Administration
Politiques
- ADM.1 Installations scolaires sécuritaires (PDF non accessible)
- ADM.4 – Équité et éducation inclusive (PDF non accessible)
- ADM.6 – Accès à l’information et protection de la vie privée (PDF non accessible)
- ADM.7 – Communications (PDF non accessible)
- ADM.8 – Nom d’une école (PDF non accessible)
- ADM.9 – Approche-service (PDF non accessible)
- ADM.10 – Planification des immobilisations et gestion des installations scolaires (PDF non accessible)
- ADM.12 – Service de la petite enfance (PDF non accessible)
- ADM.16 – Aires et structures de jeu sur les terrains d’école (PDF non accessible)
- ADM.17 – Gestion financière et processus budgétaire (PDF non accessible)
- ADM.18 – Dons (PDF non accessible)
- ADM.20 – Milieu non-fumeur (PDF non accessible)
- ADM.21 – Gestion des achats de biens et de services (PDF non accessible)
- ADM.23 – Gestion des fonds scolaires et des levées de fonds (PDF non accessible)
- ADM.24 – Gestion des documents et des archives (PDF non accessible)
- ADM.25 – Demandes de commandites (PDF non accessible)
- ADM.26 – Citoyenneté à l’ère numérique (PDF non accessible)
- ADM.27 – Placement financier (PDF non accessible)
- ADM.28 – Normes d’accessibilité (PDF non accessible)
- ADM.29 – Protocole des drapeaux (PDF non accessible)
- ADM.30 – Gestion des liquidités (PDF non accessible)
Directives administratives
-
ADM.1.0 – Santé et sécurité
(PDF non accessible) - ADM.1.1 – Alerte à la bombe (PDF non accessible)
- ADM.1.2 – Cartes et codes d’accès au Csc MonAvenir (PDF non accessible)
- ADM.1.3 - Confinement barricadé (PDF non accessible)
- ADM.1.4 - Accès sécuritaire aux lieux scolaires (PDF non accessible)
-
ADM.1.5 – Gestion des clés aux édifices du Conseil (PDF non accessible)
- ADM.1.5.1 – Tableau des besoins pour écoles élémentaires et secondaires (PDF non accessible)
- ADM.1.5.2 – Exemple de chemin de clé pour écoles élémentaires (PDF non accessible)
- ADM.1.5.3 – Exemple de chemin de clé pour écoles secondaires (PDF non accessible)
- ADM.1.5.4 – Tableau des besoins pour le PSRP et Siège Social (PDF non accessible)
- ADM.1.5.5 – Exemple de chemin de clé pour le PSNE, PSRP et Siège Social (PDF non accessible)
- ADM.1.5.6 – Formulaire de prêt de clés (PDF non accessible)
- ADM.1.5.7 – Registre d'emprunt de clés (PDF non accessible)
- ADM.1.6 – Mesures en cas d’incendies (PDF non accessible)
- ADM.1.7 – Utilisation communautaire et location des installations scolaires (PDF non accessible)
- ADM.1.7.1 – Tarification année scolaire 2023-2024 (PDF non accessible)
- ADM.1.7.2 – Protocole de transfert de responsabilités d’utilisation des locaux (PDF non accessible)
- ADM.1.7.3 – Frais des droits d’auteurs pour de la musique jouée ou interprétée au sein des établissements scolaires du Conseil (PDF non accessible)
- ADM.1.7.4 – Assurance OSBIE (PDF non accessible)
- ADM.1.7.5 – Règlements et directives permis d'occasion / usage ponctuel (PDF non accessible)
- ADM.1.7.6 – Permis de circonstance de la SAO
- ADM.1.7.1 – Tarification année scolaire 2023-2024 (PDF non accessible)
- ADM.1.8 – Utilisation d’un téléphone cellulaire ou d’appareils de télécommunication sans fil lors de la conduite d’un véhicule (PDF non accessible)
- ADM.3.1 – Prévention de la violence (PDF non accessible)
- ADM.4.2 – Équité et éducation inclusive (PDF non accessible)
- ADM.4.3 - Auto-identification volontaire et confidentielle des élèves autochtones (PDF non accessible)
- ADM.6.1 - Accès à l'information et protection de la vie privée (PDF non accessible)
- ADM.7.0 – Communications (PDF non accessible)
- ADM.7.1 – Voies de communications (PDF non accessible)
- ADM.7.2 – Langue de communication dans les écoles (PDF non accessible)
- ADM.7.7 – Publicité (PDF non accessible)
- ADM.7.9 – Gestion des sites internet et des médias sociaux du Csc MonAvenir (PDF non accessible)
- ADM.7.10 – Enjeux reliés aux installations scolaires (PDF non accessible)
- ADM.8.1 – Bénédiction et ouverture officielle d’une école (PDF non accessible)
- ADM.8.2 – Plaques pour les nouvelles écoles (PDF non accessible)
- ADM.8.3 – Choix du nom d’une école (PDF non accessible)
- ADM.8.4 – Célébration de l’anniversaire d’une école (PDF non accessible)
- ADM.9.1 – Traitement des insatisfactions et des plaintes d’élèves, de parents et des membres du public (PDF non accessible)
- ADM.9.2 – Normes de service à la clientèle (PDF non accessible)
- ADM.9.6 – Soumission et gestion des demandes de projet (PDF non accessible)
- ADM.10.1 – Examen des installations scolaires (PDF non accessible)
- ADM.10.2 – Appui aux écoles lors de la construction d’une nouvelle école ou du déménagement d’une école existante (PDF non accessible)
- ADM.10.4 – Gestion énergétique et confort thermique des occupants (PDF non accessible)
- ADM.12.1 – Services de la petite enfance en milieu scolaire (PDF non accessible)
-
ADM.16.1 – Aires et structures de jeu
(PDF non accessible)
- ADM.16.1.1 – Étape à suivre pour un aménagement d’une aire ou une installation de structures de jeu (PDF non accessible)
- ADM.16.1.2 – Inspections et entretien (PDF non accessible)
- ADM.16.1.3 – Liste de contrôle d’inspection quotidienne des aires de jeux (PDF non accessible)
- ADM.16.1.4 – Inspection mensuelle des aires de jeux (PDF non accessible)
- ADM.16.1.5 – Signalisation approuvée pour les aires de jeu (PDF non accessible)
- ADM.17.1 – Gestion financière et processus budgétaire (PDF non accessible)
- ADM.18.1 – Dons (PDF non accessible)
- ADM.19.1 – Élimination du matériel excédentaire (PDF non accessible)
- ADM.20.1 – Environnement (PDF non accessible)
- ADM.20.2 – Milieu non-fumeur (PDF non accessible)
-
ADM.21.1 – Achat de biens et de services
(PDF non accessible)
- ADM.21.1.1 – Consentement d’utilisation de la carte de crédit du Conseil (PDF non accessible)
- ADM.21.1.2 – Formulaire d’approbation (PDF non accessible)
- ADM.21.1.3 – Demande de remboursement de la petite caisse (PDF non accessible)
- ADM.21.1.4 – État de compte (PDF non accessible)
- ADM.21.1.5 – Demande de fonds et de paiement (PDF non accessible)
- ADM.21.1.6 – Déclaration de conflit d’intérêts pour l’équipe d’évaluation (PDF non accessible)
- ADM.21.1.7 – Code d’éthique pour la gestion de la chaîne d’approvisionnement (PDF non accessible)
- ADM.21.1.8 – Entente de non-divulgation de l’équipe d’évaluation (PDF non accessible)
- ADM.21.1.9 – Exemple d’un contrat (PDF non accessible)
- ADM.21.1.10 – Exemple d’une demande de proposition (PDF non accessible)
- ADM.21.1.11 – Procédure d’évaluation de rendement des fournisseurs (PDF non accessible)
- ADM.21.2 – Conflit d’intérêts et confidentialité (PDF non accessible)
- ADM.21.3 – Tableaux intéractifs (PDF non accessible)
- ADM.21.4 – Utilisation des téléphones cellulaires (PDF non accessible)
-
ADM.23.1 – Gestion des fonds scolaires et des collectes de fonds
(PDF non accessible)
- ADM.23.1.1. – Changement de direction d’école (PDF non accessible)
- ADM.23.1.2. – Plan d’action annuel (PDF non accessible)
- ADM.23.1.3 – Opérations bancaires (PDF non accessible)
- ADM.23.1.4 – Loteries et jeux de hasard (PDF non accessible)
- ADM.23.1.5 – Cas d’utilisation du logiciel de paiement en ligne (PDF non accessible)
- ADM.23.1.6 – Vérification interne (PDF non accessible)
- ADM.24.1 – Gestion des dossiers et des archives (PDF non accessible)
-
ADM.24.2 – Gestion du dossier scolaire de l’Ontario (DSO)
(PDF non accessible)
- ADM.24.2.1 – Contenu et organisation du DSO (PDF non accessible)
- ADM.24.2.2 – Les personnes ayant accès au DSO (PDF non accessible)
- ADM.24.2.3 – Procédures pour les demandes d’informations contenues dans le DSO (PDF non accessible)
- ADM.24.2.4 – Demande de documents dans le DSO (PDF non accessible)
- ADM.24.2.5 – Formulaire de départ du Csc MonAvenir (PDF non accessible)
- ADM.24.2.6 – Formulaire de demande de transfert du dossier scolaire de l’Ontario (DSO) (PDF non accessible)
- ADM.25.1 – Demandes de commandites (PDF non accessible)
- ADM.25.2 – Sollicitation de commandites externes (PDF non accessible)
- ADM.26.1 – Acquisition de logiciels et équipements informatiques (PDF non accessible)
-
ADM.26.2 – Utilisation du réseau internet et des technologies de
l’information et de la communication (TIC) du Csc MonAvenir
(PDF non accessible)
- ADM.26.2.1 – Néthique et Nétiquette (PDF non accessible)
- ADM.26.2.2 – Entente régissant l’utilisation responsable des appareils numériques personnels par les élèves et l’accès au réseau sans fil du Conseil scolaire catholique MonAvenir (PDF non accessible)
- ADM.26.2.3 – Entente régissant l’utilisation responsable des appareils numériques personnels par les employés et l’accès au réseau sans fil du Conseil scolaire catholique MonAvenir (PDF non accessible)
- ADM.26.3 – Accès à distance aux réseaux informatiques (PDF non accessible)
- ADM.26.4 – Utilisation des appareils numériques personnels (PDF non accessible)
- ADM.26.5 – Plan de citoyenneté à l’ère numérique (PDF non accessible)
- ADM.26.6 – Communications électroniques (PDF non accessible)
- ADM.26.7 – Utilisation des médias sociaux (PDF non accessible)
- ADM.26.8 – Surveillance électronique des employés (PDF non accessible)
- ADM.27.1 – Placement financier (PDF non accessible)
- ADM.28.1 – Normes d’accessibilité pour le service à la clientèle (PDF non accessible)
- ADM.29.1 – Protocole des drapeaux (PDF non accessible) (PDF non accessible)