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Comité consultatif l’enfance en difficulté
Publié le 17 novembre 2021

Ordre du jour numéro 10

Réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté du Conseil scolaire catholique MonAvenir

Le mercredi 17 novembre 2021

Par vidéoconférence 18 h 30
Présences :
Dorothée Petit-Pas, présidente du Comité
Arlette Kasongo-Chima, vice-présidente du Comité
Manoushka Aimable
Donald Blais
Joanne Bovine
Melinda Chartrand
Dalia Hammoud
Cindy Zamiska

Membres suppléants :
Nathalie Dufour-Séguin
Anne Godbout
Geneviève Grenier
Estelle Duchon, membre suppléant, CFGT

Membres du personnel :
Anik Gagnon, surintendante de l’éducation et des Services à l’élève
Josée Labonté, clinicienne en chef
Annic Mongrain-Rush, directrice des Services à l’élève
Chantal Perron, agente aux affaires des relations corporatives et du Conseil

1. Ouverture de la réunion, appel nominal et absences motivées
1.1 Prière d’ouverture

2. Adoption de l’ordre du jour no 10 du 17 novembre 2021
Motion
Proposé par
Appuyée par
Que le Comité consultatif pour l’enfance en difficulté adopte l’ordre du jour no 10 du 17 novembre 2021, sous la forme présentée/modifiée.

3. Déclaration de conflit d’intérêts

4. Audition de contribuables/délégations
Sans objet.

5. Présentations
5.1 Présentation des associations
5.1.1 Services de soutien à domicile et en milieu communautaire Centre-Est
5.1.2 VOICE for deaf and hard of hearing children
5.1.3 Services à la famille catholiques de Durham
5.1.4 Programme La Passerelle 6 -17, Centre francophone du Grand Toronto
5.1.5 Contact Niagara
5.2 Présentation des services
5.2.1 Bonnes nouvelles du système
5.2.2 Processus de référence centrale

6. Adoption des procès-verbaux
6.1 Adoption du procès-verbal de la réunion no 9 du CCED du 20 octobre 2021
Motion
Proposé par
Appuyée par
Que soit adopté le procès-verbal de la réunion no 9 du 20 octobre 2021 du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté sous la forme présentée/modifiée.

7. Affaires découlant des procès-verbaux

8. Questions à l’étude
8.1 Rapport SEÉ.11-11/2021 – Rapport mensuel d’activités du 1er octobre au 31 octobre 2021

9. Avis de motion

10. Correspondance

10.1 Bulletin « À la une » – Infolettre no. 7 pour octobre 2021 du Consortium Centre Jules-Léger

10.2 Correspondance datée du 5 octobre 2021 adressée à l’honorable Stephen Lecce, ministre de l’éducation de la part de la présidence du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté du Trillium Lakelands District School Board, madame Janice Balfour ayant pour objet : « Support for Bill 172, An Act in Relation to Fetal Alcohol Spectrum Disorder ».

10.3 Guide d’apprentissage à distance pour les élèves ayants des besoins particuliers

12. Questions diverses

13. Motion de recevoir
Motion
Proposée par
Appuyée par
Que le Comité consultatif pour l’enfance en difficulté reçoive en bloc les documents déposés en réunion publique à titre d’information et aux fins de discussion seulement :

  • Présentation des associations
  • Présentation des services
  • Bonnes nouvelles du système
  • Rapport SEÉ.11-11/2021 – Rapport mensuel d’activités du 1er octobre au 31 octobre 2021
    Correspondance

14. Date de la prochaine réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté
La prochaine réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté se tiendra le 8 décembre 2021.

15. Levée de la réunion

Procès-verbal numéro 10

Réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté du Conseil scolaire catholique MonAvenir

Le mercredi 17 novembre 2021

Par vidéoconférence 18 h 30

Présences :
Dorothée Petit-Pas, présidente du Comité
Arlette Kasongo-Chima, vice-présidente du Comité
Manoushka Aimable
Donald Blais
Joanne Bovine (par téléphone)
Melinda Chartrand
Dalia Hammoud
Autres membres du Conseil :
Sandra Kemzang, élève conseillère
Audrey Lemire, élève conseillère

Absence motivée :
Cindy Zamiska

Membres du personnel :
Anik Gagnon, surintendante de l’éducation et des Services à l’élève
Josée Labonté, clinicienne en chef
Annic Mongrain-Rush, directrice des Services à l’élève
Julie Cléroux, directrice des Services à l’élève
Chantal Perron, agente aux affaires des relations corporatives et du Conseil

1. Ouverture de la réunion, appel nominal et absences motivées
La présidente du Comité, la conseillère Dorothée Petit-Pas, déclare la réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté ouverte à 18 h 36.
1.1 Prière d’ouverture
La prière d’ouverture est récitée par les membres présents.

2. Adoption de l’ordre du jour no 10 du 17 novembre 2021
Motion 1
La conseillère Melinda Chartrand propose
Appuyée par madame Arlette Kasongo-Chima
Que le Comité consultatif pour l’enfance en difficulté adopte l’ordre du jour no 10 du 17 novembre 2021, sous la forme présentée.
ADOPTÉE

3. Déclaration de conflit d’intérêts
Aucune déclaration de conflit d’intérêts.

4. Audition de contribuables/délégations
Madame Arlette Kasongo-Chima informe la table que l’organisme Centre d’accès aux soins communautaires – Centre-Est est très intéressé de partager une présentation des services offerts.
Les membres sont d’accord pour présenter leur organisme selon l’horaire suivant :

  • Décembre
    8 décembre 2021
    Arlette Kasongo-Chima – Centre d’accès aux soins communautaires – Centre-Est
  • Janvier/Février
    16 février 2022
    Dalia Hammoud – VOICE for deaf and hard of hearing children
  • Mars/Avril
    20 avril 2022
    Manoushka Aimable – Programme La Passerelle 6 -17, Centre francophone du Grand Toronto
  • Mai
    18 mai 2022
    Joanne Bovine – Contact Niagara

5. Présentations
5.1 Présentation des associations
5.1.1 Services de soutien à domicile et en milieu communautaire Centre-Est
Madame Arlette Kasongo-Chima, informe la Table des services offerts par l’organisme. Elle précise que des services sont offerts, entre autres, dans certaines écoles du Conseil : l’ÉÉC Notre-Dame-de-la-Jeunesse (Ajax) et l’ÉSC Saint-Charles-Garnier (Whitby). Elle rappelle le rôle de l’organisme qui met en place les services qui permettront à certains élèves de continuer à fréquenter l’école. Les coordonnateurs se rendent à l’école sur une base annuelle afin d’effectuer une révision des services.
5.1.2 VOICE for deaf and hard of hearing children
Madame Dalia Hammoud rappelle que les parents d’enfants qui ont récemment reçu un diagnostic continuent de se joindre à VOICE. Le réseautage entre parents est encouragé. Les sorties en personne ont recommencé, la première sortie a eu lieu à une ferme de citrouilles en octobre. Une sortie est également prévue avant le congé de Noël. Madame Hammoud poursuit en indiquant que l’assemblée générale annuelle de VOICE se tiendra le 20 novembre 2021.
5.1.3 Services à la famille catholiques de Durham
Sans objet.
5.1.4 Programme La Passerelle 6 -17, Centre francophone du Grand Toronto
Madame Manoushka Aimable rappelle que l’organisme dessert les francophones du Grand Toronto. On y offre des services aux nouveaux arrivants en emploi et en santé mentale, entre autres.
Madame Aimable rappelle que le programme La Passerelle travaille avec les deux conseils scolaires de langue française de la région du grand Toronto et accueille les élèves qui ne peuvent fréquenter une classe régulière.
Madame Aimable termine en rappelant que le 20 novembre prochain sera la Journée mondiale de l’enfance.
5.1.5 Contact Niagara
Madame Joanne Bovine rappelle que Contact Niagara est financé par le gouvernement provincial. Elle poursuit en informant la Table que Contact Niagara est à la recherche de bénévoles pour siéger sur son conseil d’administration. L’annonce sera partagée avec l’administration.
5.2 Présentation des services
5.2.1 Bonnes nouvelles du système
Madame Annic Mongrain-Rush, directrice des Service à l’élève, informe la Table que huit élèves ont débuté l’apprentissage de la langue des signes québécois (LSQ).
Madame Mongrain-Rush poursuit en indiquant que les dossiers de candidatures sont présentement élaborés et seront soumis au Consortium Centre Jules-Léger avant la fin du mois de février 2022.
Madame Mongrain-Rush présente Henry, jeune élève de l’ÉC Monseigneur-Jamot, qui est un jeune ambassadeur de Dyslexie Canada.
5.2.2 Processus de référence centrale
Madame Annic Mongrain-Rush, directrice des Services à l’élève, présente le nouveau processus de référence centrale qui a été instauré à la rentrée scolaire de septembre 2021.
À la demande de la Table, madame Mongrain-Rush indique que le temps écoulé entre la réception d’une demande et l’élaboration d’un plan est d’environ dix jours.

Madame Josée Labonté, clinicienne en chef, poursuit la présentation en indiquant qu’une équipe multidisciplinaire peut être déployée vers une école lorsqu’un besoin est ressenti au lieu de visiter les écoles selon un horaire préétabli.
Madame Labonté poursuit en présentant les trois niveaux où la prévention prime sur le principe Réponse à l’intervention : 1) système de prévention universel (tous les élèves de l’école) ; 2) Interventions ciblées (certains groupes d’élèves n’ayant pas répondu au système de prévention universel) ; et 3) Interventions individualisées (certains élèves en particulier avec intervention et suivis individualisés et multidisciplinaires).

À la demande de la Table, madame Labonté rappelle qu’un lead est assigné au dossier. La paperasse est centralisée et il y a une meilleure collaboration et une meilleure communication avec les parents pour un consentement éclairé.
Madame Annic Mongrain-Rush poursuit en rappelant qu’il s’agit d’un processus nouveau et que l’année scolaire 2021-2022 est une année de transition.

À la demande de la Table, madame Mongrain-Rush indique que le Conseil offre des services aux élèves, même en l’absence de diagnostic. Elle rappelle toutefois que les parents sont encouragés à obtenir un diagnostic.
Toujours à la demande de la Table, madame Mongrain-Rush indique que des rencontres de transitions sont faites dès l’inscription d’un nouvel élève et ce, même au niveau de la maternelle. Elle rappelle que des séances d’observation ont lieu dans les garderies, si nécessaire.

La surintendante de l’éducation, madame Anik Gagnon, informe la Table que les membres du Service à l’élève se penchent sur ce processus de référence centrale depuis déjà au moins cinq ans afin de faciliter la gestion des demandes. Madame Labonté indique pour sa part que les procédures varient d’un conseil scolaire à un autre.
La conseillère Melinda Chartrand, présidente du Conseil, rappelle que le ministère de l’Éducation détient toutes les statistiques en ce qui a trait aux cas de l’enfance en difficulté, mais que les fonds ne sont pas à la hauteur des demandes.

6. Adoption des procès-verbaux
6.1 Adoption du procès-verbal de la réunion no 9 du CCED du 20 octobre 2021
Motion 2
Madame Arlette Kasongo-Chima propose
Appuyée par le conseiller Donald Blais
Que soit adopté le procès-verbal de la réunion no 9 du 20 octobre 2021 du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté sous la forme présentée.
ADOPTÉE

7. Affaires découlant des procès-verbaux
Madame Anik Gagnon, surintendante de l’éducation, indique que le point 3 sera retiré du tableau, car la présentation sur le centre de référence central a eu lieu lors de cette rencontre.

8. Questions à l’étude
8.1 Rapport SEÉ.11-11/2021 – Rapport mensuel d’activités du 1er octobre au 31 octobre 2021
La surintendante de l’éducation, madame Anik Gagnon, rappelle que certaines de ces formations sont obligatoires.

9. Avis de motion
Sans objet.

10. Correspondance
10.1 Bulletin « À la une » – Infolettre no. 7 pour octobre 2021 du Consortium Centre Jules-Léger
10.2 Correspondance datée du 5 octobre 2021 adressée à l’honorable Stephen Lecce, ministre de l’éducation de la part de la présidence du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté du Trillium Lakelands District School Board, madame Janice Balfour ayant pour objet : « Support for Bill 172, An Act in Relation to Fetal Alcohol Spectrum Disorder ».
10.3 Guide d’apprentissage à distance pour les élèves ayant des besoins particuliers
Madame Anik Gagnon, surintendante de l’Éducation, souligne le point 10.3, Guide d’apprentissage à distance pour les élèves ayant des besoins particuliers. Elle indique que les ressources ont été partagées avec les membres du personnel et les parents concernés.
Madame Dalia Hammoud, représentante de VOICE for deaf and hard of hearing children, souligne que le Consortium Centre Jules-Léger, collabore à la création d’un nouveau cours en ligne afin d’initier les élèves du secondaire aux langues des signes et à la langue des signes québécois (LSQ). La surintendante Gagnon poursuit en indiquant que les cours seront offerts aux enseignants à titre de qualification additionnelle.

À la demande de la Table, la surintendante de l’éducation Gagnon indique que des cours de LSQ ne seront pas offerts au sein des écoles du Conseil en septembre 2022. Elle rappelle que le rôle du Consortium Centre Jules-Léger est d’appuyer les conseils scolaires.
À la demande de la Table, en ce qui a trait à la correspondance du 10.2 sur le syndrome d’alcool foetal, la surintendante Gagnon rappelle que le CCED a acheminé une correspondance appuyant cette demande de reconnaissance au ministre de l’Éducation.

12.Questions diverses
Sans objet.

13.Motion de recevoir
Motion 3
Le conseiller Donald Blais propose
Appuyé par madame Manoushka Aimable
Que le Comité consultatif pour l’enfance en difficulté reçoive en bloc les documentsdéposés en réunion publique à titre d’information et aux fins de discussion seulement :

Présentation des associations

  • Présentation des services
  • Bonnes nouvelles du système
  • Rapport SEÉ.11-11/2021 – Rapport mensuel d’activités du 1er octobre au 31 octobre 2021
  • Correspondances

ADOPTÉE

14.Date de la prochaine réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté
La prochaine réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté se tiendra le8 décembre 2021.

15.Levée de la réunion
Les points à l’ordre du jour de la réunion du Comité consultatif pour l’enfance en difficulté du 17 novembre 2021 étant épuisés, la réunion est levée à 20 h 17.

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