auditions des contribuables/délégations
Sans objet.

5. Présentation de service ou Nouvelles du système
5.1 Adam Hammoud, élève, ÉÉC Sainte-Jeanne-d’Arc
– Ma surdité

6. Adoption des procès-verbaux
6.1 Adoption du procès-verbal de la réunion extraordinaire du Conseil du 25 mai 2022
Motion
Proposée par
Appuyée par
Que le Conseil adopte le procès-verbal de la réunion extraordinaire du Conseil du 25 mai 2022, sous la forme présentée/modifiée.
6.2 Adoption du procès-verbal de la réunion mensuelle du Conseil du 25 mai 2022
Motion
Proposée par
Appuyée par
Que le Conseil adopte le procès-verbal de la réunion mensuelle du Conseil du 25 mai 2022, sous la forme présentée/modifiée.

7. Affaires découlant des réunions ordinaires du Conseil
Voir tableau.

8. Affaires différées
Sans objet.

9. Recommandations des comités
9.1 Rapport des réunions publiques des comités du Conseil
9.1.1 Comité de travail du 8 juin 2022
9.1.1.1 Communiqué des conseillers scolaires aux parents – juin 2022
Motion :
Proposée par :
Appuyée par :
Que le Conseil approuve le communiqué des conseillers scolaires aux parents – juin 2022.
9.1.1.2 Rapport DIR.10-06/2022 – Ligne de conduite CSL.2.1 – Élection des conseillères et des conseillers scolaires
Motion :
Proposée par :
Appuyée par :
Que le Conseil approuve la ligne de conduite CSL.2.1 – Élection des conseillères et des conseillers scolaires selon le rapport DIR.10-06/2022 intitulé « Ligne de conduite CSL.2.1 – Élection des conseillers et des conseillères scolaires ».
9.1.1.3 Rapport DIR.11-06/2022 – Congrès 2022 – Participation des conseillers scolaires
Motion :
Proposée par :
Appuyée par :
Que la conseillère scolaire Nathalie Dufour-Séguin soit la déléguée du Conseil lors du prochain congrès de l’ACELF qui se tiendra les 6 et 7 octobre prochains et que la conseillère scolaire Nathalie Dufour-Séguin soit la déléguée votant lors de l’assemblée générale annuelle selon le rapport DIR.11-06/2022 intitulé « Congrès 2022 – Participation des conseillers scolaires ».
Fédération nationale des conseils scolaires francophones (FNCSF)
Motion :
Proposée par :
Appuyée par :
Que les conseillers scolaires Melinda Chartrand, Nathalie Dufour-Séguin, Dominique Janssens, Maxime Papillon et Dorothée Petit-Pas, soient les délégués du Conseil lors du prochain congrès de la Fédération nationale des conseils scolaires francophones (FNCSF) qui se tiendra du 20 au 22 octobre 2022 et que les conseillers scolaires Dominique Janssens, Maxime Papillon et Dorothée Petit-Pas soient les délégués votant lors de l’assemblée générale annuelle selon le rapport DIR.11-06/2022 intitulé « Congrès 2022 – Participation des conseillers scolaires ».

Motion :
Proposée par :
Appuyée par :
Que les conseillers scolaires Melinda Chartrand et Nathalie Dufour-Séguin soient nommées déléguées votant substituts lors de l’assemblée générale annuelle de la FNCSF.
9.1.1.4 Rapport PLA.08-06/2022 – Rapport portant sur les propriétés déclarées excédentaires d’autres conseils scolaires
Motion :
Proposée par :
Appuyée par :
Que le Conseil n’approuve pas les propriétés mises en disponibilité par les autres conseils scolaires et les agences provinciales tel que décrit dans le rapport PLA.08-06/2022 intitulé « Rapport portant sur les propriétés déclarées excédentaires d’autres conseils scolaires et agences provinciales » et pour lesquelles le Conseil ne manifeste aucun intérêt soit :

  • Cartwright HS, Blackstock
  • HW Knight PS, Cannington

9.1.2 Comité de participation des parents (Prochaine réunion : du 18 octobre 2022)
9.1.3 Comité consultatif pour l’enfance en difficulté du 7 juin 2022
9.1.3.1 Rapport sur l’éducation de l’enfance en difficulté 2022-2023
Motion :
Proposée par :
Appuyée par :
Que le Conseil approuve le Rapport sur l’éducation de l’enfance en difficulté 2022-2023.
9.1.4 Comité de vérification du 30 mai 2022
Aucune recommandation.

10. Étude des rapports des membres de l’administration
10.1 Rapport CDA.07-06/2022 – Comités d’admission
10.2 Rapport FIN.11-06/2022 – Rapport financier au 31 mai 2022
10.3 Rapport FIN.10-06/2022 – Budget 2022-2023
Motion
Proposée par :
Appuyée par :
Que le Conseil approuve le budget 2022-2023 selon le Rapport FIN.10-06/2022 intitulé « Budget 2022-2023 ».

11. Affaires courantes
11.1 Association franco-ontarienne des conseils scolaires catholiques (AFOCSC)
Sans objet.
11.2 Planification stratégique – Horizon 2027 (mise à jour verbale)

12. Présentations
12.1 Présentation du compte-rendu trimestriel du directeur de l’éducation
12.2 Présentation à la suite de participation aux congrès
12.2.1 Congrès annuel de l’AFOCSC du 26 au 28 mai 2022

  • Compte-rendu des participants

12.2.2 Assemblée générale annuelle et congrès de l’ACCEC des 2 et 3 juin 2022

  • Compte-rendu des participants
  • Assemblée générale annuelle du 3 juin 2022

13. Compte-rendu mensuel des membres du Conseil
13.1 Présidence
13.2 Conseillers/conseillères scolaires
13.3 Élèves conseillères

14. Avis de motion

15. Correspondances
15.01 Communiqué de presse daté du 26 mai 2022 intitulé « Et c’est lancé – 19e édition des Jeux de l’AESD en plein envol ! »
15.02 Avis envoyé aux parents : Élections provinciales 2022 – Bureaux de vote dans les écoles
15.03 Communiqué de presse daté du 1er juin 2022 intitulé « Mois nationale de l’histoire autochtone – Les écoles du Csc MonAvenir en marche vers la vérité et la réconciliation »
15.04 Communiqué de presse daté du 1er juin 2022 intitulé « Le Csc MonAvenir souligne le mois de la Fierté »
15.05 Communiqué de presse daté du 2 juin 2022 intitulé « Programme spécialisé en arts de Toronto de l’ÉSC Saint-Frère-André »
15.06 Communiqué de presse daté du 9 juin 2022 intitulé « Retour des célébrations en personne pour les finissants du Csc MonAvenir!

16. Motion de recevoir
Motion
Proposée par
Appuyée par
Que le Conseil reçoive en bloc les documents présentés en réunion publique à titre d’information et aux fins de discussion seulement :

  • Tableau des affaires découlant
  • Rapport CDA.07-06/2022 – Comités d’admission
  • Rapport FIN.11-06/2022 – Rapport financier au 31 mai 2022
  • Présentation du compte-rendu trimestriel du directeur de l’éducation
  • Congrès annuel de l’AFOCSC
  • Congrès annuel de l’ACCEC
  • Compte-rendu mensuel des membres du Conseil
  • Correspondances

17. Questions diverses
Tel que stipulé lors de l’échange sur les bonnes pratiques à préconiser lors de réunions (octobre 2021), les conseillers scolaires sont invités à acheminer leurs questions diverses avant la rencontre afin de permettre à l’administration d’obtenir les réponses à ces questions. La présidence d’assemblée pourra limiter le nombre de questions diverses posées à chaque réunion.

18. Séance à huis clos
Motion
Proposée par
Appuyée par
Que le Conseil scolaire catholique MonAvenir se constitue en séance à huis clos.

LA SÉANCE À HUIS CLOS SE POURSUIT EN RÉUNION PUBLIQUE.

19. Levée de la réunion ordinaire du Conseil.

Réunion ordinaire
Publié le 25 mai 2022

Ordre du jour numéro 7

Réunion ordinaire du Conseil scolaire catholique MonAvenir

Le mercredi 25 mai 2022

Salle du Conseil, réunion hybride 19 h

Présences :
Geneviève Grenier, présidence du Conseil
Dorothée Petit-Pas, vice-présidence du Conseil
Donald Blais
Roger Brideau
Nathalie Dufour-Séguin
Anne Godbout
Dominique Janssens
Marcel Levesque
Maxime Papillon
Claire Thibideau
Jo-Anne Thibodeau
Audrey Lemire, élève conseillère
Sandra Kemzang, élève conseillère

Absence motivée :
Melinda Chartrand

Membres du personnel :
André Blais, directeur de l’éducation
Dereck Chin, chef des affaires
Suzanne Iskander, surintendante de l’éducation
Mikale-Andrée Joly, directrice exécutive, Service des relations corporatives
Gina Kozak, surintendante de l’éducation
Jean Magny, surintendant de l’éducation
Nicole Mollot, surintendante de l’éducation
Vincent Nguyen Van Mai, chef administratif
Chantal Perron, agente aux affaires du Service des relations corporatives et du Conseil

Invités :
Pascale Salloum, direction, ÉS Académie catholique Mère-Teresa
Marc Poulin, enseignant, ÉS Académie catholique Mère-Teresa
Maxime Boily, élève, ÉS Académie catholique Mère-Teresa
Michael Young, élève, ÉS Académie catholique Mère-Teresa
Pierre Bourbeau, consultant, Discitus

1. Ouverture de la réunion, appel nominal et absences motivées
1.1 Reconnaissance des territoires autochtones
Nous prenons un moment pour remercier les peuples autochtones de la région, les « Hurons-Wendat », les « Anishinaabe » et les « Haudenosaunee » pour le partage de leur territoire ancestral, surtout les Premières Nations Chippewas de Rama, Beausoleil, Georgina Island, Scugog, Curve Lake, Hiawatha, Alderville et les Métis qui s’y retrouvent.
1.2 Prière d’ouverture
La prière d’ouverture est présentée séance tenante.

2. Adoption de l’ordre du jour
Motion
Proposée par
Appuyée par
Que le Conseil scolaire catholique MonAvenir adopte l’ordre du jour de la réunion ordinaire du 25 mai 2022, sous la forme modifiée/présentée.

3. Déclaration de conflit d’intérêts

4. Auditions des contribuables/délégations
Sans objet.

5. Présentation de service ou Nouvelles du système
5.1 ÉS Académie catholique Mère-Teresa

6. Adoption des procès-verbaux
6.1 Adoption du procès-verbal de la réunion mensuelle du Conseil du 27 avril 2022
Motion
Proposée par
Appuyée par
Que le Conseil adopte le procès-verbal de la réunion mensuelle du Conseil du 27 avril 2022, sous la forme présentée/modifiée.

7. Affaires découlant des réunions ordinaires du Conseil
Voir tableau.

8. Affaires différées
Sans objet.

9. Recommandations des comités
9.1 Rapport des réunions publiques des comités du Conseil
9.1.1 Comité de travail du 11 mai 2022
9.1.1.1 Rapport PLA.07-05/2022 – Rapport portant sur les propriétés déclarées excédentaires d’autres conseils scolaires
Motion :
Proposée par :
Appuyée par :
Que le Conseil n’approuve pas les propriétés mises en disponibilité telles que décrites dans le rapport PLA.07-05/2022 intitulé « Rapport portant sur les propriétés déclarées excédentaires d’autres conseils scolaires et agences provinciales » et pour lesquelles le Conseil ne manifeste aucun intérêt soit :

  • 42, croissant Brock, Toronto
  • 119, rue Durham, Cobourg

9.1.1.2 Rapport FIN.04-05/2022 – Politique ADM.30 – Gestion des liquidités
Motion :
Proposée par :
Appuyée par :
Que le Conseil approuve la politique ADM.30– Gestion des liquidités selon le rapport FIN.04-05/2022 intitulé « Politique ADM.30 – Gestion des liquidités ».
9.1.2 Comité de participation des parents du 17 mai 2022
Aucune recommandation.

  • Rappel : Formation à venir offerte dans le cadre de la subvention pour la participation et l’engagement des parents 2021-2022
  • Jeudi 9 juin 2022 à 19 h

9.1.3 Comité consultatif pour l’enfance en difficulté du 18 mai 2022
Aucune recommandation.
9.1.4 Comité de vérification (Prochaine réunion : 30 mai 2022)
Sans objet.

10. Étude des rapports des membres de l’administration
10.1 Rapport CDA.06-05/2022 – Comités d’admission
10.2 Rapport DIR.08-05/2022 – Plan stratégique 2022-2027
Motion :
Proposée par :
Appuyée par :
Que le Conseil scolaire catholique MonAvenir adopte les axes stratégiques et objectifs du plan stratégique 2022-2027 tels que proposés dans le rapport DIR.08-05/2022 intitulé « Approbation du plan stratégique 2022-2027 du Conseil scolaire catholique MonAvenir ».

11. Affaires courantes
11.1 Association franco-ontarienne des conseils scolaires catholiques (AFOCSC)

12. Présentations
12.1 Présentation du compte-rendu trimestriel du directeur de l’éducation
Sans objet.
12.2 Présentation à la suite de participation aux congrès
Sans objet.

13. Compte-rendu mensuel des membres du Conseil
13.1 Présidence
13.2 Conseillers/conseillères scolaires
13.3 Élèves conseillères

14. Avis de motion

15. Correspondances
15.01 Pour un climat d’apprentissage et de travail sain, positif et sécuritaire – envoyé aux parents, tuteurs et tutrices du Csc MonAvenir
15.02 Calendrier scolaire 2022-2023
15.03 Communiqué de presse daté du 2 mai 2022 intitulé « Rebâtir – Rétablir – Renouveler ensemble – Trois mots qui soutiennent les aspirations des élèves et de la communauté du Csc MonAvenir – Semaine de l’éducation catholique et Semaine de la santé mentale »
15.04 Communiqué de presse daté du 2 mai 2022 intitulé « Financement pour une nouvelle école élémentaire catholique à Brooklin ! »
15.05 Communiqué de presse daté du 2 mai 2022 intitulé « Le tournoi de ballon-volant SMASH reprend aujourd’hui grâce à l’ÉSC Père-René-de-Galinée ! »
15.06 Communiqué de presse daté du 4 mai 2022 intitulé « Célébration du 50e anniversaire de l’ÉÉC Saint-Philippe »
15.07 Communiqué de presse daté du 6 mai 2022 intitulé « Financement pour une nouvelle école élémentaire catholique à Cobourg ! »
15.08 Communiqué de presse daté du 9 mai 2022 intitulé « Visite du Maire de Niagara Falls, Jim Diodati, à l’ÉÉC Notre-Dame-de-la-Jeunesse »
15.09 Correspondance datée du 11 mai 2022 adressée à monsieur Gabriel Drouin, directeur de l’école provinciale et monsieur Marc Côté, directeur de l’école d’application du Consortium Centre Jules-Léger les remerciant de leur participation aux réunions du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté et au Comité de travail.
15.10 Correspondance datée du 12 mai 2022 adressée à mademoiselle Alina Podoprygora la remerciant de sa participation à la réunion du Conseil du 27 avril 2022.

16. Motion de recevoir
Motion
Proposée par
Appuyée par
Que le Conseil reçoive en bloc les documents présentés en réunion publique à titre d’information et aux fins de discussion seulement :

  • Tableau des affaires découlant
  • Rapport CDA.06-05/2022 – Comités d’admission
  • Rapport verbal – Activités de l’AFOCSC
  • Compte-rendu mensuel des membres du Conseil
  • Correspondances

17. Questions diverses
Tel que stipulé lors de l’échange sur les bonnes pratiques à préconiser lors de réunions (octobre 2021), les conseillers scolaires sont invités à acheminer leurs questions diverses avant la rencontre afin de permettre à l’administration d’obtenir les réponses à ces questions. La présidence d’assemblée pourra limiter le nombre de questions diverses posées à chaque réunion.

18. Séance à huis clos
Motion
Proposée par
Appuyée par
Que le Conseil scolaire catholique MonAvenir se constitue en séance à huis clos.

LA SÉANCE À HUIS CLOS SE POURSUIT EN RÉUNION PUBLIQUE.

19. Levée de la réunion ordinaire du Conseil.

Réunion du CCED
Publié le 18 mai 2022

Ordre du jour numéro 6

Réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté du Conseil scolaire catholique MonAvenir

Le mercredi 18 mai 2022

Par visioconférence 18 h 30

Présences :
Dorothée Petit-Pas, présidente du Comité
Arlette Kasongo-Chima, vice-présidente du Comité
Manoushka Aimable
Donald Blais
Joanne Bovine
Melinda Chartrand
Dalia Hammoud
Cindy Zamiska

Membres suppléants :
Nathalie Dufour-Séguin
Anne Godbout
Geneviève Grenier
Estelle Duchon, membre suppléant, CFGT
Membres du personnel :
Anik Gagnon, surintendante de l’éducation et des Services à l’élève
Annic Mongrain-Rush, directrice des Services à l’élève
Danika Desforges-Bell, gestionnaire des interventions cliniques en comportement et en autisme
Chantal Perron, agente aux affaires des relations corporatives et du Conseil

Invités :
Adam Hammoud, élève, École élémentaire catholique Sainte-Jeanne-d’Arc
Patrick Gouabe, directeur, École élémentaire catholique Sainte-Jeanne-d’Arc

1. Ouverture de la réunion, appel nominal et absences motivées
1.1 Prière d’ouverture

2. Adoption de l’ordre du jour no 6 du 18 mai 2022
Motion
Proposée par
Appuyée par
Que le Comité consultatif pour l’enfance en difficulté adopte l’ordre du jour no 6 du 18 mai 2022, sous la forme présentée/modifiée.

3. Déclaration de conflit d’intérêts

4. Audition de contribuables/délégations
Sans objet.

5. Présentations
5.1 Présentation des associations
5.1.1 Services de soutien à domicile et en milieu Communautaire Centre-Est
5.1.2 VOICE for deaf and hard of hearing children
5.1.3 Services à la famille catholiques de Durham
5.1.4 Programme La Passerelle 6 -17, Centre francophone du Grand Toronto
5.1.5 Contact Niagara
5.2 Présentation des services
5.2.1 Bonnes nouvelles du système
5.2.2 Restructuration des services en comportement et en autisme

6. Adoption des procès-verbaux
6.1 Procès-verbal de la réunion no 4 du 20 avril 2022
Motion
Proposée par
Appuyée par
Que soit adopté le procès-verbal de la réunion no 4 du 20 avril 2022 du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté sous la forme présentée/modifiée.
6.2 Procès-verbal de la réunion no 5 du 20 avril 2022
Motion
Proposée par
Appuyée par
Que soit adopté le procès-verbal de la réunion no 5 du 20 avril 2022 du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté sous la forme présentée/modifiée.

7. Affaires découlant des procès-verbaux

8. Questions à l’étude
8.1 Rapport SEÉ.06-05/2022 – Rapport mensuel d’activités du 1er au 30 avril 2022

9. Avis de motion

10. Correspondances
10.1 Correspondance datée du 26 avril 2022 adressée à Mme Nancy Naylor, sous-ministre de l’Éducation, Dre Catherine Zahn, sous-ministre de la Santé et Mme Denise Cole, sous-ministre des Services à l’enfance et Services sociaux et communautaires, de la part des co-présidences du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté du Conseil scolaire Viamonde, Benoit Fortin et Manoushka Aimable, portant sur la politique/programme Note 81 – Modèle de prestation des services auxiliaires de santé dans les écoles.
10.2 Correspondance datée du 29 avril 2022 adressée à l’honorable Stephen Lecce, ministre de l’Éducation de la part de la présidence et de la vice-présidence du CCED du Superior-Greenstone District School Board, mesdames Brandy Brake Weldon et Sheila Zappitelli, demandant au ministre de modifier le règlement de l’Ontario 463/97, Réunions électroniques et présence aux réunions.
10.3 Affiche de publicité pour le Symposium du Consortium du Centre Jules-Léger qui se tiendra le mercredi 11 mai 2022 à 18 h 30.
10.4 Correspondance datée du 5 avril 2022 adressée au ministre de l’Éducation, l’honorable Stephen Lecce, de la part de la présidence et de la co-présidence du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté du York Catholic District School Board, mesdames Jennifer Wigston et Eleonora Morgillo, en ce qui a trait à la Somme liée à l’incidence spéciale (SIS).
10.5 Correspondance datée du 5 avril 2022 adressée au ministre de l’Éducation, l’honorable Stephen Lecce, et à la ministre de la Santé, l’honorable Christine Elliott, de la part de la présidence et de la co-présidence du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté du York Catholic District School Board, mesdames Jennifer Wigston et Eleonora Morgillo, en ce qui a trait à la pénurie de personnel en soins infirmiers pour desservir les élèves en grands besoins dans les écoles ontariennes.
10.6 Correspondance datée du 13 avril 2022 adressée au ministre de l’Éducation, l’honorable Stephen Lecce, de la part de la présidente du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté du Near North District School Board en ce qui a trait à l’accès équitable aux ressources pédagogiques en ligne.
10.7 Bulletin « À la une » – Infolettre no. 11 pour mars 2022 et avril 2022 du Consortium Centre Jules-Léger.
10.8 Correspondance datée du 11 mai 2022 adressée à messieurs Gabriel Drouin, directeur de l’école provinciale et Marc Côté, directeur de l’école d’application du Consortium Centre Jules-Léger les remerciant de leur participation aux réunions du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté et au Comité de travail.

11. Questions diverses

12. Motion de recevoir
Motion
Proposée par
Appuyée par
Que le Comité consultatif pour l’enfance en difficulté reçoive en bloc les documents déposés en réunion publique à titre d’information et aux fins de discussion seulement :

  • Présentation des associations
  • Présentation des services
  • Bonnes nouvelles du système
  • Restructuration des services en comportement et en autisme
  • Rapport SEÉ.06-05/2022 – Rapport mensuel d’activités du 1er au 30 avril 2022
  • Correspondances

13. Date de la prochaine réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté
La prochaine réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté se tiendra le 7 juin 2022.

14. Levée de la réunion

Réunion du CPP
Publié le 17 mai 2022

Ordre du jour numéro 4

Comité de participation des parents du Conseil scolaire catholique MonAvenir

Le mardi 17 mai

Réunion publique

Réunion virtuelle 19 heures

Présences : Famille d’écoles à combler

Académie catholique Mère-Teresa
Marie Gendy
2 sièges à combler

Monseigneur-de-Charbonnel
Nadia Rivard
Sylvie Noutie
1 siège à combler

Monseigneur-Jamot
1 siège à combler

Nouvelle-Alliance
Mélyssa Sirois
2 sièges à combler

Pape-François
1 siège à combler

Père-Philippe-Lamarche
Joël Bériault, vice-président
Simon Dumas
Teodora Serban
Aucun siège à combler

Père-René-de-Galinée
Antoine Boucher
Paulin Bossou
Kevin Hiebert
Aucun siège à combler

Renaissance
Natasha Bascevan
Carla Mazzocco
Victoria Boone
Aucun siège à combler

Saint-Charles-Garnier
Lorenza St Martin
Mélanie Larouche
Janice Mbaingo Madore
Aucun siège à combler

Saint-Frère-André
Yelena Nichilo
Régis Hoshino
1 siège à combler

Sainte-Famille
Blandine Karire
Jocelyne Chalifoux
Séverin Egatsi
Aucun siège à combler

Sainte-Trinité
Élyse Martineau
Marie-Thérèse Awitor, présidente
Maryse Dalrymple
Aucun siège à combler

Saint-Jean-de-Brébeuf
Jeff Loucks
2 sièges à combler

MAVI
Nathalie Harvey
Olivia Li
1 siège à combler

Dorothée Petit Pas, conseillère scolaire
Rita Nasrallah Chamoun, représentante de la communauté
Josélyne Dusabiyumva, représentante de la communauté
Nathalie Lachance, personne-ressource, Parents partenaires en éducation (PPE)

Membres du personnel :
Gina Kozak, surintendante de l’éducation
Elie Fotsing, conseillère pédagogique
Tricia Poulin, conseillère pédagogique
Sébastien Lacroix, conseiller aux affaires diocésaines et scolaires
Chantal Perron, agente aux affaires des relations corporatives et du Conseil
Dominique Glemba, secrétaire de séance

1. Ouverture de la réunion, appel nominal et absences motivées
1.1 Reconnaissance des territoires autochtones
Nous prenons un moment pour remercier les peuples autochtones de la région, les « Hurons-Wendat », les « Anishinaabe » et les « Haudenosaunee » pour le partage de leur territoire ancestral, surtout les Premières Nations Chippewas de Rama, Beausoleil, Georgina Island, Scugog, Curve Lake, Hiawatha, Alderville et les Métis qui s’y retrouvent.
1.2 Prière d’ouverture

2. Adoption de l’ordre du jour du 17 mai 2022
Motion :
Proposée par :
Appuyée par :
Que le Comité de participation des parents adopte l’ordre du jour de la réunion publique du 17 mai 2022 sous la forme présentée/modifiée.

3. Déclaration de conflit d’intérêts

4. Audition de contribuables/délégations
Sans objet.

5. Présentations
5.1 Consultation synodale – L’avenir de l’Église
5.2 Présentation – La technologie au service de l’apprentissage

6. Adoption des procès-verbaux
6.1 Procès-verbal du 22 mars 2022
Motion :
Proposée par :
Appuyée par :
Que le procès-verbal de la séance publique du 22 mars 2022 du Comité de participation des parents soit adopté sous la forme présentée/modifiée.

7. Affaires découlant des procès-verbaux
Sans objet.

8. Questions à l’étude
8.1 Subvention pour la participation et l’engagement des parents 2021-2022 – Mise à jour verbale
8.2 CPP.06-05/2022 – Calendrier des rencontres du CPP 2022-2023
Motion :
Proposée par :
Appuyée par :
Que le Comité de participation des parents approuve les dates pour les rencontres du CPP pour l’année scolaire 2022-2023 tel que décrit dans le rapport CPP.06-05/2022 intitulé « Calendrier des rencontres du Comité de participation des parents (CPP) 2022-2023 ».

9. Avis de motion

10. Correspondances
Sans objet.

11. Questions diverses
Tel que stipulé lors de l’échange sur les bonnes pratiques à préconiser lors de réunions d’octobre 2021, les membres sont invités à acheminer leurs questions diverses avant la rencontre afin de permettre à l’administration d’obtenir les réponses à ces questions. La présidence d’assemblée pourra limiter le nombre de questions diverses posées à chaque réunion.

12. Motion de recevoir
Motion :
Proposée par :
Appuyée par :
Que le Comité de participation des parents reçoive en bloc les documents déposés en réunion publique à titre d’information et aux fins de discussion seulement.

  • Présentation – La technologie au service de l’apprentissage
  • Consultation synodale – L’avenir de l’Église
  • Subvention pour la participation et l’engagement des parents 2021-2022 – Mise à jour verbale
  • CPP.06-05/2022 – Calendrier des rencontres du CPP 2022-2023

13. Prochaine réunion du Comité de participation des parents
La prochaine réunion du Comité de participation des parents aura lieu le 18 octobre 2022 à 19 h 00.

14. Levée de la réunion du Comité de participation des parents

Comité de travail
Publié le 11 mai 2022

Ordre du jour numéro 5

Réunion du Comité de travail du Conseil scolaire catholique MonAvenir

Le mercredi 11 mai 2022

Par visioconférence ZOOM 18 h 30

Présences :
Nathalie Dufour-Séguin, présidente du Comité
Geneviève Grenier, présidente du Conseil
Dorothée Petit-Pas, vice-présidente du Conseil
Donald Blais
Melinda Chartrand
Anne Godbout
Dominique Janssens
Marcel Levesque
Maxime Papillon
Claire Thibideau
Jo-Anne Thibodeau
Sandra Kemzang, élève conseillère
Audrey Lemire, élève conseillère

Absence motivée :
Roger Brideau

Membres du personnel :
André Blais, directeur de l’éducation
Albert Aazouz, directeur, Service des ressources matérielles
Dereck Chin, chef des affaires
Suzanne Iskander, surintendante de l’éducation
Chantal Perron, agente aux affaires du Service des relations corporatives et du Conseil

1. Ouverture de la réunion, appel nominal et absences motivées
1.1 Prière d’ouverture
La prière sera présentée séance tenante.

2. Adoption de l’ordre du jour
Motion :
Proposée par :
Appuyée par :
Que le Comité de travail adopte l’ordre du jour de la réunion du 11 mai 2022, sous la forme présentée/modifiée.

3. Déclaration de conflit d’intérêts

4. Audition de contribuables/délégations

5. Présentation
Sans objet.

6. Questions à l’étude
6.1 Rapport ÉDU.04-05/2022 – Accord pancanadien sur l’apprentissage et la garde d’enfant
6.2 Rapport IMM.04-05/2022 – Avancement des projets de construction
6.3 Rapport PLA.07-05/2022 – Rapport portant sur les propriétés déclarées excédentaires d’autres conseils scolaires
Motion :
Proposée par :
Appuyée par :
Que le Comité de travail recommande au Conseil, lors de sa réunion publique du 25 mai 2022, de ne pas approuver les propriétés mises en disponibilité telles que décrites dans le rapport PLA.07-05/2022 intitulé « Rapport portant sur les propriétés déclarées excédentaires d’autres conseils scolaires et agences provinciales » et pour lesquelles le Conseil ne manifeste aucun intérêt soit :

  • 42, croissant Brock, Toronto
  • 119, rue Durham, Cobourg

6.4 Rapport FIN.04-05/2022 – Politique ADM.30 – Gestion des liquidités
Motion :
Proposée par :
Appuyée par :
Que le Comité de travail recommande au Conseil d’approuver la politique ADM.30– Gestion des liquidités selon le rapport FIN.04-05/2022 intitulé « Politique ADM.30 – Gestion des liquidités » à la réunion du Conseil du 27 mai 2022.

7.a Séance huis clos
Motion :
Proposée par :
Appuyée par :
Que le Comité de travail se constitue en séance à huis clos.
La réunion du Comité de travail se poursuit en séance à huis clos.

REPRISE DE LA RÉUNION PUBLIQUE DU COMITÉ

8. Adoption des procès-verbaux
8.1 Adoption du procès-verbal de la réunion du 13 avril 2022
Proposée par :
Appuyée par :
Que le Comité de travail adopte le procès-verbal de la réunion du 13 avril 2022, tel que présenté/modifié.

9. Affaires découlant des procès-verbaux
Voir tableau.

10. Avis de motion

11. Correspondances
Sans objet.

12. Questions diverses
Tel que stipulé lors de l’échange sur les bonnes pratiques à préconiser lors de réunions (octobre 2021), les conseillers scolaires sont invités à acheminer leurs questions diverses avant la rencontre afin de permettre à l’administration d’obtenir les réponses à ces questions. La présidence d’assemblée pourra limiter le nombre de questions diverses posées à chaque réunion.

13. Motion de recevoir
Motion
Proposée par :
Appuyée par :
Que le Comité de travail reçoive en bloc, les documents déposés en réunion publique, à titre d’information et aux fins de discussion seulement :

  • Tableau des affaires découlant
  • Rapport ÉDU.04-05/2022 – Accord pancanadien sur l’apprentissage et la garde d’enfant
  • Rapport IMM.04-05/2022 – Avancement des projets de construction

7.b Transfert en séance à huis clos très restreint
Motion
Proposée par :
Appuyée par :
Que soit transférée la séance à huis clos en séance à huis clos très restreint du Comité de travail.

14. Date et heure de la prochaine réunion du Comité de travail
La prochaine réunion du Comité de travail se tiendra le 8 juin 2022.

15. Levée de la réunion

Réunion ordinaire
Publié le 27 avril 2022

Ordre du jour numéro 6

Réunion ordinaire du Conseil scolaire catholique MonAvenir

Le mercredi 27 avril 2022

Salle du Conseil, réunion hybride 19 h

Présences :
Geneviève Grenier, présidence du Conseil
Donald Blais
Roger Brideau
Melinda Chartrand
Nathalie Dufour-Séguin
Anne Godbout
Dominique Janssens
Marcel Levesque
Maxime Papillon
Claire Thibideau
Jo-Anne Thibodeau
Audrey Lemire, élève conseillère
Sandra Kemzang, élève conseillère
Absence motivée :
Dorothée Petit-Pas, vice-présidence du Conseil

Membres du personnel :
André Blais, directeur de l’éducation
Dereck Chin, chef des affaires
Anik Gagnon, surintendante de l’éducation
Suzanne Iskander, surintendante de l’éducation
Mikale-Andrée Joly, directrice exécutive, Service des relations corporatives
Gina Kozak, surintendante de l’éducation
Jean Magny, surintendant de l’éducation
Nicole Mollot, surintendante de l’éducation
Vincent Nguyen Van Mai, chef administratif
Gilles Rodrigues, surintendant de l’éducation
Sébastien Lacroix, conseiller aux affaires diocésaines et scolaires
Luc Renaud, direction, ÉSC Père-René-de-Galinée
Chantal Perron, agente aux affaires du Service des relations corporatives et du Conseil

Invitées :
Alina Podoprygora, élève de l’ÉSC Père-René-de-Galinée
Iryna Podoprygora, parent
Alisa Podoprygora, cousine et réfugiée ukrainienne

1. Ouverture de la réunion, appel nominal et absences motivées
1.1 Reconnaissance des territoires autochtones
Nous prenons un moment pour remercier les peuples autochtones de la région, les « Hurons-Wendat », les « Anishinaabe » et les « Haudenosaunee » pour le partage de leur territoire ancestral, surtout les Premières Nations Chippewas de Rama, Beausoleil, Georgina Island, Scugog, Curve Lake, Hiawatha, Alderville et les Métis qui s’y retrouvent.
1.2 Prière d’ouverture
La prière d’ouverture est présentée séance tenante.

2. Adoption de l’ordre du jour
Motion
Proposée par
Appuyée par
Que le Conseil scolaire catholique MonAvenir adopte l’ordre du jour de la réunion ordinaire du 27 avril 2022, sous la forme modifiée/présentée.

3. Déclaration de conflit d’intérêts

4. Auditions des contribuables/délégations
Sans objet.

5. Présentation de service ou Nouvelles du système
5.1 Présentation de Alina Podoprygora – Sensibilisation de ses pairs à la guerre en Ukraine

6. Adoption des procès-verbaux
6.1 Adoption du procès-verbal de la réunion mensuelle du Conseil du 30 mars 2022
Motion
Proposée par
Appuyée par
Que le Conseil adopte le procès-verbal de la réunion mensuelle du Conseil du 30 mars 2022, sous la forme présentée/modifiée.

7. Affaires découlant des réunions ordinaires du Conseil
Voir tableau.

8. Affaires différées
Sans objet.

9. Recommandations des comités
9.1 Rapport des réunions publiques des comités du Conseil
9.1.1 Comité de travail du 13 avril 2022
Pas de recommandation.
9.1.2 Comité consultatif pour l’enfance en difficulté du 20 avril 2022
Pas de recommandation.
9.1.3 Comité de participation des parents (Prochaine réunion : 18 mai 2022)
Rappel des formations à venir offertes dans le cadre de la subvention pour la participation et l’engagement des parents 2021-2022 ▪ Jeudi 12 mai 2022 à 19 h : Créer un environnement sécuritaire et accueillant dans toutes les écoles ▪ Jeudi 9 juin 2022 à 19 h : Appuyer mon enfant s’il vit une situation d’intimidation, avec le COPA
9.1.4 Comité de vérification (Prochaine réunion : 30 mai 2022)
Sans objet.

10. Étude des rapports des membres de l’administration
10.1 Rapport CDA.05-04/2022 – Comités d’admission

11. Affaires courantes
11.1 Association franco-ontarienne des conseils scolaires catholiques (AFOCSC)

12. Présentations
12.1 Présentation du compte-rendu trimestriel du directeur de l’éducation
Sans objet.
12.2 Présentation à la suite de participation aux congrès
Sans objet.

13. Compte-rendu mensuel des membres du Conseil
13.1 Présidence
13.2 Conseillers/conseillères scolaires
13.3 Élèves conseillères

14. Avis de motion

15. Correspondances
15.01 Communiqué de presse de l’Association franco-ontarienne des conseils scolaires catholiques daté du 6 avril 2022 intitulé : « Atteinte de la cible en immigration francophones »
15.02 Correspondance datée du 7 avril adressée aux partenaires et amis de l’éducation en langue française de la part du ministre de l’Éducation, l’honorable Stephen Lecce et de l’adjoint parlementaire au ministre de l’Éducation, monsieur Sam Oosterhoff
15.03 Correspondance datée du 8 avril 2022 adressée au ministre de l’Éducation, l’honorable Stephen Lecce de la part du superviseur du Peel District School Board, monsieur Bruce Rodrigues quant au droit des élèves conseillers à proposer et appuyer des motions.
15.04 Correspondance datée du 12 avril 2022 adressée à monsieur Jean Bouchard, président, Communauté du Trille blanc, en appui au projet d’un village francophone pour la population aînée de la région de York
15.05 Correspondance datée du 20 avril 2022 adressée aux parents, tuteurs, tutrices de la part de monsieur Gilles Rodrigues, surintendant de l’éducation, ayant pour objet : Collecte de données sociodémographiques « On compte sur toi »
15.06 Correspondance datée du 20 avril 2022 adressée à la présidente du Conseil, madame Geneviève Grenier, de la part du Président du Conseil du Trésor, l’honorable Prabmeet Singh Sarkaria accusant réception de la correspondance envoyée le 5 janvier 2022 en ce qui a trait à la rémunération des cadres supérieurs.

16. Motion de recevoir
Motion
Proposée par
Appuyée par
Que le Conseil reçoive en bloc les documents présentés en réunion publique à titre d’information et aux fins de discussion seulement :

  • Tableau des affaires découlant
  • Rapport CDA.05-04/2022 – Comités d’admission
  • Rapport verbal – Activités de l’AFOCSC
  • Compte-rendu mensuel des membres du Conseil
  • Correspondances

17. Questions diverses
Tel que stipulé lors de l’échange sur les bonnes pratiques à préconiser lors de réunions (octobre 2021), les conseillers scolaires sont invités à acheminer leurs questions diverses avant la rencontre afin de permettre à l’administration d’obtenir les réponses à ces questions. La présidence d’assemblée pourra limiter le nombre de questions diverses posées à chaque réunion.
17.1 19e Jeux de l’AESD – Mise à jour

18. Séance à huis clos
Motion
Proposée par
Appuyée par
Que le Conseil scolaire catholique MonAvenir se constitue en séance à huis clos.

LA SÉANCE À HUIS CLOS SE POURSUIT EN RÉUNION PUBLIQUE.

19. Levée de la réunion ordinaire du Conseil.

Comité consultatif l’enfance en difficulté
Publié le 20 avril 2022

Ordre du jour numéro 4

Réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté du Conseil scolaire catholique MonAvenir

Le mercredi 20 avril 2022
En remplacement de la réunion du mois de mars 2022

Par vidéoconférence 18 h 30

Présences :
Dorothée Petit-Pas, présidente du Comité
Arlette Kasongo-Chima, vice-présidente du Comité
Manoushka Aimable
Donald Blais
Joanne Bovine
Melinda Chartrand
Dalia Hammoud
Cindy Zamiska

Membres suppléants :
Nathalie Dufour-Séguin
Anne Godbout
Geneviève Grenier
Estelle Duchon, membre suppléant, CFGT

Membres du personnel :
Anik Gagnon, surintendante de l’éducation et des Services à l’élève
Annic Mongrain-Rush, directrice des Services à l’élève
Danika Desforges-Bell, gestionnaire des interventions cliniques en autisme et en comportement
Chantal Perron, agente aux affaires des relations corporatives et du Conseil

1. Ouverture de la réunion, appel nominal et absences motivées
1.1 Prière d’ouverture

2. Adoption de l’ordre du jour no 4 du 20 avril 2022
Motion
Proposée par
Appuyée par
Que le Comité consultatif pour l’enfance en difficulté adopte l’ordre du jour no 4 du 20 avril 2022, sous la forme présentée/modifiée.

3. Déclaration de conflit d’intérêts

4. Audition de contribuables/délégations
Sans objet.

5. Présentations
5.1 Présentation des associations
5.1.1 Services de soutien à domicile et en milieu Communautaire Centre-Est
5.1.2 VOICE for deaf and hard of hearing children
5.1.3 Services à la famille catholiques de Durham
5.1.4 Programme La Passerelle 6 -17, Centre francophone du Grand Toronto
5.1.5 Contact Niagara
5.2 Présentation des services
5.2.1 Bonnes nouvelles du système
5.2.2 Services en comportement pour les élèves du palier secondaire

6. Adoption des procès-verbaux
6.1 Procès-verbal de la réunion no 2 du 16 février 2022
Motion
Proposée par
Appuyée par
Que soit adopté le procès-verbal de la réunion no 2 du 16 février 2022 du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté sous la forme présentée/modifiée.
6.2 Procès-verbal de la réunion no 3 du 16 février 2022
Motion
Proposée par
Appuyée par
Que soit adopté le procès-verbal de la réunion no 3 du 16 février 2022 du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté sous la forme présentée/modifiée.

7. Affaires découlant des procès-verbaux
Voir tableau.

8. Questions à l’étude
8.1 Rapport SEÉ.04-04/2022 – Rapport mensuel d’activités du 1er au 28 février 2022

9. Avis de motion

10. Correspondance
10.1 Correspondance datée du 15 février 2022 adressée à l’honorable Stephen Lecce, ministre de l’Éducation de la part de la présidence du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté du Thunder Bay District School Board, Hanni Vale, indiquant que le Conseil appui le projet de loi 172 sur l’ensemble des troubles causés par l’alcoolisation foetal.

10.2 Correspondance datée du 22 février 2022 adressée à l’honorable Stephen Lecce, ministre de l’Éducation de la part de la présidence du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté du Durham District School Board, Eva Kyriakides, portant sur l’appui du Conseil quant au projet de loi 172 sur l’ensemble des troubles causés par l’alcoolisation foetal et la définition du mot « handicap ».

10.3 Correspondance datée du 18 février 2022 adressée à l’honorable Stephen Lecce, ministre de l’Éducation de la part de la présidence et de la vice-présidence du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté du Dufferin-Peel Catholic District School Board, Bruno Iannicca et Dely Farrace, portant sur la sécurité dans les écoles et le plan de réouverture.

10.4 Correspondance datée du 25 février 2022 adressée à l’honorable Stephen Lecce, ministre de l’Éducation, de la part de la présidence du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté du Durham District School Board, Eva Kyriakides, portant sur la politique/programme Note 81 – Modèle de prestation des services auxiliaires de santé dans les écoles.

10.5 Correspondance datée du 8 février 2022 adressée aux honorables Mme Nancy Naylor, sous-ministre de l’Éducation, Dre Catherine Zahn, sous-ministre de la Santé et Mme Denise Cole, sous-ministre des Services à l’enfance et Services sociaux et communautaires, de la part de la présidence du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté du Conseil scolaire catholique Nouvelon, André Crépeau, portant sur la politique/programme Note 81 – Modèle de prestation des services auxiliaires de santé dans les écoles.

10.6 Correspondance datée du 24 février 2022 adressée à madame Nancy Naylor, sous-ministre de l’Éducation, Dre Catherine Zahn, sous-ministre de la Santé, et madame Denise Cole, sous-ministre des Services à l’enfance et Services sociaux et communautaires de la part du président du président du Conseil ontarien des directions de l’éducation de langue française, monsieur André Blais, ayant pour objet : Note Politique/Programme No 81 – Services auxiliaires de santé offerts en milieu scolaire

10.7 Bulletin « À la une » – Infolettre no. 10 pour janvier 2022 et février 2022 du Consortium Centre Jules-Léger

10.8 Correspondance datée du 28 février 2022 adressée au Ministère des affaires francophones de la part de la présidente du Conseil scolaire catholique Providence, madame Doris Sauvé et de la présidente du CCED, madame Sylvie Chmielewski, portant sur le souhait de recevoir toute la documentation en français.

10.9 Correspondance datée du 5 avril 2022 adressée à madame Nancy Naylor, sous-ministre de l’Éducation, Dre Catherine Zahn, sous-ministre de la Santé, et madame Denise Cole, sous-ministre des Services à l’enfance et Services sociaux et communautaires de la part du président du Conseil ontarien des directions de l’éducation de langue française, la conseillère Dorothée Petit-Pas ayant pour objet : Note Politique/Programme No 81 – Services auxiliaires de santé offerts en milieu scolaire

10.10 Correspondance datée du 31 mars 2022 adressée à madame Nancy Naylor, sous-ministre de l’Éducation, Dre Catherine Zahn, sous-ministre de la Santé, et madame Denise Cole, sous-ministre des Services à l’enfance et Services sociaux et communautaires de la part de la présidente du Conseil scolaire catholique Providence, madame Doris Sauvé et de la présidente du CCED, madame Sylvie Chmielewski, ayant pour objet : Note Politique/Programme No 81 – Services auxiliaires de santé offerts en milieu scolaire

11. Questions diverses

12. Motion de recevoir
Motion
Proposée par
Appuyée par
Que le Comité consultatif pour l’enfance en difficulté reçoive en bloc les documents déposés en réunion publique à titre d’information et aux fins de discussion seulement :

  • Présentation des associations
  • Présentation des services
  • Bonnes nouvelles du système
  • Rapport SEÉ.04-04/2022 – Rapport mensuel d’activités du 1er au 28 février 2022
  • Correspondances

13. Date de la prochaine réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté
La prochaine réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté se tiendra le 18 mai 2022.

14. Levée de la réunion

Ordre du jour numéro 5

Réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté du Conseil scolaire catholique MonAvenir

Le mercredi 20 avril 2022

Par vidéoconférence 18 h 30

Présences :
Dorothée Petit-Pas, présidente du Comité
Arlette Kasongo-Chima, vice-présidente du Comité
Manoushka Aimable
Donald Blais
Joanne Bovine
Melinda Chartrand
Dalia Hammoud
Cindy Zamiska

Membres suppléants :
Nathalie Dufour-Séguin
Anne Godbout
Geneviève Grenier
Estelle Duchon, membre suppléant, CFGT

Membres du personnel :
Anik Gagnon, surintendante de l’éducation et des Services à l’élève
Annic Mongrain-Rush, directrice des Services à l’élève
Chantal Perron, agente aux affaires des relations corporatives et du Conseil

1. Ouverture de la réunion, appel nominal et absences motivées
1.1 Prière d’ouverture

2. Adoption de l’ordre du jour no 5 du 20 avril 2022
Motion
Proposée par
Appuyée par
Que le Comité consultatif pour l’enfance en difficulté adopte l’ordre du jour no 5 du 20 avril 2022, sous la forme présentée/modifiée.

3. Déclaration de conflit d’intérêts

4. Audition de contribuables/délégations
Sans objet.

5. Présentations
5.1 Présentation des associations
5.1.1 Services de soutien à domicile et en milieu Communautaire Centre-Est
5.1.2 VOICE for deaf and hard of hearing children
5.1.3 Services à la famille catholiques de Durham
5.1.4 Programme La Passerelle 6 -17, Centre francophone du Grand Toronto
5.1.5 Contact Niagara
5.2 Présentation des services
5.2.1 Bonnes nouvelles du système
5.2.2 Rapport annuel sur l’enfance en difficulté

6. Adoption des procès-verbaux
Sans objet.

7. Affaires découlant des procès-verbaux
Sans objet.

8. Questions à l’étude
8.1 Rapport SEÉ.05-04/2022 – Rapport mensuel d’activités du 1er au 31 mars 2022

9. Avis de motion

10. Correspondance
Sans objet.

11. Questions diverses

12. Motion de recevoir
Motion
Proposée par
Appuyée par
Que le Comité consultatif pour l’enfance en difficulté reçoive en bloc les documents déposés en réunion publique à titre d’information et aux fins de discussion seulement :

  • Présentation des associations
  • Présentation des services
  • Bonnes nouvelles du système
  • Rapport annuel de l’enfance en difficulté
  • Rapport SEÉ.05-04/2022 – Rapport mensuel d’activités du 1er au 30 mars 2022

13. Date de la prochaine réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté
La prochaine réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté se tiendra le 18 mai 2022.

14. Levée de la réunion

Comité de travail
Publié le 13 avril 2022

Ordre du jour numéro 4

Réunion du Comité de travail du Conseil scolaire catholique MonAvenir

Le mercredi 13 avril 2022

Par visioconférence ZOOM 18 h 30

Présences :
Nathalie Dufour-Séguin, présidente du Comité
Geneviève Grenier, présidente du Conseil
Dorothée Petit-Pas, vice-présidente du Conseil
Donald Blais
Roger Brideau
Melinda Chartrand
Anne Godbout
Dominique Janssens
Marcel Levesque
Maxime Papillon
Claire Thibideau
Jo-Anne Thibodeau
Sandra Kemzang, élève conseillère
Audrey Lemire, élève conseillère

Membres du personnel :
André Blais, directeur de l’éducation
Albert Aazouz, directeur, Service des ressources matérielles
Dereck Chin, chef des affaires
Suzanne Iskander, surintendante de l’éducation
Gina Kozak, surintendante de l’éducation
Chantal Perron, agente aux affaires du Service des relations corporatives et du Conseil

Invités :
Marc Côté, direction d’école d’application, Consortium Centre Jules-Léger
Gabriel Drouin, direction d’école provinciale et des services consultatifs, Consortium Centre Jules Léger

1. Ouverture de la réunion, appel nominal et absences motivées
1.1 Prière d’ouverture
La prière sera présentée séance tenante.

2. Adoption de l’ordre du jour
Motion :
Proposée par :
Appuyée par :
Que le Comité de travail adopte l’ordre du jour de la réunion du 13 avril 2022, sous la forme présentée/modifiée.

3. Déclaration de conflit d’intérêts

4. Audition de contribuables/délégations

5. Présentation
5.1 Consortium Centre Jules-Léger

6. Questions à l’étude
6.1 Rapport ÉDU.03-04/2022 – Cours d’été virtuel et crédits d’apprentissage électronique obligatoire
6.2 Rapport IMM.03-04/2022 – Avancement des projets de construction

7. Séance huis clos
Motion :
Proposée par :
Appuyée par :
Que le Comité de travail se constitue en séance à huis clos.
La réunion du Comité de travail se poursuit en séance à huis clos.

REPRISE DE LA RÉUNION PUBLIQUE DU COMITÉ

8. Adoption des procès-verbaux
8.1 Adoption du procès-verbal de la réunion du 9 mars 2022
Proposée par :
Appuyée par :
Que le Comité de travail adopte le procès-verbal de la réunion du 9 mars 2022, tel que présenté/modifié.

9. Affaires découlant des procès-verbaux
Voir tableau.

10. Avis de motion

11. Correspondances
Sans objet.

12. Questions diverses
Tel que stipulé lors de l’échange sur les bonnes pratiques à préconiser lors de réunions (octobre 2021), les conseillers scolaires sont invités à acheminer leurs questions diverses avant la rencontre afin de permettre à l’administration d’obtenir les réponses à ces questions. La présidence d’assemblée pourra limiter le nombre de questions diverses posées à chaque réunion.

13. Motion de recevoir
Motion
Proposée par :
Appuyée par :
Que le Comité de travail reçoive en bloc, les documents déposés en réunion publique, à titre d’information et aux fins de discussion seulement :

  • Présentation Consortium Centre Jules-Léger
  • Tableau des affaires découlant
  • Rapport ÉDU.03-04/2022 – Cours d’été 2022
  • Rapport IMM.03-04/2022 – Avancement des projets de construction

14. Date et heure de la prochaine réunion du Comité de travail
La prochaine réunion du Comité de travail se tiendra le 11 mai 2022.

15. Levée de la réunion

Procès-verbal numéro 4

Réunion du Comité de travail du Conseil scolaire catholique MonAvenir

Le mercredi 13 avril 2022

Par visioconférence ZOOM 18 h 30

Présences :
Nathalie Dufour-Séguin, présidente du Comité
Geneviève Grenier, présidente du Conseil
Dorothée Petit-Pas, vice-présidente du Conseil
Donald Blais
Melinda Chartrand
Anne Godbout
Dominique Janssens
Marcel Levesque
Maxime Papillon
Claire Thibideau
Jo-Anne Thibodeau
Sandra Kemzang, élève conseillère
Audrey Lemire, élève conseillère

Absence motivée :
Roger Brideau

Membres du personnel :
André Blais, directeur de l’éducation
Albert Aazouz, directeur, Service des ressources matérielles
Dereck Chin, chef des affaires
Suzanne Iskander, surintendante de l’éducation
Gina Kozak, surintendante de l’éducation
Chantal Perron, agente aux affaires du Service des relations corporatives et du Conseil

Invités :
Marc Côté, direction d’école d’application, Consortium Centre Jules-Léger
Gabriel Drouin, direction d’école provinciale et des services consultatifs, Consortium Centre Jules Léger

1. Ouverture de la réunion, appel nominal et absences motivées
La présidente du Comité, la conseillère Nathalie Dufour-Séguin, déclare la réunion du Comité de travail du 13 avril 2022 ouverte à 18 h 30.
1.1 Prière d’ouverture
La prière est récitée par les membres présents.

2. Adoption de l’ordre du jour
Motion 1
La conseillère Dorothée Petit-Pas propose
Appuyée par la conseillère Anne Godbout
Que le Comité de travail adopte l’ordre du jour de la réunion du 13 avril 2022, sous la forme présentée.

ADOPTÉE

3. Déclaration de conflit d’intérêts
Aucune déclaration de conflit d’intérêts.

4. Audition de contribuables/délégations
Sans objet.

5. Présentation
5.1 Consortium Centre Jules-Léger
Monsieur Marc Côté, directeur de l’école d’application – Centre Jules-Léger, et monsieur Gabriel Drouin, directeur de l’école provinciale – Centre Jules-Léger présentent les deux écoles, leur rôle et les services aux élèves qui y sont offerts.
Monsieur Côté informe les membres des quatre services : école provinciale pour élèves sourds et malentendants ; école d’application pour élèves avec troubles d’apprentissage sévères ; services résidentiels et les services consultatifs en surdité, cécité et surdicécité. Monsieur Côté invite les membres du Comité à visionner la vidéo qui fait un survol du Centre Jules-Léger depuis ses débuts.
Monsieur Gabriel Drouin, directeur de l’école provinciale indique pour sa part qu’ils s’affairent déjà à traiter des demandes d’admission pour l’année scolaire 2022-2023. Il rappelle que les élèves terminent en étant quadrilingues : LSQ, ASL, anglais et français. Les élèves qui ont une cécité ou une basse vision terminent quant à eux en maitrisant le braille. Il rappelle que les élèves se sentent souvent isolés dans leur école d’origine, mais quand ils commencent à fréquenter le Consortium Centre Jules-Léger, ils s’épanouissent.

À la demande de la Table, monsieur Drouin rappelle que ce sont les écoles qui proposent les demandes d’admission des élèves ; les demandes ne viennent pas directement des parents. Il poursuit en rappelant qu’il y a un programme de jour pour les élèves qui habitent près du centre. Il souligne toutefois le fait que les élèves sont encouragés à rester en résidence afin de développer et tisser des liens. Monsieur Côté précise pour sa part que les élèves qui sont en résidence arrivent le dimanche soir et quittent le vendredi afin de passer les fins de semaines avec leurs familles. Il souligne qu’il n’y a aucun frais pour les parents ; il s’agit d’un service public. Monsieur Côté termine en rappelant que les enseignants sont souvent en formation les vendredis après-midi, alors que le départ des élèves se fait vers midi.
Monsieur Drouin poursuit en indiquant que le plus jeune élève en résidence a maintenant 11 ans et est en 5e année. Il rappelle que les élèves admis doivent démontrer une certaine autonomie afin d’être admis aux résidences du CCJL. Le maximum est de huit élèves par groupe.

La conseillère Melinda Chartrand se joint à la réunion.
Monsieur Côté termine en informant la Table que le Symposium du Centre Jules-Léger 2022 se tiendra les 11, 12 et 13 mai prochains. Le directeur de l’éducation, monsieur André Blais, indique que le Conseil compte inscrire une soixantaine de participants au Symposium, soit une personne par école.
Un membre du Comité remercie messieurs Côté et Drouin pour leur excellent travail.
Monsieur Drouin indique pour sa part qu’une nouvelle émission Apprenons la langue des signes sera télédiffusée sur les ondes de TFO à l’automne 2022.
Les surintendantes de l’éducation, mesdames Gina Kozak et Suzanne Iskander, ainsi que monsieur Dereck Chin, chef des affaires, se joignent à la réunion.

6. Questions à l’étude
6.1 Rapport ÉDU.03-04/2022 – Cours d’été virtuel et crédits d’apprentissage électronique obligatoire
La surintendante de l’éducation, madame Gina Kozak, présente le rapport sur les cours d’été qui seront offerts en format virtuel et les crédits d’apprentissage électronique obligatoire. À la demande de la Table, elle confirme que tous les cours d’été sont dorénavant offerts exclusivement en ligne. Elle poursuit en indiquant que le territoire est grand et qu’il s’agit d’une manière efficace de répondre à la demande avec ce modèle gagnant qui permet de rejoindre davantage d’élèves et une plus grande flexibilité pour les élèves et leurs parents.

À la demande de la Table, la surintendante Kozak rappelle que tous les élèves ont les mêmes services d’appui à leur disposition. Il y a des enseignants qualifiés responsables de la réussite des élèves (ERRÉ) qui font des suivis réguliers et ponctuels afin d’appuyer les élèves qui pourraient éprouver des difficultés avec l’apprentissage en ligne. Elle rappelle que des filets de secours ont été mis en place afin qu’aucun élève ne soit laissé pour compte.
Le directeur de l’éducation, monsieur André Blais, précise que l’équipe des Services à l’élève offre également de l’appui aux élèves qui suivent les cours en ligne et des aides-enseignants sont également disponibles pour assurer un bon encadrement pour les élèves qui le requièrent. Il rappelle à la Table que le ministère de l’Éducation exige maintenant que tous les élèves suivent certains cours en ligne. Cette offre de cours en ligne permet également aux élèves de 8e année d’obtenir des crédits d’anticipation avant de débuter leur 9e année.

Un membre du Comité déplore la perte du cours d’été PAD20 – activités de plein air – qui était offert à l’ÉSC Saint-Jean-de-Brébeuf et qui permettait un grand taux de rétention des élèves entre le palier élémentaire et secondaire. Le membre souligne également que, dans le passé, le Conseil s’était prononcé contre l’offre de cours en ligne et maintenant, tous les cours d’été sont offerts en ligne seulement. La surintendante de l’éducation Kozak rappelle que la pandémie a propulsé l’apprentissage en virtuel. Les attentes du MÉO ont aussi été clarifiées. L’objectif du Conseil est que les élèves puissent progresser à la fois en personne et en virtuel et qu’ils soient engagés dans les cours qui sont développés à l’image catholique et francophone du Conseil.
La surintendante de l’éducation Kozak indique que quelque 550 inscriptions ont été reçues pour les cours d’été 2022 jusqu’à présent.
Une élève conseillère rajoute qu’elle a elle-même suivi des cours en ligne. Elle réitère le fait qu’il est important que tous les élèves apprennent à travailler à distance ce qui aide les élèves à développer leur autonomie.

6.2 Rapport IMM.03-04/2022 – Avancement des projets de construction
La surintendante de l’éducation, madame Suzanne Iskander, informe la Table que le permis de construction a été obtenu pour l’école de Vaughan. Le Conseil est en attente de l’approbation ministérielle pour procéder à la prochaine étape.
La surintendante Iskander poursuit en précisant les progrès réalisés dans les garderies et que la construction à l’ÉSC Sainte-Trinité se poursuivent. Elle termine en précisant que le contrat pour l’embauche du cabinet d’architectes a été signé pour l’ÉÉC Saint-René-Goupil.

7. Séance huis clos
Motion 2
La conseillère Geneviève Grenier propose
Appuyée par la conseillère Melinda Chartrand
Que le Comité de travail se constitue en séance à huis clos.

ADOPTÉE

La réunion du Comité de travail se poursuit en séance à huis clos.

REPRISE DE LA RÉUNION PUBLIQUE DU COMITÉ

8. Adoption des procès-verbaux
8.1 Adoption du procès-verbal de la réunion du 9 mars 2022
Motion 5
Le conseiller Donald Blais propose
Appuyé par la conseillère Geneviève Grenier
Que le Comité de travail adopte le procès-verbal de la réunion du 9 mars 2022, tel que présenté.

ADOPTÉE

9. Affaires découlant des procès-verbaux
Le directeur de l’éducation, monsieur André Blais, indique que le point 3, Congrès annuels, sera retiré du tableau ainsi que le point 4, Voter Lookup, car les suivis ont été faits.

10. Avis de motion
Aucun avis de motion.

11. Correspondances
Sans objet.

12. Questions diverses
Tel que stipulé lors de l’échange sur les bonnes pratiques à préconiser lors de réunions(octobre 2021), les conseillers scolaires sont invités à acheminer leurs questions diverses avant la rencontre afin de permettre à l’administration d’obtenir les réponses à ces questions. La présidence d’assemblée pourra limiter le nombre de questions diverses posées à chaque réunion.

13. Motion de recevoir
Motion 6
L’élève conseillère Sandra Kemzang propose
Appuyée par la conseillère Claire Thibideau
Que le Comité de travail reçoive en bloc, les documents déposés en réunion publique, à titre d’information et aux fins de discussion seulement :

  • Présentation Consortium Centre Jules-Léger
  • Tableau des affaires découlant
  • Rapport ÉDU.03-04/2022 – Cours d’été 2022
  • Rapport IMM.03-04/2022 – Avancement des projets de construction

ADOPTÉE

14. Date et heure de la prochaine réunion du Comité de travail
La prochaine réunion du Comité de travail se tiendra le 11 mai 2022.

15. Levée de la réunion
Les points à l’ordre du jour de la réunion

Réunion ordinaire
Publié le 30 mars 2022

Ordre du jour numéro 5

Réunion ordinaire du Conseil scolaire catholique MonAvenir

Le mercredi 30 mars 2022

Salle du Conseil, réunion hybride 19 h

Présences :
Geneviève Grenier, présidence du Conseil
Dorothée Petit-Pas, vice-présidence du Conseil
Donald Blais
Roger Brideau
Melinda Chartrand
Nathalie Dufour-Séguin
Anne Godbout
Dominique Janssens
Marcel Levesque
Maxime Papillon
Jo-Anne Thibodeau
Audrey Lemire, élève conseillère
Sandra Kemzang, élève conseillère
Absence motivée :
Claire Thibideau

Membres du personnel :
André Blais, directeur de l’éducation
Dereck Chin, chef des affaires
Anik Gagnon, surintendante de l’éducation
Suzanne Iskander, surintendante de l’éducation
Mikale-Andrée Joly, directrice exécutive, Service des relations corporatives
Gina Kozak, surintendante de l’éducation
Jean Magny, surintendant de l’éducation
Nicole Mollot, surintendante de l’éducation
Vincent Nguyen Van Mai, chef administratif
Gilles Rodrigues, surintendant de l’éducation
Sébastien Lacroix, conseiller aux affaires diocésaines et scolaires
Chantal Perron, agente aux affaires du Service des relations corporatives et du Conseil

Invités :
Caroline Sodhi, direction, ÉÉC Saint-Michel10
Julien Edwards – enseignant de gestion (éducation physique & santé / sciences PMJE), ÉÉC Saint-Michel
Kalia Seegobin – élève de 5e année, ÉÉC Saint-Michel
Mattéa Freeman – élève de 5e année, ÉÉC Saint-Michel
Jean Bouchard, président, Communauté du Trille blanc
Carole Mirkopoulos, présidente du comité de lobbying, recherche et développement, Communauté du Trille blanc
Angèle Serré, membre du comité de lobbying, recherche et développement, Communauté du Trille blanc

1. Ouverture de la réunion, appel nominal et absences motivées
1.1 Reconnaissance des territoires autochtones
Nous prenons un moment pour remercier les peuples autochtones de la région, les « Hurons-Wendat », les « Anishinaabe » et les « Haudenosaunee » pour le partage de leur territoire ancestral, surtout les Premières Nations Chippewas de Rama, Beausoleil, Georgina Island, Scugog, Curve Lake, Hiawatha, Alderville et les Métis qui s’y retrouvent.
1.2 Prière d’ouverture
La prière d’ouverture est présentée séance tenante.

2. Adoption de l’ordre du jour
Motion
Proposée par
Appuyée par
Que le Conseil scolaire catholique MonAvenir adopte l’ordre du jour de la réunion ordinaire du 30 mars 2022, sous la forme modifiée/présentée.

3. Déclaration de conflit d’intérêts

4. Auditions des contribuables/délégations
4.1 Communauté du Trille blanc

5. Présentation de service ou Nouvelles du système
5.1 Présentation – Mme Caroline Sodhi, direction, ÉÉC Saint-Michel

6. Adoption des procès-verbaux
6.1 Adoption du procès-verbal de la réunion mensuelle du Conseil du 23 février 2022
Motion
Proposée par
Appuyée par
Que le Conseil adopte le procès-verbal de la réunion mensuelle du Conseil du 23 février 2022, sous la forme présentée/modifiée.
6.2 Adoption du procès-verbal de la réunion extraordinaire du Conseil du 22 février 2022
Motion
Proposée par
Appuyée par
Que le Conseil adopte le procès-verbal de la réunion extraordinaire du Conseil du 22 février 2022, sous la forme présentée/modifiée.

7. Affaires découlant des réunions ordinaires du Conseil
Voir tableau.

8. Affaires différées
Sans objet.

9. Recommandations des comités
9.1 Rapport des réunions publiques des comités du Conseil
9.1.1 Comité de travail du 9 mars 2022
9.1.1.1 Rapport DIR.05-03/2022 – Rapport sur la détermination du nombre et la répartition des membres du Csc MonAvenir pour l’élection scolaire de 2022
Motion :
Proposée par :
Appuyée par :
Que le Conseil confirme qu’aucune région sous la juridiction du Conseil scolaire catholique MonAvenir n’est désignée à titre de secteur à faible population.
Que le Conseil adopte le nombre et la répartition des membres du Csc MonAvenir à faire élire pour l’élection scolaire 2022 tels que déterminés aux annexes A, B, C et D du rapport DIR.05-03/2022 intitulé « Rapport sur la détermination du nombre et la répartition des membres du Csc MonAvenir pour l’élection scolaire 2022 ».
9.1.1.2 Communiqué des conseillers scolaires – avril 2022
Motion :
Proposée par :
Appuyée par :
Que le Conseil approuve le communiqué des conseillers scolaires aux parents – avril 2022.
9.1.1.3 Rapport DIR.04-03/2022 – Rapport statistique de fin d’année au Bureau du Commissaire à l’information et à la protection de la vie privée
Motion :
Proposée par :
Appuyée par :
Que le Conseil approuve le rapport DIR.04-03/2022 intitulé « Rapport statistique de fin d’année au Bureau du Commissaire à l’information et à la protection de la vie privée pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2021 ».
9.1.1.4 Rapport PLA.03-03/2022 – Rapport portant sur les propriétés déclarées excédentaires d’autres conseils scolaires
Motion :
Proposée par :
Appuyée par :
Que le Conseil n’approuve pas les propriétés mises en disponibilité telles que décrites dans le rapport PLA.03-03/2022 intitulé « Rapport portant sur les propriétés déclarées excédentaires d’autres conseils scolaires et agences provinciales » et pour lesquelles le Conseil ne manifeste aucun intérêt soit :

  • Portion de Lakeshore CI, Toronto

9.1.2 Comité consultatif pour l’enfance en difficulté (Prochaines réunions : 20 avril 2022)
9.1.3 Comité de participation des parents
9.1.3 Réunion du 22 mars 2022
Rappel des formations à venir offertes dans le cadre de la subvention pour la participation et l’engagement des parents 2021-2022

  • Mardi 5 avril 2022 à 19 h : Lutter contre le racisme
  • Jeudi 12 mai 2022 à 19 h : Créer un environnement sécuritaire et accueillant dans toutes les écoles
  • Jeudi 9 juin 2022 à 19 h : Appuyer mon enfant s’il vit une situation d’intimidation, avec le COPA

9.1.4 Comité de vérification
(Prochaine réunion : 30 mai 2022)
Sans objet.

10. Étude des rapports des membres de l’administration
10.1 Rapport CDA.04-03/2022 – Comités d’admission
10.2 Rapport FIN.03-03/2022 – Rapport financier au 28 février 2022

11. Affaires courantes
11.1 Association franco-ontarienne des conseils scolaires catholiques (AFOCSC)
11.1.1 L’éducation catholique : pilier de la francophonie ontarienne! – Épisode 10 – Les 4 responsabilités du conseiller ou conseillère scolaire
11.1.2 L’éducation catholique : pilier de la francophonie ontarienne! – Épisode 11 – Prix d’excellence de l’AFOCSC
11.1.3 Programme du congrès annuel et AGA de l’AFOCSC du 26 au 28 mai 2022

12. Présentations
12.1 Présentation du compte-rendu trimestriel du directeur de l’éducation
12.1.1 Rapport trimestriel du mois de mars 2022
12.2 Présentation à la suite de participation aux congrès
Sans objet.

13. Compte-rendu mensuel des membres du Conseil
13.1 Présidence
13.2 Conseillers/conseillères scolaires
13.3 Élèves conseillères
13.3.1 Compte-rendu – Réunion du Sénat des élèves du 23 février 2022

14. Avis de motion

15. Correspondances
15.01 Communiqué de presse daté du 25 février 2022 intitulé : « Deux élèves conseillers élus en virtuel pour l’année scolaire 2022-2023 ! »
15.02 Correspondance datée du 24 février 2022 adressée à madame Nancy Naylor, sous-ministre de l’Éducation, Dre Catherine Zahn, sous-ministre de la Santé, et madame Denise Cole, sous-ministre des Services à l’enfance et Services sociaux et communautaires de la part du président du président du Conseil ontarien des directions de l’éducation de langue française, monsieur André Blais, ayant pour objet : Note Politique/Programme No 81 – Services auxiliaires de santé offerts en milieu scolaire
15.03 Correspondance datée du 28 février 2022 adressée aux parents, tutrices et tuteurs de la part de la direction de l’éducation, monsieur André Blais, ayant pour objet : « Prions pour la paix en Ukraine »
15.04 Communiqué de presse daté du 3 mars 2022 émis conjointement par l’Association franco-ontarienne des conseils scolaires catholiques (AFOCSC) et l’Association des conseils scolaires des écoles publiques de l’Ontario (ACÉPO) ayant pour objet : « Exclusion de l’éducation de langue française de l’enquête de la Commission des droits de la personne de l’Ontario sur le droit de lire »
15.05 Correspondance datée du 7 mars 2022 adressée aux membres du personnel du Csc MonAvenir ayant pour objet : « #Plus que jamais – Semaine nationale du travail social ».
15.06 Correspondance datée du 7 mars 2022 adressée à madame Michelle Séguin, présidente directrice-générale de Groupe Média TFO, de la part de la présidence du Csc MonAvenir, madame Geneviève Grenier, et du directeur de l’éducation, monsieur André Blais, pour sa récente nomination.
15.07 Correspondance datée du 7 mars 2022 adressée à tous les conseils scolaires en Ontario de la part de la présidence du Toronto Catholic District School Board, madame Angela Kennedy, les avisant que la journée du 10 mars 2022 était la journée #StandWithUkraine Blue and Yellow Day, aux membres du personnel du Csc MonAvenir ayant pour objet : « #Plus que jamais – Semaine nationale du travail social ».
15.08 Correspondance datée du 9 mars 2022 adressée aux parents, tutrices et tuteurs de la part de la direction de l’éducation, monsieur André Blais, ayant pour objet : « Assouplissement de mesures sanitaires. »
15.09 Communiqué de presse daté du 9 mars 2022 de la part de l’Association franco-ontarienne des conseils scolaires catholiques ayant pour objet : « Levée des mesures de santé et de sécurité dans les écoles ».
15.10 Correspondance datée du 9 mars 2022 de la part de madame Michelle Séguin, présidente directrice-générale de Groupe Média TFO, adressée à la présidence du Csc MonAvenir, madame Geneviève Grenier, et à la direction de l’éducation, monsieur André Blais, ayant pour objet : « Remerciements pour votre message de félicitations ».
15.11 Communiqué de presse daté du 21 mars 2022 intitulé « Lever du drapeau de la Francophonie à Toronto ».
15.12 Correspondance datée du 7 mars 2022 adressée à madame Geneviève Grenier, présidente du Csc MonAvenir de la part de Didem Proulx, sous-ministre adjointe, Division du soutien au immobilisations et aux affaires accusant réception de la lettre du 5 janvier 2022 et indiquant que la lettre a été transférée au président du Conseil du Trésor de l’Ontario.

16. Motion de recevoir
Motion
Proposée par
Appuyée par
Que le Conseil reçoive en bloc les documents présentés en réunion publique à titre d’information et aux fins de discussion seulement :

  • Tableau des affaires découlant
  • Rapport CDA.04-03/2022 – Comités d’admission
  • Rapport verbal – Activités de l’AFOCSC
  • Rapport trimestriel de la direction de l’éducation – mars 2022
  • FIN.03-03/2022 – Rapport financier au 28 février 2022
  • Compte-rendu mensuel des membres du Conseil
  • Procès-verbal de la réunion du Sénat des élèves du 23 février 2022
  • Correspondances

17. Questions diverses
Tel que stipulé lors de l’échange sur les bonnes pratiques à préconiser lors de réunions (octobre 2021), les conseillers scolaires sont invités à acheminer leurs questions diverses avant la rencontre afin de permettre à l’administration d’obtenir les réponses à ces questions. La présidence d’assemblée pourra limiter le nombre de questions diverses posées à chaque réunion.
17.1 COVID-19 – Mise à jour

18. Séance à huis clos
Motion
Proposée par
Appuyée par
Que le Conseil scolaire catholique MonAvenir se constitue en séance à huis clos.

LA SÉANCE À HUIS CLOS SE POURSUIT EN RÉUNION PUBLIQUE.

19. Levée de la réunion ordinaire du Conseil.

Procès-verbal numéro 5

Réunion ordinaire du Conseil scolaire catholique MonAvenir

Le mercredi 30 mars 2022

Salle du Conseil, réunion hybride 19 h

Présences :
Geneviève Grenier, présidence du Conseil
Dorothée Petit-Pas, vice-présidence du Conseil (Via visioconférence)
Donald Blais
Roger Brideau (Via visioconférence)
Melinda Chartrand (Via visioconférence)
Nathalie Dufour-Séguin
Anne Godbout (Via visioconférence)
Dominique Janssens (Via visioconférence)
Maxime Papillon (Via visioconférence)
Audrey Lemire, élève conseillère (Via visioconférence)

Absences motivées :
Marcel Levesque
Claire Thibideau
Jo-Anne Thibodeau
Sandra Kemzang, élève conseillère

Membres du personnel :
André Blais, directeur de l’éducation
Dereck Chin, chef des affaires (Via visioconférence)
Anik Gagnon, surintendante de l’éducation (Via visioconférence)
Suzanne Iskander, surintendante de l’éducation (Via visioconférence)
Mikale-Andrée Joly, directrice exécutive, Service des relations corporatives (Via visioconférence)
Gina Kozak, surintendante de l’éducation (Via visioconférence)
Jean Magny, surintendant de l’éducation (Via visioconférence)
Nicole Mollot, surintendante de l’éducation (Via visioconférence)
Vincent Nguyen Van Mai, chef administratif (Via visioconférence)
Gilles Rodrigues, surintendant de l’éducation (Via visioconférence)
Caroline Sodhi, direction, ÉÉC Saint-Michel (Via visioconférence)
Sébastien Lacroix, conseiller aux affaires diocésaines et scolaires (Via visioconférence)
Chantal Perron, agente aux affaires du Service des relations corporatives et du Conseil

Invités : (Via visioconférence)
Jean Bouchard, président, Communauté du Trille blanc
Carole Mirkopoulos, présidente du comité de lobbying, recherche et développement, Communauté du Trille blanc
Angèle Serré, membre du comité de lobbying, recherche et développement, Communauté du Trille blanc
Julien Edwards – enseignant de gestion (éducation physique & santé / sciences PMJE), ÉÉC Saint-Michel
Kalia Seegobin – élève de 5e année, ÉÉC Saint-Michel
Mattéa Freeman – élève de 5e année, ÉÉC Saint-Michel

1. Ouverture de la réunion, appel nominal et absences motivées
La présidente du Conseil, la conseillère Geneviève Grenier, déclare la réunion mensuelledu Conseil du 30 mars 2022 ouverte à 19 h.
1.1 Reconnaissance des territoires autochtones
Nous prenons un moment pour remercier les peuples autochtones de la région, les « Hurons-Wendat », les « Anishinaabe » et les « Haudenosaunee » pour le partage de leur territoire ancestral, surtout les Premières Nations Chippewas de Rama, Beausoleil, Georgina Island, Scugog, Curve Lake, Hiawatha, Alderville et les Métis qui s’y retrouvent.
1.2 Prière d’ouverture
Monsieur Sébastien Lacroix, conseiller aux affaires diocésaines et scolaires, anime la prière d’ouverture.

2. Adoption de l’ordre du jour
Motion 1, Résolution 49/2022
La conseillère Nathalie Dufour-Séguin propose
Appuyée par le conseiller Donald Blais
Que le Conseil scolaire catholique MonAvenir adopte l’ordre du jour de la réunion ordinaire du 30 mars 2022, sous la forme présentée.

ADOPTÉE

4. Auditions des contribuables/délégations
4.1 Communauté du Trille blanc
Monsieur Jean Bouchard, président, Communauté du Trille blanc, débute sa présentation avec une pensée pour les ainés qui ont perdu la vie pendant la pandémie.
Monsieur Bouchard présente madame Carole Mirkopoulos, présidente du comité de lobbying, recherche et développement, Communauté du Trille blanc qui a aussi travaillé à l’ouverture de l’ÉSC Renaissance. Il poursuit en indiquant qu’en 2018, un groupe de gens d’affaires de la région de York se sont réunis afin d’explorer des options pour les aînés de la région. À la suite de ces rencontres, une mission a été élaborée pour l’établissement d’un espace de vie pour aînés comprenant, entre autres, 160 lits pour des soins de longue durée, une centaine de logements et des lits de soins palliatifs. Les membres du conseil d’administration de l’organisme procèderont à l’élaboration d’un plan d’action, en collaboration avec un consultant.
Madame Carole Mirkopoulos indique pour sa part que des démarches ont été entreprises pour mieux faire connaitre le projet. Des rencontres ont eu lieu avec des membres du ministère des Affaires francophones, du ministère des Services à l’enfance et des Services sociaux et communautaires et du ministère de la Santé. Elle termine en rajoutant que des rencontres ont aussi eu lieu avec les maires des municipalités environnantes qui ont donné leur aval au projet.
Madame Angèle Serré, membre du comité de lobbying, recherche et développement de la Communauté du Trille blanc ajoute, pour sa part, qu’il est important de réunir la communauté francophone du centre-sud de la province. L’appui et la participation du Csc MonAvenir et du conseiller scolaire local sont primordiaux pour faire la promotion de cet important projet pour toute la communauté francophone.
Le président de la communauté du Trille blanc, monsieur Bouchard, termine en informant la Table qu’une offre d’emploi pour l’embauche d’une direction générale dont la tâche première sera de trouver un terrain pour procéder à la construction du village a été affichée au cours des dernières semaines.
La présidente du Conseil, la conseillère Geneviève Grenier, remercie monsieur Bouchard et ses collaborateurs pour leur présentation. Une lettre d’appui de la part du Conseil sera acheminée au cours des prochaines semaines.

5. Présentation de service ou Nouvelles du système
5.1 Présentation – Mme Caroline Sodhi, direction, ÉÉC Saint-Michel
Madame Caroline Sodhi, directrice de l’ÉÉC Saint-Michel, présente monsieur Julien Edwards, enseignant de gestion, éducation physique et santé et science PMJE ainsi que deux élèves de 5e année, Kalia Seegobin et Mattéa Freeman.
À tour de rôle, chacun présente les nombreuses activités qui ont eu lieu à l’école au cours du mois de février.

6. Adoption des procès-verbaux
6.1 Adoption du procès-verbal de la réunion mensuelle du Conseil du 23 février 2022
Motion 2, Résolution 50/2022
Le conseiller Dominique Janssens propose
Appuyé par la conseillère Dorothée Petit-Pas
Que le Conseil adopte le procès-verbal de la réunion mensuelle du Conseil du 23 février 2022, sous la forme présentée.

ADOPTÉE

Les sujets suivants, traités en séance à huis clos, ont fait l’objet de discussions :

  • Rapport – Activités de l’Association franco-ontarienne des conseils scolaires catholiques
  • Suspensions et renvois des élèves
  • Dotation du personnel

6.2 Adoption du procès-verbal de la réunion extraordinaire du Conseil du 22 février 2022
Motion 3, Résolution 51/2022
Le conseiller Donald Blais propose
Appuyé par le conseiller Maxime Papillon
Que le Conseil adopte le procès-verbal de la réunion extraordinaire du Conseil du 22 février 2022, sous la forme présentée.

ADOPTÉE

7.Affaires découlant des réunions ordinaires du Conseil
Le directeur de l’éducation, monsieur André Blais, indique que le Consortium Centre Jules-Léger a été invité à faire une présentation lors de la prochaine réunion du Comité de travaildu mois d’avril. Le point sera donc retiré du tableau.

8. Affaires différées
Sans objet.

9. Recommandations des comités
9.1 Rapport des réunions publiques des comités du Conseil
9.1.1 Comité de travail du 9 mars 2022
9.1.1.1 Rapport DIR.05-03/2022 – Rapport sur la détermination du nombre et la répartition des membres du Csc MonAvenir pour l’élection scolaire de 2022
Motion 4, Résolution 52/2022
La conseillère Dorothée Petit-Pas propose
Appuyée par le conseiller Dominique Janssens
Que le Conseil confirme qu’aucune région sous la juridiction du Conseil scolaire catholique MonAvenir n’est désignée à titre de secteur à faible population.
Que le Conseil adopte le nombre et la répartition des membres du Csc MonAvenir à faire élire pour l’élection scolaire 2022 tels que déterminés aux annexes A, B, C et D du rapport DIR.05-03/2022 intitulé « Rapport sur la détermination du nombre et la répartition des membres du Csc MonAvenir pour l’élection scolaire 2022 ».

ADOPTÉE

9.1.1.2 Communiqué des conseillers scolaires – avril 2022
Motion 5, Résolution 53/2022
La conseillère Nathalie Dufour-Séguin propose
Appuyée par la conseillère Dorothée Petit-Pas
Que le Conseil approuve le communiqué des conseillers scolaires aux parents – avril 2022.
ADOPTÉE
9.1.1.3 Rapport DIR.04-03/2022 – Rapport statistique de fin d’année au Bureau du Commissaire à l’information et à la protection de la vie privée
Motion 6, Résolution 54/2022
Le conseiller Maxime Papillon propose
Appuyé par le conseiller Donald Blais
Que le Conseil approuve le rapport DIR.04-03/2022 intitulé « Rapport statistique de fin d’année au Bureau du Commissaire à l’information et à la protection de la vie privée pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2021 ».
ADOPTÉE
Madame Mikale-Andrée Joly, directrice exécutive du Service des relations corporatives, réitère qu’il s’agit d’une obligation légale de soumettre, annuellement, le rapport statistique au Bureau du Commissaire à l’information et à la protection de la vie privée.
9.1.1.4 Rapport PLA.03-03/2022 – Rapport portant sur les propriétés déclarées excédentaires d’autres conseils scolaires
Motion 7, Résolution 55/2022
Le conseiller Donald Blais propose
Appuyé par le conseiller Dominique Janssens
Que le Conseil n’approuve pas les propriétés mises en disponibilité telles que décrites dans le rapport PLA.03-03/2022 intitulé « Rapport portant sur les propriétés déclarées excédentaires d’autres conseils scolaires et agences provinciales » et pour lesquelles le Conseil ne manifeste aucun intérêt soit :

  • Portion de Lakeshore CI, Toronto

ADOPTÉE

9.1.2 Comité consultatif pour l’enfance en difficulté
La présidente du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté, madame Dorothée Petit-Pas, rappelle que les prochaines réunions du Comité se tiendront le 20 avril prochain.
9.1.3 Comité de participation des parents
9.1.3 Réunion du 22 mars 2022 Rappel des formations à venir offertes dans le cadre de la subvention pour la participation et l’engagement des parents 2021-2022 ▪ Mardi 5 avril 2022 à 19 h : Lutter contre le racisme ▪ Jeudi 12 mai 2022 à 19 h : Créer un environnement sécuritaire et accueillant dans toutes les écoles ▪ Jeudi 9 juin 2022 à 19 h : Appuyer mon enfant s’il vit une situation d’intimidation, avec le COPA
La surintendante de l’éducation, madame Gina Kozak, informe la Table que le premier atelier, Lutter contre le racisme, organisé par le Comité de participation des parents, aura lieu le 5 avril prochain. Elle rappelle que cet atelier sera offert sur la plateforme Bramble, qui offre une expérience participative et ludique aux participants. Une mini-session de formation sera offerte aux conseillers scolaires le vendredi 1er avril afin qu’ils puissent prendre connaissance de l’outil.
À la demande de la Table, la surintendante Kozak indique que l’atelier ne sera pas enregistré.
9.1.4 Comité de vérification (Prochaine réunion : 30 mai 2022)
Sans objet.

10. Étude des rapports des membres de l’administration
10.1 Rapport CDA.04-03/2022 – Comités d’admission
La surintendante de l’éducation, madame Suzanne Iskander, présente le rapport des comités d’admission qui sont en cours en vue de la rentrée scolaire 2022.
La conseillère Melinda Chartrand se joint à la réunion.
10.2 Rapport FIN.03-03/2022 – Rapport financier au 28 février 2022
Monsieur Dereck Chin, chef des affaires, rappelle que le Conseil fait état d’un surplus d’un million de dollars tandis que le budget adopté était déficitaire de 4 millions de dollars. Il précise que la pénurie de main d’oeuvre est la raison pour laquelle le Conseil réalise un surplus.

11. Affaires courantes
11.1 Association franco-ontarienne des conseils scolaires catholiques (AFOCSC)
11.1.1 L’éducation catholique : pilier de la francophonie ontarienne! – Épisode 10 – Les 4 responsabilités du conseiller ou conseillère scolaire
11.1.2 L’éducation catholique : pilier de la francophonie ontarienne! – Épisode 11 – Prix d’excellence de l’AFOCSC
11.1.3 Programme du congrès annuel et AGA de l’AFOCSC du 26 au 28 mai 2022
La conseillère Melinda Chartrand, représentante du Conseil au CA de l’AFOCSC, rappelle que le prochain congrès de l’AFOCSC aura lieu du 26 au 28 mai 2022 en personne. Les participants qui le souhaitent auront la possibilité de participer à l’assemblée générale annuelle en mode virtuel.

La conseillère Chartrand rappelle qu’un volet sera destiné aux élèves conseillers sous la supervision de la Fédération de la jeunesse franco-ontarienne.

12. Présentations
12.1 Présentation du compte-rendu trimestriel du directeur de l’éducation
12.1.1 Rapport trimestriel du mois de mars 2022
Monsieur André Blais, directeur de l’éducation, procède à un survol rapide du rapport trimestriel. Il profite de l’occasion pour remercier et souligner le travail des équipes pédagogique, culturelle et pastorale ainsi que tous les membres du conseil d’administration.
Le directeur de l’éducation rappelle qu’une deuxième série de soirées portes ouvertes aura lieu du 25 avril au 6 mai prochains en personne, contrairement à la première série qui s’est tenue en virtuel.
À la demande de la Table, le directeur de l’éducation indique que le taux de participation aux soirées portes ouvertes est sensiblement le même que dans les dernières années. Il poursuit en rappelant que lorsque les mesures sanitaires ont changé, les directions d’école ont été heureuses de pouvoir ouvrir les portes de leur école. Il informe la Table que les conseillers scolaires recevront l’horaire et seront invités à participer.
Toujours à la demande la Table, le directeur de l’éducation Blais explique que la création d’infographie dynamique est une ressource qui permet aux enseignants de savoir quels outils pédagogiques sont disponibles dans un local et de comprendre les compétences transversales.
La directrice exécutive du Service des relations corporatives, madame Mikale-Andrée Joly, indique, à la demande de la Table, qu’entre 500 et 600 personnes étaient préinscrites pour les soirées portes-ouvertes. Elle termine en indiquant que des visites 360°degrés des écoles sont prévues et disponibles sur les sites internet des écoles. Les inscriptions se poursuivent.
12.2 Présentation à la suite de participation aux congrès
Sans objet.

13. Compte-rendu mensuel des membres du Conseil
13.1 Présidence
La présidente du Conseil, la conseillère Geneviève Grenier, rappelle qu’elle achemine une mise à jour hebdomadaire de ses activités. Une date pour la séance de formation et d’échange sera partagée sous peu.
13.2 Conseillers/conseillères scolaires
Les conseillers scolaires rendent compte des activités auxquelles ils ont participé au cours du mois.
13.3 Élèves conseillères
L’élève conseillère Audrey Lemire présente le rapport des élèves conseillères. À la demande de la Table, elle rappelle qu’une rencontre a lieu une fois par mois avec les présidences des conseils des élèves des écoles secondaires qui partagent les activités qui se déroulent dans les écoles. En terminant, l’élève conseillère Lemire indique qu’elles rejoignent les écoles élémentaires du Conseil par le biais du compte Instagram des élèves conseillères.
13.3 Compte-rendu – Réunion du Sénat des élèves du 23 février 2022
Le compte-rendu est partagé avec les membres de la Table.

14. Avis de motion
Aucun avis de motion.

15. Correspondances
15.01 Communiqué de presse daté du 25 février 2022 intitulé : « Deux élèves conseillers élus en virtuel pour l’année scolaire 2022-2023 ! »
15.02 Correspondance datée du 24 février 2022 adressée à madame Nancy Naylor, sous-ministre de l’Éducation, Dre Catherine Zahn, sous-ministre de la Santé, et madame Denise Cole, sous-ministre des Services à l’enfance et Services sociaux et communautaires de la part du président du président du Conseil ontarien des directions de l’éducation de langue française, monsieur André Blais, ayant pour objet : Note Politique/Programme No 81 – Services auxiliaires de santé offerts en milieu scolaire
15.03 Correspondance datée du 28 février 2022 adressée aux parents, tutrices et tuteurs de la part de la direction de l’éducation, monsieur André Blais, ayant pour objet : « Prions pour la paix en Ukraine »
15.04 Communiqué de presse daté du 3 mars 2022 émis conjointement par l’Association franco-ontarienne des conseils scolaires catholiques (AFOCSC) et l’Association des conseils scolaires des écoles publiques de l’Ontario (ACÉPO) ayant pour objet : « Exclusion de l’éducation de langue française de l’enquête de la Commission des droits de la personne de l’Ontario sur le droit de lire »
15.05 Correspondance datée du 7 mars 2022 adressée à madame Geneviève Grenier, présidente du Csc MonAvenir de la part de Didem Proulx, sous-ministre adjointe, Division du soutien au immobilisations et aux affaires accusant réception de la lettre du 5 janvier 2022 et indiquant que la lettre a été transférée au président du Conseil du Trésor de l’Ontario.
15.06 Correspondance datée du 7 mars 2022 adressée aux membres du personnel du Csc MonAvenir ayant pour objet : « #Plus que jamais – Semaine nationale du travail social ».
15.07 Correspondance datée du 7 mars 2022 adressée à madame Michelle Séguin, présidente directrice-générale de Groupe Média TFO, de la part de la présidence du Csc MonAvenir, madame Geneviève Grenier, et du directeur de l’éducation, monsieur André Blais, pour sa récente nomination.
15.08 Correspondance datée du 7 mars 2022 adressée à tous les conseils scolaires en Ontario de la part de la présidence du Toronto Catholic District School Board, madame Angela Kennedy, les avisant que la journée du 10 mars 2022 était la journée #StandWithUkraine Blue and Yellow Day, aux membres du personnel du Csc MonAvenir ayant pour objet : « #Plus que jamais – Semaine nationale du travail social ».
15.09 Correspondance datée du 9 mars 2022 adressée aux parents, tutrices et tuteurs de la part de la direction de l’éducation, monsieur André Blais, ayant pour objet : « Assouplissement de mesures sanitaires. »
15.10 Communiqué de presse daté du 9 mars 2022 de la part de l’Association franco-ontarienne des conseils scolaires catholiques ayant pour objet : « Levée des mesures de santé et de sécurité dans les écoles ».
15.11 Correspondance datée du 9 mars 2022 de la part de madame Michelle Séguin, présidente directrice-générale de Groupe Média TFO, adressée à la présidence du Csc MonAvenir, madame Geneviève Grenier, et à la direction de l’éducation, monsieur André Blais, ayant pour objet : « Remerciements pour votre message de félicitations ».
15.12 Communiqué de presse daté du 21 mars 2022 intitulé « Lever du drapeau de la Francophonie à Toronto »

16. Motion de recevoir
Motion 8, Résolution 56/2022
L’élève conseillère Audrey Lemire propose
Appuyée par le conseiller Donald Blais
Que le Conseil reçoive en bloc les documents présentés en réunion publique à titre d’information et aux fins de discussion seulement :

  • Tableau des affaires découlant
  • Rapport CDA.04-03/2022 – Comités d’admission
  • Rapport verbal – Activités de l’AFOCSC
  • Rapport trimestriel de la direction de l’éducation – mars 2022
  • FIN.03-03/2022 – Rapport financier au 28 février 2022
  • Compte-rendu mensuel des membres du Conseil
  • Correspondances

ADOPTÉE

17. Questions diverses
Tel que stipulé lors de l’échange sur les bonnes pratiques à préconiser lors de réunions (octobre 2021), les conseillers scolaires sont invités à acheminer leurs questions diverses avant la rencontre afin de permettre à l’administration d’obtenir les réponses à ces questions. La présidence d’assemblée pourra limiter le nombre de questions diverses posées à chaque réunion.
17.1 COVID-19 – Mise à jour
La directrice du Service des relations corporatives, madame Mikale-Andrée Joly, rappelle que la plupart des mesures sanitaires ont été levées par le gouvernement provincial. Elle rappelle également que le port du masque et l’application du passeport vaccinal ne sont plus obligatoires. Madame Joly poursuit en indiquant que les directions d’école continuent de faire leur rapport journalier sur le site provincial, jusqu’au congé pascal. Les écoles reprennent les activités scolaires et parascolaires, comme l’indique le rapport des élèves conseillères.
17.2 Mise à jour au niveau des services de garde
La surintendante de l’éducation, madame Suzanne Iskander, procède à une brève mise à jour des Accords pancanadiens sur l’apprentissage et de la garde des jeunes enfants. Il s’agit de fonds provenant du gouvernement fédéral qui seront versés aux provinces qui injecteront ces fonds vers les municipalités qui, à leur tour, les verseront aux services de garde.
Elle rappelle que les services de garde devront en faire la demande auprès des municipalités. Les parents seront remboursés rétroactivement au 1er avril 2022. Les parents devraient recevoir dès septembre 2022 une réduction des frais de garde de l’ordre de 25 % pour atteindre le tarif de 10 $ par jour en 2025.
À la demande de la Table, la surintendante de l’éducation Iskander indique que ce sont les services de garde qui ont une licence et qui ont des liens avec les municipalités qui peuvent appliquer pour obtenir la subvention.

18. Séance à huis clos
Motion 9, Résolution 59/2022
La conseillère Nathalie Dufour-Séguin propose
Appuyée par le conseiller Donald Blais
Que le Conseil scolaire catholique MonAvenir se constitue en séance à huis clos.

ADOPTÉE

LA SÉANCE À HUIS CLOS SE POURSUIT EN RÉUNION PUBLIQUE.

19. Levée de la réunion ordinaire du Conseil.
Les points à l’ordre du jour de la réunion ordinaire du Conseil du 30 mars 2022 étant épuisés, la réunion est levée à 20 h 54.

Comité de travail
Publié le 9 mars 2022

Ordre du jour numéro 3

Réunion du Comité de travail du Conseil scolaire catholique MonAvenir

Le mercredi 9 mars 2022

Par visioconférence ZOOM 18 h 30

Présences :
Nathalie Dufour-Séguin, présidente du Comité
Geneviève Grenier, présidente du Conseil
Dorothée Petit-Pas, vice-présidente du Conseil
Donald Blais
Roger Brideau
Melinda Chartrand
Anne Godbout
Dominique Janssens
Marcel Levesque
Maxime Papillon
Claire Thibideau
Jo-Anne Thibodeau
Sandra Kemzang, élève conseillère
Audrey Lemire, élève conseillère

Membres du personnel :
André Blais, directeur de l’éducation
Albert Aazouz, directeur, Service des ressources matérielles
Dereck Chin, chef des affaires
Suzanne Iskander, surintendante de l’éducation
Mikale-Andrée Joly, directrice exécutive, Service des relations corporatives
Catherine Audet, conseillère aux communications
Vincent Nguyen Van Mai, chef administratif
Chantal Perron, agente aux affaires du Service des relations corporatives et du Conseil

1.Ouverture de la réunion, appel nominal et absences motivées
1.1 Prière d’ouverture
La prière sera présentée séance tenante.

2. Adoption de l’ordre du jour
Motion :
Proposée par :
Appuyée par :
Que le Comité de travail adopte l’ordre du jour de la réunion du 9 mars 2022, sous laforme présentée/modifiée.

3. Déclaration de conflit d’intérêts

4. Audition de contribuables/délégations

5. Présentation
Sans objet.

6. Questions à l’étude
6.1 Rapport DIR.05-03/2022 – Rapport sur la détermination du nombre et larépartition des membres du Csc MonAvenir pour l’élection scolaire de 2022
Motion :
Proposée par :
Appuyée par :
Que le Comité de travail recommande au Conseil de confirmer qu’aucune région sous la juridiction du Conseil scolaire catholique MonAvenir n’est désignée à titre de secteur à faible population, à la réunion du Conseil du 30 mars 2022.
Que le Comité de travail recommande au Conseil d’adopter le nombre et la répartition des membres du Csc MonAvenir à faire élire pour l’élection scolaire 2022 tels que déterminés aux annexes A, B, C et D du rapport DIR.05-03/2022 intitulé « Rapport sur la détermination du nombre et la répartition des membres du Csc MonAvenir pour l’élection scolaire 2022 », à la réunion du Conseil du 30 mars 2022.
6.2 Communiqué des conseillers scolaires – avril 2022
Motion :
Proposée par :
Appuyée par :
Que le Comité de travail recommande au Conseil d’approuver le communiqué des conseillers scolaires aux parents – avril 2022 à la réunion du Conseil du 30 mars 2022.
6.3 Rapport DIR.04-03/2022 – Rapport statistique de fin d’année au Bureau du Commissaire à l’information et à la protection de la vie privée
Motion :
Proposée par :
Appuyée par :
Que le Comité de travail recommande au Conseil d’approuver le rapport DIR.04-03/2022 intitulé « Rapport statistique de fin d’année au Bureau du Commissaire à l’information et à la protection de la vie privée pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2021 », tel que présenté à la réunion du Conseil du 30 mars 2022.
6.4 Rapport IMM.02-03/2022 – Avancement des projets de construction
6.5 Rapport PER.03-03/2022 – Rapport portant sur les propriétés déclarées excédentaires d’autres conseils scolaires
Motion :
Proposée par :
Appuyée par :
Que le Comité de travail recommande au Conseil de ne pas approuver la propriété mise en disponibilité par le Toronto District School Board tel que décrit dans le rapport PLA.03-03/2022 intitulé « Rapport portant sur les propriétés déclarées excédentaires d’autres conseils scolaires et agences provinciales » et pour laquelle le Conseil ne manifeste aucun intérêt soit :

  • Portion de Lakeshore CI, Toronto

6.6 Mise à jour verbale – Remplacement du système de gestion des élèves

7. Séance huis clos
Motion :
Proposée par :
Appuyée par :
Que le Comité de travail se constitue en séance à huis clos.
La réunion du Comité de travail se poursuit en séance à huis clos.

REPRISE DE LA RÉUNION PUBLIQUE DU COMITÉ

8. Adoption des procès-verbaux
8.1 Adoption du procès-verbal de la réunion du 9 février 2022
Proposée par :
Appuyée par :
Que le Comité de travail adopte le procès-verbal de la réunion du 9 février 2022, tel que présenté/modifié.

9. Affaires découlant des procès-verbaux
Voir tableau.

10. Avis de motion

11. Correspondances
Sans objet.

12. Questions diverses

13. Motion de recevoir
Motion
Proposée par :
Appuyée par :
Que le Comité de travail reçoive en bloc, les documents déposés en réunion publique, à titre d’information et aux fins de discussion seulement :

  • Tableau des affaires découlant
  • Mise à jour verbale – Remplacement du système de gestion des élèves
  • Rapport IMM.02-03/2022 – Avancement des projets de construction

14. Date et heure de la prochaine réunion du Comité de travail
La prochaine réunion du Comité de travail se tiendra le 13 avril 2022.

15. Levée de la réunion

Procès-verbal numéro 3

Réunion du Comité de travail du Conseil scolaire catholique MonAvenir

Le mercredi 9 mars 2022

Par visioconférence ZOOM 18 h 30

Présences :
Nathalie Dufour-Séguin, présidente du Comité
Geneviève Grenier, présidente du Conseil
Dorothée Petit-Pas, vice-présidente du Conseil
Donald Blais
Roger Brideau
Melinda Chartrand
Dominique Janssens
Marcel Levesque
Maxime Papillon
Claire Thibideau
Jo-Anne Thibodeau
Sandra Kemzang, élève conseillère
Audrey Lemire, élève conseillère

Absence motivée :
Anne Godbout

Membres du personnel :
André Blais, directeur de l’éducation
Albert Aazouz, directeur, Service des ressources matérielles
Dereck Chin, chef des affaires
Suzanne Iskander, surintendante de l’éducation
Mikale-Andrée Joly, directrice exécutive, Service des relations corporatives
Catherine Audet, conseillère aux communications
Vincent Nguyen Van Mai, chef administratif
Chantal Perron, agente aux affaires du Service des relations corporatives et du Conseil

1. Ouverture de la réunion, appel nominal et absences motivées
La présidente du Comité, la conseillère Nathalie Dufour-Séguin, déclare la réunion du Comité de travail du 9 mars 2022 ouverte à 18 h 30.
1.1 Prière d’ouverture
La prière est récitée par les membres présents.

2.Adoption de l’ordre du jour
Motion 1
La conseillère Dorothée Petit-Pas propose
Appuyée par le conseiller Maxime Papillon
Que le Comité de travail adopte l’ordre du jour de la réunion du 9 mars 2022, sousla forme présentée.
ADOPTÉE

3.Déclaration de conflit d’intérêts
Aucune déclaration de conflit d’intérêts.

4.Audition de contribuables/délégations
Sans objet.

5.Présentation
Sans objet.

6. Questions à l’étude
6.1 Rapport DIR.05-03/2022 – Rapport sur la détermination du nombre et larépartition des membres du Csc MonAvenir pour l’élection scolaire de 2022
Motion 2
La conseillère Geneviève Grenier propose
Appuyée par la conseillère Claire Thibideau
Que le Comité de travail recommande au Conseil de confirmer qu’aucune région sous la juridiction du Conseil scolaire catholique MonAvenir n’est désignée à titre de secteur à faible population, à la réunion du Conseil du 30 mars 2022.

ADOPTÉE

Motion 3
La conseillère Geneviève Grenier propose
Appuyée par la conseillère Claire Thibideau
Que le Comité de travail recommande au Conseil d’adopter le nombre et la répartition des membres du Csc MonAvenir à faire élire pour l’élection scolaire 2022 tels que déterminés aux annexes A, B, C et D du rapport DIR.05-03/2022 intitulé « Rapport sur la détermination du nombre et la répartition des membres du Csc MonAvenir pour l’élection scolaire 2022 », à la réunion du Conseil du 30 mars 2022.

ADOPTÉE

Madame Catherine Audet, conseillère aux communications, rappelle que les quotients sont demeurés stables depuis le dernier exercice. À la demande de la Table, la conseillère aux communications indique que la liste à l’annexe C des écoles et les projets d’écoles sera mise à jour. Les écoles proposées à Brampton et à Oakville seront rajoutées à la liste.

Toujours à la demande de la Table, le directeur de l’éducation, monsieur André Blais, rappelle que les parents seront invités à vérifier les listes électorales via l’outil VoterLookup.ca. À savoir si les rappels aideront à augmenter les nombres, le directeur de l’éducation indique que ce ne fut pas le cas dans le passé.
6.2 Communiqué des conseillers scolaires – avril 2022
Motion 4
La conseillère Claire Thibideau propose
Appuyée par le conseiller Roger Brideau
Que le Comité de travail recommande au Conseil d’approuver le communiqué des conseillers scolaires aux parents – avril 2022 à la réunion du Conseil du 30 mars 2022.

ADOPTÉE

À la demande de la représentante du Conseil au CA de l’AFOCSC, des liens vers les capsules vidéo qui font la promotion de l’AFOCSC ont été rajoutés au communiqué. Le directeur de l’éducation, monsieur André Blais, rappelle que des détails entourant les listes électorales et les prochaines élections qui se tiendront en octobre prochain se retrouvent également sur l’édition d’avril 2022 du message de la part des conseillers et conseillères scolaires.
À la demande de la Table, un suivi sera fait auprès de l’AFOCSC pour revendiquer que la mention French Separate soit modifiée pour French Catholic.
6.3 Rapport DIR.04-03/2022 – Rapport statistique de fin d’année au Bureau du Commissaire à l’information et à la protection de la vie privée
Motion 5
La conseillère Geneviève Grenier propose
Appuyée par le conseiller Dominique Janssens
Que le Comité de travail recommande au Conseil d’approuver le rapport DIR.04-03/2022 intitulé « Rapport statistique de fin d’année au Bureau du Commissaire à l’information et à la protection de la vie privée pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2021 », tel que présenté à la réunion du Conseil du 30 mars 2022.

ADOPTÉE

La directrice exécutive du Service des relations corporatives, madame Mikale-Andrée Joly, quitte la réunion.
6.4 Rapport IMM.02-03/2022 – Avancement des projets de construction
La surintendante de l’éducation, madame Suzanne Iskander, indique que les projets en cours se poursuivent.

À la demande de la Table, la surintendante de l’éducation Iskander indique que des pressions pourraient être faites auprès des élus locaux pour faire avancer le projet de l’école de Vaughan. La Table rappelle que l’ÉSC de Vaughan se trouve dans la circonscription de l’honorable Michael Tibollo, ministre associé délégué au dossier de la Santé.

À la demande de la Table à savoir s’il sera possible de visiter les écoles suite à la levée des mesures sanitaires le 21 mars prochain, le directeur de l’éducation, monsieur André Blais, confirme que les conseillers scolaires seront invités aux différents événements qui se tiendront dans les écoles.
Monsieur Albert Aazouz, directeur du Service des ressources matérielles, rappelle, à la demande de la Table, qu’étant donné qu’il faut rajouter trois nouvelles places de stationnement, la ville a demandé que le processus de plan de site soit entamé. Le manque de stationnement devrait donc être réglé dans les délais prévus.

6.5 Rapport PER.03-03/2022 – Rapport portant sur les propriétés déclarées excédentaires d’autres conseils scolaires
Motion 6
La conseillère Claire Thibideau propose
Appuyée par le conseiller Dominique Janssens
Que le Comité de travail recommande au Conseil de ne pas approuver la propriété mise en disponibilité par le Toronto District School Board tel que décrit dans le rapport PLA.03-03/2022 intitulé « Rapport portant sur les propriétés déclarées excédentaires d’autres conseils scolaires et agences provinciales » et pour laquelle le Conseil ne manifeste aucun intérêt soit :

  • Portion de Lakeshore CI, Toronto

ADOPTÉE

6.6 Mise à jour verbale – Remplacement du système de gestion des élèves
Monsieur Vincent Nguyen Van Mai, chef administratif, fait une brève mise à jour de la transition entre les logiciels Trillium et Aspen. Il rappelle que la date de mise en oeuvre a déjà été repoussée à cause des problèmes de traduction du logiciel et de la fonctionnalité de certains modules. Le lancement de l’application Aspen aura donc lieu au mois de juillet 2022.

À la demande de la Table à savoir si l’appui technique sera maintenu après le lancement, le chef administratif Nguyen Van Mai confirme qu’un contrat a été signé qui assurera une amélioration continue de l’application.

7. Séance huis clos
Motion 7
Le conseiller Maxime Papillon propose
Appuyé par la conseillère Geneviève Grenier
Que le Comité de travail se constitue en séance à huis clos.

ADOPTÉE

La réunion du Comité de travail se poursuit en séance à huis clos.

REPRISE DE LA RÉUNION PUBLIQUE DU COMITÉ

8. Adoption des procès-verbaux
8.1 Adoption du procès-verbal de la réunion du 9 février 2022
Motion 10
Le conseiller Dominique Janssens propose
Appuyée par la conseillère Geneviève Grenier
Que le Comité de travail adopte le procès-verbal de la réunion du 9 février 2022, tel que présenté.

ADOPTÉE

9. Affaires découlant des procès-verbaux
Le directeur de l’éducation, monsieur André Blais, indique que le point 3 du tableaudes affaires découlant, suivi entourant l’avis de motion, sera retiré, car le suivi a étéfait.

10. Avis de motion
Aucun avis de motion.

11. Correspondances
Sans objet.

12. Questions diverses
12.1 COVID
Le directeur de l’éducation, monsieur André Blais, informe la Table des nouveautés entourant les mesures sanitaires qui seront mises à jour après le congé de mars. Entre autres, le port du masque ne sera plus obligatoire et ce sera la fin des bulles classes. Il précise que toutes les mesures en lien avec la désinfection seront maintenues. Une communication sera acheminée aux parents pour les informer que si leur enfant obtient un test positif, ils seront invités à communiquer avec l’école qui partagera l’information avec la communauté scolaire, par soucis de transparence.
12.2 Collectes de données sociodémographiques
À la demande de la Table, le directeur de l’éducation, monsieur André Blais, rappelle que le sondage qui a été acheminé aux parents au cours des derniers jours est un sondage sur le climat scolaire qui est administré aux deux ans. Le sondage qui sera acheminé aux parents sur les données sociodémographiques sera envoyé, quant à lui, en mai prochain. Le directeur de l’éducation Blais rappelle que le plan d’amélioration du Conseil sera élaboré en novembre prochain.

13.Motion de recevoir
Motion 11
La conseillère Dorothée Petit-Pas propose
Appuyée par le conseiller Donald Blais
Que le Comité de travail reçoive en bloc, les documents déposés en réunion publique, à titre d’information et aux fins de discussion seulement :

  • Tableau des affaires découlant
  • Mise à jour verbale – Remplacement du système de gestion des élèves
  • Rapport IMM.02-03/2022 – Avancement des projets de construction

ADOPTÉE

14. Date et heure de la prochaine réunion du Comité de travail
La prochaine réunion du Comité de travail se tiendra le 13 avril 2022.

15. Levée de la réunion
Les points à l’ordre du jour de la réunion du Comité de travail du 9 mars 2022 étant épuisés, la réunion est levée à 21 h 06.

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